Citation :

Du droit de regard
Afin de garantir que la terre lorraine ne soit attribuer à de vils comploteurs assoiffé de gloire personnel et n'ayant pas oeuvré au bien de la dites terre de Lorraine.

La Haute assemblé de lorraine à droit de regard sur les annoblissements proposés par le Duc en exercice. De surcroit la Hautre assemblée à droit de véto sur une, partie ou toute proposition d'annoblissement. Ce veto devra être motivé par lettre d'explication de l'assemblée cacheté par le Héraut. Letre pourra être rendue publique pour témoigner de la bonen foi de la dicte assemblée et son impartialité.

modus operanti:
Le duc présente à la Haute Assemblée ed Lorraine ses propositions en même temps que par missive au Héraut de Lorraine. Ce faisant un membre de la Haute assemblé à 3 jours pour émettre un avis contre l'une ou partie ou l'ensemble des propsitions ce qui déclenchera vote de l'Assemblée. Si l'une des propositions reçoit 75% de vote négatif une motion de veto est lancé à l'encotre du (des) demande d'annoblissement concernée(s)

POUR ( 0 ) :
CONTRE ( 1 ) : Re,
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 0 ) :
CONTRE ( 2 ) : Re, Josephine
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 0 ) :
CONTRE ( 3 ) : Re, Josephine, DePayns
NSPP ( 0 ) :

(Sinon Jo ne pourra jamais nous annoblir... je plaisante )

POUR ( 0 ) :
CONTRE ( 4 ) : Re, Josephine, DePayns, Seb
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 0 ) :
CONTRE ( 5 ) : Re, Josephine, DePayns, Seb, Arbert
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 0 ) :
CONTRE ( 6 ) : Re, Josephine, DePayns, Seb, Arbert, Desty
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 1 ) :marjolainne
CONTRE ( 6 ) : Re, Josephine, DePayns, Seb, Arbert, Desty
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 1 ) :marjolainne
CONTRE ( 7 ) : Re, Josephine, DePayns, Seb, Arbert, Desty kheops
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 2 ) :marjolainne, Mo
CONTRE ( 7 ) : Re, Josephine, DePayns, Seb, Arbert, Desty kheops
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 2 ) :marjolainne, Mo
CONTRE ( : Re, Josephine, DePayns, Seb, Arbert, Desty kheops, Michaella
NSPP ( 0 ) :

8 CONTRE
2 POUR

texte refusé.

bonnes fins de votes