Citation :

Charte de fonctionnement du conseil Lorrain.

Cette charte a pour but d’établir des règles de fonctionnement afin que l’ensemble des conseillers ducaux puissent travailler dans de bonnes conditions.

Gestion des clivages politiques :

Les conseillers ont été élus pour assurer la bonne gestion du duché de Lorraine.
Etant donné que les conseillers sont en général issus de différentes listes électorales, il est souhaitable que les querelles de partis soient mises au second plan afin de privilégier les débats d’idées sur les différents projets ou problèmes dont le conseil sera amené à traiter.

Présence des conseillers :

Chaque conseiller y possède son bureau, il a le devoir d’y intervenir en cas de besoin de manière à assurer comme il le faut son travail.
Une visite quotidienne de son bureau et des discussions traitant de ses dossiers présentes sur le conseil est souhaitée pour que chaque conseiller assure bien le suivi de ses dossiers.

Pour que le Duché puisse aider au mieux ses citoyens, il convient que son fonctionnement soit rapide et efficace. Pour cela:

-La démission sera exigée si un conseiller doit s'absenter plus de 15 jours consécutifs.

-Dans le cas où un conseiller ne voterait pas à deux reprises (consécutives ou non) à un vote du Conseil, sans avoir annoncé avant le lancement du vote une absence d'une durée de moins de quinze jours, sa démission se verrait exigée.

-La participation: Les conseillers devront donner un avis sommaire sur chaque débat dans les 48 heures (ou 72h si le week end est compris) suivant le dépôt de celui-ci en salle des débats. Cet avis sommaire pourra se présenter sous la forme suivante :

- Je suis POUR
- Je suis CONTRE
- Ce n'est pas mon domaine / Je n'y connais rien.
- J'ai besoin d'y réfléchir et je réponds.
- Je n'ai pas d'avis, je vous fais confiance.

La forme de l'avis sommaire est bien entendu laissée à l'appréciation du Conseiller..

Droit de vote :

Tous les conseillers élus ont le droit de vote.
Si le conseil a permis a une personne extérieure au conseil d’avoir accès à ses discussions, elle n’a par défaut pas le droit de vote sauf si ce droit lui a été donné par le conseil (Ce droit peut être temporaire ou permanent)

Gestion des votes :

Tout vote doit au préalable être précédé d’une discussion permettant d’ouvrir le débat sur l’objet du vote. Ce débat devra durer au maximum une semaine.
S’il y a urgence ou si l’objet du débat est clair et ne nécessite pas de débat préliminaire, le vote peut être ouvert immédiatement.
Si un tiers des conseillers estiment qu’un débat est nécessaire, le vote sera suspendu et reprendra dès la fin du délai normal nécessaire au débat.

Les votes doivent permettre aux personnes désireuses de ne pas prendre parti de pouvoir voter blanc. Pour ce faire, l’un des choix du vote doit comporter le choix « sans avis ou abstention ».

Le délai de vote est de 48H en semaine et de 72H si ce délai comprend le week-end.

Validation des votes :

Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté dans le délai accordé pour le vote.

En cas d’égalité entre deux choix, le duc a le pouvoir de trancher entre ces deux choix.

Devoir de réserve :

Lors de la prise d’une décision grâce à un vote, l’ensemble des conseillers s’engagent à respecter le résultat de ce vote, à l’appliquer et à ne pas le commenter en dehors du conseil.

Un conseiller a le droit de s'exprimer en public, à propos de n’importe quel sujet, à la condition sine qua non qu'il n'implique pas le conseil, dans le cas où aucune décision n'a été prise ou si une décision contraire à son avis a été prise. Il pourra parler en public en précisant expressément qu’il parle en son nom propre.

Les conseillers chargés des postes relatifs à la maréchaussée et à la justice sont soumis à une obligation stricte de réserve sur les affaires qu'ils ont à traiter.


Clause de confidentialité :

Les informations divulguées au sein du conseil sont confidentielles et seules les informations autorisées par le conseil peuvent être divulguées hors du conseil. Toute personne outrepassant cette clause sera accusée par la Lorraine de haute trahison.

Droit des personnes extérieurs au conseil accédant au conseil:

Toutes personnes ayant accès au conseil possède le même statut (hormis le droit de vote) que les autres conseillers et est donc soumis aux mêmes droits et devoirs.


Cette charte concerne l’ensemble des conseillers, le duc y compris.
En cas de non respect de cette charte, tout conseiller sera rappelé à l’ordre.
En cas de récidive ou de désintérêt manifeste envers le travail du conseil et de la Lorraine, il pourra être invité à démissionner ou si cela concerne le Duc, la Diete pourra en être informé.
Ces démarches devront être entreprises après vote du conseil.

Chaque conseiller est le garant de cette charte.

Je propose ceci au Conseil car j'aimerai qu'hormis l'éléction du Duc, nous puissions travailler et que ce Conseil soit dynamique.

- Renard, il serait d'ailleurs temps de mettre en archive ce qui peut l'être pour ne pas tout mélanger.

Il faudrait remplacer tous les "comtaux" par "ducaux" (vous l'avez trouvez où cette charte)


Personellement certaines choses me plaisent, mais je suis CONTRE, bien trop rigide à mon goût.

A part les abscences, nous avons bien tourné au dernier mandat niveau débat et mise au vote.

imposer des durées de débat Max me semble inutile : certains débats prennent du temps.

Je pense qu'il faut laisser à l'appréciation du Duc ce qui conscerne les demandes de démission, et qu'il faut laisser à l'appréciation du Duc et du PP de mener les débats, relancer, metre au vote, etc etc, comme nous l'avons fait dans le dernier conseil.

Mais imposer un carcan, c'est pas pour moi.

Par contre le prochain Duc pourra fixer quelques petites règles, inspirée de cette charte, comme Haz l'a fait sur le précédent mandat.

Jo, hier j'ai archivé tout ce qu'il y avait à archiver, tout ce qui reste est en suspend

exact!

- bien merci Renard, donc à nous de finir au plus tôt ce qui reste en suspend.

(yeps!!!)

Ce texte a été rédigé par moi et par Enorig afin d'accelerer les débats et les votes au Conseil...
Je pense qu'il faut etre rigide pour certaines choses et la participation ainsi que la communication en font parti.

J'attends les avis des autres conseillers.

ce texte a été repris ailleurs, on t'en veut pô
mais ça a été repris là où il y a un comté et non un duché.
sinon il n'y aurait eu aucune mention de conseillers comtaux


nous avons très bien fonctionné sans cette charte, mais comme je l'ai dit, certaines idées sont à conscerver.

Citation :

ce texte a été repris ailleurs, on t'en veut pô
mais ça a été repris là où il y a un comté et non un duché.
sinon il n'y aurait eu aucune mention de conseillers comtaux

Ce texte est un ensemble d'idées, de mesures prises dans d'autres duchés que nous avons adapté a la Lorraine...
Ne cherchez pas la petite bete messire Renard...

Citation :

nous avons très bien fonctionné sans cette charte, mais comme je l'ai dit, certaines idées sont à conscerver.

C'est votre avis...

je la trouve aussi trop rigide...
et le fait d'interdire aux conseillers de dire qu'ils contres un décret du conseil est une mauvaise chose je pense car si une majorité de conseillers fait passer des décrets injustes, inadaptés,... Les autres ont le droit de s'exprimer clairement sur leur déasaccord avec la politique du conseil.

Citation :

Gestion des clivages politiques :

Les conseillers ont été élus pour assurer la bonne gestion du duché de Lorraine.
Etant donné que les conseillers sont en général issus de différentes listes électorales, il est souhaitable que les querelles de partis soient mises au second plan afin de privilégier les débats d’idées sur les différents projets ou problèmes dont le conseil sera amené à traiter.

je suis pour

Citation :

Présence des conseillers :

Chaque conseiller y possède son bureau, il a le devoir d’y intervenir en cas de besoin de manière à assurer comme il le faut son travail.
Une visite quotidienne de son bureau et des discussions traitant de ses dossiers présentes sur le conseil est souhaitée pour que chaque conseiller assure bien le suivi de ses dossiers.

Pour que le Duché puisse aider au mieux ses citoyens, il convient que son fonctionnement soit rapide et efficace. Pour cela:

-La démission sera exigée si un conseiller doit s'absenter plus de 15 jours consécutifs.

-Dans le cas où un conseiller ne voterait pas à deux reprises (consécutives ou non) à un vote du Conseil, sans avoir annoncé avant le lancement du vote une absence d'une durée de moins de quinze jours, sa démission se verrait exigée.

-La participation: Les conseillers devront donner un avis sommaire sur chaque débat dans les 48 heures (ou 72h si le week end est compris) suivant le dépôt de celui-ci en salle des débats. Cet avis sommaire pourra se présenter sous la forme suivante :

- Je suis POUR
- Je suis CONTRE
- Ce n'est pas mon domaine / Je n'y connais rien.
- J'ai besoin d'y réfléchir et je réponds.
- Je n'ai pas d'avis, je vous fais confiance.

La forme de l'avis sommaire est bien entendu laissée à l'appréciation du Conseiller..

Je trouve que ce que nous avons fait cette fois est pas mal, chacun prévenait de son absence, et le système de procuration donnée à un autre conseiller est bonne aussi.

Pour ce qui est du vote, moi je préfère le :

Pour
contre
Nspp

Citation :

Droit de vote :

Tous les conseillers élus ont le droit de vote.
Si le conseil a permis a une personne extérieure au conseil d’avoir accès à ses discussions, elle n’a par défaut pas le droit de vote sauf si ce droit lui a été donné par le conseil (Ce droit peut être temporaire ou permanent)

Quelle personne extérieure au conseil ?? les discussions du conseil doivent rester au conseil.

Citation :

Gestion des votes :

Tout vote doit au préalable être précédé d’une discussion permettant d’ouvrir le débat sur l’objet du vote. Ce débat devra durer au maximum une semaine.
S’il y a urgence ou si l’objet du débat est clair et ne nécessite pas de débat préliminaire, le vote peut être ouvert immédiatement.
Si un tiers des conseillers estiment qu’un débat est nécessaire, le vote sera suspendu et reprendra dès la fin du délai normal nécessaire au débat.

Les votes doivent permettre aux personnes désireuses de ne pas prendre parti de pouvoir voter blanc. Pour ce faire, l’un des choix du vote doit comporter le choix « sans avis ou abstention ».

Le délai de vote est de 48H en semaine et de 72H si ce délai comprend le week-end.

Pourquoi pas ?

Citation :

Validation des votes :

Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté dans le délai accordé pour le vote.

En cas d’égalité entre deux choix, le duc a le pouvoir de trancher entre ces deux choix.

Il me semble que l'on a un texte de loi déjà sur ce point non ?

Pour le reste, cela me semble aller de soi. Mais pourquoi pas le rappeler

Citation :

Quelle personne extérieure au conseil ?? les discussions du conseil doivent rester au conseil.

Un conseiller externe pourrait intervenir en cas d'absence de conseillers...
Enfin, simple proposition ici.

Jo, je crois que pour les avis (POUR contre nspp, etc etc) c'était dans les débats au conseil, pas dans les votes.

avant de passer ce texte au vote il faudra voir si la majorité ne souhaitent pas de modifs.


P.S : d'accord Flam.

(pour la petite bête je précise
tu me connais, je suis calme, sauf quand je suis indigné )

perso je n'aime pas le concept de conseillers externes, mais j'ai vu qu'avec Alan il y en a eu besoin.

Je n'ai rien à dire de plus que Dame Joséphine... Je la rejoinds dans son intervention !

Charte de fonctionnement du conseil Lorrain.

Cette charte a pour but d’établir des règles de fonctionnement afin que l’ensemble des conseillers ducaux puissent travailler dans de bonnes conditions.

Gestion des clivages politiques :

Les conseillers ont été élus pour assurer la bonne gestion du duché de Lorraine.
Etant donné que les conseillers sont en général issus de différentes listes électorales, il est souhaitable que les querelles de partis soient mises au second plan afin de privilégier les débats d’idées sur les différents projets ou problèmes dont le conseil sera amené à traiter.


c est la seule partie dont je suis d accord
pour l instant notre charte fonctionne , je ne vois l utilité de la changer
de plus exigé les démissions parce qu un conseiller n est pas venue voté , je suis contre

un duc peut demandé une démission pour une faute grave mais pas sur un vote

d accord avec kheops

je fais quoi Jo?


j'archive ou bien on réfléchit à une possible charte mais beaucoup moins lourde (c'est l'avis de casiement tous ici)?

on fonctionne sans cette charte, mais comme on a fait précédement?

la poubelle c est par ici

- si tout le monde est ok, on archive.

- nous avons trouvé avec Haz un mode de fonctionnement que j'ai trouvé pas mal

- on est assez grands pour secouer les puces de ceux qui font rien pas besoin de chartre pour ça, enfin c'est mon avis.

d'accord

pas de réponses, j'archive demain si rien de nouveau?

- oui