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Simplification de la Procédure d'inculpation
Auteur
Message
Invité
Invité
Sujet:
Simplification de la Procédure d'inculpation
Dim 22 Juil 2007 - 18:46
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-Ducal-f186/organisation-de-la-justice-prevote-Proc-t3052-0.htm
Pour ou contre cette simplification de la mise en accusation?
POUR ( 1 ) : Renard
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :
Invité
Invité
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Dim 22 Juil 2007 - 19:29
POUR ( 2 ) : Renard, Seb
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :
*morphée*
Grand du Duché
Date d'inscription :
03/12/2006
Nombre de messages
:
3528
Nom RR (IG)
:
Morphee**
Localisation
:
Vaudemont , Lorraine
Champs et Metier
:
cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
-
:
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Dim 22 Juil 2007 - 19:37
POUR ( 3 ) : Renard, Seb, Morphée
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Date d'inscription :
01/01/2007
Nombre de messages
:
4988
Nom RR (IG)
:
Pas de nom RRs
Localisation
:
sur le forum
-
:
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Dim 22 Juil 2007 - 19:46
POUR ( 4) : Renard, Seb, Morphée, Josephine
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :
Invité
Invité
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Dim 22 Juil 2007 - 20:12
POUR ( 4) : Renard, Seb, Morphée, Josephine
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) : Arbert
Invité
Invité
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Lun 23 Juil 2007 - 21:41
POUR ( 5) : Renard, Seb, Morphée, Josephine.kheops
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) : Arbert
Enorig
Grand du Duché
Date d'inscription :
03/02/2007
Nombre de messages
:
7229
Nom RR (IG)
:
Enorig
Localisation
:
Le Paradis
-
:
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Lun 23 Juil 2007 - 21:45
POUR (6) : Renard, Seb, Morphée, Josephine.kheops, Eno
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) : Arbert
Invité
Invité
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Mar 24 Juil 2007 - 8:31
POUR (7) : Renard, Seb, Morphée, Josephine.kheops, Eno, Haz
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) : Arbert
Invité
Invité
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Mar 24 Juil 2007 - 9:49
ACCEPTE, bonne fin de vote aux derniers
Invité
Invité
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Mar 24 Juil 2007 - 10:36
POUR ( 8 ) : Renard, Seb, Morphée, Josephine.kheops, Eno, Haz, Torp
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) : Arbert
Invité
Invité
Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Mar 24 Juil 2007 - 16:52
POUR ( 9 ) : Renard, Seb, Morphée, Josephine.kheops, Eno, Haz, Torp, Michaella
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) : Arbert
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Sujet:
Re: Simplification de la Procédure d'inculpation
Simplification de la Procédure d'inculpation
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