voilà pour info ce que j'ai posté dans toutes les maréchaussées de Lorraines.
pour une organisation plus claire je pense .

Voilà comme j'aimerai que nous travaillons :

je vous demanderai de faire un poste par affaire dont je dois m'occuper en mettant

[AI] l'infraction et le nom de la personne mise en accusation.

je viendrai ensuite chercher le dossier et j'instruirai l'affaire, sauf biensure s'il me manque des pièces que je vous demanderai dans ce cas.
Je compte sur vous tous pour une bonne collaboration.

Merci.
Morphée
Procureur de lorraine

pour rappel:

Citation :

Opus I : De la procédure judiciaire.

Article I : La procédure judiciaire suit un protocole précis.

1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté. Ou plainte déposée par un civil au procureur. Dans le cas ou le suspect aurait une forte chance de se soustraire à la justice, le Procureur peut engager directement une mise en accusation devant le tribunal.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur. Le procureur peut également instruire une affaire, avec l’aide de la prévôté.
3. Si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, il met en accusation la ou les personnes concernées.
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur.
5. Le procureur a la possibilité de nommer deux témoins.
6. La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
7. La défense dépose sa première plaidoirie.
8. Le procureur fait son dernier réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe.
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict.
10. Le juge rend son verdict.

qui dans la justice peut s'occuper de simplifier la procédure?

franchement par rapport a la procédure on peut pas simplifier grand chose.

en tout cas , je vois pas quoi ...

il faut qu'il ait d'abord enquete de la prévoté , puis le proc instruit le dossier , la defense fait sont travail et le procureur demande une peine en fonction du délit et de la défense. Ace moment la normal que le defense ait encore une fois son mot a dire ...et enfin le juge rend son verdict en ayant écouter tout les partis avec impartialité

c'est plutot le codex, en lui même qu'il faut simplifier les lois sont trop ciblées pour certaines et trop compliquées pour d'autres...

pour la mise en procès je parle, la procédure de mise en procès.

sinon faudrait un truc comme quoi les maréchaux n'ont pas besoin de screen qu'ils sont asermentés par le Duché ça simplifi les choses.

Les Maréchaux sont déjà assermenté pour information.

C'est pas le screen qui va compliqué la procédure selon mon avis.

s'il sont assermentés ils ont pas besoin de publier un screen alors

mais je m'occuperai surtout de la procédure de mise en procès par le proc c'ets ça qu'est lourd plus que la procédure de recherche poru préparer le procès

qu'est ce qui est lourd ? quand la maréechaussée fait son boulot , et la ils sont bien rodé et le font j'ai qu'à rédiger en général.

laou ça se complique c'est quand l'accusé sort du duché ca il faut le retrouver , et on a pas toujours de réponse , quad on le retrouve des proc des duché concernés même quand on a des traités...ça c'est compliqué

je veux juste simplifier le boulot du proc qui lorsqu'il met en procès doit en mettre 3 caisses alros que tout pourrait être règlé plus vite

là si je m'abuse il faut entre autre :

acte d'accusation
lecture des droits
lien des preuves
article du codex enfreins
lien et citation
date

on pourrait pas allèger ça?

Qualification du délit/crime
Lien vers le codex
Lien vers les preuves

C'est suffisant je trouve.

oui

up! c'est important travaillez y un peu aussi!

je up pour notre nouveau proc

Seb, tu as vu?

à archiver?

ou bien tu veux dire autre chose?

je viens de voir une bannière de JAP. Juste pour info je ne sais si elles sont toutes pareilles à celle que j'ai vue MAIS ...... Si elles ont une blason de ville vous DEVEZ mettre sous ce blason: "blason de la ville de... " et ce sont les règles de la hérauderie. Voir topic correspondant dans le fofo rr sur la gargote.

nous n'avons plus de bannières, ce doit être un joueur qui s'en ait faites une.

Bon on la simplifie cette procédure ?

ben

je suis pour aussi, si on pouvait se passer de recopier le décret concerné en mettant juste le lien du codex ce serait déjà plus simple. Et puis le procureur pourrait préparer des fiches d'accusation que les maréchaux rempliraient directement.

Comme ça pour les procès le procureur devrait juste copier la fiche du maréchal dans le procès et rajoutter le lien du codex.

Citation :

Bonjour madame le juge,
Je porte à votre attention une affaire de .............................
Messire/Madame XXXXX (nom du sergent de police) a constaté que messire/madame XXXXX (nom de l'accusé) avait .............................................................................
.............................................................................
.............................................................................

Les preuves :

-
-
-

le lien vers le codex :

Cordialement
SebastienPirlet,
Procureur de Lorraine.

Fait à Nancy le ... .......... 1455

c'est quasiment la meme chose que la msie en accusation type qu'avait préparé Morphée.

Et les maréchaux devraient remplir une fiche correspondante

Citation :

type de dossier :
Maréchaux en charge du dossier :
Accusé :

L'accusé a.............(si possible ne pas mettre les faits à la première personne pour que je ne doive pas changer les verbes,...)

preuves :
-
-
-

c'est fort semblable à la procédure actuelle sauf que c'est un peu simplifié et que la fiche des maréchaux correspond au procès type.

Qu'en pensez-vous ?

Y'a quoi dans la fiche du maréchal

je viens d'étider au dessu

Sehr gut. On peut passer au vote.

on vote..... Pour ou Contre les Deux fiches ci dessus?

On vote pas pour les fiches, on vote pour simplifier la procédure.