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 Travail pour le proc et le juge

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Enorig
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MessageSujet: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeDim 20 Avr 2008 - 22:54

J'aimerai mettre un projet à l'ordre du jour:
je demanderai au proc et au juge donc là y en a deux qui vont bosser pas mal de faire un modèle de mise en procès. J'aimerai que le duché ne fasse plus les procès pour esclavagisme ou escroquerie tout ce qui concerne les mairies. On se réserverait nous les procès pour récidive ou Trahison ou Haute trahison.
ça fera écoomiser des points de justice au duché et du travail pour des choses mineures pour se concentrer sur les choses plus graves.
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Jeremec
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 11:33

Dans ce cas qui Jugerais les "petits" procès ?
De plus chaque procès toute personne Jugée coupable doit payer une ammende de 5 écus pour rembourser les frais de Justice.
Petit calcul pour 10 PE on paye 20 écus => 2 écus le PE => On gagne 3écus par procès.
Je le concois la plupart du temps l'argent est prelevé directement IG donc l'argent va dans les caisses de l'empire et non pas les notres je crois. Mais les ammendes remboursent largement ces pertes.
De plus étant donné que le nombre actuellement de procès pour HT ou pour Trahison est faible je pense que ca va vider le tribunal ...
Pour moi c'est pas une bonne idée de retirer tous ces procès du tribunal...
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 11:36

Ben c le juge qui juge. Au lieu que ça soit le proc qui engage l'affaire ce serait le maire. En plus rien de changer au niveau des procédures si ce n'est que le proc pourra comme ça se concentrer sur les affaires les plus sérieuses.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 11:38

Citation :
Mais les ammendes remboursent largement ces pertes.

On a fait le calcul là? Parce que perso j'ai pas vu de calcul de ces amendes moi dans les papiers du bailli. Et perso je pense pas que les tamagos paient les amendes mais bon... Prouvez moi le contraire
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 12:16

Enorig a écrit:
Ben c le juge qui juge. Au lieu que ça soit le proc qui engage l'affaire ce serait le maire. En plus rien de changer au niveau des procédures si ce n'est que le proc pourra comme ça se concentrer sur les affaires les plus sérieuses.
Ah ben dans ce cas ca me plais plus
Mais après je suis pas sur que les Maires vont se preter totalement au Jeux et vont etre aussi rapide que le Proc...

Citation :
Bonjour monsieur le juge,
Je porte à votre attention une affaire de .............................
Messire/Madame XXXXX (nom du sergent de police) a constaté que messire/madame XXXXX (nom de l'accusé) avait .............................................................................
.............................................................................
.............................................................................

Les preuves :

-
-
-

Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=xxx

le lien vers le codex : https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Cordialement
Jeremec,
Procureur de Lorraine.

Fait à Nancy le ... .......... 1456
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 12:17

Et si on leur dit que les amendes de ces affaires là iront dans leurs caisses
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 12:18

On peu pas faire moitier pour le Duché moitier pour eux ?
Car meme si comme tu le disait les tamago payent pas toujours on gagne quand meme de l'argent sur les procès.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 12:20

A négocier oui De toute façon les jap ont un mandat ducal.

Si nous on garde les affaires de récidives en plus.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 18:49

Désolée, mais le hrp me bouffe tout mon temps (ceux qui visitent le blog sont au courant) donc je ne peut vraiment donne rmon avis encore, d'autant plus que je cherche encore mes marques en tant que proc
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeLun 21 Avr 2008 - 18:59

Justement un bon moyen de te soulager
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 23:34

On soumet ceci aux maires ?
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 7:45

Oui soumet leur. En leur faisant voir que le duché les prend pour des partenaires, qu'il voit qu'ils sont capables, ce que la plupart sont en plus. Qu'il auront leur ville là vraiment à gérer.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 16:10

On peut lancer? Les maires sont ok ou pas?
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeJeu 8 Mai 2008 - 17:47

Ca à l'air d'être OK.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeJeu 8 Mai 2008 - 17:51

vas y
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeDim 8 Juin 2008 - 6:32

ca en est ou alors?
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeJeu 19 Juin 2008 - 14:09

Je relance ce projet.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeDim 22 Juin 2008 - 18:17

Le porte parole devrais sans doute relancer l'affaire.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeDim 22 Juin 2008 - 18:20

Il n'y a pas de porte parole, c'est Eno tient le poste
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeSam 28 Juin 2008 - 7:39

J'ai relancé en conseil des maires, et ils semblent pour car ils posent des questions sur comment faire. Désolée Jeremec, mais je trouve ta présentation pas clair pour l'acte d'accusation, j'en propose donc un autre, enfin deux (un pour l'esclavagisme et un pour l'escroquerie).

Esclavagisme a écrit:
Monsieur le Juge,
Je porte à votre attention une affaire d'esclavagisme. En effet, [Messire/Dame] [nom] a embauché [Messire/Dame] [nom] à [prix de l'embauche] au lieu de [prix minimum en fonction des caractéristiques demandées]. Malgré les courriers du maréchal [nom du maréchal], l'affaire n'a pas été réglé à l'amiable.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=[nom IG de l'accusé]

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
* [Demande d'embauche]
* [Embauche]
* [Premier courrier du maréchal]
* [Réponse au courrier s'il a lieu]
* [Deuxième courrier du maréchal]

[Messire/Dame] [nom], vous avez enfreint les lois suivantes :
citation :
"Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme."

"Article 33 : Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté Ducal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du Duché."

Le lien du codex : https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm
Le lien du décret sur les salaires du Duché : https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-sur-la-grille-des-salaire-du-duche-t5641.htm

[Messire/Dame] [nom de l'accusé], je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition messire Guise.

Fait à [ville du maire] le [date] 1456
Par [nom du maire],
Maire de [nom de la ville]

Escroquerie a écrit:
Monsieur le Juge,
Je porte à votre attention une affaire d'escroquerie. En effet, [Messire/Dame] [nom] a mis en vente sur le marché de la mairie [nom du produits mis en vente] à [prix de la vente] au lieu de [prix maximum demandé pour la vente]. Malgré les courriers du maréchal [nom du maréchal], l'affaire n'a pas été réglé à l'amiable.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=[nom IG de l'accusé]

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
* [Achat du maréchal]
* [Premier courrier du maréchal]
* [Réponse au courrier s'il a lieu]
* [Deuxième courrier du maréchal]

[Messire/Dame] [nom de l'accusé], vous avez enfreint la loi suivante :
citation :
"[Décret municipal ou ducal en fonction des produits]"

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm
Le lien des arrêtés municipaux :
[(Epinal : )https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-d-epinal-t4123.htm
OU (Verdun :)https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-verdun-t2752.htm
OU (Vaudemont :)https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-vaudemont-t4292.htm
OU (Toul : )https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-toul-t2753.htm
OU (Saint Dié : )https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-st-die-t4478.htm
OU Le lien du décret sur le prix des céréales : https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-sur-le-prix-des-cereales-t3116.htm
OU Décret sur le prix des légumes dans les villes fruitières : https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-sur-le-prix-des-legumes-dans-les-villes-fruitieres-t5640.htm]


[Messire/Dame] [nom de l'accusé], je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition messire Guise.

Fait à [ville du maire] le [date] 1456
Par [nom du maire],
Maire de [nom de la ville]

En général a écrit:
Dans toutes les procédures, il faut apeller à la barre le ou les maréchaux en charge de l'affaire

Vous en dites quoi?
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeSam 28 Juin 2008 - 8:08

C'est assez complet et bien rédigé j'espère surtout que les maires ne vont pas s'emmêler les "pinceaux".
Est-ce que les maires auront un accès à la partie justice du castel pour se faire aidé en cas de besoin? Et est-ce qu'ils devront déposer leurs affaires en cour dans un bureau spécial à la cour de justice au castel où au conseil des maires?
D'après ce que j'ai vu, les maires attendent que la loi soit votée, mais tous n'ont pas encore parlé.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeSam 28 Juin 2008 - 8:12

Le maire de Vaudemont, on peut toujours l'attendre... Sinon, je relance ceux qui n'ont pas parlé par msn pour leur dire d'y passer.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeSam 28 Juin 2008 - 10:28

on fera un bureau aux maires pour ça. Il faudra travailler dessus pour voir à simplifier le forum dans cette partie là.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeVen 4 Juil 2008 - 14:54

On n'avance pas la dessus non plus...
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitimeVen 4 Juil 2008 - 17:24

je rédige la loi et on fera en sorte que ça soit voté d'ici dimanche.
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MessageSujet: Re: Travail pour le proc et le juge Travail pour le proc et le juge Icon_minitime

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