Archives statuts

Dernière édition par le Sam 27 Oct 2007 - 11:37, édité 1 fois

Citation :

Devoirs de la noblesse:

Information : noble lorrain = noble ayant fief sur le territoire lorrain.

Tout noble lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine.
Un délai d'un mois est accordé en cas d'empêchement. (exception faite des retraites spirituelles)
Tout noble lorrain doit protection, assistance et conseil au Duc ou à la Duchesse de Lorraine.
Tout noble lorrain se doit d'arborer ses armes ostentoirement et ce quelles que soient les circonstances.
Tout noble lorrain se doit de ne jamais nuire au Duc ou à la Duchesse de Lorraine ni à sa famille, ni à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire.
Tout noble lorrain doit faire acte de présence à toutes manifestations organisées par le Duc ou la Duchesse de Lorraine et son conseil. Toute absence se devra d'être prévenue au moins la veille de l'évènement. (exception faite des retraites spirituelles.)
Tout noble lorrain se doit d'avoir une attitude et un langage digne de son rang. Tout noble lorrain se doit de privilégier le calme et la diplomatie en toutes circonstances. Toute attitude dégradante en public est strictement prohibée.

Droits et privilèges de la noblesse:

Tout noble lorrain a droit au respect du à son rang. De par ce fait, le respect de l'étiquette est en vigueur sur le territoire lorrain. Tout roturier doit donc appelé un noble lorrain par "Madame / Monsieur le / la" suivi de son titre.
Les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Madame / Monsieur le / la" .
Tout noble lorrain peut porter son arme en toute circonstance.
Tout noble lorrain bénéficie de la protection et de l'aide du Duc ou de la Duchesse de Lorraine.

Statuts juridiques de la noblesse:

Tout noble lorrain reconnu coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
Tout roturier mettant en accusation un noble injustement (uniquement si le noble lorrain est relaxé par la justice lorraine) sera mis en accusation pour "trouble à l'ordre public".

Fait à Nancy, le Samedi 12 Mai 1455
Archives statuts Lorrainepjlb5

Dernière édition par le Sam 27 Oct 2007 - 11:37, édité 1 fois

Citation :: Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Est laissé le choix aux familles pour la transmission des titres mais, une fois appliquée sur un fief, ne peut plus changer le type de transmission pour le-dit fief. En cas de rupture de la ligné de transmission, un nouveau choix peut être effectué.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution en question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.

faict à Nancy le 3 Juillet 1455

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