Est-on sur que LJS supprimera la liste et, si oui, pourquoi cela n'a-t-il pas été fait cette fois ?

rien n'est sûr et rien a été fait parceque le procès devait pas être fini à temps...

mais bon pourquoi ne pas déroger puisque tout le modne à enfrein la loi avec plsu ou moins de gravité

Bon étant un de ceux qui avait mis en place cette loi je vais de nouveau la défendre ce n’est parce que notre système juridique était à l’époque trop faible pour laisser couler une liste qui se présentait sans ses 8 signatures qu’il faut laisser tomber cette loi.
Je ne blâme pas FJ il a su profité des erreurs des anciens responsables de la justice Lorraine.

En tout cas je suis pour voir la loi sous une nouvelle formule certes afin de la rendre plus accessible pour tous et je veux bien m’en occuper, mais en aucun cas je souhaite la voir supprimé.

Le problème c’est que on doit au moins revoir la loi du fait que la loi en place comprend la signature des parlementaires et je doute qu’on ai un parlement d’ici 3 semaines.

la nouvelle loi que l'on avait pndu avait besoin de 5 signtures ça irait non?

Tout dépend du nombe de parlemntaires. S'ils sont 20 ou q'ils soient 12

Il faut aussi s'assurer que la sanction est réalisable. Ex : si on met une grosse amende à la tête de liste ou aux co-listiers et/ou prison ok. Si on demande le retrait de la liste, je ne suis pas sur qu'on puisse l'obtenir.

Vous voulez vraiment garder cette loi ?

je m'occupe de vous faire un récapitulatif après mercredi

Si tu veux, schant que tu es très occupé je peux le faire Ardarìn mais bon si tu te sens vraiment d'attauqe je te gacherais pas ce plaisir

non vas y va farfouiller archives et annonces ^^

Hazgard a écrit:

Il faut aussi s'assurer que la sanction est réalisable. Ex : si on met une grosse amende à la tête de liste ou aux co-listiers et/ou prison ok. Si on demande le retrait de la liste, je ne suis pas sur qu'on puisse l'obtenir.

Vous voulez vraiment garder cette loi ?

Si ils ont été condamné il suffit tout simplement de demander à LJS il fera.

quelel suite donner?

bon et si on abrogeait plutot la loi des signatures? le temps de reformer le parlement qui de toute manière ne signarra pas par soucis de neutralité

où alors on réforme ça vite! ne faisons plsu trainer l'affaire.

Moi je suis pour l'abroger pour le moment.

yes bon je emt au vote!