Charte des corporations Lorraine
Art.1 : Tout éleveur, cultivateur ou artisan a le droit de se regrouper en de vastes syndicats particuliers à chaque secteur que l’on nomme corporation. Pour chaque denrée, il se doit d’exister une corporation.
Art.2 : Le système des corporations se base sur la solidarité des membres d’une même corporation.
Art.3 : Les activités ducales se doivent d’encourager et de favoriser l’incorporation des cultivateurs, des éleveurs et des artisans.
Art.4 : les corporations ont en Lorraine deux principaux rôles, le premier est un rôle économique, ils sont chargé à aider les maires pour la stabilisation du marché.
Les corporations seront chargées de régler l’alternance de vente de leur membres pour éviter au sein des différents marchés ducaux la surproduction ou l’absence d’une denrée.
Les membres de la corporation se mettront alors d’accord sur le meilleur itinéraire de vente.
Le deuxième rôle de la corporation est la défense et la promotion du secteur qu’elle représente, c’est à dire qu’elle prend alors un rôle social de syndicat.
Art.5 : Ces corporations défendront leur secteur fasse aux différentes mesures pouvant être pris par les autorités ducales et municipales, si une mesure est jugée néfaste par une corporation pour son secteur alors les représentants de cette corporation entameront des négociations avec les autorités en question. Si une corporation juge la denrée produite par ses membres en trop grande ou en trop petite quantité alors la corporation se doit de la faire savoir pour encourager les Lorrains à entreprendre ou à quitter la production de cette denrée.
Art.6 : Chaque corporation se doit d’avoir une organisation commune définie ainsi, un secrétaire de corporation qui représente l’ensemble de la corporation.
Il est élu par l’ensemble des membres d’une corporation au suffrage universel direct.
Ce secrétaire de corporation est chargé des différentes négociations qui peuvent avoir lieu avec les autorités ducales.
Il nomme les responsables corporatif municipal chargé de mener le rôle régulateur sur le marché municipal de la corporation ainsi que des négociations avec les autorités municipales.
Art 7 Au sein du conseil ducal sera créé un poste de Délégué aux Affaires Corporatives (DAC) qui sera chargé de mener les négociations avec les corporations pour défendre les projets menés par le conseil.
Il est le lien entre les corporations et le conseil ducal.
Art 8 Toute corporation doit se doter d’une charte unique et particulière aux producteurs de la denrée qu’elle représente.
La charte rédigé à la création de la dite corporation est ensuite acceptée ou refusée par le conseil ducal.
Une corporation ne peut être considérée comme telle tant que le conseil n’a pas validé sa charte.
Une fois la charte validée le conseil n’a plus aucun droit dessus, il ne peut plus l’annuler.
Si la corporation souhaite faire des changements au sein de sa charte elle doit de nouveau passer par le conseil ducal.
Une charte particulière de corporation se doit de respecter la charte générale des corporations.
Accueil 
Dernières images 
Jeu 22 Mar 2007 - 16:12