Zezinho
Crieur
Date d'inscription : 29/06/2014
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Nom RR (IG) : Zezinho
Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?
Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens
- : I
 |  Sujet: x  Sam 28 Fév 2015 - 22:18 | |
| Voir leurs moutures anciennes [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien].
Il est à noter que tout alinéa de n'importe quel accord/contrat/traité/concordat contraire à notre Loi Fondamentale est caduque de facto et donc non applicable et non appliqué.
Aux prochains conseillers ducaux, à chaque nouveau mandat, dans des délais raisonnables, de déterminer si oui ou non ils veulent proroger les dits accords bilatéraux. |
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Zezinho
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| | Sujet: Législation mise en caducité/caduque de facto (1463) Lun 16 Mar 2015 - 17:42 | |
| Note HRP : à lire et comprendre impérativement pour les joueurs de duc et PP avant de déplacer un texte ici.- Spoiler:
Pour tout texte mis en caducité/caduque de facto par une législation entérinée selon les dispositions prévues par la Loi lorraine RP, que ce texte est postérieur au 13 décembre 1462, il faut le placer dans ce topic.
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