Je ne veux pas mélanger ce sujet avec les taxes en cours de discutions mais j’aimerais avoir l'avis de conseil sur un point.
Le Duché sert d’intermédiaire pour les échanges entre les mairies.
Par exemple Epinal vend du bois qui intéresse Vaudemont. J'achète le bois à Epinal et le revend à Vaudemont.
Ce qui fait 2 mandats qui ont un coût pour le Duché (pe de commerce)

comment voulez-vous régler cela ?
par une taxes sur le pris de revente ?
cela me semble le plus juste mais à combien cette taxe ?

Marjolainne ? voilà une chouette question pour toi

En fait tout dépends du coût du mandat vu que ça déduit a chaque fois sur les pe de commerce . Au départ pour bouffer un pe on doit utiliser 9999 écus . Donc voilà pourquoi par ex je n ai pas fait un mandat de 5000 écus à toul mais préfère payer en plusieurs fois .

Pour le moment le duché prend 2% de la valeur du mandat non?

non pas sur tout les produits

C'est bien à cela que je faisais référence...

Citation :

*Pour les échanges entre les villes sur les denrées non taxées, le Duché prendra une commission de 2% arrondi à l'écu supérieur

*Pour les échanges entre villes de denrées taxées, il est à charge des villes pour répercuter cette taxe à la vente.

Donc puisqu'il n'y a plus de taxes (exception faite des carcasses) j'en déduis que pour tous les échanges les maires doivent payer 2% de la transaction.

non c'est l'acheteur qui paie la taxe
le Duché ne va encaisser 2 fois la taxe

Hathor1 a écrit:

non c'est l'acheteur qui paie la taxe
le Duché ne va encaisser 2 fois la taxe

Donc le Duché empoche bien quelque chose. Je suis désolée mais moi je ne vois pas ce qui pose problème.
Vous pourriez m'expliquer?

Il n'y a pas de problème Constance
c'est simplement que je me permettrais pas de taxer un produit sans l'aval du CD
question d’honnêteté
voilà pourquoi j'ai posé la question et je vous remercie de vous intéresser à ce sujet

J'ai besoin que quelques précisions sur la consommation de PE car mes souvenirs sont très lointains.

Marjolainne a rappelé il me semble que un PE permet d'échanger pour 999 écus. C'est ça?
C'est si elle en tant que Bailli met les écus sur le mandat ou ça compte les écus qui en proviennent?

En gros j'aimerai chiffré combien ça coûte de faire un mandat et voir si en ne taxant que le mandat de l'acheteur à 2% c'est suffisant ou non. Ce genre de calcul me semble un peu compliqué mais je ne vois pas trop comment chiffrer autrement.

Par contre cher Duc je crois qu'il ne faut pas trop fonder d'espoir dans ces échanges car les maires vont plutôt mandater des Lorrains que passer par le Duché.

Citation :

Echanges et Economies entre le Duché et les Maires


De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
Aux Baillette et Caquette de Lorraine et aux Maires des Lorraine

Salutations,



Sur base du principe économique mis en application le 12 Avril 1462.


* Suite à la suppression de la taxation des denrées, le Duché prélèvera sur les échanges effectués entre les villes un pourcentage de 2%. De la somme totale
Pourcentage qui sera payé par la ville prenante.

* Permettant de cette manière de payer nos fonctionnaires dans l’exercice scripturale at aux commis de charger les charrettes.

* Ce principe n'est pas un décret mais bien une méthode, pouvant être modifiée ou supprimée suivant les circonstances, par le Pôle économique avec accord du Duc ou par le Duc.

* Pour éviter toutes spéculations par les Lorrains ce principe ne pourra sortir du Castel de Nancy, n'y être utilisé à des fins politiques ou en justice.

* Les prix de Rachat et de Vente du Duché restent d’applications.

* Tous les cas spécifiques, militaires, FDL, Armées… seront appréciés par le pôle Economique.



Au castel de Nancy, en ce 04 Aout 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Sancy, Lorrain & Duc de Lorraine.