Bonjour à vous.
Je ne sais pas où faire ma demande alors je me lance ici.
Les élections à Toul auront lieu dans 5 jours et il n'y a pas de candidat. Je peux me présenter?

Il me semblait que normalement il ne fallait pas cumuler mais cela fait des mois que je vois des cumuls... De plus c'est le conseil précédent qui a demandé à Tophe de se présenter mais il ne l'aurait pas fait de lui même, il se présente quand il n'y a personne.

J'ai loupé la précédente élection de quelques jours mais là je suis dans les temps.

Pas d inconvénient non plus .

Pas de souci pour moi non plus, il vaut mieux avoir un maire qui cumule avec conseiller ducal qu'un arriviste ou pas de maire du tout.

Je profite que j'ai encore les portes ouvertes dans la salle du conseil, pour vous encourager à lire les lois en place quand de telles questions se posent:

Citation :

Article 1 : Les maires
- Ne peuvent pas être Duc, CAC, Bailli, Juge ou Prévôt sauf si une dérogation est votée à la majorité par les conseillers ducaux dans le cas où aucun candidat ne s'est présenté la veille de la fin du dépôt de candidature.

Article 2 : Par ailleurs, des cumuls particuliers à certaines fonctions de l'État Ducal sont interdits. Citons :
- Un Procureur ne peut être Juge, maire ni prévôt simultanément, sans dérogation possible. Même en cas de sous effectif grave au sein d'un Conseil Ducal, il est impossible pour un même conseiller d'occuper en alternance ou successivement les postes de Prévôt ou Procureur, Juge et Maire.
- Un Juge ne peut juger une affaire dans laquelle il est déjà intervenu en tant que Prévôt, Procureur, Maire, membre des FDL ou témoin à charge ou à décharge.
- Un procureur, un Juge ou un Prévôt ne peut être avocat.

Article 3 : Il est interdit de cumuler des postes demandant d'être In Gratibus à deux endroits différents.

Article 4 : Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le Duché et destituée de facto de tous ses postes.

Article 5 : Si la preuve est apportée qu'un individu ne remplit pas les fonctions de son poste/sa charge, le/la délaissant au profit d'un/d'une autre, alors ledit individu pourra être poursuivi pour trahison et destitué de facto du poste abandonné, avec rappel pour ses autres postes.

Donc en résumé, si j'ai bien compris :

Un maire ne peut être
ni procureur ni juge
mais peut demander une dérogation
pour les postes de Duc, CAC, Bailli, ou Prévôt.

Si un de ces postes sont toujours dans vos prétentions, dites le et nous pourrons organiser un vote.  A moins qu'on ne puisse voter sans Duc?

Voyons ce que dit la constitution  


Louise pris la copie de la constitution de la salle du Conseil et chercha à l'intérieur le texte sur les votes. Ayant trouvé, elle montra

Citation :

IIIème Alinéa : Des modalités de vote au sein du Conseil Ducal

Article 3.1.3.1 : Après élection des conseillers ducaux, le Duc est élu à la majorité par le Conseil Ducal.
Si après trois tours de vote d’élection du Duc, ce dernier n'est pas encore désigné, le Conseil Constitutionnel fera appel au « choix du peuple ».
Il se chargera pour cela d’organiser un vote de 48h en gargote pour lequel chaque lorrain (IG) dispose d'une voix. Le candidat obtenant le plus de voix est sacré Duc. Les conseillers ont obligation d’entériner le choix du peuple au prochain tour de scrutin. Tout conseiller ducal s’opposant à ce point, remettant en question la légitimité du Duc ira à l’encontre de la constitution lorraine et pourra par conséquent être poursuivi pour haute trahison.

Article 3.1.3.2 : Tout conseiller élu et légitime possède le droit de vote (une voix ayant pour valeur 1) au sein du conseil ducal. En cas d'égalité, le Duc a le pouvoir de trancher.

Article 3.1.3.3 : Chaque Conseiller élu peut soumettre un sujet aux votes.

Article 3.1.3.4 : Lors d'un vote, si le délai n'est pas précisé, celui-ci est de quatre jours. Le vote prend fin lorsque le délai est dépassé, ou que le résultat est d’ores et déjà acquis.

Article 3.1.3.5 : Le Duc est tenu de respecter l'issue de chaque vote. Toutefois, il dispose d'un droit de véto au sein du Conseil Ducal pour bloquer une décision jugée contraire à sa ligne politique.

Article 3.1.3.6 : La promulgation d’une loi et la promulgation de la loi martiale telle que prévue dans le cadre de l’article 3.1.1.4 nécessite minimum 3/4 de votes positifs.

Je ne voit rien qui dise qu'il faut attendre qu'un Duc soit désigné pour voter. Donc on pourrait vous accorder une dérogation si vous en avez besoin

C'est vrai que je ne mets pas à jour ma connaissance de la Constitution. Merci à vous.

En l'état je peux cumuler puisque je n'ai pas de poste au Conseil. Ensuite j'avais demandé à aider le CAC mais nous verrons quand nous aurons un Duc quel poste j'aurai.

Je vais me présenter à la tête de la mairie et si vote il doit y avoir plus tard alors nous verrons.

Du moment que Constance respecte la loi.... elle n'a pas besoin d'une dérogation et le duc n'a pas son mot à dire.

Constance de Clèves a écrit:

mais nous verrons quand nous aurons un Duc quel poste j'aurai.

à propos de ça un courrier est arriver chez vous sur ce sujet même.

Regarda Scapin perplexe, Pour une fois qu'il nous parle pas d’escargots ou de limaces, y as pt'ète quelque chose à en tirer finalement.

Concernant le poste de maire, je suis bien sûr favorable à ce que Constance puisse prendre les reines de la mairie.

Constance est maire on peux donc fermé la salle .