Invité Invité
| Sujet: Création du rôle des médiateurs. Sam 10 Mar 2007 - 18:31 | |
| Nouvelle loi à voter: Des Médiateurs. - Citation :
- Au nom de la sainte et indivisible Trinité,
Nous, membres du conseil ducal de Lorraine, sous la présidence du Duc Alandaros Ier de Valincourt-von Valendras, A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions législatives de nos municipalités, avons, par édit irrévocable, statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :
Article 1 - Que chaque maire ayant en charge une ville du comté devra assurer la charge de médiateur pour le conseil comtal, qui suit.
Article 2 - Qu'est désigné médiateur pour le conseil ducal la personne qui, dans une ville donnée, est chargée d'expliquer à la population les décisions du conseil comtal, dans un souci de transparence et de compréhension.
Article 3 - Que les médiateurs sus-nommés seront tenus au courant régulièrement par l'entremise du Porte-Parole des explications à fournir à la population. Qu'ils pourront à tout moment faire remonter une question qui leur aura été posée afin d'en obtenir la réponse.
Article 4 - Que dans l'éventualité où un maire ne pourrait, de part ses disponibilités, assurer cette charge, il aurait pour devoir de la déléguer à un autre, qu'il indiquera au conseil ducal.
Que cet édit entrera en vigueur le ... de l'an de Pasques MCDLV. Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre notre sceau à ce présent édit.
Alandaros, Duc de Lorraine, a proposé
Les conseillers présents ont adopté,
Alandaros, Duc de Lorraine, a ratifié.
Daté en l'enceinte du Castel Ducal de Nancy, le 10 Mars de l'an de Pasques MCDLV. A savoir que cette loi n'a jamais été proposé par autre que moi, mais qu'elle a été validé en Languedoc lorsque j'étais comte, et que depuis, elle est toujours en rigueur là-bas du fait de l'amélioration qu'elle apporte en terme de communication conseil ducal/peuple. |
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cookieba Invité
| Sujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Dim 11 Mar 2007 - 6:58 | |
| Pour (1) :Cookiebambou Contre ( ) Blanc ( )
Celà permettra de renforcer les échanges dialogues avec Lorraine Lorraines |
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Invité Invité
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Invité Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Dim 11 Mar 2007 - 13:52 | |
| Pour(4) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel Contre ( ) Blanc ( )
Souvent, je rencontre en taverne plusieurs personnes ignorant les lois ou les différentes règles en application dans le duché. Parfois même, ils condestent ces décisions sans même en connaitre totalement la teneur. Donc, rien que pour cela, je pense que ceci est une très bonne idée. |
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Yanahor Notable
Date d'inscription : 23/12/2006 Nombre de messages : 2221 Nom RR (IG) : Yanahor Localisation : Dans ton cul !!!
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cookieba Invité
| Sujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Dim 11 Mar 2007 - 16:21 | |
| Pour répondre à ta question Lord les nouveaux arrivants reçoivent de la part du douanier le "mode d'emploi de la ville et du Duché mais nombreuses sont les personnes qui ne lisent pas |
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Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
Champs et Metier : Boulanger - :
| Sujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Dim 11 Mar 2007 - 17:06 | |
| Pour(6) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel,Nico Contre ( ) Blanc ( )
je suis pour car cookie et moi avions mis sa dans notre programme et que sa avait motivéje pense que c' est une bonne idée et que sa marchera |
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Yanahor Notable
Date d'inscription : 23/12/2006 Nombre de messages : 2221 Nom RR (IG) : Yanahor Localisation : Dans ton cul !!!
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| Sujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Dim 11 Mar 2007 - 17:29 | |
| Pour(7) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel,Nico,gollum67, Yanahor Contre ( ) Blanc ( ) excusez moi d'avoir oublié mon nom. |
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Invité Invité
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