Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

Partagez
 

 L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 Empty
MessageSujet: L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 Icon_minitimeMar 6 Mai 2014 - 13:48

Citation :
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 Lorrai10

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain


De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Après consultation du Conseil Ducal et de la Chambre des Nobles Lorrains, j'ai revu comme suit l'ordre du Mérite Lorrain,

Fait à Nancy, le 8 fevrier 1455, réformé le 20 janvier 1456 et modifié le 27 Février 1456



Citation :
Préambule: Kremroat, Duc de Lorraine, Dict l'Indulgent, Novembre 1454 - Décembre 1454 et l’ensemble des Conseillers Ducaux, ont décidés de créer dans notre région un ordre civil destiné à remercier ceux, qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis à la Lorraine de devenir plus grande et plus forte.
L’ordre du mérite lorrain n’est pas un ordre de chevaleresque, il n’y a donc pas a priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement de le Lorraine

Article 1 : L 'Ordre du Mérite Lorrain est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement de la Lorraine ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Lorrains et non Lorrains

Article 2 : Seul le Duc a le pouvoir de décerner l'ordre du mérite Lorrain.

Il peut décerner un alérion de sa propre initiative ou sur proposition motivée d'un membre du Conseil Ducal, Chancellerie, Conseil Constitutionnel, Chambre des Nobles, Sénéchal des Forces Ducales de Lorraine ou d'un maire. En cas de refus, le Duc doit motiver sa décision.

Les alérions seront remis lors d'une cérémonie en début de mandat Ducal par le Duc sortant.
Les absents à cette cérémonie sans justification valable se verront retirer cet honneur.

Article 3 : Sont définis trois grades non-anoblissant et sont attribués de manière chronologique

-Celui d'Escuyer, octroyé aux lorrains qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques, militaires ou festifs.

-Celui de Chevalier, décerné aux lorrains qui auront participé au rayonnement du Duché au-delà de nos frontières ou qui auront enchaînés de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

-Celui de Commandeur, destiné à honorer les Lorrains les plus méritants d'entre nous, ceux qui par leurs actions et leurs engagements auront contribué à la grandeur de la Lorraine et sa pérennité.
Les Ducs de Lorraine ayant terminé leur mandat ducal sont Commandeurs de l'ordre du mérite lorrain de plein droit.

Article 4 : L’Ordre du Mérite Lorrain aura pour symbole un alérion.

Les Escuyers de l'ordre recevront un alérion de bronze

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 Ordredumritelorrainbroniz8

Les Chevaliers de l'ordre recevront un alérion d'argent

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 111028121459449458966181

Commandeurs de l'ordre recevront un alérion d'or

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 111028121500449458966183

Le port de la décoration est obligatoire.

Article 5 : La médaille n'est pas transmissible.

Toute personne arborant l'Ordre du Mérite Lorrain sans nomination sera poursuivie pour trouble à l'ordre public
Toute personne n'abordant pas ou refusant de porter l'Ordre du Mérite Lorrain, se ferra retirer l'ordre et verra son nom publiquement exposé, le couvrant de déshonneur et de démérite.

Article 6 : Le décoré sera déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de :

- Crime contre l’Empereur ou le Saint Empire
- Trahison ou Haute Trahison envers le Duché de Lorraine
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Duché et donnant lieu à une peine de prison
- Diffamation publique envers un membre de l’ordre

La radiation sera prononcée par le Duc.



Au castel de Nancy, en ce 06 Maius 1462

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462 Ffof
Revenir en haut Aller en bas
 

L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain - Mai 1462

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Institutions-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser