J’estime que trop de pouvoir a été donné à la haute assemblée a trop de pouvoir je propose de le réduire.
C’est pour cela que je propose un autre amendement qui redéfinirai les 4 articles de la constitution se rapportant à la haute assemblée ainsi.

Citation :

Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.

Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.

Article XLV : La Haute assemblée a un droit de regard consultatif sur l’ensemble des lois votées par le conseil ducal, si une loi est jugé à la majorité néfaste pour la Lorraine par la haute assemblée alors le président de la haute assemblée rédigé un communiqué qu’il transmet au conseil ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le conseil ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence soit il garde la dite loi inchangé soit il suit les conseils de la haute assemblée.
Le conseil ducal peut ensuite demandé validation d’une loi par la haute assemblée qui valide alors à la majorité la dite loi.
Le conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’assemblée.

Pas d'accord. Respectons l'époque s'il vous plaît.

je veux bien respecter l'époque mais je veux qu'en toute situation le conseil soit maitre en Lorraine.

Respections le RP et je ne vois pas pourquoi le Conseil perdrait le controle, ce n'est qu'un role consultatif.

oui mais en ce moment dans la constitution la haute assemblée peut casser les lois votées par le conseil, moi je m'y oppose, le conseil doit rester maitre en Lorraine, c'est ma vision des choses.

Il peut la casser si 2/3 de ses membres votent en ce sens. Il n'y a pas de graves problèmes. Il suffit d'accroître le nombre de Nobles à la HA ainsi cette mesure sera difficilement applicable.

Citation :

La Haute Assemblée peut casser une loi si la majorité des 2/3 de l'ensemble des Membres de la Haute Assemblée votent en ce sens. Les voix du Duc et des Archevêques comptent double, lors des votes.

Le problème c'est que ce n'est pas les deux tiers mais la majorité des deux tiers ce qui change tout, de plus je suis pour ne laisser aucune ambiguïté là-dessus, soit on donne le pouvoir à la haute assemblée, soit on le donne au conseil.

La Noblesse se doit d'avoir un contre pouvoir si l'on veut établir un duché des plus rp par rapport aux autres. Il suffit de faire attention aux nominations pour l'annoblissement. Tout est calcul politique.

Ce n'est pas ma manière de voir les choses, à quoi bon s'embarasser d'un contre pouvoir inutile qui ne servira qu'à apporter complication au conseil.
Nous devons avoir un système politique fort ce n'est pas moi ne suit pas le rp là, puisque c'est vous qui proposez une séparation des pouvoirs.

Séparation des Pouvoirs ??

Pas d'accord, Yanahor, la constitution que j'ai écrite, et que mes collègues m'ont aidé à la compléter, ne sépare aucun pouvoir.

Nous disons "Droit d'Adresse" pour le Parlement, c'est à dire qu'il m'est en garde si il trouve une mesure injuste ou non adéquate, et le Conseil n'est pas obligé de l'écouter. Vous proposez que notre Parlement agisse sur le pouvoir législatif. Vous allez allonger le temps d'élaboration et de vote de nos lois.
Vous augmentez notre Bureaucratie.

La Haute Assemblée est un Garde fou à des dérives possibles. La Noblesse et le Haut Clergé sont là pour nous épauler et non nous mettre des bâtons dans les roues.
La Haute Assemblée est là pour la Noblesse et le Haut Clergé .... Sans eux et leurs appuis, difficile de gouverner. Comme le Duc propose des annoblissements, ensuite ces nobles vont à la Haute Assemblée. Je pense que l'on propose à l'annoblissement des gens de compétences et non de connaissances...

Il n'y a donc pas danger. Encore une fois, votre idée est intéressante, mais sa conséquence la plus importante, sera l'alourdissement de la Bureaucratie, le temps de vote des Lois. 15 Parlementaires étaient déjà bien, 20 Parlementaires, c'est nous ralentir dans le processus d'adoption des Lois pour la Lorraine.

En faisant cela, on risque de lourdes conséquences. Je pense que votre amendement du Parlement doit être annulé, celle de la Haute Assemblée aussi. Il faut lancer les élections parlementaires avec ce que dit notre Constitution et voir déjà si le "courant passe".

Non je pense que ce serait une erreur capitale, je m’explique :

Vous dites qu’il n’y a aucune séparation des pouvoirs, dans l’intention c’est ça je vous l’accorde mais dans les faits ce que ça va donner je vais vous le dire.
Cela donnera une haute assemblée qui aura la main sur toutes les décisions du conseil, elle aura le pouvoir législatif dans les mains.
Je demande donc au conseil ducal de bien réfléchir car donner le pouvoir législatif à une telle assemblée c’est donner le pouvoir législatif à des gens qui n’auront aucun contrôle possible, en effet le conseiller ducal si il ne fait pas du bon travail n’est pas réélu, le noble reste noble et donc qu’il fasse passer ses intérêts personnel avant ceux du duché personne ne pourra rien dire là-dessus.
Quand au parlement prévu par votre constitution, c’est un parlement fantoche, il n’a aucune utilité si ce n’est à donner 15 hochets à des personnes contentes d’être aux fonctions ducales.
De plus qu’il y ait 15 ou 20 personnes cela ne changera presque rien au fonctionnement du parlement vous le savez tout autant que moi.

Ce que je veux dire et j’espère que tout le monde l’entend ainsi, je ne critique en rien la constitution faite par sieur CharlesXI, sur laquelle je m’appui grandement pour faire mes amendements et ma charte du parlement mais je pense que nous devons bien faire attention en donnant le pouvoir à d’autres instance car il faut toujours garder le contrôle dessus.

Là Yanahor, vous faites du contre sens dans vos propos. avoir un droit d'adresse, n'est pas un pouvoir fantosche.

Le Pouvoir législatif, c'est de légiférer et la Haute Assemblée a le pouvoir unique de s'opposer à une loi si l'ensembles de 2/3 de ces membres votent en ce sens.

Nous devons avoir pour ligne de conduite avec le Parlement, de faire participer le peuple mais dans des limites raisonnables. Ces limites sont fixées actuellement par la Constitution. Vous donnez au Parlement, des pouvoirs qui ne doivent pas être entre ses mains.

Citation :

Le Pouvoir législatif, c'est de légiférer et la Haute Assemblée a le pouvoir unique de s'opposer à une loi si l'ensembles de 2/3 de ces membres votent en ce sens.

Vous savez que c'est la majorité des 2/3 et non les 2/3 ce qui réduit fortement la chose.

Je pense que les personnes éluent au parlement seront semblables à celle qui siègent au conseil ducal ce qui apportera une bonne entente au contraire.

Enfin je propose de clore ce débat et de passer aux votes nous avons je crois avancé suffisament d'idée des deux côté pour que le conseil se fasse une opinion.
Je demande juste à chacun de penser à la conséquence de ce vote et de ceux que j'ai lancé précédement capitaux pour l'avenir de la Lorraine.

Citation :

La Haute Assemblée peut forçer le Conseil à revoter une loi en public si les 2/3 de l'ensemble des Membres de la Haute Assemblée votent en ce sens. Les voix du Duc et des Archevêques comptent double, lors des votes.

ça regle le probléme et on reste dans le RP