Annonces ducales - Mandat Clootaire II

Sujet: Annonces ducales - Mandat Clootaire II Lun 20 Jan 2014 - 19:53

Citation :: Nouveau conseil ducal

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine, et de son conseil,
A tous présens & à venir; salut.

Le nouveau conseil ducal, élu par les lorrains le 16 janvier 1462, a désigné par une majorité de 8 voix sur 12, Clootaire de Reaumont Kado'ch (IG : Clootaire) comme nouveau Duc de Lorraine.

Conformément à la Constitution et aux volontés de chacun, et suite à un débat, Sa Grâce a procédé à la répartition des postes de la manière qui suit :

Aux fonctions judiciaires,

Dame Elenna Von Strass (IG : Elenna), Dame du Tholy, à la fonction de procureur;
Monsieur Templiarmaster, à la fonction de juge.

Aux fonctions économiques,

Sa Grâce Marjolainne de Réaumont Kado'ch (IG : Marjolainne), Duchesse de Ligny-en-Barrois, Vicomtesse de Fontenoy-le-Chateau, Dame de Villers-lès-Luxeuil, de Pont_Saint_Vincent et de Jeandelaincourt, au poste de bailli;
Sire Charles de Raveline (IG : Charles_de_raveline), Seigneur de Vaxoncourt, au poste de commissaire au commerce;
Monsieur Ardarín Von Habsbourg (IG : Ardarin), au poste de commissaire aux mines.

Aux fonctions militaires,

Madame Ermina, au poste de connétable;
Dame Rose Abigail Von Fersen (IG : Rosealine), Dame de Marbache, au poste de prévôt des maréchaux;
Sire Kyroper, Seigneur de Saint-Martin, au poste de capitaine.

Aux fonctions générales,

Madame Avela (IG : Avela.), conseillère sans poste;
Monsieur Paul d'Acoma (IG : Paul_), conseiller sans poste;
Monsieur Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach (IG : Louisnapoleon), au poste de porte-parole.

Les conseillers peuvent à présent se consacrer au travail et aux débats.
Nous rappelons que la salle de doléance est ouverte pour toute question ou remarque, le porte-parole ou le conseiller concerné vous répondrons dans les plus brefs délais.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 19, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Citation :

Citation :: Démission du chancelier et appel à candidature

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

J'informe les Lorrains que, suite à son élection au trône ducal, Sa Grâce Clootaire a présenté au Conseil sa démission de sa fonction de Chancelier.

Le Conseil est actuellement en train de voter pour nommer Avela, conseillère ducale sans poste, à la fonction de Chancelière par interim, conformément à la charte de la Chancellerie.
Le résultat du vote fera l'objet d'une annonce mercredi.

Le Conseil lance un appel à candidature. Les Lorrains intéressés par la fonction de Chancelier doivent nous faire parvenir leur candidature dans un délai de 5 jours, c'est à dire avant le samedi 25 janvier 1462 à 21h.
Vous pouvez adresser votre candidature soit en salle de doléance, soit directement par courrier au Porte-Parole (IG : Louisnapoleon).

Nous invitons les Lorrains intéressés à prendre connaissance de la charte de la Chancellerie.

Le Conseil procédera ensuite à un débat et à un vote pour nommer définitivement le nouveau Chancelier.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 20, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Sujet: Re: Annonces ducales - Mandat Clootaire II Lun 20 Jan 2014 - 21:29

Citation :: Annonce du Commissaire aux Mines

Avis aux fiers et bons habitants d’Épinal!

Le fer est une ressource essentielle qui permet d'entretenir nos mines et de vous fournir des emplois sûrs. De plus, le fer permet de à nos artisans forgerons de fabriquer de nombreux outils et armes pour notre bien être, notre travail et notre défense! Mineur apprenez cette maxime : "Le fer, le matériaux à tout faire!"

La Lorraine a besoin de fer! La Lorraine a besoin de vous! C'est pourquoi nous invitons les mineurs Spinaliens à privilégier la mine de fer à l'Est de la ville.

Rappelez vous également que plus vous travaillez de petites périodes meilleurs seront votre salaire et production!

Fait à Nancy le 20 au nom du Conseil Ducal, au mois de Janvier, l'an de grâce MCDLXII.
Signé de sa main par Ardarín von Habsbourg, l'Intendant de Lorraine, Commissaire aux Mines.

Sujet: Re: Annonces ducales - Mandat Clootaire II Mer 22 Jan 2014 - 20:41

Annonces ducales - Mandat Clootaire II 4xu7

Citation :: Démission d'un Conseiller Ducal

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Ne pouvant plus assurer sa fonction, Messire Paul d'Acoma (Paul_) a présenté ce jour sa démission du Conseil ducal.
Le Duc, tout comme les conseillers, ont accepté cette démission.
Nous souhaitons à Paul une bonne continuation.

Il est remplacé à son poste par Messire Catonlecenseur.
Les clés du Conseil lui ont d'ores et déjà été remises.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Citation :

Nomination de Zution comme Conseiller Spécial

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Conformément à la loi sur les conseillers spéciaux, le Conseil Ducal a approuvé à l'unanimité des votants la nomination de Zution comme conseiller spécial.

Citation :: Pour (9) : Ardarín, Louisnapoleon, Elenna, Charles de Raveline, Marjolainne, Clootaire, kyroper, Avela, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (2) : Paul, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina

Sa mission sera d'aider le Conseil dans les choix concernant les mines.
Les clés lui ont été données.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :: Démission de la présidente du CCL - Appel à candidature

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Madame Cira de Raveline, Présidente du Conseil Culturel Lorrain (CCL), a informé hier le Duc de sa volonté de quitter sa fonction.

Je m'associe au Conseil pour la remercier de son travail, de son dévouement et des services rendus à la Lorraine. Nous lui souhaitons une bonne continuation.

Les candidatures au poste de Président sur Conseil Culturel Lorrain sont ouvertes pour une durée indéterminée.
Les personnes intéressées sont priées de faire parvenir leurs candidatures en salle de doléance ou bien directement par courrier au Porte-Parole (IG : Louisnapoleon).

Le Conseil nommera un nouveau Président du CCL lorsqu'un candidat satisfaisant se sera fait connaitre.

Je tiens à votre disposition le texte régissant le CCL pour que vous puissiez prendre connaissance de son fonctionnement et de son rôle.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Démission d'un Conseiller Ducal[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Ne pouvant plus assurer sa fonction, Messire Paul d'Acoma (Paul_) a présenté ce jour sa démission du Conseil ducal.
Le Duc, tout comme les conseillers, ont accepté cette démission.
Nous souhaitons à Paul une bonne continuation.

Il est remplacé à son poste par Messire Catonlecenseur.
Les clés du Conseil lui ont d'ores et déjà été remises.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Nomination de Zution comme Conseiller Spécial[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Conformément à la [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t14804-loi-sur-les-conseillers-speciaux]loi sur les conseillers spéciaux[/url], le Conseil Ducal a approuvé à l'unanimité des votants la nomination de Zution comme conseiller spécial.

[quote]Pour (9) : Ardarín, Louisnapoleon, Elenna, Charles de Raveline, Marjolainne, Clootaire, kyroper, Avela, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (2) : Paul, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina[/quote]

Sa mission sera d'aider le Conseil dans les choix concernant les mines.
Les clés lui ont été données.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Démission de la présidente du CCL - Appel à candidature[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Madame Cira de Raveline, Présidente du Conseil Culturel Lorrain (CCL), a informé hier le Duc de sa volonté de quitter sa fonction.

Je m'associe au Conseil pour la remercier de son travail, de son dévouement et des services rendus à la Lorraine. Nous lui souhaitons une bonne continuation.

Les candidatures au poste de Président sur Conseil Culturel Lorrain sont ouvertes pour une durée indéterminée.
Les personnes intéressées sont priées de faire parvenir leurs candidatures en salle de doléance ou bien directement par courrier au Porte-Parole (IG : Louisnapoleon).

Le Conseil nommera un nouveau Président du CCL lorsqu'un candidat satisfaisant se sera fait connaitre.

Je tiens à votre disposition le [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t14246-conseil-culturel-lorrain-ccl]texte régissant le CCL[/url] pour que vous puissiez prendre connaissance de son fonctionnement et de son rôle.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Sujet: Re: Annonces ducales - Mandat Clootaire II Mer 22 Jan 2014 - 21:33

Citation :

Nomination d'Avela au poste de Chancelière par intérim

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

En attendant la nomination d'un Chancelier définitif, poste pour lequel les candidatures sont toujours ouvertes (voir annonces précédentes), le Conseil s'est prononcé sur la nomination d'Avela, conseillère sans poste, à la fonction de Chancelière par intérim.

Le Conseil a approuvé cette nomination à l'unanimité des suffrages exprimés.

Citation :: Pour (9) : Kyroper, Louisnapoleon, Ardarín, Clootaire, Charles de Raveline, Elenna, Rosealine, Marjolainne, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (0) :
N'ont pas voté (3) : Paul, Ermina, Avela

Avela sera donc la Chancelière Lorraine jusqu'à la désignation définitive du Chancelier.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :

Vote sur la transparence du Conseil Ducal

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Le Conseil Ducal s'est exprimé lors d'un vote consultatif pour savoir s'il souhaitait poursuivre la transparence du Conseil Ducal, notamment la divulgation des noms des votants ou encore la communication sur ce qui se déroule au Conseil et les décisions qui y sont prises.

Une majorité de 66% des suffrages exprimés s'est prononcée pour la poursuite de cette transparence.

Citation :: Pour (6) : Paul, Louisnapoleon, Clootaire, Elenna, Avela, Templiarmaster
Contre (3) : Charles de Raveline, Kyroper, Marjolainne
Abstention (2) : Ardarín, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :

Vote sur la modification de la Charte de l'Université

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Je vous informe que le Conseil Ducal a voté sur la proposition de modification de la Charte de l'Université, proposée par la rectrice Sixtine de Grimaud après consultation des étudiants.

Pour rappel, cette réforme modifiait, entre autre, le nombre de Doyens et fixait un salaire unique de 12 écus par étudiant pour tous les cours.

La proposition n'a pas recueilli les 3/4 des suffrages exigés par la Constitution pour la validation d'une loi. En effet, 71% des suffrages "seulement" ont approuvé la modification.

Citation :: Pour (5) : Clootaire, Paul, Louisnapoleon, Avela, Templiarmaster
Contre (2) : Charles de Raveline, Marjolainne
Abstention (5) : Ardarín, Kyroper, Rosealine, Elenna, Ermina
Tous les conseillers ont voté.

La modification n'entre donc pas en vigueur.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Nomination d'Avela au poste de Chancelière par intérim[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

En attendant la nomination d'un Chancelier définitif, poste pour lequel les candidatures sont toujours ouvertes (voir annonces précédentes), le Conseil s'est prononcé sur la nomination d'Avela, conseillère sans poste, à la fonction de Chancelière par intérim.

Le Conseil a approuvé cette nomination à l'unanimité des suffrages exprimés.
[quote]Pour (9) : Kyroper, Louisnapoleon, Ardarín, Clootaire, Charles de Raveline, Elenna, Rosealine, Marjolainne, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (0) :
N'ont pas voté (3) : Paul, Ermina, Avela
[/quote]

Avela sera donc la Chancelière Lorraine jusqu'à la désignation définitive du Chancelier.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Vote sur la transparence du Conseil Ducal[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Conseil Ducal s'est exprimé lors d'un vote consultatif pour savoir s'il souhaitait poursuivre la transparence du Conseil Ducal, notamment la divulgation des noms des votants ou encore la communication sur ce qui se déroule au Conseil et les décisions qui y sont prises.

Une majorité de 66% des suffrages exprimés s'est prononcée pour la poursuite de cette transparence.
[quote]Pour (6) : Paul, Louisnapoleon, Clootaire, Elenna, Avela, Templiarmaster
Contre (3) : Charles de Raveline, Kyroper, Marjolainne
Abstention (2) : Ardarín, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina
[/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Vote sur la modification de la Charte de l'Université[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Je vous informe que le Conseil Ducal a voté sur la proposition de modification de la Charte de l'Université, proposée par la rectrice Sixtine de Grimaud après consultation des étudiants.

Pour rappel, cette réforme modifiait, entre autre, le nombre de Doyens et fixait un salaire unique de 12 écus par étudiant pour tous les cours.

La proposition n'a pas recueilli les 3/4 des suffrages exigés par la Constitution pour la validation d'une loi. En effet, 71% des suffrages "seulement" ont approuvé la modification.

[quote]Pour (5) : Clootaire, Paul, Louisnapoleon, Avela, Templiarmaster
Contre (2) : Charles de Raveline, Marjolainne
Abstention (5) : Ardarín, Kyroper, Rosealine, Elenna, Ermina
Tous les conseillers ont voté.[/quote]

La modification n'entre donc pas en vigueur.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Sujet: Re: Annonces ducales - Mandat Clootaire II Mar 28 Jan 2014 - 22:52

Citation :: Nomination de l'Intendant

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Conformément à la loi sur l'intendance et la régence, Sa Grâce Clootaire a choisi de nommer le Commissaire au Commerce Charles de Raveline à la fonction d'Intendant.

Il sera donc chargé de remplacer le Duc en cas d'absence de celui-ci.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 26, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Nomination de l'Intendant[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Conformément à la [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t16204-loi-sur-l-intendance-et-la-regence]loi sur l'intendance et la régence[/url], Sa Grâce Clootaire a choisi de nommer le Commissaire au Commerce Charles de Raveline à la fonction d'Intendant.

Il sera donc chargé de remplacer le Duc en cas d'absence de celui-ci.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 26, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Citation :

Décret régissant le Barreau Lorrain

Nous, Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Afin que tout Lorrain puisse se faire défendre par un avocat lors des procès qui ont lieu devant le tribunal de notre duché, et afin que le Barreau Lorrain soit une institution stable, active et indépendante, le Conseil décrète ce qui suit.

Citation :: Article 1. Le Barreau Lorrain est l'assemblée des avocats de Lorraine.
La gestion interne du Barreau est laissée à l'appréciation de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité.

Article 2. Toute personne peut demander son inscription au Barreau. Celle-ci est automatique et ne peut être refusée, sauf si la personne a été radiée par le passé pour manquement à ses devoirs d'avocat.
Lors de son inscription, l'avocat doit fournir au barreau une brève présentation de son expérience, de ses compétences et de ses motivations. Cette description est affichée dans la liste des avocats, en dessous de son nom.
Le barreau peut fixer une longueur maximale de la description dans un soucis de lisibilité. L'avocat est libre de modifier sa présentation à tout moment.

Article 3. Tout membre du Barreau se doit d'agir selon les principes, us et coutumes du Barreau sous peine de sanction, décidée collégialement par les autres membres.

Article 4. Une personne qui a joué le rôle d'enquêteur, de Prévôt des maréchaux, de Procureur ou de Juge dans une affaire ne peut en aucun cas être avocat dans cette même affaire.

Article 5. L'avocat est libre de fixer ou non des honoraires en rémunération de son travail. S'il souhaite en fixer, le montant et les conditions du versement de ces honoraires doivent être fixés par contrat avec son client avant qu'il ne débute son travail.

Article 6. La liste à jour des membres du Barreau Lorrain doit être affichée publiquement en place publique.

Article 7. Le Barreau peut dans le lieu qu'il souhaite posséder une salle privée afin que ses membres puissent discuter entre collègues de l'organisation interne du barreau et de tout sujet ayant trait à leur profession.

Article 8. L'avocat est tenu au secret professionnel. Il ne peut en aucun cas révéler des informations acquises au cours des discussions qu'il tient avec son client, à moins que celui-ci ne l'y autorise.
Le client qui verrait son avocat violer le secret professionnel pourra demander sa condamnation en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout avocat reconnu coupable d'avoir violer le secret professionnel est radié à vie du Barreau Lorrain et ne peut demander sa réinscription au Barreau.

Le présent décret a été approuvé par une majorité de 91% des suffrages exprimés :

Citation :: POUR (10) : Louisnapoleon, Ardarín, Catonlecenseur, Elenna, Ermina, Clootaire, Kyroper, Templiarmaster, Charles de Raveline, Marjolainne
CONTRE (1) : Rosealine
ABSTENTION (0) :
N'A PAS VOTE (1) : Avela

Le présent décret entre en vigueur immédiatement.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Voté par le Conseil Ducal à Nancy le 28, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :

Serments des Conseillers Ducaux

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Conformément au premier article de la charte des conseillers ducaux, chaque conseiller a prêté serment.

Je rappelle son contenu :

Citation :: Moi .........................,

Je jure devant Dieu (sur mon honneur pour les non-baptisés), le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Voici les serments de chaque conseillers :

Citation :: Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.

Citation :: Moi Charles de Raveline, Seigneur de Vaxoncourt

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche

Citation :: Moi Ardarín von Habsbourg, dict l'Intendant de Lorraine

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.

Citation :: Moi, Avela,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.

Citation :: Moi, Templiarmaster,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.

Citation :: Moi Zution de Vaudemont,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment

Citation :: Moi Rose Abigail Elizabeth Catherine Von Fersen, Dame de Marbache,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche

Citation :: Moi, Elenna von Strass, Dame du Tholy,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,
Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,
Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,
Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,
Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment

Citation :: Moi Ermina,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment

Citation :: Moi Marjolainne de RK de Beauregard ,duchesse de ligny-en-Barrois , vicomtesse de fontenoy sur château ,régente du duché de Chaligny, Dame de Villers-lès-Luxeuil, de Pont_Saint_Vincent et de Jeandelaincourt, régente de la seigneurie de Ménil la tour .

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Citation :: Moi Caton,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment

Citation :: Moi, Kyroper,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 27, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]

[quote]
[b][u][size=24]Décret régissant le Barreau Lorrain[/size][/u][/b]

[b]Nous, Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Afin que tout Lorrain puisse se faire défendre par un avocat lors des procès qui ont lieu devant le tribunal de notre duché, et afin que le Barreau Lorrain soit une institution stable, active et indépendante, le Conseil décrète ce qui suit.

[quote]Article 1. Le Barreau Lorrain est l'assemblée des avocats de Lorraine.
La gestion interne du Barreau est laissée à l'appréciation de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité.

Article 2. Toute personne peut demander son inscription au Barreau. Celle-ci est automatique et ne peut être refusée, sauf si la personne a été radiée par le passé pour manquement à ses devoirs d'avocat.
Lors de son inscription, l'avocat doit fournir au barreau une brève présentation de son expérience, de ses compétences et de ses motivations. Cette description est affichée dans la liste des avocats, en dessous de son nom.
Le barreau peut fixer une longueur maximale de la description dans un soucis de lisibilité. L'avocat est libre de modifier sa présentation à tout moment.

Article 3. Tout membre du Barreau se doit d'agir selon les principes, us et coutumes du Barreau sous peine de sanction, décidée collégialement par les autres membres.

Article 4. Une personne qui a joué le rôle d'enquêteur, de Prévôt des maréchaux, de Procureur ou de Juge dans une affaire ne peut en aucun cas être avocat dans cette même affaire.

Article 5. L'avocat est libre de fixer ou non des honoraires en rémunération de son travail. S'il souhaite en fixer, le montant et les conditions du versement de ces honoraires doivent être fixés par contrat avec son client avant qu'il ne débute son travail.

Article 6. La liste à jour des membres du Barreau Lorrain doit être affichée publiquement en place publique.

Article 7. Le Barreau peut dans le lieu qu'il souhaite posséder une salle privée afin que ses membres puissent discuter entre collègues de l'organisation interne du barreau et de tout sujet ayant trait à leur profession.

Article 8. L'avocat est tenu au secret professionnel. Il ne peut en aucun cas révéler des informations acquises au cours des discussions qu'il tient avec son client, à moins que celui-ci ne l'y autorise.
Le client qui verrait son avocat violer le secret professionnel pourra demander sa condamnation en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout avocat reconnu coupable d'avoir violer le secret professionnel est radié à vie du Barreau Lorrain et ne peut demander sa réinscription au Barreau.[/quote]

Le présent décret a été approuvé par une majorité de 91% des suffrages exprimés :
[quote]POUR (10) : Louisnapoleon, Ardarín, Catonlecenseur, Elenna, Ermina, Clootaire, Kyroper, Templiarmaster, Charles de Raveline, Marjolainne
CONTRE (1) : Rosealine
ABSTENTION (0) :
N'A PAS VOTE (1) : Avela
[/quote]

Le présent décret entre en vigueur immédiatement.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Voté par le Conseil Ducal à Nancy le 28, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[quote]
[b][u][size=24]Serments des Conseillers Ducaux[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Conformément au premier article de la [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t14533-chartes-des-conseillers-ducaux]charte des conseillers ducaux[/url], chaque conseiller a prêté serment.

Je rappelle son contenu :
[quote]Moi .........................,

Je jure devant Dieu (sur mon honneur pour les non-baptisés), le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil[/quote]

Voici les serments de chaque conseillers :
[quote]Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.
[img]http://imageshack.com/a/img854/5818/xpya.png[/img][img]http://img818.imageshack.us/img818/2503/signatureqwi.png[/img][/quote]
[quote]Moi Charles de Raveline, Seigneur de Vaxoncourt

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche[/quote]
[quote]Moi Ardarín von Habsbourg, dict l'Intendant de Lorraine

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]
[quote]Moi, Avela,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]
[quote]Moi, Templiarmaster,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]
[quote]Moi Zution de Vaudemont,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi Rose Abigail Elizabeth Catherine Von Fersen, Dame de Marbache,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche

[img]http://i57.servimg.com/u/f57/13/16/55/62/rose_s13.png[/img][/quote]
[quote]Moi, Elenna von Strass, Dame du Tholy,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,
Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,
Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,
Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,
Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi Ermina,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi Marjolainne de RK de Beauregard ,duchesse de ligny-en-Barrois , vicomtesse de fontenoy sur château ,régente du duché de Chaligny, Dame de Villers-lès-Luxeuil, de Pont_Saint_Vincent et de Jeandelaincourt, régente de la seigneurie de Ménil la tour .

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil[/quote]
[quote]Moi Caton,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi, Kyroper,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 27, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Citation :

Le journal du Conseil Ducal - Les 15 premiers jours du mandat

Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,
Au nom du Duc et du Conseil Ducal.

Il nous semble important de vous tenir au courant de ce qui se passe et de ce qui a été fait, sans attendre le bilan de mi-mandat, qui sera plus détaillé, et qui contiendra un bilan individuel de chaque conseiller ducal.
Je vais donc vous faire un bref récapitulatif de ce qui s'est déroulé et n'a pas forcément été affiché dans de précédentes annonces.

Je vous rappelle que je suis à votre disposition pour répondre à vos questions et remarques. Il suffit de venir me voir en salle de doléance, ou bien de m'écrire.
Si vous n'obtenez pas de réponse après avoir écrit à un conseiller ducal, n'hésitez pas à m'envoyer le message, je me chargerai de le transmettre à la personne concernée qui n'a peut-être pas vu votre demande.

Message concernant l'économie / bilan des mines :
De la part du Duc Clootaire, du Commissaire aux Mines Ardarin, et du Conseiller Spécial Zution.

Citation :: Au peuple de Lorraine,

Dans l'optique de renflouer les caisses, une série de mesures concernant les mines ont été prises.

Tout d'abord, afin d'augmenter la fréquentation de la mine d'or entre Nancy et Toul, la carrière entre Nancy et Vaudémont a été fermée.
Cependant, afin de ne pas priver les Vaudémontois de travail et conserver un approvisionnement en pierre minimum, la carrière entre Vaudémont et Épinal a été ouverte.

De surcroît, profitant de faibles coûts, la carrière a profité de travaux d'améliorations la portant au rendement maximum. Il a fallu pour cela utiliser seulement 22 quintaux de pierre et 16 kilogrammes de fer. Cette dépense permettra entre autre de compenser la moindre quantité de mineur prévu dans la carrière.

Malheureusement, une dépense imprévue a été effectuée. En effet la mine d'or a reçu des travaux d'amélioration non nécessaires engendrant une dépense de 41 quintaux de pierre et 39 kilogrammes de fer. Cette amélioration de la mine d'or va générer de meilleures rentrées d'or, mais aussi de plus grands coûts d'entretien. Cette erreur imputable au seul Commissaire aux Mines Ardarín von Habsbourg a été estimée à 1323 écus. Le Commissaire aux Mines Ardarín von Habsbourg a cependant reversé cette même somme en écus, sur ses fonds personnels, au Duché afin de compenser son erreur.

Suite à une semaine de nouvelle organisation minière, il en résulte un meilleur équilibre entre les fréquentations de chaque mine avec notamment une hausse de fréquentation d'environ 80% de la mine d'or.
Il en résulte aussi une production d'écus redevenue excédentaire par rapport aux dépenses salariales mais une baisse générale d'environ 20% du nombre de mineurs en Lorraine rend cet excédent insuffisant pour combler les nombreuses dépenses de fonctionnement du duché.

A toutes fins utiles, les conseillers Ardarín et Zution préconisent à la population en Lorraine de toujours favoriser la production d'or s'il leur est possible. Pour les habitants d'Epinal, les conseillers demandent à la population de travailler en premier lieu à la mine de fer, comme il a été précédemment annoncé il y a quelques jours.

Citation :: Bilan des mines du 18 au 24 Janvier 1462

Or : -438 écus
Pierre : -74 quintaux
Fer : +1 kilos

Citation :: Bilan des mines du 25 au 31 Janvier 1462

Or : +519.65 écus
Pierre : -10 quintaux
Fer : +10 kilos

Les débats en cours
Voici les débats qui ont lieu actuellement au conseil. Seuls les débats importants et sans danger (notamment pour la sécurité) sont publiés.
- Analyse et débat sur la manière de résoudre la grave crise des finances du Duché. Il s'agit de se mettre d'accord sur un objectif chiffré pour ensuite étudier les réductions de dépense et les augmentations de recettes qui peuvent être envisagées.
- La réforme du système juridique lorrain et de la Constitution.
- La suppression d'un certain nombre de chartes (celles qui sont inutiles ou remplaçables).
- La relance du Conseil Culturel Lorrain.
- La modification de la loi sur le cumul maire/conseiller ducal.
- La réforme de la charte universitaire.
- La réaction à avoir face aux maladies qui frappent le duché (pénurie de maïs, prix excessif des simples...).

Les débats terminés
Voici les débats qui ont prit fin.
- La nomination de Zution comme conseiller spécial.
- La nomination d'un nouveau Chancelier.
- La réforme du Barreau Lorrain.

Récapitulatif des annonces ducales
Voici la liste des annonces ducales qui ont été faites. Vérifiez que vous n'avez rien raté !
- Nouveau conseil ducal
- Impôts du 21 janvier
- Démission du chancelier et appel à candidature
- Annonce du Commissaire aux Mines (invitation des Spinaliens à privilégier la mine de fer)
- Démission d'un Conseiller Ducal (Paul_)
- Nomination de Zution comme Conseiller Spécial
- Démission de la présidente du CCL - Appel à candidature
- Nomination d'Avela au poste de Chancelière par intérim
- Vote sur la transparence du Conseil Ducal
- Vote sur la modification de la Charte de l'Université
- Nomination de l'Intendant
- Décret régissant le Barreau Lorrain
- Serments des Conseillers Ducaux
- Nomination d'une nouvelle Chancelière
- Composition de la Cour Martiale
- Impôts du 4 février

Récapitulatif des votes
Ceci permet de connaitre les positions de chacun des conseillers, dans un souci de transparence. Ce récapitulatif permet également de vous tenir au courant des votes qui n'ont pas été publiés auparavant.
Rappel : d'après la Constitution, il faut 3/4 des votants pour qu'un texte soit adopté par le Conseil Ducal seul. Le résultat du vote est celui souligné.

Citation :: Acceptez vous la réforme de la charte universitaire ? (le vote a duré 48h)
Pour (5) : Clootaire, Paul, Louisnapoleon, Avela, Templiarmaster
Contre (2) : Charles de Raveline, Marjolainne
Abstention (5) : Ardarín, Kyroper, Rosealine, Elenna, Ermina
Tout le monde a voté.

Citation :: Êtes vous pour la nomination de Zution comme Conseiller spécial aux mines, sans droit de vote ? (48h)
Pour (9) : Ardarín, Louisnapoleon, Elenna, Charles de Raveline, Marjolainne, Clootaire, kyroper, Avela, Templiarmaster
Contre (0)
Abstention (2) : Paul, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina

Citation :: Êtes vous pour ou contre la nomination de Avela au poste de Chancelier par intérim ? (48h)
Pour (9) : Kyroper, Louisnapoleon, Ardarín, Clootaire, Charles de Raveline, Elenna, Rosealine, Marjolainne, Templiarmaster
Contre (0)
Abstention (0)
N'a pas voté (3) : Paul, Ermina, Avela

Citation :: Êtes vous pour la transparence du Conseil Ducal ? (48h)
Pour (6) : Paul, Louisnapoleon, Clootaire, Elenna, Avela, Templiarmaster
Contre (3) : Charles de Raveline, Kyroper, Marjolainne
Abstention (2) : Ardarín, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina

Citation :: Acceptez vous la modification de la loi sur le cumul des mandats ? (24h - Note du Porte-parole : la modification aurait permit aux conseillers ducaux de devenir maire)
Pour (6) : Elenna, Kyroper, Ardarín, Marjolainne, Ermina, Louisnapoleon
Contre (4) : Templiarmaster, Rosealine, Clootaire, Charles de Raveline
Abstention (1) : Avela
N'a pas voté (1) : Paul (a voté mais hors délai)

Citation :: Acceptez vous la suppression de l'ancien texte régissant le barreau, et la mise en place d'un nouveau décret réformant le Barreau Lorrain ? (48h)
Pour (10) : Louisnapoleon, Ardarín, Catonlecenseur, Elenna, Ermina, Clootaire, Kyroper, Templiarmaster, Charles de Raveline, Marjolainne
Contre (1) : Rosealine
Abstention (0)
N'a pas voté (1) : Avela

Citation :: Election d'un nouveau chancelier, choix entre deux candidats (48h)
Avela (5) : Ardarín, Ermina, Marjolainne, Charles de Raveline, Kyroper
Caton (2) : Elenna, Clootaire
Abstention (1) : Louisnapoleon
N'a pas voté (4) : Templiarmaster, Rosealine, Avela., Catonlecenseur

Le prochain bilan sera celui de mi-mandat.

Publié à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :

Nomination d'une nouvelle Chancelière

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Suite à l'appel à candidature pour le poste de Chancelier, le Conseil Ducal a reçu deux candidatures, à savoir celles d'Avela et de Catonlecenseur, tous deux conseillers ducaux.

Le choix n'a pas été évident, tant les deux candidats étaient dotés de grandes qualités. Il a toutefois fallu trancher.

Le Conseil Ducal a donc prit la décision de nommer Avela, qui était jusqu'alors Chancelière par intérim, comme Chancelière du Duché de Lorraine.

Voici le détail du vote qui a mené à cette nomination :

Citation :: Avela (5) : Ardarín, Ermina, Marjolainne, Charles de Raveline, Kyroper
Caton (2) : Elenna, Clootaire
Abstention (1) : Louisnapoleon
N'a pas voté (4) : Templiarmaster, Rosealine, Avela., Catonlecenseur

Nous souhaitons bonne réussite à notre nouvelle Chancelière dans ses fonctions.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :

Composition de la Cour Martiale

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Le Duc de Lorraine a accepté la proposition de l'Etat Major quant à la composition de la Cour Martiale.

Citation :: Nous Etat-major Supérieur des Forces Ducales de Lorraine

En ce 27 Janvier 1462

Tribunal de la Cour Martiale

A vous vôtre Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine

En vertu des Statuts généraux de la Cour Martiale du Duché de Lorraine
L'Etat Major Supérieur vous propose comme :

Président - Scapin Gouverneur du Bastion des Sangliers
Procureur - Elenna von Strass Lieutenant du Bastion des Loups.

En le Castel de Nancy le 31 Janvier 1462

Pour l’Etat Major Supérieur

Scapin
Seigneur de Montmotier
Gouverneur des Sangliers de Vaudémont

Cette décision est donc validée et applicable immédiatement.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné et approuvé par le Duc à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :: Levée d'impôt du 4 février 1462

Moi, Charles de Raveline, Commissaire au commerce de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Pour faire face aux dépenses du Duché pour assurer votre sécurité et votre bien-être, je vous informe que les impôts vont être levés par les mairies le mardi 4 février 1462.

Le montant de l'impôt levé est de :
- 6 écus pour les champs et élevages.
- 10 écus pour les échoppes.

Le montant de l'impôt est le même pour toutes les villes du Duché.

Approuvé et scellé par Clootaire, Duc de Lorraine.
Donné à Nancy le 03, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]

[quote]
[b][u][size=24]Le journal du Conseil Ducal - Les 15 premiers jours du mandat[/size][/u][/b]

[b]Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,
Au nom du Duc et du Conseil Ducal.[/b]

Il nous semble important de vous tenir au courant de ce qui se passe et de ce qui a été fait, sans attendre le bilan de mi-mandat, qui sera plus détaillé, et qui contiendra un bilan individuel de chaque conseiller ducal.
Je vais donc vous faire un bref récapitulatif de ce qui s'est déroulé et n'a pas forcément été affiché dans de précédentes annonces.

Je vous rappelle que je suis à votre disposition pour répondre à vos questions et remarques. Il suffit de venir me voir en salle de doléance, ou bien de m'écrire.
Si vous n'obtenez pas de réponse après avoir écrit à un conseiller ducal, n'hésitez pas à m'envoyer le message, je me chargerai de le transmettre à la personne concernée qui n'a peut-être pas vu votre demande.

[b][u]Message concernant l'économie / bilan des mines :[/u][/b]
De la part du Duc Clootaire, du Commissaire aux Mines Ardarin, et du Conseiller Spécial Zution.
[quote]Au peuple de Lorraine,

Dans l'optique de renflouer les caisses, une série de mesures concernant les mines ont été prises.

Tout d'abord, afin d'augmenter la fréquentation de la mine d'or entre Nancy et Toul, la carrière entre Nancy et Vaudémont a été fermée.
Cependant, afin de ne pas priver les Vaudémontois de travail et conserver un approvisionnement en pierre minimum, la carrière entre Vaudémont et Épinal a été ouverte.

De surcroît, profitant de faibles coûts, la carrière a profité de travaux d'améliorations la portant au rendement maximum. Il a fallu pour cela utiliser seulement 22 quintaux de pierre et 16 kilogrammes de fer. Cette dépense permettra entre autre de compenser la moindre quantité de mineur prévu dans la carrière.

Malheureusement, une dépense imprévue a été effectuée. En effet la mine d'or a reçu des travaux d'amélioration non nécessaires engendrant une dépense de 41 quintaux de pierre et 39 kilogrammes de fer. Cette amélioration de la mine d'or va générer de meilleures rentrées d'or, mais aussi de plus grands coûts d'entretien. Cette erreur imputable au seul Commissaire aux Mines Ardarín von Habsbourg a été estimée à 1323 écus. Le Commissaire aux Mines Ardarín von Habsbourg a cependant reversé cette même somme en écus, sur ses fonds personnels, au Duché afin de compenser son erreur.

Suite à une semaine de nouvelle organisation minière, il en résulte un meilleur équilibre entre les fréquentations de chaque mine avec notamment une hausse de fréquentation d'environ 80% de la mine d'or.
Il en résulte aussi une production d'écus redevenue excédentaire par rapport aux dépenses salariales mais une baisse générale d'environ 20% du nombre de mineurs en Lorraine rend cet excédent insuffisant pour combler les nombreuses dépenses de fonctionnement du duché.

[b]A toutes fins utiles, les conseillers Ardarín et Zution préconisent à la population en Lorraine de toujours favoriser la production d'or s'il leur est possible.[/b] Pour les habitants d'Epinal, les conseillers demandent à la population de travailler en premier lieu à la mine de fer, comme il a été précédemment annoncé il y a quelques jours.[/quote]

[quote][u]Bilan des mines du 18 au 24 Janvier 1462[/u]

[color=#ffcc33][b]Or :[/b][/color] -438 écus
[color=#999999][b]Pierre :[/b][/color] -74 quintaux
[color=#9933ff][b]Fer :[/b][/color] +1 kilos[/quote]

[quote][u]Bilan des mines du 25 au 31 Janvier 1462[/u]

[color=#ffcc33][b]Or :[/b][/color] +519.65 écus
[color=#999999][b]Pierre :[/b][/color] -10 quintaux
[color=#9933ff][b]Fer :[/b][/color] +10 kilos[/quote]

[u][b]Les débats en cours[/b][/u]
Voici les débats qui ont lieu actuellement au conseil. Seuls les débats importants et sans danger (notamment pour la sécurité) sont publiés.
- Analyse et débat sur la manière de résoudre la grave crise des finances du Duché. Il s'agit de se mettre d'accord sur un objectif chiffré pour ensuite étudier les réductions de dépense et les augmentations de recettes qui peuvent être envisagées.
- La réforme du système juridique lorrain et de la Constitution.
- La suppression d'un certain nombre de chartes (celles qui sont inutiles ou remplaçables).
- La relance du Conseil Culturel Lorrain.
- La modification de la loi sur le cumul maire/conseiller ducal.
- La réforme de la charte universitaire.
- La réaction à avoir face aux maladies qui frappent le duché (pénurie de maïs, prix excessif des simples...).

[b][u]Les débats terminés[/u][/b]
Voici les débats qui ont prit fin.
- La nomination de Zution comme conseiller spécial.
- La nomination d'un nouveau Chancelier.
- La réforme du Barreau Lorrain.

[u][b]Récapitulatif des annonces ducales[/b][/u]
Voici la liste des annonces ducales qui ont été faites. Vérifiez que vous n'avez rien raté !
- Nouveau conseil ducal
- Impôts du 21 janvier
- Démission du chancelier et appel à candidature
- Annonce du Commissaire aux Mines (invitation des Spinaliens à privilégier la mine de fer)
- Démission d'un Conseiller Ducal (Paul_)
- Nomination de Zution comme Conseiller Spécial
- Démission de la présidente du CCL - Appel à candidature
- Nomination d'Avela au poste de Chancelière par intérim
- Vote sur la transparence du Conseil Ducal
- Vote sur la modification de la Charte de l'Université
- Nomination de l'Intendant
- Décret régissant le Barreau Lorrain
- Serments des Conseillers Ducaux
- Nomination d'une nouvelle Chancelière
- Composition de la Cour Martiale
- Impôts du 4 février

[u][b]Récapitulatif des votes[/b][/u]
Ceci permet de connaitre les positions de chacun des conseillers, dans un souci de transparence. Ce récapitulatif permet également de vous tenir au courant des votes qui n'ont pas été publiés auparavant.
Rappel : d'après la Constitution, il faut 3/4 des votants pour qu'un texte soit adopté par le Conseil Ducal seul. Le résultat du vote est celui souligné.

[quote]Acceptez vous la réforme de la charte universitaire ? (le vote a duré 48h)
[b][color=#33cc33]Pour (5) : Clootaire, Paul, Louisnapoleon, Avela, Templiarmaster[/color]
[u][color=#cc3333]Contre (2) : Charles de Raveline, Marjolainne[/color][/u]
[color=#ccccff]Abstention (5) : Ardarín, Kyroper, Rosealine, Elenna, Ermina[/color]
[color=#333333]Tout le monde a voté.[/color][/b][/quote]

[quote]Êtes vous pour la nomination de Zution comme Conseiller spécial aux mines, sans droit de vote ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Ardarín, Louisnapoleon, Elenna, Charles de Raveline, Marjolainne, Clootaire, kyroper, Avela, Templiarmaster[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (2) : Paul, Rosealine[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Ermina[/color][/b][/quote]

[quote]Êtes vous pour ou contre la nomination de Avela au poste de Chancelier par intérim ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Kyroper, Louisnapoleon, Ardarín, Clootaire, Charles de Raveline, Elenna, Rosealine, Marjolainne, Templiarmaster [/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (3) : Paul, Ermina, Avela[/color][/b][/quote]

[quote]Êtes vous pour la transparence du Conseil Ducal ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (6) : Paul, Louisnapoleon, Clootaire, Elenna, Avela, Templiarmaster [/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (3) : Charles de Raveline, Kyroper, Marjolainne [/color]
[color=#ccccff]Abstention (2) : Ardarín, Rosealine [/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Ermina[/color][/b][/quote]

[quote]Acceptez vous la modification de la loi sur le cumul des mandats ? (24h - Note du Porte-parole : la modification aurait permit aux conseillers ducaux de devenir maire)
[b][color=#33cc33]Pour (6) : Elenna, Kyroper, Ardarín, Marjolainne, Ermina, Louisnapoleon[/color]
[u][color=#cc3333]Contre (4) : Templiarmaster, Rosealine, Clootaire, Charles de Raveline[/color][/u]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Avela[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Paul (a voté mais hors délai)[/color][/b][/quote]

[quote]Acceptez vous la suppression de l'ancien texte régissant le barreau, et la mise en place d'un nouveau décret réformant le Barreau Lorrain ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (10) : Louisnapoleon, Ardarín, Catonlecenseur, Elenna, Ermina, Clootaire, Kyroper, Templiarmaster, Charles de Raveline, Marjolainne[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (1) : Rosealine[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0) [/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Avela[/color][/b][/quote]

[quote]Election d'un nouveau chancelier, choix entre deux candidats (48h)
[b][color=#33cc33][u]Avela (5) : Ardarín, Ermina, Marjolainne, Charles de Raveline, Kyroper[/u]
Caton (2) : Elenna, Clootaire[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Louisnapoleon[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (4) : Templiarmaster, Rosealine, Avela., Catonlecenseur[/color][/b][/quote]

Le prochain bilan sera celui de mi-mandat.

[b]
Publié à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Nomination d'une nouvelle Chancelière[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Suite à l'appel à candidature pour le poste de Chancelier, le Conseil Ducal a reçu deux candidatures, à savoir celles d'Avela et de Catonlecenseur, tous deux conseillers ducaux.

Le choix n'a pas été évident, tant les deux candidats étaient dotés de grandes qualités. Il a toutefois fallu trancher.

Le Conseil Ducal a donc prit la décision de nommer Avela, qui était jusqu'alors Chancelière par intérim, comme Chancelière du Duché de Lorraine.

Voici le détail du vote qui a mené à cette nomination :
[quote][b][color=#33cc33][u]Avela (5) : Ardarín, Ermina, Marjolainne, Charles de Raveline, Kyroper[/u]
Caton (2) : Elenna, Clootaire[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Louisnapoleon[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (4) : Templiarmaster, Rosealine, Avela., Catonlecenseur[/color][/b][/quote]

Nous souhaitons bonne réussite à notre nouvelle Chancelière dans ses fonctions.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[quote]
[b][u][size=24]Composition de la Cour Martiale[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Duc de Lorraine a accepté la proposition de l'Etat Major quant à la composition de la Cour Martiale.
[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
[b]Nous Etat-major Supérieur des Forces Ducales de Lorraine

En ce 27 Janvier 1462[/b]

[size=20][b][color=#ff9933]Tribunal de la Cour Martiale[/color][/b]
[b][/size]

[/b]
[size=12][b]A vous vôtre Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine

En vertu des Statuts généraux de la Cour Martiale du Duché de Lorraine
L'Etat Major Supérieur vous propose comme :

Président - Scapin Gouverneur du Bastion des Sangliers
Procureur - Elenna von Strass Lieutenant du Bastion des Loups.[/size][/b]

[i]En le Castel de Nancy le 31 Janvier 1462

Pour l’Etat Major Supérieur[/i]

[b]Scapin
Seigneur de Montmotier
Gouverneur des Sangliers de Vaudémont[/b][/quote]

Cette décision est donc validée et applicable immédiatement.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné et approuvé par le Duc à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[quote]
[b][u][size=24]Levée d'impôt du 4 février 1462[/size][/u][/b]

Moi, Charles de Raveline, Commissaire au commerce de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Pour faire face aux dépenses du Duché pour assurer votre sécurité et votre bien-être, je vous informe que les impôts vont être levés par les mairies le[u] mardi 4 février 1462[/u].

Le montant de l'impôt levé est de :
- 6 écus pour les champs et élevages.
- 10 écus pour les échoppes.

Le montant de l'impôt est le même pour toutes les villes du Duché.

[b]Approuvé et scellé par Clootaire, Duc de Lorraine.
Donné à Nancy le 03, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Annonces ducales - Mandat Clootaire II La3n

Citation :: Démission d'un Conseiller Ducal

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Ne pouvant plus assurer sa fonction en raison de problèmes de santé, Messire Ardarin, Commissaire aux mines, a présenté ce jour sa démission du Conseil ducal.
Le Duc a accepté cette démission.
Nous souhaitons à Ardarin un prompt rétablissement.

Il est remplacé à son poste par Messire Zution, jusqu'alors Conseiller Spécial au Conseil Ducal.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 10, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Citation :

Instauration d'une taxe sur les produits non-courants

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Le Duché étant dans une situation financière compliquée, le Conseil Ducal cherche des solutions qui permettront d'améliorer la situation sans nuire gravement à la vie des Lorrains.
Instaurer une taxe sur les produits non-essentiels à la vie courante nous semble être un bon compromis.

C'est la raison pour laquelle une taxe de 5% va être instaurée sur tous les produits non-courant (décorations, vêtements non nécessaire pour s'élever dans l'échelle sociale, objets spéciaux...).
Voici la liste détaillée des produits taxés :

Citation :: Quintaux de pierre
pains d'argile
boules de neige pourries
mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Lanternes
fleurs
Médailles d'Aristote
Bâtons des rois mages
Mantels de fourrure
Bottes de fourrure
Décors hivernaux
Boules de neige
Base de bonhomme de neige
Bonhommes de neige
Bons du trésor
pioches
Bancs rustiques
Armoires rustiques
Lames de parquet
Sols de terre battue
Murs en torchis
Murs de pierre délabrés
Dés
Boites de foie gras
Bibliothèques rustiques
Coffres rustiques
Commodes rustiques
Lits bas
Portraits du Comte Raymond
Nattes en paille
Vieilles barriques
Chandelles paysannes
Cheminées rustiques
Puits rustiques
Pots de passeroses
Parterres de passeroses
Buissons communs
poissons d'Avril
pierres de taille
pots de culture
bouquets d'achillées
bouquets de guède
bouleaux
hêtres
saules
bouquets de passeroses
bouquets de garances
caroubiers
doses de colorant bleu
doses de colorant blanc
doses de colorant jaune
doses de colorant marron
doses de colorant noir
doses de colorant pourpre
doses de colorant rouge
doses de colorant vert
Monnaies antiques
katana dégainé
Paniers de bulots
Morceaux de bois flotté
filets de pêche
planches de bois
serrures
literies
cadres pour toile
toiles de peintre
cerclages métalliques
supports en fer
toits de puits
Bourses surprises
lits à baldaquin de luxe
latrines rustiques
trophées de sanglier
vaisseliers d'or et d'argent
lectrins domestiques
tapisseries de Lens
hêtres taillés
bouleaux taillés
saules taillés
buissons taillés
Bases de fontaine
banquettes rustiques
tables rustiques aux victuailles
baquets pour le bain
armoires Rustica Fashionista
grands chandeliers
paravents de bois
bibliothèques savantes
statues du Protecteur

Cette décision a été votée à l'unanimité des suffrages exprimés :

Citation :: Êtes-vous pour ou contre l'introduction de la taxe de 5% concernant les denrées de la liste donnée ?
Pour (10) : Louisnapoleon, Kyroper, Templiarmaster, Ardarin, Elenna, Clootaire, Charles de Raveline, Catonlecenseur, Marjolainne, Avela
Contre (0)
Abstention (0)
N'a pas voté (2) : Ermina, Rosealine

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 9, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Citation :

Fermeture des frontières

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Un grand nombre de menaces se sont multipliées ces derniers temps. Plusieurs groupes de brigands ont sévit dans ces duchés et comtés voisins de la Lorraine, comme la Franche-Comté ou la Champagne.

Le Duché se mobilise d'ores et déjà. Les FDL sont en place, le Conseil est prêt à réagir et nous souhaitons prendre toutes les dispositions nécessaires à la sécurité du Duché et de ses villes.

C'est la raison pour laquelle le Conseil Ducal a décidé de mettre le duché en état d'alerte.

De plus, les frontières sont fermées à partir du jeudi 13 février jusqu'à nouvel ordre.

Toute personne étrangère à la Lorraine souhaitant entre dans le duché doit demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux Rose Abigail Von Fersen [IG : Rosealine], sans quoi elle sera mise en procès dès son entrée dans le Duché.
Toute personne étrangère déjà présente sur notre sol doit également demander un laissez-passer ou quitter notre duché par le chemin le plus rapide, sans quoi elle sera également mise en procès.

Cette décision a été prise à une majorité de 90% des suffrages exprimés.

Citation :: Êtes-vous pour ou contre la fermeture des frontières ?
Pour (9) : Clootaire, Charles de Raveline, Avela, Elenna, Templiarmaster, Catonlecenseur, Louisnapoleon, Kyroper, Ermina
Contre (1) : Rosealine
Abstention (1) : Zution
N'a pas voté (1) : Marjolainne

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 12, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Fermeture des frontières[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Un grand nombre de menaces se sont multipliées ces derniers temps. Plusieurs groupes de brigands ont sévit dans ces duchés et comtés voisins de la Lorraine, comme la Franche-Comté ou la Champagne.

Le Duché se mobilise d'ores et déjà. Les FDL sont en place, le Conseil est prêt à réagir et nous souhaitons prendre toutes les dispositions nécessaires à la sécurité du Duché et de ses villes.

C'est la raison pour laquelle le Conseil Ducal a décidé [u][b]de mettre le duché en état d'alerte.[/b][/u]

De plus,[b][u] les frontières sont fermées à partir du jeudi 13 février[/u][/b] jusqu'à nouvel ordre.

[u][b]Toute personne étrangère à la Lorraine souhaitant entre dans le duché doit demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux Rose Abigail Von Fersen [IG : Rosealine], sans quoi elle sera mise en procès dès son entrée dans le Duché.[/b][/u]
Toute personne étrangère déjà présente sur notre sol doit également demander un laissez-passer ou quitter notre duché par le chemin le plus rapide, sans quoi elle sera également mise en procès.

Cette décision a été prise à une majorité de 90% des suffrages exprimés.
[quote]Êtes-vous pour ou contre la fermeture des frontières ?
[b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Clootaire, Charles de Raveline, Avela, Elenna, Templiarmaster, Catonlecenseur, Louisnapoleon, Kyroper, Ermina[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (1) : Rosealine[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Zution[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Marjolainne[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 12, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Citation :: Avis aux fiers et bons habitants de Toul et de Nancy.

La mine d'or située entre vos deux villes est la richesse de notre duché.
S'il y a de nombreux mineurs régulièrement, c'est la prospérité du duché et de ses habitants qui est assurée.
Si le travail à la mine est négligé ou rejeté, c'est tout le duché qui s'en trouvera meurtri et pénalisé.

Habitants de Toul et de Nancy, vous avez un rôle important à jouer dans la prospérité du duché.

Nous savons que vous n'êtes pas nombreux, une centaine d'habitants actifs, c'est pour cela que chacune de vos actions a une influence importante sur la vie de votre ville et celle du duché et qu'elles doivent être choisies en fonction de l'intérêt commun.

Si je vous fais une annonce aujourd'hui, c'est parce que la fréquentation de votre mine d'or reste insuffisante.
Insuffisante par rapport à votre population, hors visiteurs, il n'y a que tout au plus 10 d'entre vous qui se rendent à la mine une ou plusieurs fois par jour pour 100 habitants actifs. Soit 10% de la population.
Insuffisante par rapport aux nombreuses dépenses incompressibles du duché.

Produire de l'or, c'est avant tout produire des écus qui retombent dans les mains des lorrains par l'intermédiaire de leur municipalité.
Le conseil ducal se souci quotidiennement du bien être de chaque lorrain mais s'il ne peut pu subvenir par lui même aux dépenses, il est obligé de demander une contribution directe d'écus aux lorrains afin d'éviter des problèmes plus graves.

Si vous augmentez la fréquentation de la mine d'or, le Duché n'aura pas besoin d'augmenter les taxes et les impôts.

Vous pouvez voir dans le dernier compte rendu que s'il y a une production équivalente à 20 mineurs à temps complet (22H) par jour pendant une semaine complète, la production d'écus devient tout à fait intéressante .
Une production équivalente à 20 mineurs à temps complet par jour est l'objectif à atteindre.
Cet objectif est tout à fait possible d'autant plus que vous n'êtes pas seuls pour l'obtenir puisque je suis aussi avec vous pour miner comme d'autres conseillers ce qui fait qu'il ne manque qu'un équivalent de 7 mineurs à temps complet (22H) par jour pour atteindre cet objectif.
Puisqu'un travail à la mine pour une courte période de temps d'1H ou de 2H est fortement productif, toute heure passée à la mine compte pour beaucoup.
Par exemple, travailler 7 fois 1H sur une journée, seul ou à plusieurs, produit autant que de travailler 1 fois 22H d'affilé.

Fiers et bons habitants de Toul et de Nancy,
Le Conseil Ducal, et tous les Lorrains, comptent sur vous !

Merci d'avance.
Donné à Nancy le 14, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Avis aux fiers et bons habitants de Toul et de Nancy.[/size][/u][/b]

La mine d'or située entre vos deux villes est la richesse de notre duché.
S'il y a de nombreux mineurs régulièrement, c'est la prospérité du duché et de ses habitants qui est assurée.
Si le travail à la mine est négligé ou rejeté, c'est tout le duché qui s'en trouvera meurtri et pénalisé.

Habitants de Toul et de Nancy, vous avez un rôle important à jouer dans la prospérité du duché.

Nous savons que vous n'êtes pas nombreux, une centaine d'habitants actifs, c'est pour cela que chacune de vos actions a une influence importante sur la vie de votre ville et celle du duché et qu'elles doivent être choisies en fonction de l'intérêt commun.

Si je vous fais une annonce aujourd'hui, c'est parce que la fréquentation de votre mine d'or reste insuffisante.
Insuffisante par rapport à votre population, hors visiteurs, il n'y a que tout au plus 10 d'entre vous qui se rendent à la mine une ou plusieurs fois par jour pour 100 habitants actifs. Soit 10% de la population.
Insuffisante par rapport aux nombreuses dépenses incompressibles du duché.

Produire de l'or, c'est avant tout produire des écus qui retombent dans les mains des lorrains par l'intermédiaire de leur municipalité.
Le conseil ducal se souci quotidiennement du bien être de chaque lorrain mais s'il ne peut pu subvenir par lui même aux dépenses, il est obligé de demander une contribution directe d'écus aux lorrains afin d'éviter des problèmes plus graves.

[u][b]Si vous augmentez la fréquentation de la mine d'or, le Duché n'aura pas besoin d'augmenter les taxes et les impôts.[/b]
[/u]
Vous pouvez voir dans le dernier compte rendu que s'il y a une production équivalente à 20 mineurs à temps complet (22H) par jour pendant une semaine complète, la production d'écus devient tout à fait intéressante .
Une production équivalente à 20 mineurs à temps complet par jour est l'objectif à atteindre.
Cet objectif est tout à fait possible d'autant plus que vous n'êtes pas seuls pour l'obtenir puisque je suis aussi avec vous pour miner comme d'autres conseillers ce qui fait qu'il ne manque qu'un équivalent de 7 mineurs à temps complet (22H) par jour pour atteindre cet objectif.
Puisqu'un travail à la mine pour une courte période de temps d'1H ou de 2H est fortement productif, toute heure passée à la mine compte pour beaucoup.
Par exemple, travailler 7 fois 1H sur une journée, seul ou à plusieurs, produit autant que de travailler 1 fois 22H d'affilé.

Fiers et bons habitants de Toul et de Nancy,
Le Conseil Ducal, et tous les Lorrains, comptent sur vous !

[b]Merci d'avance.
Donné à Nancy le 14, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Citation :

Suppression de la grille des salaires des maréchaux

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Le Conseil a prit la décision d'abroger le texte suivant, car il est dépassé et ne présente plus d'utilité.

Citation :

est réformé comme suit, de:

Citation :: GRILLE DE SALAIRE DES CHEFS MARECHAUX Et DES MARECHAUX EMPLOYES PAR LE PREVÔT DES MARECHAUX

CHEF MARECHAL (MENEUR) 22 écus

MARECHAL (SUIVEUR) 18 écus

Fait le 29 janvier 1456
Le Conseil Ducal de Lorraine

En:

Citation :: GRILLE DE SALAIRE DES CHEFS MARECHAUX Et DES MARECHAUX EMPLOYES PAR LE PREVÔT DES MARECHAUX

CHEF MARECHAL (MENEUR) 18 écus

MARECHAL (SUIVEUR) 16 écus
fait le 29 janvier1456 réformé à Nancy,voté et approuvé par le conseil ducal le 24 juin 1458.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 24 juin 1458
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Lorrai17

Cette décision a été prise à l'unanimité :

Citation :: Êtes vous pour ou contre la suppression de la grille des salaires des maréchaux ?
Pour (11) : Clootaire, Elenna, Louisnapoleon, Zution, Catonlecenseur, Avela, Charles de Raveline, Templiarmaster, Ermina, Kyroper, Marjolainne
Contre (0) :
Abstention (0) :
N'a pas voté (1) : Rosealine

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 15, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Suppression de la grille des salaires des maréchaux[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Conseil a prit la décision d'abroger le texte suivant, car il est dépassé et ne présente plus d'utilité.

[quote]
est réformé comme suit, de:

[quote]
[color=darkblue][b]GRILLE DE SALAIRE DES CHEFS MARECHAUX Et DES MARECHAUX EMPLOYES PAR LE PREVÔT DES MARECHAUX[/b][/color]

[b]CHEF MARECHAL (MENEUR) 22 écus

MARECHAL (SUIVEUR) 18 écus[/b]

Fait le 29 janvier 1456
Le Conseil Ducal de Lorraine

[/quote]

[color=black]En:[/color]

[quote]
[color=darkblue][b]GRILLE DE SALAIRE DES CHEFS MARECHAUX Et DES MARECHAUX EMPLOYES PAR LE PREVÔT DES MARECHAUX[/b][/color]

[b]CHEF MARECHAL (MENEUR) 18 écus

MARECHAL (SUIVEUR) 16 écus[/b]
[i]fait le 29 janvier1456 réformé à Nancy,voté et approuvé par le conseil ducal le 24 juin 1458.[/i]

[/quote]

[i]Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 24 juin 1458[/i]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=349&u=11107081][img]http://i10.servimg.com/u/f10/11/10/70/81/lorrai17.gif[/img][/url][/quote]

Cette décision a été prise à l'unanimité :
[quote]Êtes vous pour ou contre la suppression de la grille des salaires des maréchaux ?
[b][color=#33cc33][u]Pour (11) : Clootaire, Elenna, Louisnapoleon, Zution, Catonlecenseur, Avela, Charles de Raveline, Templiarmaster, Ermina, Kyroper, Marjolainne[/u][/color]
[color=#cc3333]Contre (0) :[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0) : [/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Rosealine[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 15, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Citation :

Bilan de mi-mandat

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Bilan de mi-mandat[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Comme promis, voici le bilan de mi-mandat du Conseil Ducal Lorrain. Chaque conseiller ducal a eu le temps de donner son bilan explicatif de son action au Conseil.

Dans un premier temps, je vous communique les bilans individuels, puis dans un second temps le journal du Conseil Ducal (débats, votes,...).

[b][u]Les bilans individuels[/u][/b]
[b]Clootaire, Duc de Lorraine[/b]
[quote]Nous sommes heureux de vous présenter notre bilan de mi-mandat. Je vais quant à moi vous présentez mon bilan de ce premier mois.

Comme vous avez pu le remarquer nous avons ouvert un débat en gargote concernant notre économie qui est en déclin suite à la diminution d’habitants de notre Province, qui se répercute sur la densité des mines. Nous sommes toutefois à la recherche d’alternative pour baisser nos dépenses. (Demande auprès des administrateurs pour réguler les frais de bouche en fonction de la densité de la Province)
Nous avons pour cela mise en place une taxation pour les produits non courant afin d’éviter de pénaliser l’ensemble de la population puis nous avons mise en place un nouveau système d’imposition de 9 écus pour les champs et échoppes. Toutefois nous précisons que ces nouveautés ne sont pas présentes durablement mais simplement pour relancer notre activité minière. Il est très important de savoir s’adapter pour éviter la faillite du duché puisque la valeur de la trésorerie ducale a été divisée par deux en un an et par 3 en deux ans et demi. Nous avons donc prit la lourde tâche de réagir le plus rapidement possible pour éviter à ce que la Lorraine paye le prix le plus fort.
Nous rappelons qu’il est très important de se rendre à la mine d’or, même pour une courte durée. Il est plus rentable de se rendre 8 fois à la mine pour une durée de 1 heure que 22 heures de suite. Il nous faut environ 10 mineurs supplémentaires (d’une durée équivalente à 22 heures de travail) pour stabiliser la situation et réduire les impôts et taxes.

Ensuite concernant le prestige, vous avez pu constater que ce dernier à baissé de 1,5 étoiles, cette baisse provient de l’enlèvement du bonus fête de 0,92, bonus noblesse : 0,81. Et du manque de denrées pour investir lors des premières fêtes, ou nous avons obtenu un malus de 0,41. Nous avons par cela un résultat très décevant concernant le dernier sondage avec un malus de 0,37.
[u]Il est très important de voter au sondage et de tendre une réponse qui correspond à votre avis. Il est bénéfique de donner son avis au sondage pour le bien du duché.[/u]

Nous avons investi depuis le début de notre mandat un peu moins de 700 écus dans le prestige fête.
Ce dernier est rentabilisé par un bonus de notre armée en cas d’attaque, économie sur les embauches de Haut Fonctionnaire et une économie sur l’entretien minier puisque notre CaM effectue un entretien manuel réalisant une économie de 800 écus par mois, cette économie peut aller jusque près de 1 500 écus par mois mais cela reste la meilleure hypothèse et assez utopiste.

Ensuite concernant la législation, nous améliorons au mieux celle-ci, le Porte-Parole LouisNapoléon est en train d’écrire un coutumier puisqu’une large majorité des conseillers souhaitent la création d’un coutumier.[/quote]

[b]Avela, Chancelière[/b]
[quote][b]H[/b]abileté, [b]a[/b]dresse, [b]s[/b]ouplesse, voici ce qui pourrait définir au mieux le poste que j'occupe actuellement depuis un peu plus d'un mois. C'est mon tout premier poste Ducal et non des moindres. Le travail est assez conséquent et me demande de m'enferme pendant de longues heures dans une pièce peu chauffée (économie oblige) à la lumière d'une chandelle. Malgré tout cela, j'ai pu, avec l'aide du Vice-Chancelier Caton, que je remercie pour son aide, faire un bilan de tous nos traités afin de redéfinir la politique extérieur du Duché en collaboration avec les conseillers et le Duc.

Le résultat ne pourra malheureusement être connu ci jourd'hui. En effet, la diplomatie et les relations extérieurs prennent du temps et de la patience. Surtout cela. Je puis vous dire que je m'attèle à toutes les tâches inhérente à ma fonction.

Je tiens également à vous affirmer, qu'une campagne est prête à voir le jour. Redonnons de la couleur à notre Chancellerie et célébrons la Mirabelle à l'étranger ! Si je vous dis que certain ne savent même pas ce qu'est la mirabelle.

Je fais terminer mon bilan en remerciant Sa Grasce et les conseillers Ducaux qui ont su répondre à toutes mes questions. Étant toute novice, il m'a fallu essayer de comprendre, apprendre et écouter pour me forger ma propre opinion. J'essaye autant que faire se peut de sortir de la salle des tortures de la Chancellerie pour participer aux nombreux débats Ducaux.

En une phrase ! La diplomatie n'est pas ramollie ! Venez-y, vous y serez bien accueillie.

Avela Dicte Ava.[/quote]

[b]Elenna, Procureur[/b]
[quote]Ayant été Procureur lors du Conseil Ducal passé, j'ai tenté de reprendre ce que j'avais commencé. Certes, cela ne s'est pas fait sans faute comme vous avez pu le constater !

On croit souvent que la partie Justice est quelque chose de facile, qu'il suffit d'imiter ce qui a été fait auparavant et de suivre les textes. Par ce bilan de mi-mandat, je tiens à dire que c'est faux. Chaque affaire à instruire, chaque personne est différente, ce qui change à chaque fois la mise en accusation et le réquisitoire. Les textes à ce niveau-là sont vagues sur la manière de faire. En effet, ce n'est pas dans les parchemins qu'on apprend à faire face aux réactions humaines. Il faut s'adapter.
Autre chose, j'ai dit en place publique que j'avais commis une erreur, une erreur de procédure. Preuve à nouveau que les textes n'aident que partiellement les Procureurs ayant pris fraichement leur fonction et qui n'ont aucune base dans ce domaine.

Alors que faire pour lutter contre cela ? Que faire pour les mêmes erreurs arrêtent de se reproduire sans cesse ? Question difficile mais j'ai voulu m'y pencher et trouver des solutions !
Je pense qu'une première chose est d'établir un "guide" à l'intention des futurs Procureurs entrant en fonction qui comprend la procédure complète et en détail, la façon d'instruire, de mettre en accusation et de faire un réquisitoire, les cas particuliers, les erreurs faciles à ne pas commettre, ce à quoi il faut faire attention, les explications sur les différents registres à tenir, ect...
Ensuite, je crois qu'il serait bon de revoir les textes législatifs pour qu'ils soient plus explicites, voire plus compréhensibles pour certains passages.
D'autres pistes seront certainement à exploiter et j'espère les trouver avant de finir ce mandat.
Voici donc mes projets durant ce mandat.

Mais qu'est-ce qui a été fait jusqu'à présent ? Car les paroles c'est bien joli, mais les actes c'est mieux !
- Création d'un guide pour les futurs Procureurs.
- Deux mise en procès pour Trouble à l'ordre public majeur.
- Une fin de procès en relaxe (erreur de procédure... Ce qui a permit à votre jeune Procureur d'apprendre ce qu'il ne faut pas faire).
- Nouvelle décoration des bureaux de la Procure (mise à jour des dossiers, archivages,...).

Je terminerai par dire, comme au mandat précédent, que le peu de procès lancé fait de votre Procureur, un Procureur heureux. Non pas parce qu'il n'y a pas de travail (au contraire, il y en a malgré tout) mais parce que cela signifie que notre population suit les lois et se porte en exemple.[/quote]

[b]Ermina, Prévôt[/b]
[quote]Un début de mandat mouvementé au conseil. Beaucoup de discussions sur les Forces Ducales Lorraines.
Pour diverses causes, les aspirants sont en train d'être équipés.
Un Etat Major actif qui donne envie de continuer. Beaucoup reste encore à faire. On prends nos marques.

Pensez à rejoindre les Forces Ducales, elles ont besoin de vous.[/quote]

[b]Charles de Raveline, Commissaire au commerce[/b]
[quote][i][color=indigo][b]L[/b]orrains,

[b]B[/b]onjour!

[b]V[/b]oici donc un bilan de votre Commissaire au Commerce pour cette première moitié de mandat. Je ne vous fait pas languir plus longtemps, voici quelques chiffres (sinon ça ne va pas vous plaire).

* 9 839.46 écus : c'est la valeur des frais de bouches.
* -5 708.22 écus : c'est la valeur d'inventaire qui a diminué.

[b]V[/b]ous en voulez plus? Et bien non cela reste secret. Vous aurez en tout et pour tout que ces deux chiffres.
Et pourquoi cette baisse de valeur de notre inventaire me direz-vous? Et bien malgré l'augmentation de la frappe de monnaie aux armoiries de la Lorraine, le Duché a des coûts : les frais de bouches, les céréales pour les animaux en ce qui concerne ma fonction. Au début de ce mandat, des achats ont du être fait à des valeurs plus élevées, du fait d'un manque cruel qui reste toujours une épée de Damoclès au-dessus de nos têtes.
[b]A[/b]insi, je vous invite à acheter un champs ou un élevage! Si vous en avez déjà, cultivez! élevez ! Il fait un temps glacial mais nous en avons besoin! Si vous mourrez dans vos champs, le Duché vous remerciera, et participera à la tristesse de votre famille, en faisant organiser une messe en votre nom [size=9](dans la chapelle entre Verdun et Nancy qui souffre d'une désertification, tous les frais seront pris en charge par vos héritiers)[/size].Pour les élevages, je réfléchis sur la mise en place de crèches pour favoriser les mines. Vous pourriez emmenez vos animaux à la mine, mais attention ! Se reposer dans la laine d'un mouton : 20 coups de fouets. Boire du lait : 5 coups de fouets. Ce service vous coûtera la modique somme de 1 écus [size=9](par heure)[/size]. Si vous souhaitez bénéficier de vos services, pensez à donner des noms originaux à vos animaux! Oubliez Marguerite pour vos vaches. Les combats de coqs pour récupérer vos animaux seront proscrits! Tout désaccord entraînera la confiscation de l'animal!

[b]D[/b]es contacts ont été pris avec nos voisins, mais aucun contrat n'a aboutit. La ville d'Epinal est en retard dans son paiement d'impôts malgré plusieurs réclamations[size=9] (Il n'a pas payé ses impôts ! Ouh le vilains..)[/size] Actuellement, aucun contrat ne peut être conclu avec l'extérieur, nous manquons de denrées à exporter, et la trésorerie ne permet pas de faire des achats, nous sommes en déficit (les brigands, retournez en Savoie ils sont plus riches que nous là-bas, à vos risques et périls... enfin surtout ceux de vos organes génitaux). De nombreux mandats ont été réalisés, trop. Les mairies concluent des contrats, et ne font pas des achats/ventes comme sur un marché. De plus, pour rappel, le Duché est un acteur économique qui doit aussi se faire une marge. Et malgré les marges, nous voyons que cela est insuffisant. N'oubliez pas qu'un mandat a aussi un coup.

[b]J[/b]e profites de ce rapport pour demander au Duc le déplacement des cuisines. Celles-ci se trouvent sous les bureaux du Conseil Ducal [size=7](3 étages en-dessous)[/size] et entraîne une odeur nauséabonde qui empêche de travailler correctement. Je propose qu'elles soient déplacées quelques pièces plus loin, sous la Chambre des Nobles où l'on peut déjà sentir [strike]les vieilleries[/strike] la poussière ce qui ne devrais pas poser de soucis donc. Il en va de l'intérêt, que dis-je, de la survie du Duché de Lorraine!

[b]P[/b]our ceux qui voudraient piller une mairie ou le duché, je vous invite à prendre contacte avec l'un des médecins Lorrains (Sixtine de Grimaud, Constance de Clèves, Fabia, etc) qui vous expliquera quelles sont les conséquences d'une émasculation, ou de la couture de vos organes génitaux. Pour toute confession, dirigez-vous vers Ellebasi.
[size=9][b]M[/b]embre du [u]Fatum[/u], je vous salue. Si vous voulez de la poussière, contactez-moi, cela vous évitera de perdre quelques parties pour si peu... (pour rien en fait). Si cela vous rassure, je suis plutôt partisan de la coupe de la main, mais ce n'est pas moi le juge.[/size]

[b]B[/b]ien cordialement,
[b]L[/b][u]e Commissaire au Commerce de Lorraine,[/u]
[b]C[/b][u]harles de Raveline,[/u]
[b]D[/b][u]ict Charlounet,[/u]
[b]S[/b][u]eigneur de Vaxoncourt[/u][/color][/i][/quote]

[b]Kyroper, Capitaine[/b]
[quote]La situation de nos duchés voisins (Franche-Comté & Champagne aura été troublée par du banditisme au cours de cette première partie de mandat; ce qui nous aura poussé par mesure de précaution à augmenter le niveau d'alerte; amenant avec lui une fermeture des frontières.
Désormais, un voyager non lorrain doit disposer d'un Laissez-Passer (LP) pour pouvoir circuler sans risquer de mésaventure avec notre armée; ou notre justice.
L'État-major présent est compétent, encadre bien l'ensemble des FDL. Certains dysfonctionnement ont cependant pu être pointés; et notre attention se portera sur leur résorption au cours de la seconde partie de mandat. En outre, quelques missions vont être envisagées en vu d'exercer au mieux nos forces vives de défense.[/quote]

[b]Louisnapoleon, Porte-Parole[/b]
[quote]J'ai cherché durant cette première moitié de mandat à améliorer la communication du Conseil Ducal qui était parfois critiquée.
Mes deux priorités ont été : transparence et rapidité.

Ainsi, j'ai dès le début voulu que tous les votes soient détaillés afin que tous les Lorrains connaissent les positions de chacun des conseillers, ou connaissent ceux qui ne participent pas aux votes.
J'ai également voulu faire un bilan intermédiaire après les deux premières semaines du mandat, pour tenir les Lorrains informés des débats en cours, et pour proposer un résumé clair des décisions du Conseil.

J'ai essayé aussi de répondre à toutes les demandes (salle de doléance, courrier, etc.) de manière rapide, tout comme j'affichais les annonces le plus rapidement possible après que le Conseil ait prit sa décision.

Ce n'est pas toujours évident de retranscrire au mieux l'opinion du Conseil tout en mettant de côté ses opinions personnelles... un Porte-Parole peut être amené à défendre ou présenter des décisions qu'il n'approuve pas lui même. Mais j'espère avoir trouvé la bonne attitude pour faire mon travail objectivement.[/quote]

[b]Zution, Commissaire aux mines[/b]
[quote][b]Du 18/01/1462 au 14/02/1462[/b]

[u][b]Ressources dépensées :[/b][/u]

   Entretiens du CAM : 881 quintaux de pierre - 669 kilos de fer
   dont 63 quintaux de pierre et 55 kilos de fer pour améliorations
   Salaire : 17 565,28 écus

[u][b]Ressources produites :[/b][/u]

   Pierre : 703 quintaux
   Fer : 767 kilos
   OR : 20 293,86 écus

[b][u]Valorisation des ressources :[/u][/b]

   Un quintal de pierre est estimé à 14,17 écus à la production
   Un kilo de fer est estimé à 17,53 écus à la production
   Un écu est estimé à 0,87 écu à la production

[b][u]Valorisation financière des ressources :[/u][/b]

   Dépenses : 24 212,85 écus dont 2 175,9 écus pour améliorations
   Recettes : 23 407,63 écus

[b][u]Valorisation totale :[/u][/b]

   Dépenses : 41 778,13 écus dont 2 175,9 écus pour améliorations
   Recettes : 43 701,61 écus

[u][b]Liste des améliorations :[/b][/u]

   Amélioration du rendement de la carrière de 2,1 qx/mineur à 2,73 qx/mineur.
   Amélioration du rendement de la mine d'or de Nancy de 50,4 écus/mineur à 50,93 écus/mineur.

[u][b]Remarques du conseiller :[/b][/u]

L'estimation du prix de la pierre et du fer est surévalué du fait du coût des améliorations.
La bénéfice en or est de 2 728,7 écus sur les 4 semaines.
Un entretien manuel des mines quand il le fallait au lieu d'un entretien quotidien automatique a permis d'économiser environ 30 quintaux de pierre et 20 kilo de fer.

[u][b]Point sur les fréquentations :[/b][/u]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/69/81/28/15686510.jpg[/img]

En moyenne, il y a eu 41,86 mineurs par jour dont
42,33 % au fer
23,62% à la pierre
34,05% à l'or

La fréquentation de la mine d'or a été en générale suffisante afin d'avoir assez d'écus pour payer les mineurs mais elle reste très insuffisante par rapport aux dépenses de fonctionnements du duché.
La fréquentation de la mine fer a permis d'améliorer notre stock de fer. Merci aux spinaliens d'avoir privilégiés cette mine et soyez attentif aux messages du CAM.
La fréquentation de la carrière a été insuffisante par les habitants de Vaudemont, d'où un déficit conséquent en pierre sur le mois.

De manière plus globale la fréquentation de nos mines est constante depuis presque 4 mois, soit autour de 40 mineurs alors qu'elle a été longtemps autour et au dessus de 60 mineurs par jour.
C'est un manque à gagner important qui dure du à un important manque de main d'oeuvre qui s'est naturellement tournée vers la production des champs à cause des pénuries sur les marchés et vers de nouvelles activités.
Le désintéressement des questions économiques par nos prédécesseurs ne laisse peut de marge de manœuvre et de temps au conseil actuel pour améliorer la situation.

[b][u]Actions effectuées et en cours:[/u][/b]
- Mise en place d'une gestion minière favorisant la production d'or et appels à la fréquentation de cette mine à la population locale par Messire Ardarin.
- Mise en place d'entretien manuel des mines.
- Amélioration de rendements par Messire Ardarin.
- Tentative de bilan financier du mandant précédent et tentative de planification des finances pour le mandat actuel afin de savoir où va notre trésorerie.
- Proposition de taxation des métiers de l’aménagement intérieurs& extérieurs.
- Participation aux débats économiques sur une taxation et sur l'imposition.
- Recensement des lorrains et de leurs possessions foncières.
- Monologue économique afin de trouver des solutions à longs termes pour avoir plus de main d'oeuvre disponible à aller à la mine.[/quote]

[b]Rosealine (prévôt), Marjolainne (bailli), Catonlecenseur (sans poste) et Templiarmaster (juge) n'ont pas rendu de rapport.[/b]

[u][b]Journal du Conseil Ducal - 2ème Quinzaine[/b][/u]

[b]Les débats en cours[/b]
Cette liste est non exhaustive. Le porte-parole sélectionne les débats intéressants et actifs pour en faire une liste, mais d'autres sujets moins importants ou confidentiels ne sont pas mentionnés.

- Le coutumier Lorrain (réforme juridique)
- Situation d'Epinal
- Coopération avec les voisins dans le domaine militaire
- Milice et FDL de Vaudémont : analyse des tours de garde
- Demande de nouvel arrêté à Epinal
- Bilan de mi-mandat
- Pillage de la Savoie
- Menaces sur la Lorraine
- Suppression de la charte de la Société Commerciale Ducale
- Situation économique de la Lorraine (finances ducales, taxes, impôts...)
- La perception des impôts (interrogation sur la fonction de percepteur)

[b]Récapitulatif des annonces du Conseil Ducal[/b]
Vérifiez que vous n'avez rien raté !
- Démission d'un Conseiller Ducal (Ardarin)
- Instauration d'une taxe sur les produits non-courants
- Fermeture des frontières
- Appel aux habitants de Toul et Nancy à aller à la mine d'or
- Suppression de la grille des salaires des maréchaux
- Nouvelle imposition
- Lettre de soutien au Duché de Savoie
- Changement du droit fiscal
- Levée d'impôt du 19 février 1462

[b]Récapitulatif des votes[/b]
[quote]Êtes-vous pour ou contre l'introduction de la taxe de 5% concernant les denrées de la liste donnée ?
[b][u][color=#33cc33]Pour (10) : Louisnapoleon, Kyroper, Templiarmaster, Ardarin, Elenna, Clootaire, Charles de Raveline, Catonlecenseur, Marjolainne, Avela[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (2) : Ermina, Rosealine[/color][/b][/quote]
[quote]Êtes-vous pour ou contre la fermeture des frontières ?
[b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Clootaire, Charles de Raveline, Avela, Elenna, Templiarmaster, Catonlecenseur, Louisnapoleon, Kyroper, Ermina[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (1) : Rosealine[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Zution[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Marjolainne[/color][/b][/quote]
[quote]Êtes vous pour ou contre la suppression de la grille des salaires des maréchaux ?
[b][color=#33cc33][u]Pour (11) : Clootaire, Elenna, Louisnapoleon, Zution, Catonlecenseur, Avela, Charles de Raveline, Templiarmaster, Ermina, Kyroper, Marjolainne[/u][/color]
[color=#cc3333]Contre (0) :[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0) : [/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Rosealine[/color][/b][/quote]
[quote]Que souhaitez-vous comme nouvelle imposition pour le duché afin de faire face à la grave crise financière que nous rencontrons ? (48h)
[b][color=#33cc33]Impôts champs (8 écus) et échoppes (10 écus) (0)
[u]Impôts champs et échoppes (9 écus) (8) : Louisnapoleon, Kyroper, Catonlecenseur, Avela, Elenna, Templiarmaster, Marjolainne, Ermina[/u]
Impôts champs (10 écus) et échoppes (6 écus) (2) : Zution, Clootaire[/color]
[color=#cc3333]Contre une nouvelle imposition (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (2) : Rosealine, Charles de Raveline (a voté hors délai)[/color][/b][/quote]
[quote]
Êtes vous pour ou contre cette modification du droit fiscal puisque nous avons ajouté des taxes et modifié l'imposition ? (48h)
[b][color=#33cc33][u]Pour (9) : Clootaire, Louisnapoleon, Templiarmaster, Elenna, Charles de Raveline, Ermina, Marjolainne, Kyroper, Catonlecenseur [/u][/color]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (3) : Avela, Rosealine, Zution[/color][/b][/quote]
[quote]Êtes vous Pour ou Contre la suppression de la Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD) ? (48h)
[b][color=#33cc33]Pour (3) : Clootaire, Charles de Raveline, Templiarmaster[/color]
[u][color=#cc3333]Contre (4) : Zution, Catonlecenseur, Kyroper, Marjolainne[/color][/u]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Ermina[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (4) : Louisnapoleon, Avela, Rosealine, Elenna [/color][/b][/quote]
[quote](Deuxième tentative) Modification de la loi sur le cumul maire/conseiller ducal autorisant le cumul sauf pour quelques postes.
[b][color=#33cc33]Pour (7) : Ermina, Elenna, Louisnapoleon, Marjolainne, Zution, Kyroper, Catonlecenseur[/color]
[u][color=#cc3333]Contre (4) : Clootaire, Charles de Raveline, Rosealine Templiarmaster[/color][/u]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Avela[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 21, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

Nouvelle loi sur le cumul

Spoiler:

Citation :

Nouvelle loi sur le cumul

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Le Conseil a décidé de modifier la loi existant sur le cumul.
Il est désormais possible pour un Conseiller Ducal de devenir maire, entre autre modifications.

La précédente loi sur le cumul est donc abrogée, et remplacée par la présente.

Citation :: Article 1 : Les maires
- Ne peuvent pas être Duc, CAC, Bailli, Juge ou Prévôt sauf si une dérogation est votée à la majorité par les conseillers ducaux dans le cas où aucun candidat ne s'est présenté la veille de la fin du dépôt de candidature.

Article 2 : Par ailleurs, des cumuls particuliers à certaines fonctions de l'État Ducal sont interdits. Citons :
- Un Procureur ne peut être Juge, maire ni prévôt simultanément, sans dérogation possible. Même en cas de sous effectif grave au sein d'un Conseil Ducal, il est impossible pour un même conseiller d'occuper en alternance ou successivement les postes de Prévôt ou Procureur, Juge et Maire.
- Un Juge ne peut juger une affaire dans laquelle il est déjà intervenu en tant que Prévôt, Procureur, Maire, membre des FDL ou témoin à charge ou à décharge.
- Un procureur, un Juge ou un Prévôt ne peut être avocat.

Article 3 : Il est interdit de cumuler des postes demandant d'être In Gratibus à deux endroits différents.

Article 4 : Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le Duché et destituée de facto de tous ses postes.

Article 5 : Si la preuve est apportée qu'un individu ne remplit pas les fonctions de son poste/sa charge, le/la délaissant au profit d'un/d'une autre, alors ledit individu pourra être poursuivi pour trahison et destitué de facto du poste abandonné, avec rappel pour ses autres postes.

Cette loi a été approuvée à la majorité de 83% des suffrages exprimés :

Citation :: Acceptez vous cette modification de la loi sur le cumul ? (48h - 3ème tentative sur ce texte)
Pour (10) : Clootaire, Louisnapoleon, Kyroper, Elenna, Caton, Avela , Marjolainne, Templiarmaster, Ermina, Zution
Contre (2) : Charles de Raveline, Rosealine
Abstention (0)
N'a pas voté (0)

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné et promulgué à Nancy par Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine, le 28, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
Annonces ducales - Mandat Clootaire II Drxs

Sujet: Re: Annonces ducales - Mandat Clootaire II Sam 1 Mar 2014 - 16:00

Suppression de la Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)

Spoiler:

Sujet: Re: Annonces ducales - Mandat Clootaire II Sam 8 Mar 2014 - 20:18

Code:: [img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Libération de Genève[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

En réaction aux annonces du Régent de Lotharingie, Sa Grandeur Leif Von Dumb, sur la chute de l'ancien pouvoir Genevois, le Duc de Lorraine et le Conseil Ducal affirment que le Duché de Lorraine restera solidaire des décisions prises par le Royaume et plus largement l'Empire à l'encontre des Réformés et Brigands de l'Ancien Régime de Genève.

Ils ont enlevé Monseigneur Honorine, emprisonné celle-ci, la menaçant de mort. Après que Son Éminence Aristokoles leur ait proposé un échange de prisonnier, ils les retinrent tous deux entre leurs murs. Suite à cela une réaction s'imposa. Il fut temps pour le Royaume et l'Empire de taper du poing sur la table. Nous ne pouvons tolérer les menaces portées au Duché de Savoie, à la Franche-Comté et plus important encore au Duché de Lorraine ! Nous ne pouvons trembler devant ceux qui pillent sur nos routes, volent nos citoyens et ne sont que les parias de notre société.

Il est temps de faire comprendre aux Genevois, et plus particulièrement aux groupes de brigands réformés que le Royaume de Lotharingie est uni face à l'adversité. C'est pourquoi nous savons important que nos trois provinces soient solidaires de cette cause.

Nous restons imperméables à leurs menaces. Notre union fait notre force, et l'Empire aussi nous accorde son soutien.

Qu'Aristote veille sur les Lorrains et qu'il guide notre bras.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 8, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Retour du Bailli - Remplacement du Commissaire au Commerce[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Après une courte absence pour raison de santé durant laquelle j'ai assuré l'intérim comme Bailli, Marjolainne est de retour et elle reprend donc dès aujourd'hui son poste.

Dans le même temps, conformément à la Constitution, Sa Grâce Clootaire a prit la décision de retirer à Charles de Raveline sa fonction de Commissaire au Commerce. Il devient dès lors conseiller ducal sans poste. Le Duc a nommé en remplacement et pour une durée indéterminée Louisnapoleon, porte-parole, comme Commissaire au Commerce.

Sa Grâce justifie cette destitution en raison de plusieurs manquement de Charles de Raveline dans l'exercice de ses fonctions. On peut ainsi citer notamment :
- Que sur six semaines de récolte des impôts, le Duc a dû réaliser la réception des impôts sur la moitié de cette période, parce que le Commissaire au Commerce ne l'avait pas fait.
- Que Charles de Raveline a eu un retard important et grave sur la mise à disposition d'un mandat impérial.
- Que le Duc a dû lui-même publier deux des trois impôts au Conseil des Maires, alors que cela relève de la fonction du Commissaire au Commerce.
- Que Charles n'a pas assumé suffisamment le travail demandé, comme la prise de contact pour la vente de minerai, par exemple.
- Qu'il n'a pas fait trois rapports d'inventaire au Conseil.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy la nuit du 5 au 6, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Démission d'Elenna[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

La Procureur Elenna Von Strass a présenté le 6 mars sa démission du Conseil Ducal.

Coloquinte la remplace au Conseil Ducal. Nous lui souhaitons pleine réussite.

Messire Catonlecenseur devient ce jour Procureur de Lorraine, nous lui souhaitons également réussite dans ses nouvelles fonctions.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 8, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Suppression de deux chartes[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Conseil a prit la décision de supprimer deux chartes qui ne sont plus utilisées et dont la pertinence n'a pas été démontrée.
Il s'agit de la Charte des Mandatés et de la Charte des Tribuns.

Ces textes sont donc abrogés sur décision unanime des suffrages exprimés :
[quote]Êtes-vous pour ou contre la suppression de la charte tribun ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (4) : Charles de Raveline, Clootaire, Louisnapoleon, Templiarmaster[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (8 ) : Ermina, Marjolainne, Kyroper, Elenna, Zution, Rosealine, Catonlecenseur, Avela[/color][/b][/quote]

[quote]Êtes-vous pour ou contre la charte des mandatés ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (4) : Clootaire, Louisnapoleon, Catonlecenseur, Templiarmaster[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (8 ) : Ermina, Marjolainne, Kyroper, Elenna, Zution, Rosealine, Avela, Charles de Raveline[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 8, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

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Annonces ducales - Mandat Clootaire II

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