Bien, je publie, de toute manière l'utilisation des différentes couleurs n'est en rien obligatoire, ce n'est qu'une coutume.

Mais les suggestions de la hérauderie me semblent claires quant à cela.

Citation :

-Le rouge sert généralement pour les correspondances privées.
-Le jaune est propre aux mandements et actes administratifs
-Le vert sert plutôt aux actes à valeur perpétuelle.

Mais bon, si vous êtes sûr de ce que vous dites...

Et ce que je publie n'est en rien un acte administratif, j'écris juste au peuple. Ce n'est peut être pas privé comme correspondance, mais c'est juste un courrier au final...

Enfin ne déblatérons pas là-dessus. Ce serait perdre notre temps.

Je vais écrire de suite au maire d'Epinal pour qu'il affiche l'annonce en gargote et prévienne ses habitants dans son courrier.

Merci beaucoup.

J'espère qu'il va joueur le jeu et coopérer...

Voici les 3 annonces qui étaient en attente :

Citation :

Citation :

Démission d'un Conseiller Ducal

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Ne pouvant plus assurer sa fonction, Messire Paul d'Acoma (Paul_) a présenté ce jour sa démission du Conseil ducal.
Le Duc a accepté cette démission.
Nous souhaitons à Paul une bonne continuation.

Il est remplacé à son poste par Messire Catonlecenseur.
Les clés du Conseil lui ont d'ores et déjà été remises.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Citation :

Nomination de Zution comme Conseiller Spécial

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Conformément à la loi sur les conseillers spéciaux, le Conseil Ducal a approuvé à l'unanimité des votants la nomination de Zution comme conseiller spécial.

Citation :

Pour (9) : Ardarín, Louisnapoleon, Elenna, Charles de Raveline, Marjolainne, Clootaire, kyroper, Avela, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (2) : Paul, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina

Sa mission sera d'aider le Conseil dans les choix concernant les mines.
Les clés lui ont été données.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Citation :

Démission de la présidente du CCL - Appel à candidature

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Madame Cira de Raveline, Présidente du Conseil Culturel Lorrain (CCL), a informé hier le Duc de sa volonté de quitter sa fonction.

Je m'associe au Conseil pour la remercier de son travail, de son dévouement et des services rendus à la Lorraine. Nous lui souhaitons une bonne continuation.

Les candidatures au poste de Président sur Conseil Culturel Lorrain sont ouvertes pour une durée indéterminée.
Les personnes intéressées sont priées de faire parvenir leurs candidatures en salle de doléance ou bien directement par courrier au Porte-Parole (IG : Louisnapoleon).

Le Conseil nommera un nouveau Président du CCL lorsqu'un candidat satisfaisant se sera fait connaitre.

Je tiens à votre disposition le texte régissant le CCL pour que vous puissiez prendre connaissance de son fonctionnement et de son rôle.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Pour le CCL, je n'ai pas mis de délai puisque je ne sais pas si nous aurons beaucoup de candidature... j'ai donc mit que l'on choisirait lorsqu'un candidat satisfaisant se manifestera.

J'attends confirmation pour publier.

Pour la démission de Paul dites qu'une majorité de conseillers n'étaient pas contre la démission.

Ensuite vous pouvez faire une annonce sur le fait que la continuité de la transparence a été accepté.

Modification faite, annonces publiées.

Je rédigerai demain l'annonce sur la transparence (il se fait tard, je vais me coucher).

Nouvelle série d'annonce, j'attends confirmation.

Citation :

Citation :

Nomination d'Avela au poste de Chancelière par intérim

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

En attendant la nomination d'un Chancelier définitif, poste pour lequel les candidatures sont toujours ouvertes (voir annonces précédentes), le Conseil s'est prononcé sur la nomination d'Avela, conseillère sans poste, à la fonction de Chancelière par intérim.

Le Conseil a approuvé cette nomination à l'unanimité des suffrages exprimés.

Citation :

Pour (9) : Kyroper, Louisnapoleon, Ardarín, Clootaire, Charles de Raveline, Elenna, Rosealine, Marjolainne, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (0) :
N'ont pas voté (3) : Paul, Ermina, Avela

Avela sera donc la Chancelière Lorraine jusqu'à la désignation définitive du Chancelier.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Citation :

Vote sur la transparence du Conseil Ducal

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Le Conseil Ducal s'est exprimé lors d'un vote consultatif pour savoir s'il souhaitait poursuivre la transparence du Conseil Ducal, notamment la divulgation des noms des votants ou encore la communication sur ce qui se déroule au Conseil et les décisions qui y sont prises.

Une majorité de 66% des suffrages exprimés s'est prononcée pour la poursuite de cette transparence.

Citation :

Pour (6) : Paul, Louisnapoleon, Clootaire, Elenna, Avela, Templiarmaster
Contre (3) : Charles de Raveline, Kyroper, Marjolainne
Abstention (2) : Ardarín, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Citation :

Vote sur la modification de la Charte de l'Université

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Je vous informe que le Conseil Ducal a voté sur la proposition de modification de la Charte de l'Université, proposée par la rectrice Sixtine de Grimaud après consultation des étudiants.

Pour rappel, cette réforme modifiait, entre autre, le nombre de Doyens et fixait un salaire unique de 12 écus par étudiant pour tous les cours.

La proposition n'a pas recueilli les 3/4 des suffrages exigés par la Constitution pour la validation d'une loi. En effet, 71% des suffrages "seulement" ont approuvé la modification.

Citation :

Pour (5) : Clootaire, Paul, Louisnapoleon, Avela, Templiarmaster
Contre (2) : Charles de Raveline, Marjolainne
Abstention (5) : Ardarín, Kyroper, Rosealine, Elenna, Ermina
Tous les conseillers ont voté.

La modification n'entre donc pas en vigueur.

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Je valide.

Rose Abigail Von Fersen a écrit:

Pas d'annonce pour expliquer la fermeture de la carrière de pierre à Nancy ? Sa durée estimée ?

Tant qu'il y a une mine d'ouverte (la mine d'or), on s'en tape. En gros.

Dès qu'on aura les chiffres, on va faire une annonce sur l'évolution des mines.

Pouvez-vous préparer l'annonce de l'augmentation des mines.
Si je ne me trompe pas il y a eu l'augmentation de la carrière entre Epinal et Vaudemont, nous avons profité de la fermeture de cette dernière pendant une longue période pour pouvoir évoluer son niveau de rentabilité. Elle est ainsi passé de 12 à 17. Le coût d'évolution hors entretien est de 23 quintaux de pierre et 16 kilos de fer.
La mine d'or a aussi été accidentellement augmenté d'un niveau par le CaM Ardarin mais ce dernier a voulu rembourser son erreur, il a donc estimé et remboursé le préjudice, portant sur une valeur de 1 323 écus.

Le CaC devrait vous confirmer ce chiffre.
Ensuite pour les augmentations, je ne pense pas avoir faux mais faites une vérification tout de même.


Vous pouvez aussi notifier que dans un soucis d'économie, nous avons repassé les mines en manuelle, ainsi Ardarin (CaM) et Zution (Conseiller Spécial aux mines) vont surveiller les entretiens puisque ces économies peuvent atteindre un peu plus de 8 000 écus par an d'après une estimation faites par notre CaM.

D'accord, je prépare un brouillon, en attendant ce serait bien que Zution ou Ardarin confirme ces informations (que je ne publie pas n'importe quoi).

C'est bien ça

Citation :

Serments des Conseillers Ducaux

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Conformément au premier article de la charte des conseillers ducaux, chaque conseiller a prêté serment.

Je rappelle son contenu :

Citation :

Moi .........................,

Je jure devant Dieu (sur mon honneur pour les non-baptisés), le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Voici les serments de chaque conseillers :

Spoiler:

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 27, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Validé ?
Je suis en train de préparer une ébauche pour les mines.

Je valide, personne n'a rien d'autres à dire ?

Citation :

Décret régissant le Barreau Lorrain

Nous, Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.

Afin que tout Lorrain puisse se faire défendre par un avocat lors des procès qui ont lieu devant le tribunal de notre duché, et afin que le Barreau Lorrain soit une institution stable, active et indépendante, le Conseil décrète ce qui suit.

Article 1. Le Barreau Lorrain est l'assemblée des avocats de Lorraine.
La gestion interne du Barreau est laissée à l'appréciation de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité.

Article 2. Toute personne peut demander son inscription au Barreau. Celle-ci est automatique et ne peut être refusée, sauf si la personne a été radiée par le passé pour manquement à ses devoirs d'avocat.
Lors de son inscription, l'avocat doit fournir au barreau une brève présentation de son expérience, de ses compétences et de ses motivations. Cette description est affichée dans la liste des avocats, en dessous de son nom.
Le barreau peut fixer une longueur maximale de la description dans un soucis de lisibilité. L'avocat est libre de modifier sa présentation à tout moment.

Article 3. Tout membre du Barreau se doit d'agir selon les principes, us et coutumes du Barreau sous peine de sanction, décidée collégialement par les autres membres.

Article 4. Une personne qui a joué le rôle d'enquêteur, de Prévôt des maréchaux, de Procureur ou de Juge dans une affaire ne peut en aucun cas être avocat dans cette même affaire.

Article 5. L'avocat est libre de fixer ou non des honoraires en rémunération de son travail. S'il souhaite en fixer, le montant et les conditions du versement de ces honoraires doivent être fixés par contrat avec son client avant qu'il ne débute son travail.

Article 6. La liste à jour des membres du Barreau Lorrain doit être affichée publiquement en place publique.

Article 7. Le Barreau peut dans le lieu qu'il souhaite posséder une salle privée afin que ses membres puissent discuter entre collègues de l'organisation interne du barreau et de tout sujet ayant trait à leur profession.

Article 8. L'avocat est tenu au secret professionnel. Il ne peut en aucun cas révéler des informations acquises au cours des discussions qu'il tient avec son client, à moins que celui-ci ne l'y autorise.
Le client qui verrait son avocat violer le secret professionnel pourra demander sa condamnation en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout avocat reconnu coupable d'avoir violer le secret professionnel est radié à vie du Barreau Lorrain et ne peut demander sa réinscription au Barreau.


Le présent décret a été approuvé par une majorité de 91% des suffrages exprimés :

Citation :

POUR (10) : Louisnapoleon, Ardarín, Catonlecenseur, Elenna, Ermina, Clootaire, Kyroper, Templiarmaster, Charles de Raveline, Marjolainne
CONTRE (1) : Rosealine
ABSTENTION (0) :
N'A PAS VOTE (1) : Avela

Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 28, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.

Validé ?
Et est-ce que c'est bon pour l'annonce des serments ?

Il me reste à rédiger la version finale de l'annonce des mines, et à regarder ce que m'avait dit Elenna (des annonces qui n'auraient pas été faites lors du précédent mandat).

Je valide le tout.

J'ai rajouté "le présent décret entre en vigueur immédiatement" et "Voté par le Conseil ducal le..." pour respecte le texte que vous citez Charles.

Les deux annonces sont publiées.