| | LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 | |
| Auteur | Message |
---|
Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:27 | |
| - Citation :
Amendement des Statuts généraux de la cours Martiale
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'amendement des status généraux de la Cours Martiale, ceux-ci n'étant plus en accord avec la création des Forces Ducales Lorraine, le Conseil Ducal à modifié les points ayant besoin de révision et revoté les Statuts après amendement.
Rappelons que nul n'est censé ignorez là loi et que ces nouveau Status généraux sont donc lisible dès à présent en Grande Galerie.
Notez que les votes ont eu lieu de 5 Novembre 1461 :
Ils ont voté :
Oui (7) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non :- Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
- Citation :
Posté + Changement des dates !
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:20, édité 5 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:27 | |
| - Citation :
Abrogation du code militaire de l'Ost.
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'abrogation du Code Militaire de l'OST, remplacé par l'arrivée du Codex Militaire Lorrain régissant les Forces Ducales de Lorraine.
Le Code Militaire de l'OST n'est donc plus en application au sein du Duché de Lorraine et considéré comme Caduc, il trouvera sa place dans les archives de la Grande Galeries.
Ils ont voté :
Oui (7) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non : - Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand Duc de Lorraine
Posté + Changement de date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:22, édité 3 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:27 | |
| - Citation :
Abrogation de La loi sur l'exemption d'impôts pour les militaires.
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'abrogation de la loi sur l'Exemption d’impôts pour les Militaires. remplacé par l'arrivée du Codex Militaire Lorrain régissant les Forces Ducales de Lorraine, qui comporte une clause à ce sujet.
La La loi sur l'Exemption d'impôts pour les militaires trouvera sa place dans les archives de la Grande Galeries.
Notez que les votes ont eu lieu de 5 Novembre 1461 :
Ils ont voté :
Oui (8) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Hellina, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non : - Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand Duc de Lorraine
Posté + changement de date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:25, édité 3 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:28 | |
| - Citation :
Abrogation de la Charte sur l'école de la prévôté .
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'abrogation Charte sur l'école de la prévôté. Avec la création des Forces Ducales Lorraine la prévôté et son école n'ont plus de raison d'être.
La Charte sur l'école de la prévôté trouvera sa place dans les archives de la Grande Galeries.
Notez que les votes ont eu lieu de 5 Novembre 1461 :
Ils ont voté :
Oui (8) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Hellina, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non : - Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
Posté + Changement de Date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:26, édité 2 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:28 | |
| - Citation :
Abrogation de la Charte sur l'organisation des tours de garde.
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'abrogation Charte sur l'organisation des tours de garde. Avec la création des Forces Ducales Lorraine les tours de garde seront préparer par les Gouverneurs qui donnerons les noms au Prévôt s'occupant de la réalisation des dit tours de garde.
La Charte sur l'organisation des tours de garde trouvera sa place dans les archives de la Grande Galeries.
Notez que les votes ont eu lieu de 5 Novembre 1461 :
Ils ont voté :
Oui (8.) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Hellina, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non : - Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
posté + changement de date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:28, édité 2 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:29 | |
| - Citation :
Abrogation de la Charte sur la maréchaussée.
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'abrogation Charte sur la maréchaussée. Avec la création des Forces Ducales Lorraine la maréchaussée n'est plus. Gardez la Charte n'est donc plus nécessaire, les effectifs des Forces Ducales Lorraine étant le regroupement de la l'Ost Lorrain et de la Maréchaussée.
La Charte sur la maréchaussée trouvera sa place dans les archives de la Grande Galeries.
Notez que les votes ont eu lieu de 5 Novembre 1461 :
Ils ont voté :
Oui (8.) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Hellina, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non : - Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
Posté+ Changement de date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:30, édité 2 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:29 | |
| - Citation :
Amendement de la Loi Martiale .
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'amendement de la loi Martiale, celle-ci n'étant plus en accord avec la création des Forces Ducales Lorraine, le Conseil Ducal à modifié les points ayant besoin de révision et revoté la dite loi après amendement.
Rappelons que nul n'est censé ignorez là loi et que le texte amendé de la Loi Martiale est donc lisible dès à présent en Grande Galerie.
Notez que les votes ont eu lieu de 5 Novembre 1461 :
Ils ont voté :
Oui Non : - Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
- Citation :
Loi Martiale
Préambule :
La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est strictement encadrée par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la Lorraine contre les dangers menaçant son intégrité. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le Duc de Lorraine, après un vote de la majorité absolue des membres du Conseil Ducal. Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale reste valable tant qu'un décret ducal n’a pas annoncé son abrogation. Un nouveau vote doit avoir lieu dans les 10 jours suivant le changement de Conseil Ducal pour prolonger ou abroger le décret.
Article 1 : Fermetures des frontières
Art. 1-1 : Tout non résident lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au Prévôt ou au Connétable. Pour entrer en territoire lorrain il devra au préalable obtenir l’accord des autorités lorraines. Un non résident lorrain n'ayant pas en main un laissez passer valide, devra régulariser sa situation et obtenir dans les 24 heures une autorisation de séjour dûment approuvée sinon il sera expulsé.
Art. 1-2 : La Capitale est fermée à tout non résident lorrain et sous autorisation préalable du Prévôt ou du Connétable pour les résidents lorrains.
Art. 1-3 : Tout déménagement d'un non résident lorrain vers la Lorraine nécessite un accord préalable du Prévôt ou du Connétable.
Art. 1-4 : Toute tentative de franchissement non-autorisée sera analysée au cas par cas. L'individu incapable de produire la preuve de sa demande d'autorisation préalable, ou ayant pénétré dans le territoire lorrain malgré un refus de LP, ou ayant déménagé sans autorisation pourra être accusé de Haute Trahison et passible des peines prévues dans ce cas. Le Duché Lorraine ne pourra aucunement être tenu responsable d’éventuels accidents survenant à ses frontières dans de telles circonstances.
Article 2 : Pouvoirs spéciaux
Art. 2-1 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au Duc dans le cadre défini par les articles 3.1.1.4 et 3.1.1.5 de la constitution.
Art. 2-2 : Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". Il peut, après procès où il officiera en tant que Juge dit "extraordinaire", ordonner les sanctions les plus sévères possibles; ou au choix la traduction en justice dite régulière pour haute trahison de quiconque sera confondu par les services de police, de collusion avec l’ennemi.
Art. 2-3 : En parallèle au conseil ducal, un conseil de guerre administratif pourra être établi, selon les modalités choisies par le Duc de Lorraine.
Art. 2-4 : Le Duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis, dès lors que cette décision est justifiée et motivée pour protéger les intérêts vitaux et supérieurs de la Lorraine, par exemple si un conseiller est suspecté de collusion avec l'ennemi.
Article 3 : Législation
Art. 3-1 : La Loi Martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.
Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.
Art. 3-3 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle après promulgation du décret mettant fin à la loi martiale.
Article 4 : Pouvoirs militaires
Art. 4-1 : Tout membres des Forces Ducales Lorraine informé de la promulgation de la loi martiale devra faire acte de présence dans les 24 heures et suivre les ordres qui lui sont données, sous peine d'être accusé de désertion et d'être jugé pour haute trahison.
Art. 4-2 : Les Force Ducal Lorraine, sous réserve de l'approbation de l'État Major, est autorisé a créer une armée. Toute autre armée devra être autorisée par le Conseil Ducal.
Art. 4-3 : Les Membres des FDL, dépendent des ordres donné par le gouverneur qui organise la défense de la ville avec Conseil de Guerre et l'Etat Major supérieur.
Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quel qu’elle soit, autre que les Force Ducal Lorraine, présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été dûment autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.
Article 5 : Gestion du Duché
Art.5.1 : En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du Duc, la continuation du pouvoir sera assurée selon la loi sur l’Intendance et la Régence.
Amendé par le Conseil Ducal le .., Scellé par le Duc de Lorraine, Sa Grâce Thomas Sauveur de Talleyrand
Posté + Changement de date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:33, édité 2 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 15:29 | |
| - Citation :
Amendement de la Charte relative à la défense.
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons l'amendement de la Charte relative à la défense, celle-ci n'étant plus en accord avec la création des Forces Ducales Lorraine, le Conseil Ducal à modifié les points ayant besoin de révision et revoté l'ensemble de la Charte relative à la défense après amendement.
Rappelons que nul n'est censé ignorez là loi et que la nouvelle Charte est donc lisible dès à présent en Grande Galerie. Nous en affichons un exemplaire ci-après.
Ils ont voté :
Oui (7) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non :- Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
- Citation :
Amendé par le Conseil Ducal le .., Scellé par le Duc de Lorraine, Sa Grâce Thomas Sauveur de Talleyrand
Posté + Changement de date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:39, édité 2 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 16:18 | |
| - Citation :
Codex Militaire Lorrain / Création des FDL Force Ducales Lorraine
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 17 Novembre 1461 :
Annonçons la fusion de ce qui fut nommé L'OST de Lorraine et la Maréchaussée de Lorraine, sous le nom des Forces Ducales Lorraine (FDL). Cette nouvelle institution sera régit par le Codex Militaire Lorrain voté au sein du Conseil Ducal et accepté à la majorité des voix.
Nous profitons de cette annonce pour remercier les nombreuses personnes ayant investi de leurs temps, leurs courages et leurs connaissance dans ce projet qui nous tenais à cœur. Les villes d'Epinal, Vaudemont, Nancy et Toul sont dès à présent sous la surveillance des Forces Ducales Lorraine !
Rappelons que nul n'est censé ignorez là loi et que ce nouveau Codex est donc lisible dès à présent en Grande Galerie.
Notez que les votes ont eu lieu de 5 Novembre 1461 :
Ils ont voté :
Oui (8.) : Thomas Sauveur,Templiarmaster, Hellina, Paul, Lorenz, Tamira, Amélliane, Chrystel Non : - Abstention : -
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
- Citation :
- Citation :
- Citation :
- Citation :
- Citation :
Titre V: Les promotions.
Article Ier : Propositions et demandes de promotion pour un membre des FDL.
La promotion d'un membre des FDL, ne peut se faire qu'à l'échelon directement supérieur. Toute dérogation à cette règle doit être argumentée et validée par l'Etat Major Supérieur.
Tous les cas particuliers seront traités au sein de l'Etat-Major des Forces Ducales de Lorraine et les propositions transmisses au Capitaine.
Article IIième : Du cas spécifique du Capitaine, du Connétable et du Prévôt.
Le Capitaine, le Connétable et le Prévôt étant nommés par le Duc parmi les conseillers, un membre des FDL peut être promu directement à ce grade en dérogeant à l'article Ier. A l'issue de son mandat de Capitaine, de Connétable ou de Prévôt, il réintègrera son grade d'origine.
- Citation :
Proposé au Conseil Ducal, Le 30 Octobre 1461.
Pour L’Etat-major Supérieur des Forces Ducales de Lorraine
Le Capitaine Spécial, Louis Track de Lioncourt
Le Sénéchal et Gouverneur du Bastion des Ours de Toul Einskaldir Ruhnenson, Seigneur de Barthélémon-lès-Bauzémont.
Le Gouverneur du Bastion des Renards de Nancy Ellebasi d'Acoma ,Baronne de Grostenquin
Le Gouverneur du bastion des Loups d’Epinal Wymill
Le Gouverneur du Bastion des Sangliers de Vaudémont Scapin, Seigneur de Montmotier
Voté et approuvé par le Conseil Ducal le 5 Novembre 1461, Scellé par le Duc de Lorraine, Sa Grâce Thomas Sauveur de Talleyrand
Posté + Changement Date
Dernière édition par Thomas_sauveur le Sam 16 Nov 2013 - 23:48, édité 1 fois |
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| | | | Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
- :
| | | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| Sujet: Re: LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 Mar 5 Nov 2013 - 16:43 | |
| - Citation :
Ouverture des Frontières
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 5 Novembre 1461 :
Annonçons l'ouverture des frontières du Duché de Lorraine, le Duché stop tout alerte l'ayant paralyser depuis quelques longues journées. Nous tenons personnellement à remercier la Noblesse de Lorraine, les Membres du Conseil Ducal, les Membres des Forces Ducales Lorraine, les volontaires, les villageois, les étrangers et les alliées nous ayant aider au maintiens de la justice en Lorraine.
Nous remercions Sa Grandeur Alexandre et les membres l'ordre du Saint-Esprit d'être intervenus à l'église de Vaudemont afin d'en sortir un faux prêtre.
Nous remercions les défenseurs bénévoles et solidaires au Duché, tout ceux étant dans l'une des deux armées de Lorraine et acceptant de risquer leurs vies.
Nous Remercions chaleureusement tout ceux qui ont agit pour la Lorraine depuis le début des troubles, votre solidarité et votre courage ne sera jamais oublié.
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 5 Novembre 1461 Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine
|
| | | Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
Voie : Etat - : Rang FDL : Duc
| | | | Contenu sponsorisé
| | | | | LES annonces, à relir et me signalé si problème ! Merci <3 | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |