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Lorenz.von.frayner a écrit:

Citation :

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D'un nouveau conseil ducal

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Les Lorrains se sont rendus aux urnes pour faire entendre leurs voix dans les élections Ducales du mois de Juillet, voici les choix exprimés :

Citation :: Répartition des suffrages exprimés :
1. "FREEDOM" (FREEDOM) : 62.5%
2. "Amoureux de la Lorraine et de la Mirabelle" (ALM) : 37.5%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Chlodwig_von_frayner (FREEDOM)
2 : Liz_von_frayner (FREEDOM)
3 : Lorenz.von.frayner (FREEDOM)
4 : Scapin (FREEDOM)
5 : Gertruden (FREEDOM)
6 : Mo_gwai (FREEDOM)
7 : Marjolainne (FREEDOM)
8 : Ersinn (ALM)
9 : Kyroper (ALM)
10 : Carlotta_Isabel (ALM)
11 : Gregor. (ALM)
12 : Siri (FREEDOM)

Après deux jours de réflexion. Les conseillers ducaux décidèrent que Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes (IG : Chlodwig_von_frayner), serait le nouveau Duc de Lorraine pour les deux mois que durerait ce mandat ducal.

C'est avec le désir des plus ardent de guider la Lorraine vers des jours meilleurs que le conseil Lorrain fut composé pour mener ce mandat à bien.
Que soit donc colportées et répandues, dans le Duché, dans la Lotharingie, dans l’Empire, comme à l'étranger, les répartitions des charges au sein du conseil Ducal du XLIeme Duc de Lorraine :

• Porte-Parole : Lorenz von Frayner (IG : Lorenz.von.Frayner).

• Capitaine : Gertruden Trichelieu (IG : Gertruden).

• Juge : Kyroper.

• Procureur : Carlotta Isabel de Volpilhat-Talleyrand (IG : Carlotta_isabel).

• CAC : Liz von Frayner (IG : Liz_von_frayner).

• CAM : Scapin.

• Connétable : Ersinn de Warenghien (IG : Ersinn).

• Prévôt : Siri.

• Bailli : Marjolainne de Reaumont Kado'ch (IG Marjolainne).

• Conseillers sans poste : Colombine (IG: Colombine1224); Maximilien von Frayner (IG : Maximilien)

Nous tenons à signaler par ailleurs les démissions de Mo_gwai suite à sa nomination à la régence de la Lotharingie, et de Gregor de Sparte (IG : Gregor.) pour des raisons qui lui sont propres.
Laissant ainsi leurs places au conseil à : Colombine (IG: Colombine1224), et Maximilien von Frayner (IG: Maximilien).

Que le Très Haut veille sur la Lorraine et guide le nouveau le nouveau conseil vers une grande prospérité.
Faict le vingt-deuxième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.

Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

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Lorenz.von.frayner a écrit:

Citation :: Des objectifs du conseil

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Qu’il soit su et entendu que le conseil ducal soucieux de sortir la Lorraine du gouffre, notamment au niveau financier mais aussi législatif et institutionnel; s’est fixé trois objectifs simples et réalisables en accord avec les programmes des deux listes qui se sont présentées aux élections.

° Premièrement : La suppression des lois liberticides.

° Deuxièmement : Un redressement économique du duché.

° Troisièmement : La simplification institutionnelle et législative.

C’est parce que nous souhaitons un duché fort et prospère, que nous œuvrons pour celui-ci.

Faict le vingt-troisième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.
Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

Lorenz.von.frayner a écrit:

Citation :: Nous Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine,

Par la présente déclarons nommer Colombine Claddagh de Reaumont Kado'ch, dame de Villey-le-Sec (Colombine1224) au poste de Prévôt Adjoint.

Elle aura la tâche de seconder dame Siri dans son travail de redressement de la prévôté lorraine.

Fait à Nancy le 24 juillet 1461,

Populus Vult,

C.

Citation :: Nous Chlodwig von Frayner, Duc de Lorraine

Par la présente, déclarons que à partir de maintenant, la conseillère Liz von Frayner, Impératrice, sera investit des pouvoirs suivant :
- Commissaire au Commerce
- Adjointe au Porte Parole

Cela afin d'exploiter au mieux ses qualités et sa disponibilité.

De plus, en cas d'absence de notre part, elle aura la régence du duché de Lorraine et sera chargé de prendre toutes les décisions qui s'avèreront nécessaires à la bonne marche de la Province. En temps normal, elle sera également chargée de me seconder.

Fait à Nancy le 24 juillet de l'An de Grace 1461

Lorenz.von.frayner a écrit:

Citation :: Révolte à Vaudemont

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Le vendredi 26 Juillet 1461, des gens scrupuleux et sans raisons ont pris Vaudemont.
Avec l’aide et l’accord du Conseil Ducal, une révolte a été menée pour reprendre la Mairie.
Après tout d’abord un échec le 27 juillet, la Mairie fut reprise le 28 Juillet.
Le Conseil Ducal a donc accordé l'intendance de la mairie à Dame Herodia, volontaire pour s'occuper de la gestion municipale, jusqu’à la prochaine élection.

Le Conseil Ducal remercie les personnes ayant participaient à la reprise de la Mairie, ainsi que Dame Herodia.

La Lorraine reste intouchable aux agissements scrupuleux des brigands !
Faict le vingt-neuvième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.

Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

Citation :: Université sans rectrice?

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Comme nos étudiants ont pu remarquer, l’université se trouvait depuis plusieurs jours sans rectrice.
En effet Sa grasce Floche de Reaumont Kado'ch a quitté la Lorraine abandonnant son poste.
Le Duc ainsi que son conseil ont donc décidé de nommer Sixtine de Grimaud (IG : Sixtine_de_grimaud) nouvelle rectrice par interim, en attendant le retour de Floche.

La Lorraine protège le savoir !
Faict le vingt-neuvième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.

Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

Citation :: Décision du 24 Juillet 1461, relative à la controverse sur l’éligibilité des conseillers Mo_Gwai et Constance dict "Siri" d'Hyfaune.

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Le samedi 20 Juillet de l’an 1461, Sa Grâce Floche de Réaumont Kado’ch, Duchesse d'Hattonchâtel a dénoncé la position d’inéligibilité probable de deux personnes élues de la liste FREEDOM, à savoir Messire Mo_gwai et Constance dict "Siri" d'Hyfaune.
Messire Mo_gwai ayant reconnu de lui-même sa situation d’inéligibilité et ayant démissionné conformément à la loi, aucune suite n’a été donnée. En revanche, Constance dict "Siri" d'Hyfaune ne se reconnaissant pas être dans une position d’inéligibilité, il revient au Juge de Lorraine de statuer sur la validité de sa candidature, conformément à l’article 2.I de la loi sur l’éligibilité.

Attendu que la procédure pour dénoncer une personne inéligible lors d’une élection ducale prévoit un délai maximum de trois jours à compter de la date d’élection et que tout individu peut procéder à une dénonciation ; que sa Grâce Floche de Réaumont Kado’ch a dénoncé le 20 Juillet Constance dict "Siri" d'Hyfaune, élue le même jour

Attendu que la procédure déclinée à l’article 2.I de la loi sur l’éligibilité a été respectée, il convient de déterminer si Constance dict "Siri" d'Hyfaune a effectivement enfreint les règles d’éligibilité, déclinées à l’article 2 de la loi sur l’éligibilité

Attendu que Constance dict "Siri" d'Hyfaune n’a reçu aucune condamnation par un tribunal lorrain, n’occupait pas l’une des trois premières places de sa liste pour les élections ducales et n’est donc pas soumise à l’obligation de terminer sa pastorale, et n’a pas non plus été excommuniée ni reconnue comme étant une hérétique

Attendu que Constance dict "Siri" d'Hyfaune certifie avoir grandi en Lorraine et être Lorraine et posséder à ce titre sa résidence principale en Lorraine depuis plus de deux mois

Attendu que les rapports de douanes à la maréchaussée n’ont pas été faits de manière régulière, et ne permettent aucunement de déterminer la date à laquelle Constance dict "Siri" d'Hyfaune a obtenu sa résidence principale en Lorraine

Attendu qu’après avoir contacté le Maire d’Epinal, ville de résidence de Constance dict "Siri" d'Hyfaune, ce dernier, en la personne de Gaël de Nouet, a indiqué qu’aucun cadastre n’est tenu à jour, ce qui ne permet pas non plus d’affirmer ou d’infirmer que Constance dict "Siri" d'Hyfaune détient bien une citoyenneté lorraine depuis plus de deux mois

Attendu que le témoignage de Gaël de Nouet, maire et résident d’Epinal, affirmant n’avoir jamais rencontré Constance dict "Siri" d'Hyfaune, à Epinal, ne peut aucunement être constitutif d’une preuve,

Par ces motifs, nous, Kyroper de Saint Martin, rejetons la demande de déclaration d’inéligibilité à l’encontre de Constance dict "Siri" d'Hyfaune.

Faict à Nancy, le 24 Juillet de l’an 1461 par Kyroper de Saint Martin, Juge de Lorraine.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

Citation :

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Bilan de Fin Mandat de la duchesse Silanie
A vous Lorrains et Lorraines

Bilan du Juge, Carlotta Isabèl Colombe de Volpilhat-Talleyrand.

Citation :: - Participation aux débats du conseil ducal.
- Prise de connaissance des dossiers en cours au tribunal.
- Quatorze verdicts rendus :
Douze coupable et deux relaxes pour vices de procédures.
- Un procès fut mené en coopération avec le Duche de Champagne.
- Mise en place d'archives pour les rendus de verdicts du tribunal durant ce mandat.
Carlotta Isabèl Colombe de Volpilhat-Talleyrand, Juge de Lorraine.

Bilan du Capitaine, Lorenz von Frayner

Citation :: * Début de mandat plutôt calme, une prise de fonction rapide.
* Participation aux débats lancés au Conseil Ducal.
* Aucun trouble, ni même danger extérieur à signaler pour le duché de Lorraine durant tout le mandat.
* Des projets pour optimiser les forces de sécurités lorraines ont été étudié et débattu mais malheureusement par le manque d'activité et de volonté de la plus part des participants, ils n'ont pas abouti.
Il faudra encore sans doute quelques mandats pour arriver à quelques choses de structuré.
* Si le début de mandat fut calme, la fin fut désertique.
Lorenz von Frayner en sa qualité de Capitaine de Lorraine.

Bilan de fin de mandat du Commissaire au Commerce, Liz von Frayner

Citation :

Travaux quotidiens :
- Repas des conseillers (frais de bouche) assurés chaque jour.
- Demandes au bailli pour établissement de mandats quotidiens pour les achats de frais de bouche et céréales destinées à l’élevage du bétail.
- Attribution de mandats pour les échanges entre mairies.
- Publication quotidienne de l’inventaire ducal.
- Rééquilibrage de l’inventaire ducal denrées/liquidités
- Liaison continue entre Conseil des Maires et Conseil Ducal et inversement.
- Prises de contacts avec diverses provinces avoisinantes
- Participation active aux débats du Conseil Ducal

Bilan chiffré et évolution des valeurs d’inventaire entre début et fin de mandat:

Citation :: Etat des finances ducales le 21 mai 1461
Liquidités : 11’656,16
Inventaire denrées : 4'795.50
Inventaire pierre : 277 pierres = 3'178 écus
Inventaire fer : 437 kg de fer = 8'303 écus
Total cumulé : 27'932.66 dont à déduire 1250 écus de dette envers l’Empire = 26'682.66

Citation :: Etat des finances ducales le 19 juillet 1461
Liquidités : 17'088.65
Inventaire denrées : 5'994.30
Inventaire pierre : 370 pierres = 5'180 écus
Inventaire fer : 392 kg de fer 7’448 écus
Total cumulé : 35'710.95 dont à déduire 750 écus de dette envers l’Empire = 34'960.95

Différence entre début et fin de mandat : + 8'278 écus

Citation :: Achats aux mairies :
Frais de bouche : 19'106 écus
Céréales : 11'563.85
Ventes aux mairies (fer) :
1815 écus

Aucune taxe n’ayant été prélevée durant ce mandat, preuve est faite une fois de plus que le Duché peut fort bien s’en passer

Le petit mot de la fin:

Malgré un bilan financier positif et la satisfaction d’avoir pu collaborer sans heurt avec la bailli, ce mandat que j'ai pris en route restera malgré tout frustrant. Rien de ce qui avait annoncé lors de son début n’a pu être finalisé et il se termine dans le flou le plus total, flou encore accentué par la disparition soudaine et inexpliquée de la Duchesse. Seul le domaine économique a vu son fonctionnement perdurer tout au long de ces deux mois, ainsi qu’en presque dernière minute, le domaine de la justice qui aura enfin liquidé les dossiers en attente depuis le début de l’année.
Espérons que cette traversée du désert touchera à sa fin en même temps que ce mandat.

Liz von Frayner
Commissaire au Commerce

Bilan du Connétable, Brunehilde

Citation :: • Versement hebdomadaire au Prévôt des fonds dont elle a besoin pour la bonne gestion des forces armées.

Bilan du Balli, Marjolainne de Reaumont Kado’ch

Citation :: Trésorerie : 17962,14 écus

Statistiques financières

du 23 mai au 19 juillet

Produits

74 Création monétaire 80672,89 => gains de la mine d or
702 Ventes d'animaux 15495 => vente d animaux
722 Dons des mairies 11170 => les dons des mairies
735 Taxes sur les tavernes 2132,30 => taxes sur les tavernes
752 Frais élections mairies 600 => présentation aux municipales
753 Frais liste comtale 1400 => présentation aux ducales
721 Dons des personnes 109 => dons des villageois au duché
732 Taxes sur les transactions 47,65=> les taxes sur les marchandises
7 TOTAL = 113527,34

Charges

642 Mineurs 54912,05 => salaires des mineurs
601 Achats sur le marché 45087 => achats via les mandats par le bailli /CAC
671 Corruption et gaspillage 12355,97 => frais de corruption
621 Dons aux personnes 1785 => dons fait par le bailli
643 Maréchaux 1903 => tour de garde pour la prévôté
645 Fonctionnaires 2545 => embauche des érudits pour les PE
646 RMI 44,96
6 TOTAL 118580,23

Le bilan du bailli montre un déficit de 5052,89 écus

Bilan du porte-parole, et du Procureur, Clootaire

Citation :: Bilan PP :

- Rédaction et publication des annonces.
- Participation au Conseil.

Bilan Procureur :

- Traitement des plaintes avec un dossier présenté au Tribunal et un autre en attente.
- Participation au CD.

Bilan du prévôt des maréchaux, Toutpm

Citation :: Effectifs

Vaudemont 1
Nancy + voire 2
Toul 2
Épinal 0

3 affaires jugées.

Nous tenons à signaler qu’il manque plusieurs bilans, parce qu'ils n'ont pas été fournis par les intéressés dans un délai convenable, malgré plusieurs demandes.

Fait le 25 juillet 1461, à Nancy.

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Lorenz.von.frayner a écrit:

Citation :: Nous Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine,

Par la présente lettre nommons Hellina d'Acoma au poste de Chancelier du Duché de Lorraine.

Fait à Nancy le 26 juillet 1461

Populus Vult

C.

Lorenz.von.frayner a écrit:

Citation :

A mort les lois oppressantes!

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Qu'il soit su, vu, répété, amplifié et déformé,

Selon la volonté populaire exprimée par le vote des Lorrains,
Selon la volonté des Conseillers Ducaux rassemblés,

Les lois suivantes ont été jugées, discutées et condamnées :

(https://casteldenancy.forumpro.fr/t13758-loi-sur-l-eligibilite-lorraine)

Citation :: Loi sur l'éligibilité lorraine

Préambule :

Afin de protéger le Duché de Lorraine contre l'élection de personnes malhonnêtes, fourbes ou opportunistes, les administrations du Duché se dotent des règles citées dans ce texte. La loi sur l'éligibilité détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections Ducales ou Municipales en Lorraine.

Article 1er : de l'éligibilité

Est éligible, toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.

Article 2 : de l'éligibilité au conseil ducal

Est éligible à une élection ducale les personnes possédant les attributs suivants :

• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire de la ville pour les personnes présentant un doute.
• Toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
Pour les récidivistes, le délai est doublé.
La période d'inéligibilité doit être révolue le jour du résultat des élections.
• Tout individu occupant l'une des trois premières places d'une liste ducale doit avoir terminé sa pastorale au sein de la Sainte Église Aristotélicienne à la date de l'élection ou prendre l'engagement de la terminer et de se faire baptiser avant la mi-mandat, soit un mois après avoir été élu.
• Ne pas être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.

Article 2.I : De la déclaration, de l'annulation et de la sanction d'une candidature ducale illégale :

- Le délai pour dénoncer l'inéligibilité d'une personne, est de trois jours après la fin des élections. Passé ce délai, l'élection sera validée et plus aucun recours pour inéligibilité ne sera recevable. N'importe quel individu, ayant pris connaissance des lois, peut dénoncer une personne comme étant inéligible. Le juge de Lorraine décidera alors de l'éligibilité ou non de la personne en question. En cas de doute, le juge fera appel à l'arbitrage du Conseil Constitutionnel.
- La personne déclarée inéligible à des élections ducales est sanctionnée par l’annulation de sa candidature, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé, sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible (IG). Seul l'individu peut être déclaré inéligible, en aucun cas une liste sera déclarée inéligible, excepté si tous ses membres sont déclarés inéligibles.
- Si un membre d'une liste déjà déposée perd son éligibilité, l'annulation de sa candidature sera demandée par le juge du Duché de Lorraine, en accord avec le Conseil Constitutionnel.
- Les procédures d'annulation auront lieu à l'amiable, par destitution après les élections si ce n’est plus possible avant les résultats des élections.
- En cas de refus, elle sera accusée de trouble à l'ordre public aggravé.

Article 3 : de l'éligibilité aux municipales

• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.

Article 3.I : De la déclaration, de l'annulation et de la sanction d'une candidature municipale illégale :

- Le délai pour déclarer une personne inéligible, est de deux jours avant la fin des élections. N'importe quel individu, ayant pris connaissance des lois, peut dénoncer une personne comme étant inéligible. Le juge de Lorraine décidera alors de l'éligibilité ou non de la personne en question, en accord avec le Conseil Ducal.
- La personne déclarée inéligible à des élections municipales est sanctionnée par l’annulation de sa candidature, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé.
Les procédures d'annulation auront lieu à l'amiable, par destitution après les élections (si le candidat est malgré tout élu) ou par retrait de la candidature, annoncées sur le fronton [IG] des candidatures à la mairie et en annonce sous les Halles du village.
- En cas de refus, elle sera accusée de trouble à l'ordre public aggravé.

Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.

Citation :: Loi sur les déplacements en Lorraine

Le Duc ou la Duchesse de lorraine détient le droit de la gestion de toute formation en déplacement en lorraine que ceux-ci soit Lorrain ou non.
Cette loi prend effet dès sa publication et rétroactivement pour toute formation de déplacement déjà existante.

Article Premier :
I. Des groupes de déplacement :

Article 1.1 :
Est considéré comme groupe de déplacement tout groupe simple, corps d’armes, lance, et armée. Ces groupes, à l’exception du groupe simple, sont également considérés comme des groupes armés.

Article Deux :
2. La noblesse et les membres du Conseil Ducal

Article 2.1 :
La Noblesse Lorraine, pour autant qu’elle habite le territoire lorrain, peut se déplacer librement en lance ou corps d’armes jusqu’au niveau d’alerte 4. A partir de ce niveau une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine qui est la voix du Duc en matière de maréchaussée et de sécurité intérieure.
Cet article s’applique également aux membres du Conseil Ducal.

Article 2.2 :
A partir du niveau d’alerte 4, une fois arrivé à destination le groupe autorisé doit être détruit.

Article 2.3 :
La création d’une armée par un noble ou conseiller ducal est interdite sans l’autorisation du Duc et de l’EM de l’Ost.

Article 2.4 :
Chaque noble ou membre du Conseil Ducal est responsable de sa lance ou corps d’armes, ainsi que des gens qui intègrent son groupe.
Il est interdit aux nobles et aux membres du Conseil Ducal voyageant en groupes armés de rejoindre une armée sans l’autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice.

Article 2.5 :
Toute intégration de groupe n’ayant pas d’autorisation de création ou de circulation, ou de groupe légalement suspendu est interdit sur le sol lorrain.

Article 2.6 :
Tout contrevenant aux articles 2-1 à 2-5 sera poursuivi pour Haute Trahison.

Article Trois :
3. Du peuple Lorrain

Article 3.1 :
Les habitants de Lorraine peuvent voyager librement en groupe armés ou en groupe simple tant que le niveau d’alerte est inférieur au niveau 3, tant que le but n'est nullement néfaste et qu'aucune suspension à l’encontre du dit groupe et/ou de l’une des personnes du groupe n'est en cours.
A partir du niveau d’alerte 3 une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine.

Article 3.2 :
Toute intégration de groupe n’ayant pas d’autorisation de création ou de circulation, ou de groupe légalement suspendu est interdit sur le sol lorrain.
Tout contrevenant aux articles 3-1 et 3-2 sera poursuivi pour TOP

Article Quatre :
4. Des généralités :

Article 4.1 :
Les niveaux d’alertes seront annoncés par le Duc en gargote.
Le prévôt des maréchaux en informera les douaniers et lieutenant dans leurs bureaux respectifs.

Article 4.2 :
Le Duc peut imposer la dissolution de tout groupe de déplacement en Lorraine s'il est jugé comme un danger potentiel pour le Duché.
Le Duc peut également demander la suspension de la création et/ou du passage de groupes de déplacement sur le territoire lorrain pour une durée qu’il déterminera lui-même.
Le Duc peut accorder des dérogations à la création de groupe de déplacement lors de périodes de suspension.

Article 4.3 :
Toute personne créant un groupe, armé ou non, sans autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice lors d'une suspension, se verra reconnu comme ennemi de la Lorraine et traitée comme telle. Elle sera également mise en procès pour trahison sans préavis.

Article 4.4 :
A partir du niveau d’alerte 4 tous les déplacements de groupes, armés ou non, vers la Capitale lorraine – Nancy – devront faire l'objet d'une autorisation demandée auprès du prévôt des maréchaux de Lorraine.

Article 4.5 :
Tout groupe forçant l'entrée de la Capitale lorraine – Nancy – sans autorisation ducale se verra reconnu comme ennemi de Lorraine, arrêté et mis en procès sur le champ.

Article 4.6 :
A partir du niveau d’alerte 4 cette loi est remplacée par la loi martiale si celle-ci a été promulguée par le Duc ou la Duchesse en exercice.

Article Cinq :
5. De L’Ost Lorrain

Article 5.1 :
Le Duc ou la Duchesse ne peut pas demander la dissolution des corps armés ou des lances de l’Ost lorrain, sans la validation du conseil.

Article 5.2 :
Cette loi ne remplace pas la Loi sur les armées de Lorraine pour les cas qui les concerne.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.1 :
Les voyageurs étrangers doivent obtenir une autorisation auprès du prévôt des maréchaux pour circuler en groupe armés sur le territoire lorrain.

Article 6.2 :
A partir du niveau d’alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.3 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun d'eux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents permis existants sont les suivants :

• Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudit ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectuer des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.

• Le permis voyage d'agrément :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximale de 3 semaines.

• Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.

• Les permis d’établissement :
Il permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en toute légalité. Le dit permis doit être justifié de raison valable et sérieuse.

Article 6.4 :
Les périodes de circulation exprimées dans l'article 2.2 sont coutumières et théoriques, seule la période écrite sur le permis de circulation est officiellement reconnue.

Article 6.5 :
Tout permis peut voir sa validité augmentée ou diminuée d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt ou directement par le Duc.

Article 6.6 :
Les permis de séjour précités ne donnent pas droit aux étrangers de voyager en groupe armés.
Une exception peut être accordée aux permis commercial et doit être dûment mentionnée par le prévôt des maréchaux sur le dis permis.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.

Voté par le Conseil Ducal le 7 décembre 1457

Pour leur atteinte aux libertés lorraines et de son peuple en général, pour les multiples blocages qu'elles pouvaient apporter dans la vie du Duché, pour le fait que notamment la deuxième était inappliquée depuis des années et inappliquable de façon générale,

Nous, conseillers ducaux réunis, les abrogeons et les condamnons à être brulées en place publique jusqu'à ce que mort s'ensuive.

Populus Vult.

Faict le trentième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.

Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Lor_j

marjolainne a écrit:

chlodwig_von_frayner a écrit:

Citation :: Certaines décisions sont parfois difficiles à prendre, surtout quand elles vont à l'encontre de la logique du bon fonctionnement du duché. Cependant, en ces jours sombres où le glaive taché de sang des mécréants s'est levé haut dans le ciel, l'empire est à nouveau menacé. A l'Ouest déjà, les vautours s'amoncellent et laissent présager de bien tristes couchés de soleil, car c'est la mort qui saisira nombre de ceux qui se sont mis en route dans le secret espoir de saccager nos terres. Et c'est à nous de répondre présent. Nobles lorrains, vous avez reçu un fief, et vous avez juré Auxillium. Comment mieux mesurer la puissance d'un serment que lorsqu'il est confronté à sa pire extrémité ? Vous êtes ceux qui portent les armes.

Par la présente et en ce mercredi 31 juillet 1461, nous Chlodwig Von Frayner, Duc de Lorraine par la Vox Populi, levons le ban de Lorraine, de l'Aigle, de Jublains, de Carlat et de Chateau-rouge.

Chacun d'entre vous est invité à prendre contact le plus rapidement possible avec le héraut de Lorraine pour lui spécifier sa manière de répondre à la levée de ban.

Tout noble lorrain qui serait suceptible de se rendre, ou d'envoyer un remplaçant à Epinal dans les quatre jours est invité à le faire et à prendre contact avec Gertruden Trichelieu, capitaine de Lorraine et de Chateau-rouge (IG : Gertruden) afin de se mettre sous ses ordres pour intégrer au mieux les armées impériales.

Ainsi soit il.

Imperialus Vult

Fait à Nancy le 3 aout 1461

C.

Lorenz.von.frayner a écrit:

Citation :: L'attribution d'un financement des activités du CCL

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Le conseil lorrain soucieux de l'épanouissement culturel du duché a décidé, après un vote collectif qui obtient la majorité absolue, d'allouer une somme mensuel de 100 écus au Conseil Culturel Lorrain (CCL).

Car la culture est importante.
Faict le septième jour du mois de Août de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.

Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

Ersinn a écrit:

Citation :

COMPTE-RENDU DU CONSEIL DUCAL DE LORRAINE
Du 20 juillet au 11 aout 1461.

Avant-propos : Dans le but de recadrer la communication envers le peuple, et de lui permettre d'accéder à de réelles informations quant à l'activité du Conseil Ducal, nous avons à l'unanimité décidé de présenter chaque semaine un mini-bilan des sujets étudiés ou en cours d'étude par le Conseil Ducal.

Débats en cours :

Économie :
- Discussions sur le problème majeur des faibles fréquentations minières et d'éventuelles solutions à ce problème.
- Étude de l'utilité de l'instauration d'un système type Banque Ducale.

Sécurité :
- Discussions sur le non-aboutissement de la réforme sur les Forces Ducales de Lorraine ( FDL ) et le travail restant à effectuer.
- Propositions de modifications du fonctionnement de la Prévoté ( en rapport avec les FDL ).
- Anticipation de mouvement de plusieurs groupes de brigands.

Politique :
Aucun débat d'ordre politique en ce moment.

Juridique & Social :
- Discussions sur la relance du Barreau Lorrain

Législatif :
- Révision de la loi sur les révoltes

Divers :
- Proposition d'un lorrain de créer une compagnie pour contribuer à la recherche du trésor de Séleucos.
- Discussions sur la difficulté de trouver des points d'institutions.

Débats Clos :

Votes

[POUR] Abrogation de la loi de contrôle des déplacements

[POUR] Nomination de Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand en tant que chancelière

[POUR] Abrogation de la loi sur l'inéligibilité

[POUR] Attribution de 100 écus mensuel au CCL

La Lorraine protège le savoir de son peuple !

Faict le onzième jour du mois de Août de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.
Rédigé par : Lorenz Von Frayner, Porte-Parole & Ersinn de Warenghien, Connétable.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.

Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Lor_j

[/quote]

Citation :: Certaines décisions sont parfois difficiles à prendre, surtout quand elles vont à l'encontre de la logique du bon fonctionnement du duché. Cependant, en ces jours sombres où le glaive taché de sang des mécréants s'est levé haut dans le ciel, l'empire est à nouveau menacé. A l'Ouest déjà, les vautours s'amoncellent et laissent présager de bien tristes couchés de soleil, car c'est la mort qui saisira nombre de ceux qui se sont mis en route dans le secret espoir de saccager nos terres. Et c'est à nous de répondre présent. Nobles lorrains, vous avez reçu un fief, et vous avez juré Auxillium. Comment mieux mesurer la puissance d'un serment que lorsqu'il est confronté à sa pire extrémité ? Vous êtes ceux qui portent les armes.

Par la présente et en ce mercredi 31 juillet 1461, nous Chlodwig Von Frayner, Duc de Lorraine par la Vox Populi, levons le ban de Lorraine, de l'Aigle, de Jublains, de Carlat et de Chateau-rouge.

Chacun d'entre vous est invité à prendre contact le plus rapidement possible avec le héraut de Lorraine pour lui spécifier sa manière de répondre à la levée de ban.

Tout noble lorrain qui serait suceptible de se rendre, ou d'envoyer un remplaçant à Epinal dans les quatre jours est invité à le faire et à prendre contact avec Gertruden Trichelieu, capitaine de Lorraine et de Chateau-rouge (IG : Gertruden) afin de se mettre sous ses ordres pour intégrer au mieux les armées impériales.

Ainsi soit il.

Imperialus Vult

Fait à Nancy le 3 aout 1461

C.

Citation :: Fermeture de l'Université de Lorraine

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

La menace gronde non loin de nos terres, brigands et gueux de mauvaise foi, pillent villes et capitales pour leur simple plaisir. Servir la bête sans nom.

Ils ne sont pas loin de nos frontières.
Unissons nous, serrons nos rangs.
Professeurs et étudiants, nous avons besoins de vous.
Nous savons que vous aurez à coeur de défendre nos villages.

L'Université de Lorraine fermera donc ses portes à partir du 17ème jour du huitième mois de l'an 1461 et restera fermée jusqu'à ce que nous, tous ensembles, ayons renvoyés ces malfaisants loin de nos terres.

Décidé et rédigé à Nancy,
ce seizième jour du mois d'août MCDLXI

Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Période d’Intendance

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Suite à l’absence forcée et involontaire du Duc de Lorraine Chlodwig von Frayner depuis trois jours, et afin d’assurer la continuité dans la gestion du Duché, période d’Intendance est déclarée dès ce jour.

Selon le vœu du Duc régnant, émis lors de sa prise de fonction, les affaires courantes seront assurées par son Altesse Liz von Frayner.

Décidé et rédigé à Nancy,
Ce seizième jour du mois d'août MCDLXI

Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Fermeture des mines lorraines

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Malgré moult efforts, recherches de solutions et vaines tentatives d’échanges avec des contrées voisines ou plus lointaines, nos mines ne peuvent plus subvenir aux besoins de notre Duché sans l’amener au bord du gouffre.

C’est la mort dans l’âme que nous, Conseil Ducal de Lorraine, après avoir tenté l’impossible, nous voyons sans autre choix que de fermer momentanément mines et carrières.

Etant entendu que nous continuerons sans relâche nos efforts en vue d’une solution viable, qui permettra leur réouverture progressive dans les plus brefs délais.

Mais nous savons que vous, peuple lorrain, aurez la force et la volonté de passer ce cap difficile.

Cultivez et faites cultiver vos champs, produisez les denrées nécessaires à tous, n’hésitez pas à prendre les postes de miliciens, annoncez-vous à la maréchaussée ; cueillez, pêchez, coupez du bois, vos productions seront rachetées par vos maires ou par le Duché directement.
Fouillez les environs de vos villages, certains bosquets cachent parfois quelques trouvailles sous forme de minerai dont votre Commissaire aux Mines est friand.

Votre Commissaire au Commerce et votre Bailli se tiendront à votre entière disposition et étudieront rapidement toute proposition de rachat de vos découvertes et de vos productions.

Décidé et rédigé à Nancy,
Ce seizième jour du mois d'août MCDLXI

Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Information : Réforme Institutionnelle

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Qu'il soit su, qu'afin de sortir enfin la Lorraine de son immobilisme nuisible, causé par des institutions, vieillissantes, dépassées et inadaptées, le Conseil Ducal et le Conseil Constitutionnel se sont réunis afin d'achever une réforme de nos Institutions.

Celles-ci seront modifiées et simplifiées de telle sorte que nous tous, soyons libérés du carcan qui les empêchait jusqu'ici d'atteindre leur but initial, celui d'offrir au final, une législation juste et simple.

Rédigé à Nancy,
Ce seizième jour du mois d'août MCDLXI

Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Information : Changement provisoire de poste

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Qu'il soit su, qu'afin de permettre à notre Bailli, Marjolainne de Réaumont Kad’och, de se retirer quelques jours dans un monastère, Sieur Scapin assurera provisoirement la double et lourde tâche de Commissaire aux Mines et de Bailli.

Rédigé à Nancy,
Ce dix-huitième jour du mois d'août MCDLXI

Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Reouverture des mines de pierre et de fer

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Afin de ne pas pénaliser trop longtemps nos jeunes travailleurs et en vue de reconstruire un stock de pierre et de fer suffisant pour subvenir à leur entretien actuel et futur, la mine de fer et la carrière seront rouvertes dès demain lundi.

Etant entendu que dès qu’une solution sera trouvée, la mine d’or de Nancy sera rouverte.

En attendant, nous prions les propriétaires de Nancy de faire fructifier champs et élevages, de mettre leurs productions à disposition des artisans afin que la nourriture ne vienne pas à manquer, tout en offrant des embauches sans demander de hautes qualifications, et permettre ainsi aux jeunes travailleurs d’accéder aux places de travail.

Que les plus forts d’entre eux se souviennent des bienfaits de la pêche au lac. Le Duché rachètera chaque poisson pêché. Commissaire au Commerce et Bailli se tiennent à votre disposition pour les rachats.

Que les bûcherons de Toul et Epinal coupent le plus de bois possible, il est indispensable pour la fabrication de pain.

Pour une Lorraine forte et solidaire.

Décidé et rédigé à Nancy,
Ce dix-huitième jour du mois d'août MCDLXI

Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Information : Mairies d’Epinal et Vaudemont

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Suite à la démission du maire d’Epinal, une révolte légitime a été organisée par le Duché, et c’est avec l’aide de plusieurs spinaliens que la mairie a pu être reprise au petit jour.

Dame Rosealine von Fersen a pris la tête de la révolte et assurera la transition dans la gestion de la mairie jusqu’aux prochaines élections municipales, qui auront lieu dans quatre jours.

Qu’elle, ainsi que les vaillants volontaires qui ont permis cette reprise menée tambour battant, en soient vivement remerciés.

Néanmoins, durant la même nuit, la ville de Vaudemont est tombée aux mains des brigands qui écument nos contrées depuis quelques temps. Etant entendu que tout sera mis en œuvre pour chasser ces malfaisants de nos terres et que leurs crimes ne resteront pas impunis.

Pour une Lorraine forte et solidaire.

Décidé et rédigé à Nancy,
Ce vingt-et-unième jour du mois d'août MCDLXI

Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Période de Régence
A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Suite à l’absence forcée et involontaire du Duc de Lorraine Chlodwig von Frayner depuis plus de sept jours, et afin d’assurer la continuité dans la gestion du Duché, période de Régence est déclarée dès ce jour.

Selon le vœu du Duc régnant, émis lors de sa prise de fonction, et selon la loi du 12 novembre 1460 publiée en Grande Galerie, la destinée de la Lorraine est confiée à son Altesse Liz von Frayner.

Décidé et rédigé à Nancy,
Ce vingt-deuxième jour du mois d'août MCDLXI
Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Intendante de Lorraine

Citation :: Changement au Conseil Ducal

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

C'est avec regret que le Conseil Ducal a pris note de la démission de notre Porte Parole Lorenz von Frayner. Nous le remercions pour le travail accompli et lui souhaitons bonne continuation.

Le siège de conseiller devenu vacant a été brièvement occupé par Mo Gwai qui, de par sa charge de Régent de Lotharingie, a dû à son tour céder sa place.

Nous souhaitons donc la bienvenue au sein du Conseil Ducal Lorrain à Dame Brunehilde.

Pour une Lorraine forte et solidaire

Rédigé à Nancy,
Ce vingt-troisième jour du mois d'août MCDLXI
Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

Citation :: Information: Mairie de Vaudemont

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Suite à l’abandon de son poste du maire de Vaudemont, une révolte légitime a été organisée par le Duché, et c’est avec l’aide de plusieurs volontaires que la mairie a pu être reprise au petit jour.

Messire Hermess a pris la tête de la révolte et assurera la transition dans la gestion de la mairie jusqu’aux prochaines élections municipales. Qu’il sache que tout l’aide nécessaire lui sera apportée.

Qu’il, ainsi que les vaillants volontaires qui ont permis cette reprise menée tambour battant, en soient vivement remerciés.

Pour une Lorraine forte et solidaire.

Rrédigé à Nancy,
Ce vingt-sixième jour du mois d'août MCDLXI

Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

Citation :: Nomination

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Afin que nul n’échappe à son devoir de citoyen, afin de lutter contre les mauvais payeurs, afin d’alléger le travail de nos maires,

Damoiselle Ermina

a été nommée Perceptrice des Impôts de Lorraine

Elle sera secondée dans sa tâche par Messire Scapin

Rédigé à Nancy,
Ce vingt-sixième jour du mois d'août MCDLXI
Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

Citation :: Réouverture de la mine d'or de Nancy

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Afin de ne pas pénaliser notre capitale et de permettre à ses habitants de retrouver un revenu acceptable, la mine d’or sera à nouveau accessible dès demain mercredi 28 août 1461.

Nous demandons néanmoins aux habitants de Toul de privilégier la mine de fer, dont le salaire est légèrement augmenté à 15 écus et 10 deniers.

Sachant qu’un changement dans le fonctionnement des mines en général est apparu, nous espérons tous que celui-ci nous permettra de garder nos trois mines en fonction régulièrement. Nous n’excluons cependant pas une nouvelle fermeture temporaire de la mine de Nancy si la situation l’exige.

Rédigé à Nancy,
Ce vingt-septième jour du mois d'août MCDLXI
Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner

Régente de Lorraine

Citation :

Révision de la loi sur les révoltes

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Afin de rendre nos lois plus claires et applicables, la révision de la Loi sur les révoltes légitimes du 6 janvier 1461 a été soumise à l’appréciation du Conseil Ducal.

Celui-ci, après concertation et discussion, a été invité à se rendre dans la Salle de vote.

Les urnes ont parlé : Les huit voix exprimées ont été favorables à cette modification, qui
de ce fait, est dès lors affichée en Grande Galerie et fait force de loi dès ce jour.

Citation :: Loi sur les révoltes

Préambule : Tout individu sur le sol lorrain a la possibilité (IG) de se révolter contre le pouvoir en place.

Article 1 :
Tout individu peut être amené à le faire en toute légalité si les conditions correspondant aux critères de la loi définis dans les articles suivants sont réunies. En dehors de ces conditions il est passible du délit de haute trahison.

Article 2 :
Toute révolte ou contre-révolte doit intervenir uniquement pour sauvegarder les intérêts lorrains. Une révolte ne doit pas intervenir dans l'intention d'écarter un adversaire politique.

Article 3 : Révolte contre le pouvoir municipal.
Seul le Conseil Ducal est habilité à autoriser une révolte contre le pouvoir municipal.

Article 4 : Révolte contre le pouvoir ducal.
En cas d'incompétence notoire du Duc, la noblesse lorraine peut à tout moment réclamer une enquête sur le pouvoir en place. Le Duc doit se soumettre à cette enquête dans un délai de deux jours.

L'instruction de l'enquête est confiée au Représentant du Conseil Constitutionnel ainsi qu'au Président de la Chambre des Nobles. Les nobles leur reconnaissent une sagesse et une neutralité suffisante pour déterminer objectivement la capacité (physique et morale) du Duc en place et de son Conseil Ducal à régner sur la Lorraine.

Article 4.1 :
Afin de protéger les intérêts lorrains, la noblesse peut, suite aux résultats d'une enquête ou à un refus d'enquête de la part du Duc, voter la destitution du pouvoir en place en cas d'incompétence ou de préjudices avérés. Vote d'une durée de deux jours, à la majorité simple des voix exprimées.

Un Duc déchu perd tout les honneurs qui lui sont du, et peut être poursuivi pour Haute Trahison.

Article 4.2 :
Un meneur sera désigné par les présidents de la Chambre Des Nobles et du Conseil Constitutionnel, à charge pour lui d'organiser un conseil fonctionnel le temps de la Régence.

Article 5 : Droits et devoirs du Conseil de transition.
Le nouveau Conseil Ducal issu de la destitution du Duc, aura à sa tête un Régent, doté des mêmes droits et devoirs que le Duc, sans toutefois en porter le titre. Le Conseil de transition assumera exactement les mêmes fonctions et endossera les mêmes responsabilités que n'importe quel Conseil Ducal, cependant sans pouvoir législatif.

Modifiée et votée par le Conseil Ducal
Nancy, le vingt-neuvième jour du mois d’août MCDLX1

Scellée par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

Rédigé à Nancy,
Ce trentième jour du mois d'août MCDLXI
Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner

Régente de Lorraine
Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Lizvfjaune

Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Lizvfjaune

Citation :: Loi Martiale

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Nous, Liz von Frayner d’Hayange, Régente de Lorraine, après consultation de notre Conseil, et de l’Etat-Major, décidons qu’en réaction à des menaces de brigands sur nos sols et afin de protéger notre Duché et ses habitants, plaçons la Lorraine sous Loi Martiale et fermons nos frontières pour une période indéfinie.

Rappelons que toute personne souhaitant circuler sur nos terres devra avoir obtenu laissez-passer auprès de nous-mêmes ou de notre Prévôt, Dame Siri.

Rappelons que tout personne non grata se devra de quitter le Duché sous 48 heures sous peine de :
-Rencontrer nos armées qui sillonneront nos routes afin de se débarrasser de tous les brigands connus et reconnus.
-Se voir mis en procès ou en prison pour non-respect de cette déclaration.

Rappelons que l'annonce de cet état de fait a été affichée par voie officielle, consultable par tous en Gargote lorraine.

Déclarons déplorer les incidents malheureux qui pourront survenir à des voyageurs innocents qui tenteront de pénétrer sans autorisation en Lorraine, protégée par nos forces armées, mais rappelons que, pendant le temps d'application de la fermeture des frontières, toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fait sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.

Décidé et rédigé à Nancy
Ce trente et unième jour du mois d’août MCDLXI

Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

Sujet: Re: Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Mar 10 Sep 2013 - 4:00

Citation :: Mise en sécurité des biens des personnes

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Dans sa grande bonté le Conseil Ducal a décidé de réaménager quelques pièces du Castel de Nancy.
Ces pièces ont été fortifiées afin de mettre momentanément à l'abri écus et denrées du peuple lorrain et des maires de nos villes.

Ces coffres vous sont ouverts lors de circonstances particulières (déménagement dans une autre ville lorraine, départ urgent depuis une ville lorraine qui n'est pas votre domicile habituel, surplus d'écus ou danger pour les mairies, transmission d'héritage sous certaines conditions, etc.)

Contrat sera établi avec le Duché au cas par cas, étant entendu que ce service vous est gracieusement offert et qu'il ne vous en coûtera aucun écu en échange

Vos demandes peuvent être envoyées au Commissaire au Commerce ou au Bailli, qui vous expliqueront la marche à suivre.

Décidé et rédigé à Nancy
Ce huitième jour du mois de septembre MCDLXI

Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

[b]

Sujet: Re: Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Mar 10 Sep 2013 - 18:09

Citation :: Fin de la levée du Ban lorrain

A la Noblesse Lorraine
A tous ceux qui se sont engagés
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Après plusieurs semaines d’engagement dans la lutte contre les brigands et dans la défense de nos frontières, nous sommes heureux d’être en mesure de vous annoncer la fin de la levée du Ban Lorrain.

Que tous ceux qui, de près ou de loin, nobles et non nobles, lorrains et étrangers, y ont participé reçoivent nos remerciements et notre reconnaissance..

Décidé et rédigé à Nancy
Ce dixième jour du mois de septembre MCDLXI

Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

Sujet: Re: Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Mer 11 Sep 2013 - 16:54

Citation :: Réouverture de l’Université de Lorraine

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Après une longue période tourmentée et dédiée à la défense de nos terres, qu’il soit su et entendu que l’Université de Lorraine rouvrira ses portes ce jeudi 12 septembre 1461.

Doyens, professeurs, étudiants pourront donc à nouveau enseigner, apprendre et faire rayonner autour d’eux le Savoir.

Décidé et rédigé à Nancy
Ce dixième jour du mois de septembre MCDLXI

Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

Sujet: Re: Textes publiés mandat chlodwig_von_frayner Ven 13 Sep 2013 - 15:08

Citation :: Amnistie

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Depuis plusieurs mois, les membres de l'Escorte impérial se sont installés sur notre territoire ; côtoyant les Lorrains que ce soit en taverne ou en halle ; présents partout où il le fallait, faisant vivre nos cités. Depuis plusieurs mois, ils œuvrent dans nos mines, dans leurs champs et échoppes, de manière respectable, sans chercher ni gloire ni profit. Depuis plusieurs mois, ils défendent nos frontières, rejoignant nos armées pour défendre nos citoyens et leurs foyers.

Bien loin sont ces temps d'incertitudes où certains d'entre eux brigandaient. Ils ont montré que ce passé était enterré, loin derrière eux. Maintes fois, ils ont eu l'occasion de s'y replonger, mais ils n'ont jamais cédé. Ils ont montré qu'ils étaient autant attachés à nos terres que nous le sommes. Ils ont gagné le droit d'être pardonnés.

Au nom de leur engagement continuel, pour la Lorraine, pour les Lorrains, Nous décidons donc d'abandonner toutes les charges qui planaient contre eux, depuis leur arrivée. Ils avaient été mis au défi par Ardarin il y a cinq mois de cela. Aujourd'hui, leur dette a été honorée. Ils sont nos semblables. Ils sont Lorrains.

Si la Lorraine se mérite, ils l'ont méritée.

Décidé, rédigé et scellé à Nancy
Ce treizième jour du mois de septembre MCDLXI

Liz von Frayner
Régente de Lorraine

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