Voilà il serait bien qu'on se mette d'accordpour créer le parlement

quel rôle donner au parlement?
quel pouvoir?
qui le compose?

Je sais que pour ceux qui étaient dans le conseil d'avant on a déjà traiter de ces choses là mais il est bon de relancer le débat avec les nouveaux pour qu'on se mette tous d'accord.

Citation :

quel rôle donner au parlement?

Ecrire des lois puis validation par le Conseil
Motion de censure sur une loi ecrit par un Conseil

Citation :

quel pouvoir?

Ca rejoint quel rôle

Citation :

qui le compose?

Je suis à fond sur les nobles, les clers et bien sûr en majorité des gens du peuple

De mon côté je serais pour faire un parlement au pouvoir consultatif de censure je m’explique, les lois votées par le conseil devront ensuite passer par le parlement qui peut refuser une loi en expliquant pourquoi et la loi est ensuite revotée par le conseil sans repasser par le parlement comme ceci le parlement tient un rôle consultatif qui donne on avis sur une loi mais le conseil ducal garde le dernier mot.

De mon côté je suis contre u parlement composé de nobles, le parlement doit être pour le peuple issu du peuple je propose des élections en élisant 4 personnes quelle qu’elles soient par villes et ainsi on composera un parlement d’une vingtaine de personnes.

je pense que le parlenement ne devrait etre que consultatif, qu'on lui demande conseil sur chaque lois et que le conseil ne soit pas obligé de suivre son avis

ça me va !

Pour les nobles, je suis contre qu'il represente la majorité ( le parlement est sensé etre representatif du peuple ) mais je suis pour qu'il ait plus de pouvoir ! Du moins, que leur vote compte plus.

Pourquoi pas pour les noble créé une chambre des nobles qui aurat un contre pouvoir vers le parlement(en gros le sénat de nos jours en France ^^)

ha excusé moi ^^

De mon côté je veux bien rédiger avec l'aval du conseil une charte du parlement qui aura pour but de définir son rôle et sa composition.

Parfait pour un rôle consultatif en incluant comme parlementaires toutes les "catégories" sociales
Il faudrait donner un délai d'expression pour que l'acceptation des lois ne traine pas en longueur

Oui en effet !

Alandaros Von Valendras a écrit:

C'est en faite déjà le cas avec la Haute Assemblée crée
mais forcément inactive pour l'instant administré par le Duc Kremroat.

J' aimeria savoir qui en la l' acces a cette haute assemblé ?

Les noble Lorrain je ^pense ^^

Krem n'a annoblit personne ?

ba je crois pas par contre il a donné tout plein de medaile a la fin de son mandat

Bon je vous rédige la charte demain elle sera au conseil désolé du retard de la création du parlement dû à mon abscence des derniers jours.
donc la charte sera postée demain à 16 heures précises.

J'espère que la Charte est un règlement et non autre chose. Nous avons au précédent Conseil, voté une Constitution où le Parlement est cité. J'espère que cela sera pris en compte.

Pour info, la Constitution est dans la grande galerie dans "Constitution".

Je demande l'amendement la constitution votée initialement par le précédent conseil.
Voici ce que je propose pour remplacer le chapitre II du titre III de la constitution Lorraine alloué au parlement Lorrain.

Citation :

Article XXXV

Le parlement a pour rôle de défendre les intérêts du peuple Lorrain et du duché de Lorraine, il est l’expression directe de la volonté du peuple, il est donc élu au suffrage universel (niveau 0, niveau 1, niveau 2, niveau 3).


Article XXXVI

Le parlement a pour rôle d’épauler le conseil quand à son pouvoir législatif, il n’a aucune influence dans le domaine exécutif et judiciaire.


Article XXXVII

Le parlement a un rôle consultatif, il est chargé de valider les lois votées par le conseil, si la loi ne correspond pas à la prospérité économique, politique, militaire, spirituelle et sociale du Duché de Lorraine, la loi repasse par le conseil ducal qui est alors chargé de la revoter. Si la loi est revoté telle qu’elle il s’en suit l’application directe de la dite loi sans repasser une deuxième fois par le parlement.
Si le conseil choisit de modifier le contenu de cette loi alors elle doit repasser devant le parlement.
Le parlement a le pouvoir de proposer les lois, c’est à dire qu’il peut soumettre au vote une loi se portant sur quelque sujet que ce soit au conseil ducal, dans ce cas la loi après la validation du conseil est directement mise en application.


Article XXXVIII : La Présidence du Parlement Lorrain est confié à un Parlementaire, élu parmi les Parlementaires à la majorité.

Article XXXIX : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.

Article XL : Les élections parlementaire se déroulent au suffrage universel, tout résident Lorrain quel qu’il soit a le droit de voter pour élire un parlementaire.
Tout candidat aux élections parlementaire doit au moins être niveau 1 et se doit d’annoncer son projet politique dans la halle de son village.
Les Maires seront chargés d’envoyer des courriers à la population Lorraine pour sensibiliser le peuple à chaque élection parlementaire.
Les votes se feront par courrier envoyé au curé de la paroisse de chaque villages, celui-ci sous le sceau de l’impartialité aristotélicienne sera chargé d’énoncé les résultats des élections dans son village.

Article XLI : Le nombre de 20 Parlementaires se répartit de la façon suivante : 4 pour Saint Dié, 4 pour Vaudemont, 4 pour Toul, 4 pour Epinal et 4 pour Verdun.
Les parlementaires sont élu au suffrage universel direct, le vote se déroule sur un scrutin à un tour où les 4 candidats arrivés en tête sont élu parlementaire Lorrain.

et s'il y a un moins de 4 candidats dans l'une(s) des villes...?

Citation :

Article XXXVII

Le parlement a un rôle consultatif, il est chargé de valider les lois votées par le conseil, si la loi ne correspond pas à la prospérité économique, politique, militaire, spirituelle et sociale du Duché de Lorraine, la loi repasse par le conseil ducal qui est alors chargé de la revoter. Si la loi est revoté telle qu’elle il s’en suit l’application directe de la dite loi sans repasser une deuxième fois par le parlement.

Joli contre sens. Il faut revoir la notion de rôle consultatif. Car ce que vous énoncez après ne correspond en aucun à la définition du terme....

d'accord je veux bien mettre législatif mais comme c'est au bout du compte toujours le conseil ducal qui a le dernier mot, en vérité le parlement a surtout un rôle consultatif mais je suis d'accord pour remplacer par le mot législatif.

Citation :

et s'il y a un moins de 4 candidats dans l'une(s) des villes...?

Je ne pense pas que cela arrivera, déjà chaque parti risquent de présenter des candidats au vue de la loi sur la recevabilité d'un élu que l'on va faire passer et c'est pareil pour toutes les élections, " si personne ne se présente au poste de maire", " si aucune liste ne se présente aux élections ducales" c'est le même problème.

voilà la charte du parlement Lorrain avec un quart d'heure d'avance excusez moi de cet excès de ponctualité

Citation :

Article I Chaque parlementaire Lorrain est choisit parmis le peuple, tout résident Lorrain peut prétendre à la charge de parlementaire.

Article II Tout parlementaire se doit de défendre les intérêts économiques, politiques, juridiques, diplomatiques, sociaux et culturels Lorrains.

Article III Les parlementaires prêtre serment de fidélité au duc de Lorraine selon les dires ainsi défini :

Moi……………. Parlementaire Lorrain je jure fidélité à…………… duc de Lorraine et au peuple Lorrain. Sous peine de trahison, je n’abuserai en rien de la confiance et du pouvoir qui m’est attribué. Qu’Aristote en soit témoin.

Article IV Les élections parlementaires se dérouleront tout les deux mois, à compter de la première élection sous la surveillance du conseil ducal Lorrain.

Article V Après chaque élection les parlementaire se doivent d’élire un président du parlement. Tout parlementaire peut prétendre à cette charge. Le président est alors élu à la majorité dans un scrutin à un tour. Le parlement est alors chargé de l’impartialité et du bon déroulement des débats en dehors de tout clivage politique.

Article VI Lors de la validation d’une loi émise par le conseil ducal de Lorraine, le parlement vote dans son ensemble et le dite loi est alors refusé ou accepté à la majorité absolu.

Article VII Se rapportant à la proposition dune loi au conseil ducal. Tout parlementaire peut proposer l’émission d’une loi au conseil ducal, cette émission est alors validé ou refusé à la majorité absolu par le parlement Lorrain

Article VIII Se rapportant au déroulement d’un vote. Un vote ne peut être validé qu’à la condition que 15 parlementaires se soient exprimés.
Après ce critère la validation tient compte de la majorité absolu des voix exprimées.
Le président du conseil est chargé de lancer et de clore un vote, il annonce la durée du vote au lancement de celui-ci.

Article IX Si au cours de son mandat un parlementaire choisit de démissionner il est alors en devoir de choisir un remplaçant qui assumera son rôle jusqu’à la fin du mandat prévu initialement.

Voilà qu'en pensez vous?