Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Manette DualSense PS5 édition limitée ...
Voir le deal

Partagez
 

 [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeLun 3 Juin 2013 - 18:13

NOUVEAU



Spoiler:



ANCIEN



Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeLun 3 Juin 2013 - 18:26

Et pour la grille des prix Monseigneur ou en êtes vous ?
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeLun 3 Juin 2013 - 19:50

Nous étudions encore, mais nous souhaitons mettre ce nouveau décret en place et rapidement.
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeLun 3 Juin 2013 - 20:57

Lorsque vous écrivez : ''(décret municipal régissant le marché Nancéien et Titre IV du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)'' nous aurions mi directement le dit décret. Sinon nous trouvons cela acceptable.
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 7:24

je n'y vois pas d'inconvénient
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 15:26

Je vous remercie, avons-nous d'autres avis car le CM souhaiterai que ce nouveau décret soit applicable le plus rapidement possible.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 4:49

Donc si je comprends bien, un premier décret à été voulu et lorsqu'il faut accepté, il fallait attendre. Là, nous avons donc un nouveau décret, en prévision d'un troisième à venir?
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 15:25

Nous souhaitons apporter des modifications sur un décret qui est déjà assez ancien.
Il faut que nos textes se modernisent et la ville de Nancy est en train de faire cela.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 18:23

Si personne n'a d'opposition, je ne suis pas contre. Attendez de voir si des conseillers ont des réticences.
Revenir en haut Aller en bas
Hellina
personne publique
Hellina

Date d'inscription : 10/12/2011
Nombre de messages : 886
Nom RR (IG) : Elina
Localisation : Épinal.

Champs et Metier : Bailli et Chancelière
- :
[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Un4w
Rang FDL : Recruteur, et Sergent des Loups d'Epinal


[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 19:44

Tout est bon pour moi !
Revenir en haut Aller en bas
Lorenz.von.Frayner
Lorrain actif
Lorenz.von.Frayner

Date d'inscription : 26/10/2012
Nombre de messages : 254
Nom RR (IG) : Lorenz.von.frayner
Localisation : Bouh loin très loin

Champs et Metier : Bulleur; Oui moi je fais des petites bulles !
Poste(s) au Castel : Ancien fénéant

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 19:52

" Nous ne voyons aucun inconvénient. "
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeJeu 6 Juin 2013 - 15:44

Brune ? Toutpm ? Vado ? Thephenix ? Didine ? Marjo ?
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeJeu 6 Juin 2013 - 21:13

Si aucun avis, d'ici demain après midi pourrons-nous faire valider ce texte ?
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeVen 7 Juin 2013 - 5:08

Pas de pb pour moi
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeVen 7 Juin 2013 - 8:15

Monseigneur si j'ai bien compté
6 personnes sont pour ou pas contre à vous de voir
Ne vous comptant pas dans le nombre bien sur

Faite en un texte que nous mettrons en Grande Galerie et publierons
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeVen 7 Juin 2013 - 20:09

Est-ce que cela vous convient ? Et arrête de me nommer Monseigneur, Clootaire suffit.


Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 6:26

Avec un large sourire satisfait

S'est parfait Clothaire, avec une petite signature et date en dessous du Vélin
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 17:13

Il faut l'accord de la duchesse pour cela.
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 17:14

Bon courage alors
Revenir en haut Aller en bas
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 21:36

N'est-ce pas au porte Parole d'effectuer cette tache ?


Sourit amusé.
Revenir en haut Aller en bas
Brunehilde
figure reconnue
Brunehilde

Date d'inscription : 22/03/2013
Nombre de messages : 950
Nom RR (IG) : Brunehilde
Localisation : Lorraine

Champs et Metier : Tribun de Vaudemont
- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeDim 9 Juin 2013 - 4:55

Je ne m'y oppose pas.

Juste la seconde phrase à corriger. Il est écrit "Toute personnes possédant ces denrées doivent prendre contact avec la Mairie afin de fixer le prix de revente."
La correction: "Toute personne possédant ces denrées doit prendre contact avec la Mairie afin de fixer le prix de revente."
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeDim 9 Juin 2013 - 7:21

S'est une question intéressante, je vais me réunir avec mon double
Et nous allons parler.


Se retournant vers un grand miroir

Cela risque de prendre quelques temps, il ne comprend pas le Lorrain.
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeDim 9 Juin 2013 - 15:07

Citation :
Citation :
[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Blasonlpe

Arrêté Municipal de la ville de Nancy




Article I : Les denrées sensibles


Art. I.I : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.
Toute personnes possédant ces denrées doivent prendre contact avec la Mairie afin de fixer le prix de revente.



Art. I.II : Seuls les forgerons nancéiens peuvent acquérir du minerai de fer.

Art. I.III : Seuls les boulangers, charpentiers et forgerons nancéiens peuvent acquérir des stères de bois dans une limite de 8 stères par jour. (hors dérogation de la Mairie)

Art. I.IV : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.


Article II : Libéralisation du marché Nancéien


Art. II.I : Les prix sont libres, tout citoyen peut vendre les denrées qu’il désire au prix qu'il souhaite à l'exception des miches de pain et des sacs de maïs.
La réglementation pour la miche de pain est de 6,50 écus maximum (hors taxe éventuelle) et de 3,50 écus pour le sac de maïs (hors taxe éventuelle).


Art. II.II : La spéculation (fait d'acheter pour revendre plus cher) est interdite sur le marché Nancéien.

Art. II.III : Toute personne n’étant pas résidente à Nancy, possède également le droit d'acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché de Nancy (en dehors des denrées dites "sensibles"), du moment qu'elle respecte la législation municipale et ducale. (décret municipal régissant le marché Nancéien et Titre IV du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)

Art. II.IV : Le sac de blé vendu entre 10 écus et 10,50 écus est réservé aux meuniers qui travaillent pour la mairie.
La farine vendue entre 12 écus et 12,50 écus est réservé aux boulangers qui travaillent pour la mairie.


Art. II.V : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.

Pour le conseil,
Le 9 Juin 1461,

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Signat11
[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Lor_j10
Revenir en haut Aller en bas
Brunehilde
figure reconnue
Brunehilde

Date d'inscription : 22/03/2013
Nombre de messages : 950
Nom RR (IG) : Brunehilde
Localisation : Lorraine

Champs et Metier : Tribun de Vaudemont
- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeDim 9 Juin 2013 - 17:32

Attention, la correction que j'ai souligné n'a pas été apporté...
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitimeDim 9 Juin 2013 - 18:19

Heu heu

Le texte est déjà publié et j'avais pas vu cette précision.
Déjà en lui même, le texte il cause souci à la CDN.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Empty
MessageSujet: Re: [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt [Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[Nancy] Demande d'acceptation de nouveau décrêt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives de la Duchesse Silanie jui-juillet 1461-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser