Chers conseillers. Le Baron de Dombasle nous envoie requête concernant l'approbation ducale pour le nouveau décret de Nancy. A contrario, Messire Reki est venu à notre rencontre afin de donner son interrogation concernant cette requête. Il serait donc bon que l'on en parle et que l'on statut une réponse à la requête.

Voici donc la lettre que Dame Cecilia m'a fait parvenir dans un premier temps.

Citation :

De Nous, Cecilia von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres, Ecuyère de l'Alérion Lorrain, Présidente de la Chambre des Nobles de Lorraine,
A Sa Grasce Silanie de Trévière, Duchesse de Lorraine.

Le Bonjour à vous Votre Grasce,

Nous prenons la plume ce jour afin de vous faire part du questionnement du Baron de Dombasle, Caoimhim O'Sullivan, portant sur l'arrêté municipal de Nancy qui fut publié ce jour. Vous trouverez ci joint une copie des paroles du Baron.



Citation :

Citation :

Art. II.II : La spéculation (fait d'acheter pour revendre plus cher) est interdite sur le marché Nancéien.


Ceci est, à mon sens, et d'après la doctrine (voir, notamment, archives du CD) contraire aux termes du codex qui stipule que :



Citation :

Article IV.I.1 : Toute personne a le droit de commercer en Lorraine sans avoir besoin d'autorisation particulière et ce, dans le respect des économies locales et des lois en place.


Un arrêté municipal ne pouvant contrevenir au codex, en vertu du respect de la hiérarchie des normes, l''arrêté municipal validé par le CD ne serait-il pas illégal?

Arguments et contres arguments ayant été discutés par ailleurs, je ne vais pas les reprendre ici, sauf s'il s'avère que c'est nécessaire.

Rédigé le le troisième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI

De son côté, Messire Reki y répond les choses suivantes.

Concernant le premier point : Art. II.II : La spéculation (fait d'acheter pour revendre plus cher) est interdite sur le marché Nancéien. Il déclare que la loi existe depuis le 20 janvier 1459, donc il est surprenant que Messire Caoimhim s’étonne de son existence aujourd'hui. Il déclare également concernant l'article Article IV.I.1 : Toute personne a le droit de commercer en Lorraine sans avoir besoin d'autorisation particulière et ce, dans le respect des économies locales et des lois en place. il dit qu'il n'est pas question d'intervenir sur la vente de qui-que ce soit, mais qu'en lien avec le dans le respect des économies locales et des lois en place il est nécessaire d'agir sur le pain et le maïs afin de réguler les prix qui sont trop élevés.

A vos avis.

Si on laisse les gens spéculer, c'est bien simple, on sais ce que ça va donner:

Des riches plus riches
Des pauvres plus pauvres

Personnellement je pense que j'aurais les moyens de spéculer mais je ne vois pas l’intérêt de m’enrichir sans but, si monsieur le baron veut pouvoir spéculer, il peut aller acheter dans un autre ducher pour revendre ici plus cher, après, s'il vend trop cher, les concurrent seront assez nombreux pour qu'il ne vende pas grand chose, mais au moins ça fera du stock sur le marcher.

Concerant le coté "juridique", dans la seconde citation qui est mentionnée, il est écrit:

Citation :

"Article IV.I.1 : Toute personne a le droit de commercer en Lorraine sans avoir besoin d'autorisation particulière et ce, dans le respect des économies locales et des lois en place."

Le premier article cité ne fait-il pas partie des lois en place? Si oui, en quoi est ce donc contraire aux lois lorraines? c'est juste une spécificité nancéienne en plus.

Je vais en faite retourner le problème, je pense qu'on devrait interdire la spéculation dans tous le ducher. Comme je l'ai dis un peu plus haut, pas de limite de prix, mais ne pas priver les lorrains des produits peu cher sur leur marcher! Prennez des denrées dans les duchers alentours pour les revendre si vous voulez pour apporter de la diversité à nos marcher et du stock mais je suis personnellement contre le monopole des riches. Laissons jouer la concurrence pour régulariser les prix de vente.

[rp]Voici ma réponse à la CDN.

Citation :

Votre questionnement est fait sur un article qui date de 1459, cela fait donc 2 ans que cet article est en vigueur, soit il vous a échappé, soit il ne vous posait pas de problème jusqu'à ce moment là.

Ensuite cette article est là pour réguler le marché est donc d'avoir un marché sein, ce qui est écrit dans le texte que vous citez.
Nous n’empêchons en aucun cas le commerce, nous autoriser le commerce et les actes de commerce seulement nous limitions ce dernier afin d'éviter d'avoir des prix haut puisque Nancy est la Capitale du duché mais au dela de ça, c'est aussi un gros fournisseur et un fournisseur sûr depuis bien fort longtemps.
Si le marché Nancéien est déstabilisé  à moyen-long terme c'est le duché qui aura des problèmes sauf si celui-ci souhaite importer dans ce cas là nous perdrons des écus de notre territoire et nous ne favoriserons malheureusement plus nos producteurs honnête qui paye des impôts, contrairement à la spéculation qui ne demande aucun simpôts.

[/rp]