Citation :

Bonjour

Je ne vais pas être en mesure de payer l'impôt foncier.

Je suis parti sur les routes pour un séjour dans les Flandres (j'avais d'ailleurs demandé s'il était possible que je sois exonéré de l'impôt sur mon échoppe puisque, n'étant plus à Toul, je ne peux plus y travailler).
J'ai malheureusement pour moi, fait une bien vilaine rencontre : un bandit m'a attaqué par surprise et m'a dépossédé de tout ce que je possédais (le procès est en cours en Champagne). Je ne dois qu'à la miséricorde du maire de Troyes d'avoir pu manger aujourd'hui.

Il me sera donc impossible de payer l'impôt au 10 décembre comme demandé.

Je demande donc que les intérêts de paiement de l'impôt ne me soient pas réclamés. Je m’acquitterais de l'impôt sur mes champs dès que mes finances me le permettront et je réitère ma demande d'exonération de l'impôt sur mon échoppe, vu les circonstances.

Palogar de Reaumont Kado'ch
Seigneur de Creuë et de Cirey en Velouze

J'ouvre cette salle pour que l'on puisse en discuter, même si selon moi il n'y a pas grand chose à en dire.
Le brigandage a réellement eu lieu, je me prononcerais favorable à accorder du temps à Palogar pour se remettre de son attaque, et pouvoir payer ses impôts sans majoration dès qu'il sera remis.

Pourrais-t-on exceptionnellement l'exonérer entièrement de ses impôts?

Je suis d'accord pour lui laisser le temps qu'il faudra, mais pas pour l'exonérer de l'import sur son échope, ce serait un précédent. Si tous les Lorrains qui partent en voyage ou qui se retrouvent dans l'impossibilité d'expoiter champs ou échoppes nous demandent des exonération, on a pas fini... et je crois que nos finances ne sont pas spécialement au beau fixe.

Du même avis qu'Ersinn.

Je suis aussi du même avis.

Je ne vois pas pourquoi on parle de ça puisque le maire de Toul paie pour Palogar...
C'est une demande en double qui nous fait perdre du temps!!

Citation :

Bonjour

Je ne reviens dans quelques jours en Lorraine (début de semaine prochaine si tout va bien) et je souhaiterais être exempté de payer l'impôt foncier.

Je me suis acquitté du dernier paiement même si je n'avais pas pu exploiter mes terres.

Je suis mobilisé pour une mission au sein de l'OST dès mon retour, or je n'ai actuellement plus un sou et je dois travailler pour pouvoir me nourrir.
Je ne pourrais de toute façon pas payer l'impôt dans les temps, ou alors au prix d'un report de mon arrivée de plusieurs jours.

Palogar de Reaumont Kado'ch
Seigneur de Creuë et de Cirey en Velouze

Citation :

Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires.

Je reconnais effectivement que cet article est vrai dans le cas présent. Je serais, cette fois-ci, favorable à cette demande.

Je me prononce dans le même sens qu'Ersinn.

Normalement c'est au Grand Maitre de l'Ordre de faire la demande mais si le Duc est d'accord. Ce sera fait.

Citation :

Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission.

Disons que... ce que tu cites, Ersinn, donnerait plutôt raison à Zution dans sa dernière phrase.

Pour ma part, nous pouvons faire une exonération de l'intérêt.
Après le reste à vous de débattre.

Moi ce que je propose c'est l'exonération des intérêts mais pas de l'impôt.
Et l'exonération de l'impôt lors de sa mission pour l'OST comme pour les autres soldats.