Bien voici un brouillon, je compte l'afficher également en halle d'Epinal vous en pensez quoi ?


Frankparis :

Citation :

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]



Nous Cassandre Louna de Leffe van Loos, déclarons la participation au élection d’Épinal de sieur Frankparis illégale puisqu'il est inéligible selon la loi :

Citation :

Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.

Si il gagné les élections le conseil ducal serait obligé de reprendre la mairie nous lui demandons donc de se retirer en marquant son accord avec cette déclaration.


Fait au Castel de Nancy, le 25 octobre 1460.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

En effet, je confirme.

Citation :

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]



Nous Cassandre Louna de Leffe van Loos, déclarons la participation au élection d’Épinal de sieur Frankparis illégale puisqu'il est inéligible selon la loi :

Citation :

Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.

Si il gagné les élections le conseil ducal reprendra le pouvoir de la mairie sans pré-avis car sa candidature est illégale.

Fait au Castel de Nancy, le 25 octobre 1460.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Cela sonne mieux?

Citation :

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]



Nous Cassandre Louna de Leffe van Loos, déclarons la participation au élection d’Épinal de sieur Frankparis illégale puisqu'il est inéligible selon la loi :

Citation :

Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.

De ce fait, le pouvoir sera immédiatement repris s'il s'avère que Frankparis remporte ces élections.

Fait au Castel de Nancy, le 25 octobre 1460.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Voici ma proposition.

Ne faudrait il pas mettre de quand date la condamnation ? Comme ce n'est pas dit, les gens pourraient se poser des questions. Néanmoins, il y a peu de chance que cette personne passe face à deux personnes connues d'Epinal.

Citation :

Nous Cassandre Louna de Leffe van Loos, déclarons la participation au élection d’Épinal de sieur Frankparis illégale

Ce dernier est inéligible selon la loi, en effet il fut rendu coupable de Haute trahison le 1er octobre 1460 :

Citation :

Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.

De ce fait, le pouvoir sera immédiatement repris s'il s'avère que Frankparis remporte ces élections.

Fait au Castel de Nancy, le 25 octobre 1460.

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Voila date rajouté j'affiche

Très bien !!

Ca rapporte 50 écus au Duché par contre.

Citation :

2012-10-25 12:34:13 752 Candidature de frankparis aux élections 50,00

Jo est à nouveau Maire donc on peut clore le dossier.