16/04 [Recidive] Frankparis (COUPABLE)

(Montage de la demande de mise en accusation, est faite par le Lt Wymil, dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.)

annonces du 14/04

Citation :: Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

Citation :: Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

courrier envoyé

Citation :: Fait à Epinal le 16/04/1459

Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction.
En effet, vous proposez un emploi à 15 écus pour 19 points de caractéristqiues,
hors le salaire en vigueur pour 19 de caractéristiques est de 20 écus.

Par conséquent, je vous demande de retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi :

- Allez dans "chez moi",
- puis dans "votre propriété",
- Vous verrez "vos offres d'emploi",
- vous y êtes, il n'y a plus qu' à annuler.

Voici la grille des salaires en vigueur, celle-ci est affichée en mairie, je vous invite à la consulter :

0 à 10 pts de caractéristique =15 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 20 écus

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Cordialement,

Wymil lieutenant de Maréchaussée d'Epinal

Citation :: Fait à Épinal le 17/04/1459
Bonjour Messire Frankparis,

Je vous contacte pour vous signaler que vous avez commis une infraction.
En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 15 écus pour 19 points de caractéristques. Vous auriez du verser un salaire de 20 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.
Voici la grille des salaires, celle-ci est affichée en mairie je vous invite à la consulter :

0 à 10 pts de caractéristique =14 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 20 écus

Vous avez la possibilté de régler cette affaire à l'amiable en remboursant votre employé. Pour cela vous devez le contacer afin de l'informer de l'erreur que vous avez commise à son encontre.

Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour esclavagisme et jugé devant un tribunal.

J'attends une réponse rapide de votre part,

Cordialement,

Wymil Lieutenant d’Épinal.

ces annonces, vous etes bien sur de les avoir vu? ce n'est pas seulement sur une dénonciation de Temudjin?

kyroper a écrit:: ces annonces, vous etes bien sur de les avoir vu? ce n'est pas seulement sur une dénonciation de Temudjin?

non ,non je les aient vu moi même de plus elles y sont encore pour le moment dans les demandes d'emploies,
mais attendons les embauches pour la mise en accusation.,

Citation :

Demande de mise en accusation de Frankparis

type de dossier: récidive au jugement du 11 avril 1459

Maréchaux en charge du dossier: Lieutenant Wymil

Accusé: Messire Frankparis

Citation :: Né(e) le 07 Avril 2008
Frankparis fête son anniversaire le 26 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal
Niveau : 1
Points de réputation : 255
Argent : 130
Frankparis possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 16 Avril 2011

L'accusé n'a pas respecté:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t12080-codex-judiciaire-de-lorraine-1458

Article II.I.7 : des circonstances aggravantes
La récidive et/ou la répétition des faits reprochés tiendront lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.

"-----------"

-preuves:
annonces du 16/04

Citation :: Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

Citation :: Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

embauches

Citation :: 16/04 17:23 : Frankparis embauche Thors6389 pour 15,00 écus

Citation :: 16/04 18:43 : Frankparis embauche Mariadragwenna pour 15,00 écus

-courriers:

Citation :: Fait à Epinal le 16/04/1459

Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction.
En effet, vous proposez un emploi à 15 écus pour 19 points de caractéristqiues,
hors le salaire en vigueur pour 19 de caractéristiques est de 21 écus.

Par conséquent, je vous demande de retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi :

- Allez dans "chez moi",
- puis dans "votre propriété",
- Vous verrez "vos offres d'emploi",
- vous y êtes, il n'y a plus qu' à annuler.

Voici la grille des salaires en vigueur, celle-ci est affichée en mairie, je vous invite à la consulter :

0 à 10 pts de caractéristique =15 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 21 écus

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Cordialement,

Wymil lieutenant de Maréchaussée d'Epinal

Citation :: Fait à Épinal le 17/04/1459
Bonjour Messire Frankparis,

Je vous contacte pour vous signaler que vous avez commis une infraction.
En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 15 écus pour 19 points de caractéristques. Vous auriez du verser un salaire de 20 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.
Voici la grille des salaires, celle-ci est affichée en mairie je vous invite à la consulter :

0 à 10 pts de caractéristique =14 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 20 écus

Vous avez la possibilté de régler cette affaire à l'amiable en remboursant votre employé. Pour cela vous devez le contacer afin de l'informer de l'erreur que vous avez commise à son encontre.

Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour esclavagisme et jugé devant un tribunal.

J'attends une réponse rapide de votre part,

Cordialement,

Wymil Lieutenant d’Épinal.

-témoins: Le Prévôt Kyroper, Temudjin_cardofer d'H�rimenil, Capitaine isis25.

Citation :: * Expéditeur : Temudjin_cardofer d'H�rimenil
* Date d'envoi : 16/04/2011 - 09:26:40
* Titre : esclavagisme

* madame le maire jz suis désolé de vous ecrire a nouveau pour le même probleme
ce messire est deja en proces cependant il continue
et recidive a nouveau

Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

Consulter

Frankparis cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.

Consulter

ou est l"autorité
bien a vous
Temudjin Cardofer

isis25 a écrit:: Passant dans le coin la capitaine Isis entendit la fin d'une discussion au sujet d'une annonce pour un emploi;

Elle réfléchit deux secondes et se souvint qu'elle aussi avait vu ces annonces.
Aussi entra-t-elle dans le bureau.

Bonjour!! bonjour!!
comment cela va bien ici??
J'ai cru comprendre qu'il y a encore un soucis avec des offres d'emploi.
Si j'ai bien comprit également le nom, je me souviens de les avoir également vu hier.
Dommage, je n'ai pas fait en sorte d'en faire une preuve.
Mais je confirme bien.
19 point de force pour 15 écus de salaire.

(Le montage de la demande de mise en accusation,
est faite par le Lt Wymil, dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.)

On attend encore un peu, mais si pas de réponses avant 2 jours, Lavania, tu pourras refaire une mise en accusation siteuplait? *sourit*

Tu pourras toujours me mettre en témoin; histoire que je puisse m'amuser encore un petit coup à essayer d'enfoncer au maximum le récidiviste! *rit*

Avec plaisir!

Au fait, j'ai eu un courrier pour un Type qui veut se présenter contre moi au élection municipale la prochaine fois. En fait, il veut se présenter, mais je compte bien retenter ma chance^^J'aime bien mettre les gens en procès!

Qui est cette personne? *sourit* simple curiosité!

kyroper a écrit:: On attend encore un peu, mais si pas de réponses avant 2 jours, Lavania, tu pourras refaire une mise en accusation siteuplait? *sourit*

Tu pourras toujours me mettre en témoin; histoire que je puisse m'amuser encore un petit coup à essayer d'enfoncer au maximum le récidiviste! *rit*

Lt Wymil a écrit:: Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Article 4:
En cas de récidive pour ces petits délits, la personne sera mise en procès par le procureur du duché. En aucun cas le maire ne pourra faire un procès à une personne déjà condamnée pour le même type d'infraction.

Wymil Lt

Ah? J'ignorais totalement cet article! Merci beaucoup lieutenant!

Hoon Wymil....:(

Bon tant pis... Je me plie à la loi.

Et bref, Kyro, cette personne c'est Louvoix de Belrupt... Pas que je l'aime pas, mais je me plaie maire d'Epinal^^Ça bouge plus que Verdun en tout cas. Enfin, je vais espérer gagner aux prochaines élections hein!

Mais il a présenté officiellement sa candidature? ou il projette de le faire dans un futur plus ou moins proche?

Bah les élections sont dans 28 jours, mais regarde il m'a envoyé ça:

Spoiler:

Je lui ai parlé des lois sur l'éligibilité il va se renseigner, s'il peut se présenter. Je l'ai vu en taverne il a été maire 6 mandats d'une ville dont j'oublie le nom.

Invité

Passant dans le coin la capitaine Isis entendit la fin d'une discussion au sujet d'une annonce pour un emploi;

Elle réfléchit deux secondes et se souvint qu'elle aussi avait vu ces annonces.
Aussi entra-t-elle dans le bureau.

Bonjour!! bonjour!!
comment cela va bien ici??
J'ai cru comprendre qu'il y a encore un soucis avec des offres d'emploi.
Si j'ai bien comprit également le nom, je me souviens de les avoir également vu hier.
Dommage, je n'ai pas fait en sorte d'en faire une preuve.
Mais je confirme bien.
19 point de force pour 15 écus de salaire.

Effectivement Lavania, il y a les lois sur l'éligibilité; et c'est pour ca que je te demande tout ca.

Apparemment, il ne possède pas de fief en Lorraine; et à toujours sa résidence principale à Chambéry; et à compter qu'il déménage aujourd'hui même, il faudrait compter 2 mois.
A mon sens, il n'est pas éligible, sauf s'il a un fief non renseigné à la hérauderie; et je dois l'avouer; c'est un peu le bazard pour s'y retrouver là bas.

Isis entra dans le bureau, et Kyroper se tourna vers elle pour lui répondre:

Merci! De toute facon, avec le témoignage de Wymil, ca devrait suffire.

Il n'a toujours pas répondu d'ailleurs? Si demain, pas de réponse, Wymil, tu pourras poser le dossier chez la proc s'il te plait?

Yep, je viens de voir le dossier chez la proc! Merci beaucoup!

La proc ^^ arriva dans le bureau ...

Bien le bonjour à vous tous, je voulais savoir si vous aviez des preuves (sur screen ) ?
Cette fois je prends le dossier car il y a récidive et j'appellerai le sergent Wymil à témoigner, mais je vous prie pour les autres fois, veillez à me prendre des preuves (screen).

Merci beaucoup à vous tous.

Fée leur sourit en espèrant un petit verre de mirabelle.

des screen de quoi? de l'offre illicite? Des courriers envoyés?

Citation :: I.II.15.2.1. Les preuves irréfutables

I.II.15.2.1.1Récit et/ou description des preuves irréfutables recueillies par le responsable de l’instruction.
I.II.15.2.1.2 Aveu du prévenu à la barre.
I.II.15.2.1.3 Témoignage des personnes assermentées.

Le lieutenant Wymil est assermenté.

Fee a écrit:: La proc ^^ arriva dans le bureau ...

Bien le bonjour à vous tous, je voulais savoir si vous aviez des preuves (sur screen ) ?
Cette fois je prends le dossier car il y a récidive et j'appellerai le sergent Wymil à témoigner, mais je vous prie pour les autres fois, veillez à me prendre des preuves (screen).

Merci beaucoup à vous tous.

Fée leur sourit en espèrant un petit verre de mirabelle.

kyroper a écrit:

des screen de quoi? de l'offre illicite? Des courriers envoyés?

Citation :: I.II.15.2.1. Les preuves irréfutables

I.II.15.2.1.1Récit et/ou description des preuves irréfutables recueillies par le responsable de l’instruction.
I.II.15.2.1.2 Aveu du prévenu à la barre.
I.II.15.2.1.3 Témoignage des personnes assermentées.

Le lieutenant Wymil est assermenté.

Wymil a écrit:: Codex Lorrain
Fait à Nancy, réformé et approuvé par le conseil Ducal de Lorraine
le 9 juillet 1458
--------------------------------------------------------
I.II.15.1 Les preuves admises à l’instruction par ordre de force probante :

I.II.15.1.1 les preuves irréfutables
I.II.15.1.1.1 Constat du délit (screen)
I.II.15.1.1.2 Aveu écrit du prévenu
I.II.15.1.1.3 Témoignage des agents assermentés, et détails de leur enquête
I.II.15.1.1.4 Écrits authentiques..
---------------------------------------------------------
I.II.15.2 Les preuves admises au tribunal:

I.II.15.2.1. Les preuves irréfutables
I.II.15.2.1.1Récit et/ou description des preuves irréfutables recueillies par le responsable de l’instruction.
I.II.15.2.1.2 Aveu du prévenu à la barre.
I.II.15.2.1.3 Témoignage des personnes assermentées.

De plus je ne trouve pas ma convocation à témoigner pour cette affaire.

Wymil Lt

Oui Kyropère, mais je souhaite avoir les originaux pour le consigner en mes dossiers.

Les offres d'aujourd'hui:

Zakarios cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter

Zakarios cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter

Lavania a écrit:: Les offres d'aujourd'hui:

Zakarios cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulterl

Zakarios cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
Consulter

Que viens faire Zakarios dans le dossier de Messire Frankparis ???

transférez; et traitez cette affaire là aussi! s'il vous plait! *sourit*

Merci Lavania!

kyroper a écrit:: transférez; et traitez cette affaire là aussi! s'il vous plait! *sourit*

Merci Lavania!

Oui mais il a fait quoi comme infraction ??????????????
Parce que 15 écus pour aucune qualification il est pas en infraction !!.

Zakarios cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.

Ah ben j'en sais rien moi! à Nancy c'est 16 écus pour 0, dans d'autres villes c'est 14! Fin bref; je sais pas moi! Lavania, pourquoi tu nous parles de ce gentil Zakarios en fait?

Ben... Pour vous montrer que là il fait comme il faut...

En fait ça dépend des jours. Y a des jours il fait bien d'autres pas... Faudrait chercher à comprendre....

Mais Zakharios... c'est une autre personne qui respecte pas l'arreté? Ils sont deux avec Franckparis? Je suis désolé, j'ai manqué une semaine donc je ne suis plus tres à jour je crois ^^

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