Bonjour, un tout petit mot de 3 lettres à changer dans le role administratif Ce n'est plus la CSI maintenant mais bien la CAR...

Citation :

Charte du juge

De la définition du rôle institutionnel du Juge


Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

Article 2: Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

Article 3: Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

Article 4: Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminé.

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle adminsitratif du juge


Article 7: Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

Article 8: Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. CAR. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

Article 9: En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

Article 10: Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

Article 11: En accord avec le Conseil Ducal, le juge est responsable de la nomination d'un greffier, qui aura à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

Article 12: Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.

Ca signifie quoi SCI et CAR?

Tout le reste est parfait il n'y a besoin de rien d'autre?

Pas de soucis.
On vote demain si aucune autres remarques

Même mieux, on peut écrire en toute lettre et mettre l'abréviation entre parenthèse.

Je suis totalement d'accord.

Merci Kyro :

Citation :

Charte du juge

De la définition du rôle institutionnel du Juge


Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

Article 2: Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

Article 3: Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discours.

Article 4: Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminée.

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle adminsitratif du juge


Article 7: Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

Article 8: Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la Cour d'Appel Royale (CAR). Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

Article 9: En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

Article 10: Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

Article 11: En accord avec le Conseil Ducal, le juge est responsable de la nomination d'un greffier, qui aura à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

Article 12: Le Juge est également le responsable des Juges de l'application des peines (JAP) en Lorraine.

Tant qu'on y est, je me prononce sur l'article 5 que je trouve très...vague :

Citation :

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminée.

D'abord enfreignant la loi ? Cela signifie quoi ? Dossier ouvert ? Procès en cours ? Coupable ?
Ensuite pourquoi durée indéterminée ? Ne pourrait-on pas simplement mettre "sera démis de ses fonctions." ou "sera suspendu de ses fonctions le temps de la régularisation de la situation puis démis s'il est jugé coupable" ?

Citation :

Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

A enlever. Nul esprit de vengeance ne doit habiter un Juge. Le Juge applique la loi, point.

Citation :

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminée.

A remplacer simplement par: (c'est une question ^^)

Citation :

Article 5: Tout Juge enfreignant la présente Charte ou toute autre Loi lorraine sera immédiatement démis de ses fonctions.

Cela me va aussi.

Citation :

En sus, j'aurais tendance à rajouter dans l'article 10 que le juge ne devrait pas être membre des assemblées législatives Lorraines. Afin de bien séparer le législatif et le judiciaire. Sinon nous sommes en présence d'un cumul de pouvoirs aussi gênant que celui du judiciaire et de l’exécutif dans le cadre de la maréchaussée.

A vrai dire, le juge est membre du Conseil Ducal, et le cumul CD plus AD est interdit, donc le cumul juge plus AD n'est pas possible.
Cependant, le CD détient le pouvoir législatif. Donc, le juge a le pouvoir législatif à hauteur de 1/12e des voix, tout comme le pouvoir judiciaire.

Il faut savoir que l'exécutif et le législatif ne sont pas séparés en Lorraine. L'AD est une "aide" au CD.
D'ailleurs, si le CD souhaite porter une remarque sur le texte en l'état, qu'il le fasse avant sa mise au vote de préférence soit demain soir.