Idée émise par Palogar lorsque nous parlions de l'avenir de l'AD.
J'ai décidé de faire un essaie :

Citation :

1er Rapport d'activité de l'Assemblée Ducale au peuple Lorrain – le 16 Aout 1460


L'assemblée ducale a ses derniers temps renoué avec l'activité et s'apprête à renaître de ses cendres. Doucement mais surement, et dans un profond désir de ne pas deservir cet entrain, il a été décidé, par promotion et par soucis d'information, d'éditer lorsque besoin est un rapport d'activité de l'AD pour les Lorrain.

Pour cette première édition, il s'agit d'une liste des sujets en débat dotés d'une précision sur la tournue que ces derniers prennent ou vont prendre.


1- Du débat sur l'avenir de l'assemblée ducale

Contre toute attente, ce débat enterré par sa chronique inactivité, rappelons le mis en place par la duchesse Jade, a repris.
Aussi, la piste prise dès le début s'est retrouvée repenser, mais dans le fond rien ne change.
L'assemblé entière est d'accord pour revoir la loi sur l'assemblée ducale (rappel de la constitution), il a été décidé bien sur d'alléger les restrictions d'accès ; En vue plusieurs solutions, d'abord dans le choix des signataires, beaucoups s'accordent à dire que les Lorrains pouvant signer sont trop peu nombreux ainsi agrandir ce cercle n'est pas une idée à enrayer bien au contraire, il est possible qu'à l'avenir, seul un membre de la famille du candidat ne puisse pas signer pour lui. La barrière de la ville dans lequel habite le signataire est encore en discussion, il est possible qu'on ne puisse modifier ce point, la consitution faisant loi supérieure.
Aussi a été émis l'idée de construire autour de l'hémycicle des gradins pour que chaque Lorrain puisse écouter les débats, mais là encore, la constitution freine le projet de part le devoir de réserve auquel est non soumis le conseiller ducal lorsqu'il interagit à l'AD. Mais nous n'abandonnons pas pour autant l'idée.

2- Aide aux brigandés

Débat instauré sous le mandat de duc de Noa, il est en passe de se terminer, le texte est prêt, et en attente d'être voté pour être ensuite transmis au CD.
Il s'agit simplement d'une caisse d'aide aux brigandés sur le territoire Lorrain, cette caisse serait alimentée par des dons de particulier au duché.

3- Révision de la charte du percepteur d'impôts

Débat instauré par l'ancien duc Noa, il s'agit de redéfinir qui détient ce rôle, bien sur, un homme, le percepteur d'impôts, mais lorsqu'il n'y en a aucun, et c'est souvent le cas (cf le dernier appel à candidature) doit-on laisser le hors-la-loi libre de ne pas payer ? De nombreuses solutions ont été apportés, d'abord la maréchaussée, les municipalités, tout ça est en cours de discussion. En parallèle, et puisque le trés-haut nous a permis de voir qui ne payaient pas ses impôts de taverne, nous modifions aussi la charte en ce sens.

4- Loi sur la protection des enfants

Débat ouvert par la duchesse Cassandre, il s'agissait de définir une loi qui comme son nom l'indique, protégait les enfants de divers abus. L'AD est partagée quant à cela, si au début beaucoup se sont accordés à dire oui à ce genre de loi, dorénavant, c'est le non qu'on entend le plus. Un des membres a demandé l'avis du clergé, ce devrait être pour très bientôt.

Oui bien sur, c'est de l'information, mais aussi de la promotion, la loi est présentée de façon moins... barbare je dirais.

Mais qu'entendez vous par faire figurer les membres par débat ?

Oui on peut donner les noms des personnes actives, c'est une bonne idée.

Comme dit au départ, je crois que la fréquence viendra quand le besoin d'un second rapport se fera sentir...

Voila un modif selon les remarques :

Citation :

1er Rapport d'activité de l'Assemblée Ducale au peuple Lorrain – le 21 Aout 1460


L'assemblée ducale a ses derniers temps renoué avec l'activité et s'apprête à renaître de ses cendres. Doucement mais surement, et dans un profond désir de ne pas deservir cet entrain, il a été décidé, par promotion et par soucis d'information, d'éditer lorsque besoin est un rapport d'activité de l'AD pour les Lorrain.

Pour cette première édition, il s'agit d'une liste des sujets en débat dotés d'une précision sur la tournue que ces derniers prennent ou vont prendre.


1- Du débat sur l'avenir de l'assemblée ducale

Contre toute attente, ce débat enterré par sa chronique inactivité, rappelons le mis en place par la duchesse Jade, a repris.
Aussi, la piste prise dès le début s'est retrouvée repenser, mais dans le fond rien ne change.
L'assemblé entière est d'accord pour revoir la loi sur l'assemblée ducale (rappel de la constitution), il a été décidé bien sur d'alléger les restrictions d'accès ; En vue plusieurs solutions, d'abord dans le choix des signataires, beaucoups s'accordent à dire que les Lorrains pouvant signer sont trop peu nombreux ainsi agrandir ce cercle n'est pas une idée à enrayer bien au contraire, il est possible qu'à l'avenir, seul un membre de la famille du candidat ne puisse pas signer pour lui. La barrière de la ville dans lequel habite le signataire est encore en discussion, il est possible qu'on ne puisse modifier ce point, la consitution faisant loi supérieure.
Aussi a été émis l'idée de construire autour de l'hémycicle des gradins pour que chaque Lorrain puisse écouter les débats, mais là encore, la constitution freine le projet de part le devoir de réserve auquel est non soumis le conseiller ducal lorsqu'il interagit à l'AD. Mais nous n'abandonnons pas pour autant l'idéed'une ouverture à un plus grand nombre.

Débatteurs : Jade - Barberine - Einskaldir - Flores - Ellebasi - Constance de Clèves - Armael - Palogar - Kyroper - Lisandru michiel - Noa - Ersinn

2- Aide aux brigandés

Débat instauré sous le mandat de duc de Noa, il est en passe de se terminer, le texte est prêt, et en attente d'être voté pour être ensuite transmis au CD.
Il s'agit simplement d'une caisse d'aide aux brigandés sur le territoire Lorrain, cette caisse serait alimentée par des dons de particulier au duché.

Débatteurs : Noa - Fee - Reki - Ersinn - Jo9183 - Palogar

3- Révision de la charte du percepteur d'impôts

Débat instauré par l'ancien duc Noa, il s'agit de redéfinir qui détient ce rôle, bien sur, un homme, le percepteur d'impôts, mais lorsqu'il n'y en a aucun, et c'est souvent le cas (cf le dernier appel à candidature) doit-on laisser le hors-la-loi libre de ne pas payer ? De nombreuses solutions ont été apportés, d'abord la maréchaussée, les municipalités, tout ça est en cours de discussion. En parallèle, et puisque le trés-haut nous a permis de voir qui ne payaient pas ses impôts de taverne, nous modifions aussi la charte en ce sens.

Débatteurs : Noa - Reki - Fee - Bambou - Reinhart - Ersinn - Palogar - Sepa

4- Loi sur la protection des enfants

Débat ouvert par la duchesse Cassandre, il s'agissait de définir une loi qui comme son nom l'indique, protégait les enfants de divers abus. L'AD est partagée quant à cela, si au début beaucoup se sont accordés à dire oui à ce genre de loi, dorénavant, c'est le non qu'on entend le plus. Un des membres a demandé l'avis du clergé.

Débatteurs : Cassandre louna - Jade - Palogar - Amelliane - Ellebasi - Philibert - Lisandru michiel - Fee - Piotr alexander - Hellina - Noa - Ersinn

Si vous aussi, souhaitez participer au législatif Lorrain, n'hésitez surtout pas et contactez Ersinn et/ou Noa.

Super alors, je publie dès le feu vert du président en ce cas.

deux semaines plus tard, voila ce que je peux proposer :

Citation :

2nd Rapport d'activité de l'Assemblée ducale au peuple Lorrain - Le 4 Septembre 1460

Nous nous retrouvons aujourd'hui pour un second rapport d'activité car, oui, il est nécessaire ! L'assemblée ducale suit son chemin, il est à annoncé deux nouvelles entrées parmi les actifs : Messire Kyroper représentant de la roture d'Epinal et messire Evrard, maire d'Epinal. Bien heureusement et grâce aux efforts communs de chaque députés, l'Assemblé ducale continue de vivre !

Pour cette deuxième édition, nous ferons comme précédemment en donnant les débats en cours et leurs précisions

I - Révision de la loi sur l'Intendance et la Régence

Débat lancé par le président de l'Assemblée Ducale Ersinn, dans le fond, rien n'est à changer. Nous souhaitons simplement l'alléger et la rendre plus fonctionnelle. Le texte final est prêt et sera bientôt mis au vote. Il a été dit que l'Intendant (qui devra être choisi en début de mandat) deviendra Régent automatiquement. Un article sur le fait d'entendre confirmation du Roy a été supprimé. Le nom de l'Intendant devra être communiqué au conseil mais aussi au peuple et à la noblesse. Et un petit changement syntaxique s'est opéré sur la fin pour ne plus avoir d'ambiguités sur le mot "démis".

Débatteurs : Ersinn - Palogar - Noa - Kyroper - Constance - Reinhart

II - Aide aux brigandés

Le texte a été voté favorablement par l'assemblée ducale mais refusé par le Conseil Ducal car faisant doublon avec un décret encore en vigueur à ce jour. Néanmoins, il est à remarquer de nombreuses différences de fond entre le décret et le nouveau texte notamment sur le fait de qui peut recevoir l'aide. Nous voyons donc cela directement avec le conseil ducal.

Débatteurs : Noa - Fee - Reki - Ersinn - Jo9183 - Palogar

III - Loi sur la justice accélérée

Débat lancé par le vice-président Noa, il s'agit tout simplement de supprimer cette loi obsolète et dotée d'une écriture incompréhensible (Termes anachronique et HRP). Pour combler le manque, il a été prévue deux choses : d'une le rajout au CODEX de la possibilité d'un arrangement à l'amiable dans le cas des petites affaires (esclavagisme, escroquerie...) et deux, la rédaction d'un guide pour mener à bien une affaire sans vice de procédure possible, un outil de travail pour tous les maréchaux consciencieux.

Débatteurs : Noa - Ersinn - Constance - Palogar - Kyroper - Reki - Evrard

IV - Loi sur la protection des enfants

Peu à dire de nouveau sur ce sujet, simplement que le débat a été clos par son manque d’intérêt aux yeux des députés, ses relances à répétition sans aucun succès, et le fait que de nombreux débatteurs ne veuillent pas d'une telle loi.

Débatteurs : Cassandre louna - Jade - Palogar - Amelliane - Ellebasi - Philibert - Lisandru michiel - Fee - Piotr alexander - Hellina - Noa - Ersinn - Charles de Raveline

V - La charte du Percepteur d'impôts

Débat lancé par Noa en passe de se terminer. En effet, la quasi-totalité du conseil est d'accord pour dire que cette charge revient à un conseiller ducal de préférence sans poste si aucun Percepteur d'impôt n'était trouvé. Quelques corrections aux textes ont été faîtes mais qui n'en changent pas le fond.

Débatteurs : Débatteurs : Noa - Reki - Fee - Bambou - Reinhart - Ersinn - Palogar - Sepa - Reinhart - Kyroper - Constance

VI - Débat sur l'avenir de l'assemblée ducale

Ce débat est enfin terminé, le texte a été refait et est actuellement au Conseil Ducal. Il sera envoyé ensuite au Conseil Constitutionnel pour en vérifier la constitutionnalité. Finalement, qu'est ce qui change ? D'abord concernant les candidatures, il faut toujours trois signatures, ça ça ne change pas mais ces signatures peuvent venir de n'importe quel Lorrain pourvu qu'il ne soit pas de la famille. les députés auront aussi le droit de démissionner quand bon leur semblera. Il n'y a plus de limite de temps à la durée d'un débat, en effet, c'était inutile car chaque fois le débat était reconduis tous les trois jours, pourquoi faire compliquer ? les blâmes ont aussi été simplifiés, dorénavant seule l'exclusion sera voté par les députés, les blâmes sont donnés par le président. Bien sur, un garde fou empêche le président de faire n'importe quoi. Et tout blâmes sont rendus nuls si leurs receveurs n'en ont pas reçus depuis une année.

Débatteurs : Jade - Barberine - Einskaldir - Flores - Ellebasi - Constance de Clèves - Armael - Palogar - Kyroper - Lisandru michiel - Noa - Ersinn

Si vous aussi, souhaitez participer au législatif Lorrain, n'hésitez surtout pas et contactez Ersinn et/ou Noa.

vous avez mis deux fois mon nom pour l'intervention sur la charte de percepteur d'impot

ce n'est pas tres grave mais je pense qu'il serait plus interessant de me retirer une fois a moins que je ne garde un grand mirroir pre de moi

sourit amusé a cette idée

J'ai corrigé deux erreurs, celle soulevé par reinhart et une autre, où tu avais inscrit deux fois "débatteurs".

Citation :

2nd Rapport d'activité de l'Assemblée ducale au peuple Lorrain - Le 4 Septembre 1460

Nous nous retrouvons aujourd'hui pour un second rapport d'activité car, oui, il est nécessaire ! L'assemblée ducale suit son chemin, il est à annoncé deux nouvelles entrées parmi les actifs : Messire Kyroper représentant de la roture d'Epinal et messire Evrard, maire d'Epinal. Bien heureusement et grâce aux efforts communs de chaque députés, l'Assemblé ducale continue de vivre !

Pour cette deuxième édition, nous ferons comme précédemment en donnant les débats en cours et leurs précisions

I - Révision de la loi sur l'Intendance et la Régence

Débat lancé par le président de l'Assemblée Ducale Ersinn, dans le fond, rien n'est à changer. Nous souhaitons simplement l'alléger et la rendre plus fonctionnelle. Le texte final est prêt et sera bientôt mis au vote. Il a été dit que l'Intendant (qui devra être choisi en début de mandat) deviendra Régent automatiquement. Un article sur le fait d'entendre confirmation du Roy a été supprimé. Le nom de l'Intendant devra être communiqué au conseil mais aussi au peuple et à la noblesse. Et un petit changement syntaxique s'est opéré sur la fin pour ne plus avoir d'ambiguités sur le mot "démis".

Débatteurs : Ersinn - Palogar - Noa - Kyroper - Constance - Reinhart

II - Aide aux brigandés

Le texte a été voté favorablement par l'assemblée ducale mais refusé par le Conseil Ducal car faisant doublon avec un décret encore en vigueur à ce jour. Néanmoins, il est à remarquer de nombreuses différences de fond entre le décret et le nouveau texte notamment sur le fait de qui peut recevoir l'aide. Nous voyons donc cela directement avec le conseil ducal.

Débatteurs : Noa - Fee - Reki - Ersinn - Jo9183 - Palogar

III - Loi sur la justice accélérée

Débat lancé par le vice-président Noa, il s'agit tout simplement de supprimer cette loi obsolète et dotée d'une écriture incompréhensible (Termes anachronique et HRP). Pour combler le manque, il a été prévue deux choses : d'une le rajout au CODEX de la possibilité d'un arrangement à l'amiable dans le cas des petites affaires (esclavagisme, escroquerie...) et deux, la rédaction d'un guide pour mener à bien une affaire sans vice de procédure possible, un outil de travail pour tous les maréchaux consciencieux.

Débatteurs : Noa - Ersinn - Constance - Palogar - Kyroper - Reki - Evrard

IV - Loi sur la protection des enfants

Peu à dire de nouveau sur ce sujet, simplement que le débat a été clos par son manque d’intérêt aux yeux des députés, ses relances à répétition sans aucun succès, et le fait que de nombreux débatteurs ne veuillent pas d'une telle loi.

Débatteurs : Cassandre louna - Jade - Palogar - Amelliane - Ellebasi - Philibert - Lisandru michiel - Fee - Piotr alexander - Hellina - Noa - Ersinn - Charles de Raveline

V - La charte du Percepteur d'impôts

Débat lancé par Noa en passe de se terminer. En effet, la quasi-totalité du conseil est d'accord pour dire que cette charge revient à un conseiller ducal de préférence sans poste si aucun Percepteur d'impôt n'était trouvé. Quelques corrections aux textes ont été faîtes mais qui n'en changent pas le fond.

Débatteurs : Noa - Reki - Fee - Bambou - Reinhart - Ersinn - Palogar - Sepa - Kyroper - Constance

VI - Débat sur l'avenir de l'assemblée ducale

Ce débat est enfin terminé, le texte a été refait et est actuellement au Conseil Ducal. Il sera envoyé ensuite au Conseil Constitutionnel pour en vérifier la constitutionnalité. Finalement, qu'est ce qui change ? D'abord concernant les candidatures, il faut toujours trois signatures, ça ça ne change pas mais ces signatures peuvent venir de n'importe quel Lorrain pourvu qu'il ne soit pas de la famille. les députés auront aussi le droit de démissionner quand bon leur semblera. Il n'y a plus de limite de temps à la durée d'un débat, en effet, c'était inutile car chaque fois le débat était reconduis tous les trois jours, pourquoi faire compliquer ? les blâmes ont aussi été simplifiés, dorénavant seule l'exclusion sera voté par les députés, les blâmes sont donnés par le président. Bien sur, un garde fou empêche le président de faire n'importe quoi. Et tout blâmes sont rendus nuls si leurs receveurs n'en ont pas reçus depuis une année.

Débatteurs : Jade - Barberine - Einskaldir - Flores - Ellebasi - Constance de Clèves - Armael - Palogar - Kyroper - Lisandru michiel - Noa - Ersinn

Si vous aussi, souhaitez participer au législatif Lorrain, n'hésitez surtout pas et contactez Ersinn et/ou Noa.

** hoche la tête **

Rien à dire pour ma part.

Nouvelle proposition :

Citation :

3ieme rapport d'activité de l'Assemblée Ducale au peuple Lorrain – Le 31 Octobre 1460

Après une courte période quelque peu léthargique de l'assemblée ducale, il semble que l'institution ô combien importante reprenne à nouveau l'engouement qu'elle avait si bien sut trouver quelques mois plus tôt. Ainsi et après les efforts combinés de chacun des députés, l'Assemblée Ducale vous sert ce troisième rapport d'activité.

I – Révision de la loi sur l'intendance et la régence

Débat lancé par l'ancien président de l'Assemblée Ducale Ersinn, le texte se rapproche lentement mais sûrement de sa finalisation. Quelques précisions ont été faîtes, notamment sur les changements d'Intendant au milieu d'un mandat de régnant. Le texte est plus court. Il sera normalement mis au vote dans les jours qui viennent.

Débatteurs : Ersinn – Palogar – Noa – Kyroper – Constance de Clèves – Reinhart – Sepa – Marjolainne – Evrard – Reki – Floche – Liz Von Frayner

II – Loi sur les déplacements en Lorraine

C'est la réouverture d'un débat très ancien par le capitaine Ersinn. Actuellement se dessine une révision complète sur tout les plans tant syntaxique que fondamental. Une réorganisation, une clarification et une ré-écriture semble nécessaire. Il a été proposé la réunification du texte sur la fermeture des frontières et celui sur les déplacements en Lorraine. Il a aussi été proposé une redéfinition exhaustive suivant chacun des nivaux d'alerte (cf la charte relative à la défense), et dernièrement, a été émis l'idée d'une généralisation des déplacements autorisés en trois catégories : paix, menaces et fermeture des frontières.

Débatteurs : Ersinn – Cassandre – Floche – Palogar – Reinhart – Noa – Liz Von Frayner

III – Justice accélérée et guide du suivi d'une affaire par un maréchal

Le Conseil Ducal a rejeté la suppression de la justice accéléré tant qu'aucun autre texte n'aura pas substituer ou décrit la raison et le bon sens. Ainsi les députés se sont attelés à la construction d'un guide sur la bonne résolution d'une affaire judiciaire de la plainte au procès.

Débatteurs : Noa – Ersinn – Constance de Clèves – Palogar – Kyroper – Reki – Evrard – Eflam – Charles de Raveline – Floche – Grenat-Alexandria – Fiorella – Cassandre – Liz Von Frayner

IV – Révision de la charte du juge

Au départ,c'est une simple demande de mise à jours par Esmira qui finit par déboucher sur une révision complète de la charte. Quelques simplifications sont en vue comme la suppression de l'article 5 sur l'arrêt des fonctions d'un juge contrevenant à la loi ou bien sur l'intelligence de l'article 11 concernant le choix du greffier.

Débatteurs : Esmira – Constance de Clèves – Noa – Ersinn – Palogar – Kyroper – Liz Von Frayner


Si vous aussi, souhaitez participer au législatif Lorrain, n'hésitez surtout pas et contactez Noa.