Bonjour tout le monde.
Voilà, nous avons enfin terminé la révision de l'AD, alors maintenant, je vous propose le texte sur l'Intendance et la Régence à revoir, car il est à mon sens, pas pratique du tout d'usage.
J'aimerais qu'on le simplifie au possible, pour que la Régence serve véritablement d'appui pour le Duc.

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.

La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.


De la mise en place de la Régence

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers expérimentés un Intendant et éventuel Régent. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, une lettre du Conseil Ducal devra être adressée au Roy de Lotharingie pour confirmer le début de la Régence.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc démis par une Régence et qui redemande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au nouveau Régent.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Qui choquent, je ne pense pas. Qui peuvent être simplifier et pour d'autre préciser, oui.

d'abord, Ersinn a raison, comme on me l'a fait remarqué durant mon mandat, il faut rendre impérative la nomination d'un éventuel régent en début de mandat.

Donc ce que je propose, et c'est arbitraire :

Citation :

De la mise en place de la Régence

Article 1 : Dans les dix premiers jours de règne, le Duc a l'obligation de nommer parmi les conseillers expérimentés <= notion très subjective à mon gout un Intendant et éventuel Régent. Si aucun volontaire n'est trouvé parmi les conseillers ducaux, alors le duc est en droit de le nommer parmi la noblesse Lorraine exception faîtes de la noblesse issue du mérite. Si après consultation de la noblesse Lorraine encore aucun intendant n'est nommé, c'est au président de l'assemblé ducale d'assurer ce rôle. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal. <= pourquoi pas le peuple directement ?

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après trois jours.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, une lettre du Conseil Ducal devra être adressée au Roy de Lotharingie pour confirmer le début de la Régence. <= Pourquoi ? Le serment d'allégeance suffit. Le Roy ne choisis pas le duc comme il ne choisis pas le régent, il en sera de toute façon informer lorsque le régent demandera les accès à la chambre dorée ect ect...

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout duc démis par une Régence initialement prévenue et qui redemande la reprise de ses fonctions sera en droit de les récupérer à l'instant même de la demande.

Article 2 : Tout Duc démis par une Régence non prévenue et qui redemande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 3 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au nouveau Régent.

Article 4 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Tout à fait.
J'approuve la plupart des corrections, et j'ai également rajouté les miennes.

Citation :

De la mise en place de la Régence

Article 1 : Dans les dix premiers jours de règne, le Duc a l'obligation de nommer parmi les conseillers un Intendant.
Si aucun volontaire n'est trouvé parmi les conseillers ducaux, alors le duc est en droit de le nommer parmi la noblesse Lorraine exception faîtes de la noblesse issue du mérite.
Si après consultation de la noblesse Lorraine encore aucun intendant n'est nommé, l'Intendance revient obligatoirement au Président de l'Assemblée Ducale..
Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncé au peuple ainsi qu'à la noblesse lorraine.


Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après trois jours.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, la personne nommée en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée une semaine d'Intendance, sans retour du Duc, l'Intendant est automatiquement désigné comme Régent.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout duc démis par une Régence initialement prévenue et qui redemande la reprise de ses fonctions sera en droit de les récupérer à l'instant même de la demande.

Article 2 : Tout Duc démis par une Régence non prévenue et qui redemande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc. ( qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent). => Faut-il nécessairement préciser quelque chose en ce genre ? Le Duc, qui "reprend" le pouvoir après 9 jours par exemple, est-il vraiment considéré comme un "Nouveau Régent" ?? Ça ne me parait pas très logique.

Article 3 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste. au nouveau Régent.

Article 4 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Oui bien sur Palogar, mais si on aborde le texte sous cet angle le problème vas être : que se passe t-il si aucune personne au sein du conseil ne se porte volontaire pour assurer la régence ? Le président de l'AD ?

Bien... Déjà il me parait logique qu'un Duc prévoit tout et donc qu'il ne puisse pas venir. Il me parait logique de prévoir un Intendant et/ou un Régent mais bon je dois avoir une logique assez étrange.

Préciser que ça doit être fait dans les 10 jours c'est une bonne chose mais bon on ne va pas lancer un procès ou je ne sais quoi si ce n'est pas fait passé ce délai!!
Le texte initial prévoit une remplaçant pour moins d'une semaine et un pour plus d'une semaine : autant simplifier comme vous le proposer et dire que la personne change de poste au bout d'une semaine (article 4).
Ensuite il est totalement hors de question que la personne qui remplace le Duc ne soit pas un Conseiller élu!!! Je m'étonne que personne ne conteste pas ce point. Je ne me rappelle pas avoir vu en Lorraine une seule liste se présenter aux élections donc au sein du Conseil il y a forcément au moins une autre personne qui a voulu être Duc!! Si personne n'est prêt à assumer une régence c'est qu'il ne fallait pas se présenter aux ducales.
Logiquement le Duc demande leurs avis aux conseillers et comme ça a été dit il est le chef et il peut désigner. Une personne extérieure au Conseil ne peut pas prendre la suite car il ne connaîtrait aucun dossier ça n'a aucun intérêt.

En effet il n'est pas obligatoire je pense de prévenir l'Empereur et le Roy, ça tombe sous le sens : le Régent préviendra puis ira prêter allégeances mais inutile de faire un article pour cela.

Pour le retour je ne vois pas l'utilité de faire des cas particuliers. Pour moi le terme "démis" signifie que c'est suite à une absence non prévue : on ne se démet pas tout seul de ses fonctions. Le Duc a prévenu qu'il serait absent 10 jours et il respecte cette durée et bien c'est parfait il n'y a pas besoin de voter. S'il revient avant le délai inutile non plus. De toute façon tout devra être annoncé au peuple.

Je ne pense pas non plus qu'il soit nécessaire de préciser que le Duc devra faire une annonce au peuple pour donner ses choix. Le Duc a le droit de gouverner comme il le veut... Si on devait énumérer tout ce qu'un Duc doit publier!! Pourquoi pas obliger le Duc a fait un rapport toutes les semaines aussi? S'il n'y a plus aucune liberté dans la gouvernance à quoi cela sert-il de faire des élections et des programmes?

Pour ce qui est du choix du régent, je me plierais à la majorité bien qu'un conseiller forcé à la régence ne fera surement pas du bon travail.

Je suis d'accord avec Constance en ce qui concerne le vote pour retour, je n'avais pas fait attention au mot "démit".

Par contre, là ou je ne suis pas d'accord avec Constance, c'est dans l'annonce au peuple. Si le peuple est en droit de savoir une chose, c'est bien de qui vas le diriger ! Ca tombe sous le sens.

Maintenant, une toute autre chose, la période d'intendance, je serais d'accord de la monter à 10 jours. En effet, dans les textes de la HI, le régent d'une province qui donc peut bénéficier d'une baronnie à 30 jours et d'une vicomté à 43 jours est mis en place après 10 jours d'absence de la part du duc. Donc ça fait trois jours de décalage par rapport à la mise en place de notre régence, et le régent devra donc assurer 33 jours pour une baronnie et 46 jours pour une vicomté. Ce n'est vraiment rien du tout mais je pense que s'accorder avec les édits héraldiques, ça ne coûte rien.

Je suis d'accord sur le fait que le régent doit être désigné au sein du Conseil. Un vote à la majorité simple devant permettre de le désigner.

Effectivement le terme "démis" utilisé n'est pas approprié. On pourrait écrire :

Citation :

Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue

Je suis effectivement favorable à la formulation proposée :

Citation :

Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncé au peuple ainsi qu'à la noblesse lorraine.

Je laisserais l'article 4 initial car il me semble normal que le Roy (et peut-être l'Empereur) soit informé au plus tôt de la situation dans un tel cas de figure.

Noa sauf erreur de ma part la Régence commence bien au bout de 10 jours car "Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après trois jours."
Si le Duc est absent 3 jours sans prévenir il y a mise en place de l'Intendant puis après à nouveau 7 jours c'est la Régence donc ça fait bien après 10 jours d'absence du Duc.

Héhé oui, toutes mes excuses. Donc :

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.

La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.


De la mise en place de la Régence

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers expérimentés un Intendant et éventuel Régent. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncé au peuple ainsi qu'à la noblesse Lorraine.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, l'Intendant du Conseil devient Régent de Lorraine.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue et qui redemande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au nouveau Régent.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

[/quote]

personnellement je n'ai rien a dire ni a ajouté

palogar a écrit:

Rendre quelque chose obligatoire pour le Duc dans une loi est anti constitutionnel (enfin à mon avis).

J'ai jeté un coup d’œil à la Constitution, mais je n'ai rien vu à ce sujet..
Sur le principe, rendre quelque chose obligatoire pour le Duc peut paraitre anti constitutionnel. Cependant, l'obliger à nommer un Intendant/régent est une mesure de prudence que chaque Duc devrait prendre, et si nous faisons ainsi, nous évitons au Conseil Ducal un cafouillage et une énorme perte de temps si le Duc s'absente sans prévenir.
S'il n'y a pas d'autres avis, je mettrais au vote ce soir.


Version finale :

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.

La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.


De la mise en place de la Régence

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers un Intendant. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncé au peuple ainsi qu'à la noblesse Lorraine.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, l'Intendant du Conseil devient Régent de Lorraine.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêter serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue et qui demande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au nouveau Régent.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

J'avoue que moi je m'y perds dans tous ces retours en arrière.

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un Conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.

La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.


De la mise en place de la Régence

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les Conseillers un Intendant. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncée au peuple ainsi qu'à la noblesse lorraine.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le Conseil et déclarer la période d'Intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours d'absence.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le Conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, l'Intendant du Conseil devient Régent de Lorraine.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêter serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur. Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue et qui demande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au nouveau Régent à celui-ci.
(=> Je n'ai pas trop le double emploi du mot Régent dans la même phrase)
Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Je me demande si dans un texte de loi on ne doit pas uniquement écrire au présent. Ca me semble étrange l'utilisation du futur à la fin.
La logique est-elle suffisante ou est-ce qu'on doit préciser qu'un Duc qui a prévu son absence revient sans aucun vote.

Exact, et je suis d'accord avec vous. L'emploi du présent est beaucoup plus logique.
Merci pour les petites corrections, j'ai tout remis en forme :

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un Conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.

La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.


De la mise en place de la Régence

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les Conseillers un Intendant. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal, et annoncée au peuple ainsi qu'à la noblesse lorraine.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le Conseil et déclarer la période d'Intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours d'absence.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le Conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, l'Intendant du Conseil devient Régent de Lorraine.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêter serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur. Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue et qui demande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste à celui-ci.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuse perd de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'expose à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Cet article me gène :

Citation :

Article 1 : Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue et qui demande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Si le Conseil vote la fin de la Régence, je ne vois pas pourquoi il ne pourrait plus être considéré de nouveau comme le Duc en exercice...

en quoi cela est il si dur que cela

La place de duc on la choisis. A partir du moment ou on est elu faut assumer pleinement son poste avec les avantage et les inconvenient. Faut pas ce présenter a ce poste si on sais avoir des imprévu ou si on est pas apte.

C'est une place qui demande pas mal de temps et d'investissement rien ne sert de la prendre a la légère. Je pense pas qu'elle soit si dure. Si le probleme n'est pas prévisible alors on réitère la prochaine fois a ce poste mais dans le cas contraire on assume

Alors moi j'avoue que j'ai des lacunes sur ces termes.
Pourquoi ne pas demander conseil sur cette partie à notre Héraut qui est aussi Conseillère?
J'aimerai comprendre ce que cela implique d'être Régent au lieu de Duc.