Bonjour,

Je leur est dis qu'il pouvait rester en Lorraine le temps de leur procès .
Qu'ils leur sera accorder le LP le temps qu'ils serons en procès..
Je vois pas ou il y a le souci ?Normal j'ai envoyé tout les courriers à tous les arrivant pour les Lp

je vous demande pardons sieur ersinn, de ne pas m'occuper de ce détail..

ce détail a une grande importance vu que les procès sont pour le moment caduc sauf si le procureur arrive a trouver et a mettre une preuve en évidence.

N'oubliez point sieur ersinn que je régit ce tribunal en tant que juge. Et donner une lettre demandant de quitter la lorraine déant les 48h à une personne qui sait
domicilier a Toul avant la fermeture des frontières est un peut un manque de professionnalisme qui pourrais faire perdre un procès.

Citation :

Charte du juge
De la définition du rôle institutionnel du Juge


Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

Article 2: Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

Article 3: Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

Article 4: Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminé.

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.



Du rôle adminsitratif du juge


Article 7: Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

Article 8: Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

Article 9: En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

Article 10: Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

Article 11: En accord avec le Conseil Ducal, le juge est responsable de la nomination d'un greffier, qui aura à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

Article 12: Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.

Citation :

Loi Institutionnelle: De la fermeture des frontières, et de la limitation de la liberté de circulation

Article 1 :
Par décision du Duc de Lorraine, après consultation du conseil Ducal, selon le cadre définit par l'article XXIV du Titre III de la constitution, la fermeture des frontières et la limitation de la libre circulation peut être décrétée afin de se protéger contre une attaque illégale d'une puissance extérieure ou de brigands.

Article 2 :
Ainsi, la procure disposera des outils juridiques attenants à la dite fermeture des frontières, à savoir que toute personne pénétrant illégalement et illégitimement sur le territoire Lorrain tout le temps où la présente loi est en vigueur par décret de mise en application effective, pourra être poursuivie devant les tribunaux. [en respectant toujours la charte du juge HRP des admins attenante à la justice IG]

Sir Philibert, Nous leur laisserons le droit de rester en Lorraine uniquement le temps du procès. Je crois que pour cela, c'est réglé.

Quand à la supposée caducité des procès contre des brigands qui je le rappelle on volé la Lorraine, ont pillé une mairie, et ont mis dans la misère un nombre conséquent de Lorrain. Je ne suis pas d'accord.

Ne tombez pas dans leurs pièges, Toul entier est témoin, vous pourrez interroger n'importe qui. Ce serait une insulte au peuple que de les dire innocent.
Alors voilà, vous avez assez de preuve, les lances communes, les déplacements communs, le témoignage du maire et des Toulois, les rachats des marchandises, les mandats qui leurs ont été fait.

Eux qu'est ce qu'ils ont ? Rien. Ils menacent juste, ils menacent continuellement, ils menacent notre juge, ils menacent la Lorraine ! Ils accusent l'intégrité de l'a Lorraine, rien que pour cela, ils sont condamnable. Nos armée ne permettent pas de leurs trancher la gorge, permettez alors à la Lorraine de les punir. Ne montrez pas une Lorraine peureuse, une Lorraine faible devant le bandit.

Idiot comme ils sont, je vous rappelle même que l'un à dénoncé l'autre en disant avoir vue Xangar discuter avec Oliver.

Toutes les preuves sont là, vous le dîtes vous même, c'est vous le gardien de la justice, pas eux. Tous leurs arguments sont réfutables. N'amenez pas la Lorraine dans une parodie de justice, ne protégez pas des vilains par ce qu'ils nient. Ils s'en remettent à l'attaque ad hominem pour pouvoir se protéger, analysez leurs arguments vous comprendrez. Ils essaient de détourner l'attention du juge et du procureur pour qu'on les prennes en victime et éviter qu'on juge les faits. Non, eux sont les accusé, la victime est le peuple Lorrain.

Leurs manoeuvres dans ces procès sont perfides et sales, ne laissez pas la moisissure faire gangrène à la vraie justice !

bien pour démèler un peut ersinn le hrp reste le hrp je n'ai pas besoin de photo comme preuve
tu crois qu'il suffit de pointer du doigts quelqu'un pour dire il est coupable et en procès??

Citation :

Votre honneur je viens porter devant vous les faits suivants :

Le présumé accusé zantares est accusé de s'etre revolté la nuit du 12 au 13 juin 1460 pour prendre la mairie de Toul, ce qui a été un succès. Les miliciens l'ont reconnus lors de leur défense.

Fiche de l'accusé:

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Zantares

Je rappel au présumé accusé que :

Citation:
Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.



Le présumé accusé pourra se faire assister par un avocat comme le prévoit la loi:

Citation:
Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.



Toutes les lois sont consultables ici:

Citation:
https://casteldenancy.forumpro.fr/t14289-codex-judiciaire-de-lorraine-1459

_________________

voila la plaidoirie ou est la preuve? un témoignage, une reconstitution des faits, une description de la personne???

je ne vois rien dans cela.
ersinn c'est purement rp alors laisse ton hrp de coté

Si les screens sont interdit et je l'entend bien comme cela car je suis le premier a le dire il faut trouver quelque chose ... et non des fantaisies. j'ai déja perdu un procès pour n'avoir donner que peut de preuve ou mal donner les lois. Un avocat vous en ferait qu'une bouchée de cette plaidoirie. voila ce que je veux dire. Je suis la pour juger et sans preuve je ne sais rien faire.

demander a un ignorant qui est notre duc, il vous répondra qu'il n'est pas devin au tribunal c'est pareil, le procureur apporte les faits et les preuves et le juges rends sont verdict avec ce que le procureur a apporter. Si vous ne donnez rien au procureur le procès est perdu, vous pouvez me parler des gens qui l'on vu moi si je ne l'ai entend pas au tribunal je n'en prend pas compte comme preuve.

S'il vous plait Sir Philibert, restez intelligible, l'ère des pet et la hache de aire paie restent des notions totalement inconnus. Idem pour les scrinnes.

Je conclus d'une part une chose : il faut réformer la méthode des procès actuels.

Pour ceux qui est des preuves, j'en ai mit dans le bureau du procureur, je vais en rajouter si nécessaire.

J'entends bien ce que veux dire notre Juge, et je partage son avis, il ne parle pas vraiment du Jugement qu'il va rendre, mais à mon avis il demande des dossiers qui tiennent la route, il doit lui même se protèger pour ne pas se retrouver en proces comme le dit notre loi, et pour avoir été Juge je sais oh combien cela est important de rendre un verdict sur un dossier en béton.

Il faut maintenant appeller des témoins à la barre ( Le maire sieur Swift, Xangar, Clemen le maréchaux etc... ). La position de notre Juge n'est pas facile, car des vices de procedure sont très facile à trouver et ceci dans n'importe quelle affaire.

Aujourd'hui il faut des réquisitoires riches en preuves, tenue vestimentaire, déscription de la personne, témoignages etc...

Que Justice soit rendue !

Je reste à la disposition bien entendu de la Justice, Dame le procureur sait qu'elle peut me demander à tout moment de l'aide, car tout le monde à commencé un jour, moi même je rame en tant que CAM ...

Je me joint dans l'idée de Fée, bien du monde à Toul ont dû croiser l'accuser alors qu'il était encore dans la mairie donc plus il y aura de témoins plus cela fera des preuves, je sais que je ne vous apprend rien. Et puis nous avons aussi des rapports que nous établissons quand nous contrôlons les arrivées et départs de la ville.

Certes un dossier léger par faute de preuve n'aura pas assez de poids pour l'accuser donc il faut chercher la moindre petite chose qui puisse faire basculer la balance de notre côté.

[ Hep les ptits loups doucement côté Hrp sinon on va se faire taper sur les doigts ...]

[Bien vu, jd Amelliane. Merci de ne pas avoir suivi en HRP. Au prochain écart, on tape. Et attention, on surveille de près.
Bon jeu.
{M}]

Les preuves nécessaires seront apportés.
Je rajoute aussi qu'il est pas très difficile de demander à l'accusé ce qu'il a fait dans la nuit ou Toul a été pris et de le prouver, à l'aide d'une gravure ou de quelconque autre procédé.

La gravure (=screen bien entendu) est surement le meilleur moyen qu'on ai aujourd'hui pour prouver un fait, bien qu'il ne soit je répète pas le seul.
Et un alibi, c'est la première chose qu'on regarde pour juger un homme.
Je dis ça, je dis rien.

Mais je vous concède un point, la façon dont les réquisitoires sont fait n'est pas bonne.