Que souhaitez-vous travailler?

Alors voilà, on a terminé tout le travail "prioritaire". Je vous remercie tous pour votre travail acharné. On peut enfin se reposer un petit peu. Pour la suite, je vous propose quelques sujets et je vous laisser choisir ce que vous souhaitez retravailler. Le CD ne m'a pas transmis de dossiers, donc on est libre de travailler sur ce que l'on souhaite pour le moment. Si la liste que je vous fait ne vous convient pas ou que vous avez d'autres envies, n'hésitez pas à proposer. La liste que je vous dépose là n'est absolument pas prioriaire du point de vue du CD. Vous pouvez aussi aller jeter un oeil du côté des dossiers à traiter si vous avez besoins d'inspiration, ou alors du côté de la Grande Galerie.

Citation :: Loi Martiale
Loi sur la Régence
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux
L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.)
Charte des Mandatés
Charte du Juge

Je vous laisse faire vos propositions. Si jamais, la loi martiale est déjà en cours, mais on risque de tout reprendre à zéro si vous voulez la retravailler, et reprendre point par point, comme on l'a fait pour les "gros dossiers".

Je me permets de vous mettre à jour sur un point que vous pourrez rayer sous peu de votre liste. La charte de la SCD nécessitait des changements majeurs qui relevaient de prise de décision du CD et est donc très avancée de notre côté. Toutefois, ce faisant, il faudrait que la charte des mandatés soient revue puisque liée à celle de la SCD.

Personnellement, j'aimerais que la loi sur les devoirs municipaux soient revus suite à certains commentaires de conseillers ducaux mais j'attend un consensus ou une directive avant de le confier officiellement à l'AD.

Je tiens à préciser qu'il s'agit de mon opinion personnelle et non de l'avis du CD.

Citation :: Loi Martiale
Loi sur la Régence
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux
L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.)
Charte des Mandatés
Charte du Juge

Nous n'avions pas commencé la LOI MARTIALE ?

A vrai dire, pour ma part, je pensais qu'il fallait revoir en urgence certains alinéas de notre constitution, avec ces 6 villes, Verdun et St Dié, toujours présentes, en reconnaissance communautaire Lorraine et la notion de citoyenneté en Lorraine ?
Mais peut-être que le CD s'en occupe, dame Jade, et n'a pas besoin, de l'AD pour se faire ? (sourires*)
Quand à revoir la Charte des Mandatés, il nous faut attendre, si j'ai bien compris la Charte de la S.C.D. ?
Donc, nous sommes en villégiature bien méritée ?

La constitution n'est pas travaillée au CD, donc reste à faire mais le CC est en dormance...
La charte des mandatés peut être travaillée, c'est qu'elle est mentionnée dans celle de la SCD, donc s'y on s'y réfère, aussi bien que les deux documents soient à jour. J'ai l'air de quelqu'un qu'y se repose ?

sourit à Flores, en se disant que plusieurs aimeraient bien qu'elle le fasse !

Excusez la "brutalité" de mes réponses, mais j'ai malheureusement que peu de temps je vais donc à l'essentiel.

Concernant la loi martiale, on en a déjà parlé et pour le moment on la laissée de côté parce que ca n'avancait pas. Quand on s'y remettra, on reprendra chapitre par chapitre, comme les derniers textes qu'on a fait, et on repartira de zéro. On fera en sorte que ca avance cette fois-ci. Je veux cependant forcer personne à reprendre encore ce sujet, et je vous ai donc laissé le choix de ce qui vous intéresse. Donc si vous le souhaitez, faites le savoir simplement.

Ensuite, pour la Constitution, on ne touche pas, parce qu'il n'y a plus de Conseil Constitutionnel opperationnel pour le moment, et pour une durée indeterminée. Donc impossible de toucher. On n'a même pas le droit de commencer à la travailler pour prendre de l'avance... Donc voilà. Mais il y a effectivement des chapitres à revoir urgemment, dont le chapitre concernant la citoyenneté qui pose un gros problème.

Pour ce qui concerne la charte de la SCD et la charte des mandatés, si le CD a déjà commencé a travailler dessus, c'est mieux que le CD le termine tout seul, puisque nous ne sommes pas au courant des sujets qui posaient problème, ce qui a été discuté, etc. De plus, cette partie concerne beaucoup les maires, qui malheureusement ne s'investissent que trop rarement à l'AD. Et rares sont les autres qui connaissent suffisement le sujet pour le travailler... Donc assez délicat pour l'AD à mon sens. Ou alors je demanderai au CD de venir participer aux débats. Si non il nous sera pratiquement impossible de faire avancer les choses.

Donc je répète, que souhaitez-vous travailler? Moi j'ai une préférence pour la Régence, parce que ca a un rapport avec la loi sur la légitimité des révoltes, et on pourrait y inclure un passage pour la régence des autres institutions aussi. Par exemple, si le président de l'AD se fait virer ou qu'il démissionne, qui prendra sa place, avec quels droits, devoirs, etc. Il en va de meme pour la Chancellerie et les autres institutions. Bref, je suis pas sure d'être très claire....

Je ne vois pas ce qui empêche l'AD de travailler sur la Constitution. L'AD n'a pas pouvoir pour modifier la Constitution bien évidemment, mais rien n'empêche de travailler le sujet et de soumettre nos réflexions à qui de droit le moment venu.
Cela pour Dame Flores si elle souhaite animer ce débat, avec votre accord Mme la Présidente bien entendu.

Sinon, pour revenir à la question que vous nous posiez, je n'ai pas de préférence pour ma part. j’essaierai de contribuer au mieux (de mes possibilités) quelque soit le sujet.

Hum c'est bizarre ce que tu dis Palogar. J'avais demandé je sais plus quand, si on pouvait quand même travailler sur la Constitution, sans rien changer officiellement, et la réponse que j'ai eue c'est "non, on ne peut absolument pas toucher la Constitution même sans rien faire d'officiel, si le CC n'a pas donné son accord... Mais je me renseignerai encore alors, et dans ce cas on pourra commencer avec la citoyenneté si vous voulez bien.

Ensuite, si quelqun veut animer une discussion je n'y vois absolument aucun inconvénien. Je ne me considère absolument pas supérieur aux membres de l'AD. Mon rôle est juste de trancher en cas de besoins, organiser les votes et deux ou trois petites choses techniques, mais je ne suis nullement supérieure. Les inititatives sont toujours les bienvenues vous savez bien.

Pour ma part, je voulais dire précédemment que je n'avais pas de préférence , je pensais simplement qu'il y avait certaines urgences.

En ce qui concerne la Charte des Mandatés, apparemment touchant de près la charte de la SCD discutée et validée par le CD, je suivrais Dame Catha et aurait tendance à penser la même chose, nous serons confrontés certainement à des questions qui ont été discutées au CD.

Pour moi certains alinéas de la Constitution, la vitrine de notre Duché, sont à revoir, et ce, si on le peut.

Quoique vous choisissiez, je me plierai aux directives des travaux, nous sommes une dizaine, incluant les 4 maires, et réellement une poignée pour travailler sur ces refontes, le mieux est de rester groupés.

je n'ai pas de préférence non plus, il serait peut être bon de poser la question "aux instances dirigeantes", savoir quelles sont leurs priorités.

La Duchesse a identifié des sujets pour l'Assemblée Ducale

sortant un parchemin avec des notes, elle le lut à haute voix

Floche a écrit:: Sinon voici quelques textes à revoir ou supprimer selon...

Assemblee-des-tribunsAssemblée des Tribuns

J’ai bien essayé, un peu, de relancer cette institution lors du mandat précédent … mais il semble que ce soit sans succès une fois de plus. Je crois que les tribuns ont un poste essentiellement local et que l’idée même d’entraide ne les touche pas. Peut être que l'on devrait nommer un des conseillers responsable de cela, ou le supprimer ?

L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences

Nous devrions rappeler au CCL cette possibilité
Mais aussi, Bambou, je crois que cela touche le recteur de l’université. le rang de Chevalier touche les érudit ... et un grand nombre d'entre eux parmi les anciens pourraient l'avoir.
Peut être devrions-nous aider à une remise en vigueur de cette distinction.

Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur :

?????? quid de ceci ? est-ce encore nécessaire ou pourrions-nous inclure ce qui est encore utile dans un autre texte.

Loi sur l'accession des Charges

N’est plus en adéquation avec la loi d’éligibilité votée il y a peu

Voilà un travail non exhaustif de réflexion et remise en ordre dont nous pourrions charger l'AD ...

Nous pourrions aussi les charger d'une réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie. En effet il faudrait trouver un système qui permette une lecture aisée tout en ne supprimant pas totalement l'historique, et l'évolution des lois. Les amendements successifs rendent cette lecture imbuvable pour les spécialiste et tout à fait rébarbative pour la plus part des usagers.

J'ai également proposé la charte des mandatés, ce sujet pourrait être abordé dès que nous aurons voté la charte de la SCD. Je pourrai participer avec vous, tel que discuté avec la Duchesse, elle souhaite voir une simplification pour couvrir les divers types de mandats et non seulement les MA ducaux.

Je vais à nouveau rappelez aux conseillers le chemin vers l'hémicyle...

Personnellement l'examen de la charte des mandatés est pour moi une priorité.
Égoïstement peu être,mais je suis actuellement MA mandaté par Toul et sur la route.
Mais j'aspire à le faire pour le duché.

Je pense aussi à la recherche de PL pour les N4 qui sont nécessaires à leurs évolutions,vu le prestige de notre duché.

Je pense aussi qu'il faudra inclure les ambassadeurs dans cette charte,si examen,car ils ont aussi un rôle commercial et les MA Doivent être en relation permanente avec eux.

D'autre part je suis contre la suppression de l'assemblée des tribuns. Les tribuns actuels ne se sentent peu etre pas concernés ,mais qui sait si les futurs ne seront pas plus motivés.

En fait, les 5 sujets proposés sont ceux du CD, ils devront donc être étudiés au cours de ce mandat de même que celui de la transcription de nos textes législatifs en Grande Galerie. Je rejoins toutefois Roseau que la charte des mandatés devrait être abordée rapidement.

Excusez-moi Jade, mais la Duchesse n'a rien dit au sujet de la loi martiale et de la Régence? Si non, bah ca va pour moi, on prendra les sujets que vous avez proposés. J'espère qu'on aura un taux de participation un peu plus élevé.

Non, rien à ce sujet mais si vous le souhaitez, je peux les suggérer au Conseil Ducal et vous revenir.

Oui s'il vous plait. Il me semble que ce sont deux sujets à revoir rapidement. On a vu les problèmes qu'il y a eu lors de la Régence d'Elisette... Il faudrait éviter que ca ne se reproduise. Et pour la loi martiale, il y a pas mal de choses à revoir également. Elle avait été revue sous le mandat de Ludwig Von Frayner, mais il reste encore des points qui méritent éclaircissement à mon sens.

J'ai transmis la demande de l'AD au CD, je vous informerai dès que j'ai la réponse.

Pour te répondre Catha, quant à la modification de la Constitution.

L'AD n'a effectivement aucune prérogative sur ce sujet. Mais cela ne nous empêche pas de réfléchir à des modifications et à les proposer aux instances qui ont le pouvoir de modifier la Constitution :

Citation :: IIème Alinéa : De la modification de la Constitution

Article 1.1.2.1 : Le Conseil Ducal en la personne du Duc peut proposer une modification de la Constitution. Cependant, il devra faire preuve de courtoisie et établir son projet en collaboration avec le Conseil Constitutionnel et plus généralement les lorrains, au risque d’être considéré comme particulièrement vulgaire.

Article 1.1.2.2 : Cette Constitution peut être modifiée sur vote du Conseil Ducal ET du Conseil Constitutionnel aux trois quarts. Une modification ne peut être valable uniquement si les deux assemblées se sont exprimées en sa faveur.

Toute réflexion est toujours bonne à prendre.

Merci Palogar. J'avoue ne pas avoir eu le temps de me pencher sur la question avec insistance. On pourra alors revoir la partie sur la citoyenneté lorraine. Mais rien ne presse puisque de toute façon le CC est hors service puisque manque de monde. Je propose donc qu'on commence par s'occuper des propositions du CD, et ensuite se tourner vers les parties de la Constitution qui posent problème.

Les propositions sont toujours les bienvenues d'ailleurs, même si on a du travail à faire pour le moment.

Bonjour à vous,

Jade a transmis au CD le fait que vous souhaitiez regarder les textes sur la Loi Martiale et la régence, ce sont deux textes qui m'intéresse beaucoup, et je voulais savoir avant d'étudier cela de savoir ce qui vous dérangez à première vu dans ces textes.

Bonjour Niconoss et merci d'être passé. Concernant la Loi Martiale, le sujet est en suspent. Tu peux déjà aller voir ce qui a été dit. Si nous pouvons le retravailler, nous reprendrons tout depuis le début parce que ca coince un petit peu, et nous irons chapitre par chapitre pour plus de clareté.

Pour la Régence,nous avons vu avec Elisette que la loi n'était pas tout à fait au point... Il faudrait peut-être la clarifier, et éventuellement mettre l'obligation au Duc de nommer un régent "au cas où..." Ca permettrait de gagner du temps en cas de problème, et ca empecherait que toutes les institutions soient bloquées comme sous le mandat de Sebastien de Belrupt. Voilà en gros ce que j'avais pensé, mais ce n'est que mon avis personnel et aucunement l'avis de l'Assemblée Ducale.

D'accord, demain j'essayerais de prendre une minute pour relire ces textes et donner ma pensée quand a tes interrogations

Tout d'abord, la Loi relative au brigandage dont l'abolissement avait été votée à l'AD et non au CD est désormais réglée, le vote a eu lieu, l'annonce faite et la loi est donc désormais sous les lois caduques en Grande Galerie. Le statut des dossiers à traiter peut donc être mis à jour.

Ensuite, le Conseil Ducal souhaite que l'AD se penche sur le Bureau de Gestion Territoriale et se prononcer si on doit l'abolir ou non. Cela devrait être un débat très court.

C'est quoi cette histoire de BGT encore? Ca non plus ca n'existe plus... Est-ce nécessaire de nous le faire passer? On va devoir ouvrir une salle pour dire qu'on doit le supprimer, et après voter et ensuite renvoyer le résultat des votes au CD qui devra à son tour voter pour sa suppression... N'est-il pas possible que vous votiez directement?

C'est fait et nous n'avons pas le 3/4 vu qu'il s'agit d'un vote du conseil ducal uniquement. Il faut donc le vote de l'AD.

Ok alors on s'y met

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