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 Que souhaitez-vous travailler?

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Jade
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Juil 2011 - 4:33

Voici les mises à jour

Citation :
Travail terminé par l'AD, transmis au CD

Charte concernant la Chancellerie : A modifier (en discussion au CD voté au CD et mis en GG)
Loi cadre sur la légitimité des révoltes : A modifier (en discussion au CD)
Loi sur l'Éligibilité Lorraine : A modifier (voté par le CD et mis en GG)
Le parlement (institution) : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Porte-Parole du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Président du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Grille des peines contre les récidivistes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur la Justice Accélérée : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi cadre sur le Cumul de mandats : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi relative au brigandage : A supprimer (aucun vote trouvé, loi toujours en vigueur, en discussion au CD voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Loi sur l'accès des archives : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi sur l'Accession des Charges : Maintenu comme Loi, sans modification
Décret du patriotisme lorrain : A modifier (vote en attente de confirmation de légalité par le CC)
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Jade
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeDim 3 Juil 2011 - 19:59

Nouvelles mises à jour

Citation :
Travail terminé par l'AD, transmis au CD

Charte concernant la Chancellerie : A modifier (en discussion au CD voté au CD et mis en GG)
Loi cadre sur la légitimité des révoltes : A modifier (en discussion au CD voté au CD et mis en GG)
Loi sur l'Éligibilité Lorraine : A modifier (voté par le CD et mis en GG)
Le parlement (institution) : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Porte-Parole du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Président du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Grille des peines contre les récidivistes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur la Justice Accélérée : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi cadre sur le Cumul de mandats : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi relative au brigandage : A supprimer (aucun vote trouvé, loi toujours en vigueur, en discussion au CD voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Loi sur l'accès des archives : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi sur l'Accession des Charges : Maintenu comme Loi, sans modification
Décret du patriotisme lorrain : A modifier (vote en attente de confirmation de légalité par le CC)

Il ne reste que le Décret du patriotisme lorrain dans cette liste à régler par le CD

Citation :
A traiter

LOIS
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires
Loi sur la Régence
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux

INSTITUTIONS
Assemblée Ducale
De la Commission Paritaire Extraordinaire
De la Cour Martiale
Des Conseillers spéciaux.
Du bureau de gestion territoriale (en discussion à l'AD tel que demandé par le CD)
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
Le Conseil Culturel Lorrain

CHARTES
Charte de l'École de la prévôté
Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Juges d'Application des Peines.
Charte du bailli (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Connétable
Charte du Conseiller à la Culture (abolie le 3 juillet par le CD)
Charte du Juge
Charte du Percepteur d'impôts
Charte du porte parole
Charte du Prévôt des Maréchaux
Charte du Procureur
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux
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Jade
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 4 Aoû 2011 - 13:28

Je mets les mises à jour afin d'aider Ellebasi

Citation :
Travail terminé par l'AD, transmis au CD

Charte concernant la Chancellerie : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi cadre sur la légitimité des révoltes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur l'Éligibilité Lorraine : A modifier (voté par le CD et mis en GG)
Le parlement (institution) : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Porte-Parole du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Président du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Grille des peines contre les récidivistes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur la Justice Accélérée : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi cadre sur le Cumul de mandats : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi relative au brigandage : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Loi sur l'accès des archives : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi sur l'Accession des Charges : Maintenu comme Loi, sans modification (voir note plus bas)
Décret du patriotisme lorrain : A modifier (voté et affiché près du Cénotaphe car non considéré comme un décret)

Tous les dossiers de cette liste ont été réglés par le CD

Les dossiers transmis à l'AD par le CD


Citation :
- Assemblée des Tribuns : débat à relancer
- Bureau Gestion Territoriale : vote non clair de l'AD, majorité simple du CD, le vote n'est pas concluant
- L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences : débat à relancer
- Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur : vote de l'AD et du CD pour sa suppression, aboli
- Loi sur l'accession des Charges : vote de l'AD pour son maintien, vote du CD pour sa suppression au 3/4 des votants, aboli
- Charte des mandatés : débat à relancer
- Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie : aucun débat lancé

L'AD a demandé les priorité pour se prononcer également sur la loi martiale et la loi sur la Régence mais il n'y avait eu aucune réponse du CD, les conseillers ne s'étant pas exprimés sur le sujet. Pour ma part, j'aimerais voir les dossiers en cours terminés, puis après la loi sur la Régence. Je vais regarder pour la loi martiale à savoir s'il y a un sujet plus prioritaire.


Citation :
A traiter

LOIS
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires (à intégrer à la loi sur les devoirs municipaux)
Loi sur la Régence
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux (en discussion au CD)

INSTITUTIONS
Assemblée Ducale
De la Commission Paritaire Extraordinaire
De la Cour Martiale
Des Conseillers spéciaux.
Du bureau de gestion territoriale (vote non concluant, sujet abandonné)
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
Le Conseil Culturel Lorrain

CHARTES
Charte de l'École de la prévôté
Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Juges d'Application des Peines.
Charte du bailli (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Connétable
Charte du Conseiller à la Culture (abolie le 3 juillet par le CD)
Charte du Juge
Charte du Percepteur d'impôts
Charte du porte parole
Charte du Prévôt des Maréchaux
Charte du Procureur
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux

J'espère que cette liste pourra aider Ellebasi
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeSam 10 Sep 2011 - 15:18

Mise à jour

Citation :
Travail terminé par l'AD, transmis au CD

Charte concernant la Chancellerie : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi cadre sur la légitimité des révoltes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur l'Éligibilité Lorraine : A modifier (voté par le CD et mis en GG)
Le parlement (institution) : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Porte-Parole du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Président du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Grille des peines contre les récidivistes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur la Justice Accélérée : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi cadre sur le Cumul de mandats : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi relative au brigandage : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Loi sur l'accès des archives : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi sur l'Accession des Charges : Maintenu comme Loi, sans modification (voir note plus bas)
Décret du patriotisme lorrain : A modifier (voté et affiché près du Cénotaphe car non considéré comme un décret)

Tous les dossiers de cette liste ont été réglés par le CD

Les dossiers transmis à l'AD par le CD, en couleur, tous ceux en attente de l'AD


Citation :
- Assemblée des Tribuns : débat à relancer
- Bureau Gestion Territoriale : vote non clair de l'AD, majorité simple du CD, le vote n'est pas concluant
- L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences : débat à relancer

- Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur : vote de l'AD et du CD pour sa suppression, aboli
- Loi sur l'accession des Charges : vote de l'AD pour son maintien, vote du CD pour sa suppression au 3/4 des votants, aboli
- Charte des mandatés : débat à relancer
- Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie : aucun débat lancé

Comme j'ai dis il y a un mois, j'aimerais voir les dossiers en cours terminés, puis après la loi sur la Régence.


Citation :
A traiter

LOIS
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires (intégré à la loi sur les devoirs municipaux)
Loi sur la Régence
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux (révisée le 22 août par le CD)

INSTITUTIONS
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De la Cour Martiale
Des Conseillers spéciaux.
Du bureau de gestion territoriale (vote non concluant, sujet abandonné)
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
Le Conseil Culturel Lorrain (en vote au CD)

CHARTES
Charte de l'École de la prévôté
Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée (en discussion au CD)
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Juges d'Application des Peines.
Charte du bailli (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Connétable
Charte du Conseiller à la Culture (abolie le 3 juillet par le CD)
Charte du Juge
Charte du Percepteur d'impôts
Charte du porte parole
Charte du Prévôt des Maréchaux
Charte du Procureur
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeMer 21 Sep 2011 - 15:10

Mise à jour

Citation :
Travail terminé par l'AD, transmis au CD

Charte concernant la Chancellerie : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi cadre sur la légitimité des révoltes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur l'Éligibilité Lorraine : A modifier (voté par le CD et mis en GG)
Le parlement (institution) : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Porte-Parole du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Charte du Président du Parlement : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Grille des peines contre les récidivistes : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi sur la Justice Accélérée : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi cadre sur le Cumul de mandats : A modifier (voté au CD et mis en GG)
Loi relative au brigandage : A supprimer (voté par le CD et mis dans les lois caduques)
Loi sur l'accès des archives : Maintenu comme Loi, sans modification
Loi sur l'Accession des Charges : Maintenu comme Loi, sans modification (voir note plus bas)
Décret du patriotisme lorrain : A modifier (voté et affiché près du Cénotaphe car non considéré comme un décret)

Tous les dossiers de cette liste ont été réglés par le CD

Les dossiers transmis à l'AD par le CD, en couleur, tous ceux en attente de l'AD


Citation :
- Assemblée des Tribuns : débat relancé
- Charte des mandatés : débat relancé en attente

- Bureau Gestion Territoriale : vote non clair de l'AD, majorité simple du CD, le vote n'est pas concluant
- L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences : débat à relancer
- Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie : aucun débat lancé

- Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur : vote de l'AD et du CD pour sa suppression, aboli
- Loi sur l'accession des Charges : vote de l'AD pour son maintien, vote du CD pour sa suppression au 3/4 des votants, aboli

Comme j'ai dis au début de mon mandat, j'aimerais voir les dossiers en cours terminés, puis après la loi sur la Régence.


Citation :
A traiter

LOIS
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires (intégré à la loi sur les devoirs municipaux)
[color=cyan]Loi sur la Régence[ debat lancer)/color]
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Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée (en cours de vote au CD)
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 15:46

En somme, Votre Grace, pratiquement tous les sujets déposés en grande Galerie sont à revoir ou presque.

Nous pouvons lancer les débats mais il faudrait quand même trouver le président ou la présidente, car je suppose qu'Ellebasi n'a pas trop de temps à s'y consacrer, ce que je comprends fort bien au vu de ses autres occupations.

la pauvre c'est un intérim qui dure, mais grand merci à elle d'être présente.



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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 16:30

Merci Barberine c'est vrais je le reconnais de pas être trop presente



Si on me dis comment m'organiser et m'être utile je le ferais

le temps que l'on trouve un président ou présidente
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 16:32

Somme toute, oui il y a beaucoup à revoir et des priorités à donner. J'avais donc repris le document qui avait été élaboré en le gardant à jour pour ne pas s'y perdre.

Comme je l'ai dis, si on pouvait finir les demandes précédentes et s'attaquer à la Loi sur la Régence, ce serait un grand pas. Ensuite, on pourrait concorder les demandes du CD et les souhaits de l'AD pour établir les prochains sujets.
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 16:38

Bon si j'ai bien comprit on commence par la régence

On ouvre un poste sur le dossier à traiter
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 16:52

sourit en voyant Ellebasi prête à mettre la main à la pâte

Oui, on pourrait le débuter. Vicomtesse, ravie que vous soyez à nouveau présente à l'AD... Ellebasi, merci de poursuivre l'intérim malgré ta lourde charge
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 16:59

Merci à toi Votre grâce de me faire confiance
Juste besoin de savoir ou commencer avec votre aide à tous
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 18:00

merci Votre Grâce, j'espère l'être un peu plus encore sous peu, si les évènements ne s'en mèlent pas.

Lançons le sujet alors.
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 19:03

Le mieux Ellebasi est d'ouvrir une pièce en y mettant le texte de loi que vous trouverez en Grande Galerie, s'il y a un souci, nous sommes là pour vous aider
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 17:35

Mise à jour

Les dossiers transmis à l'AD par le CD, en couleur, tous en cours ou en attente de l'AD


Citation :
- Assemblée des Tribuns : Vote en cours
- L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences : débat en cours
- Loi sur la Régence : débat en cours
- Charte des mandatés : débat placé en attente

- Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie : aucun débat lancé
- Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur : vote de l'AD et du CD pour sa suppression, aboli
- Loi sur l'accession des Charges : vote de l'AD pour son maintien, vote du CD pour sa suppression au 3/4 des votants, aboli
- Bureau Gestion Territoriale : vote non clair de l'AD, majorité simple du CD, le vote n'est pas concluant

La loi martiale est un sujet débuté par l'AD

Citation :
A traiter

LOIS
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires (intégré à la loi sur les devoirs municipaux)
Loi sur la Régence (débat lancé)
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux (révisée le 22 août par le CD)

INSTITUTIONS
Assemblée Ducale
De la Commission Paritaire Extraordinaire
De la Cour Martiale
Des Conseillers spéciaux.
Du bureau de gestion territoriale (vote non concluant, sujet abandonné)
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
Le Conseil Culturel Lorrain (révisée le 12 septembre par le CD)

CHARTES
Charte de l'École de la prévôté
Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée (révisée le 24 septembre par le CD)
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Juges d'Application des Peines.
Charte du bailli (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Connétable
Charte du Conseiller à la Culture (abolie le 3 juillet par le CD)
Charte du Juge
Charte du Percepteur d'impôts
Charte du porte parole
Charte du Prévôt des Maréchaux
Charte du Procureur
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux


Je suggère les sujets suivants aux membres de l'Assemblée Ducale pour les prochains débats ;
- Droits et devoirs des Conseillers Ducaux
- Des Conseillers spéciaux
- De la Commission Paritaire Extraordinaire
- Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
- Loi sur le fer et la pierre

Bien sûr, les membres sont libres d'en proposer à cette liste. Par la suite, au début du prochain mandat, le nouveau Régnant pourra établir les priorités.
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 18:49

j'aurai bien aimé aussi qu'on commence à réfléchir sur la réorganisation en grande Galerie.

on en parle depuis longtemps mais le débat n'a jamais été lancé et ce n'est pas toujours facile de s'y retrouver pour un villageois qui veut se tenir au courant.
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Jade
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 17:45

Ellebasi a lancé le sujet. Personne d'autres ne se prononcent sur ce que vous aimeriez travailler ? C'est dommage car après c'est le conseil ducal qui décide au lieu de le faire de façon conviviale.
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Barberine
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 18:05

Je suis bien d'accord votre Grace, mais si vous avez remarqué nous sommes très peu à intervenir ici, alors prenons 2 ou 3 sujets à la fois, pas plus
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 18:15

Oui je suis en accord, j'en ai proposé 5

Citation :
- Droits et devoirs des Conseillers Ducaux
- Des Conseillers spéciaux
- De la Commission Paritaire Extraordinaire
- Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
- Loi sur le fer et la pierre

Les deux premiers me tiennent davantage à coeur mais je suis ouverte, peux-être nous donner votre opinion Vicomtesse, cela pourrait encourager d'autres membres ?
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ellebasi
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Oct 2011 - 6:55

Oui prenons deux sujet par proposition plutôt que beaucoup comme la dis Barberine nous somme tres peu à débattre ..

Pourquoi pas commencer par les deux premier de la liste que tu nous à proposer .



Citation:
- Droits et devoirs des Conseillers Ducaux
- Des Conseillers spéciaux
- De la Commission Paritaire Extraordinaire
- Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
- Loi sur le fer et la pierre
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Oct 2011 - 3:39

D'accord Ellebasi, se sera donc ces deux-là mais seulement lorsqu'on un prochain sujet sera terminé. Voici la mise à jour

Les dossiers transmis à l'AD par le CD, en cyan ceux en attente du CD, en jaune ceux en cours à l'AD


Citation :
- Assemblée des Tribuns : Vote de l'AD complété, en vote au CD
- Loi sur la Régence : Vote de l'AD complété, en vote au CD

- L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences : débat en cours
- Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie : débat en cours
- Charte des mandatés : débat placé en attente

- Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur : vote de l'AD et du CD pour sa suppression, aboli
- Loi sur l'accession des Charges : vote de l'AD pour son maintien, vote du CD pour sa suppression au 3/4 des votants, aboli
- Bureau Gestion Territoriale : vote non clair de l'AD, majorité simple du CD, le vote n'est pas concluant

La loi martiale : débat en cours

Citation :
A traiter

LOIS
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires (intégré à la loi sur les devoirs municipaux)
Loi sur la Régence] (vote en cours au CD)
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux (révisée le 22 août par le CD)

INSTITUTIONS
Assemblée Ducale
De la Commission Paritaire Extraordinaire
De la Cour Martiale
Des Conseillers spéciaux (second sujet à aborder)
Du bureau de gestion territoriale (vote non concluant, sujet abandonné)
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
Le Conseil Culturel Lorrain (révisée le 12 septembre par le CD)

CHARTES
Charte de l'École de la prévôté
Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée (révisée le 24 septembre par le CD)
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Juges d'Application des Peines.
Charte du bailli (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Connétable
Charte du Conseiller à la Culture (abolie le 3 juillet par le CD)
Charte du Juge
Charte du Percepteur d'impôts
Charte du porte parole
Charte du Prévôt des Maréchaux
Charte du Procureur
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux (prochain sujet à aborder)
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeMer 12 Oct 2011 - 13:33

Voici la mise à jour au 2 novembre

Les dossiers transmis à l'AD par le CD, en jaune ceux en cours à l'AD


Citation :
- Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie : débat en cours
- Charte des mandatés : débat placé en attente
- Bureau Gestion Territoriale : vote non clair de l'AD, majorité simple du CD, le vote n'est pas concluant, nouveau vote en cours à l'AD

- Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur : vote de l'AD et du CD pour sa suppression, aboli
- Loi sur l'accession des Charges : vote de l'AD pour son maintien, vote du CD pour sa suppression au 3/4 des votants, aboli
- Assemblée des Tribuns : vote de l'AD et du CD, aboli et remplacé par la charte des tribuns
- Loi sur la Régence : vote de l'AD et du CD, approuvé
- L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences : vote de l'AD et du CD, aboli

La loi martiale : débat presque terminé, à voter sous peu

Citation :
A traiter

LOIS
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires (intégré à la loi sur les devoirs municipaux)
Loi sur la Régence (révisée le 11 octobre par le CD)
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux (révisée le 22 août par le CD)

INSTITUTIONS
Assemblée Ducale
De la Commission Paritaire Extraordinaire
De la Cour Martiale
Des Conseillers spéciaux (second sujet à aborder)
Du bureau de gestion territoriale (vote non concluant, sujet abandonné)
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
Le Conseil Culturel Lorrain (révisée le 12 septembre par le CD)

CHARTES
Charte de l'École de la prévôté
Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée (révisée le 24 septembre par le CD)
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Juges d'Application des Peines.
Charte du bailli (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Connétable
Charte du Conseiller à la Culture (abolie le 3 juillet par le CD)
Charte du Juge
Charte du Percepteur d'impôts
Charte du porte parole
Charte du Prévôt des Maréchaux
Charte du Procureur
Droits et devoirs des Conseillers Ducaux (prochain sujet à aborder)

Dès le vote débuté sur la loi martiale, on va débuter les prochains sujets
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeMer 16 Nov 2011 - 16:46

Voici la mise à jour au 16 novembre

Les dossiers transmis à l'AD par le CD, en jaune ceux en cours à l'AD, en cyan en cours au CD


Citation :
- Des Conseillers spéciaux : débat en cours
- Droits et devoirs des Conseillers Ducaux : débat en cours
- Réflexion à propos de la transcription des textes en Grande Galerie : débat en cours
- Charte des mandatés : débat placé en attente

- Bureau Gestion Territoriale : vote non clair de l'AD, majorité simple du CD, le vote n'est pas concluant, suppression votée à l'AD, vote en cours au CD
- La loi martiale : votée au CD
- Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur : vote de l'AD et du CD pour sa suppression, aboli
- Loi sur l'accession des Charges : vote de l'AD pour son maintien, vote du CD pour sa suppression au 3/4 des votants, aboli
- Assemblée des Tribuns : vote de l'AD et du CD, aboli et remplacé par la charte des tribuns
- Loi sur la Régence : vote de l'AD et du CD, approuvé
- L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences : vote de l'AD et du CD, aboli


Citation :
A traiter

LOIS
Loi martiale (révisée le 13 novembre par le CD)
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires
Loi sur la fermeture des frontières
Loi sur la neutralité des Maires (intégré à la loi sur les devoirs municipaux)
Loi sur la Régence (révisée le 11 octobre par le CD)
Loi sur le droit de succession nobiliaire
Loi sur le fer et la pierre
Loi sur les armées [IG]
Loi sur les déplacements en Lorraine
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine
Loi sur les devoirs Municipaux (révisée le 22 août par le CD)

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De la Cour Martiale
Du bureau de gestion territoriale (vote non concluant, sujet abandonné)
L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain
Le Conseil Culturel Lorrain (révisée le 12 septembre par le CD)

CHARTES
Charte de l'École de la prévôté
Charte de l'Université (révisée le 9 juin par le CD)
Charte de la Maréchaussée (révisée le 24 septembre par le CD)
Charte de la Société Commerciale Ducale (S.C.D.) (révisée le 29 juin par le CD)
Charte des avocats de Lorraine
Charte des Juges d'Application des Peines.
Charte du bailli (révisée le 24 mai par le CD)
Charte du Capitaine
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Commissaire aux Mines (révisée le 24 mai par le CD)
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Charte du Conseiller à la Culture (abolie le 3 juillet par le CD)
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Charte du Procureur

Deux nouveaux débats lancés
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeVen 18 Nov 2011 - 20:26

Il me semble que le Duché recherche toujours des volontaires au CC pour modifier la Constitution.
De ce que j'ai vu dans la chambre de la Noblesse, il n'y a plus que 2 membres actuellement mais plusieurs volontaires qui pourraient remplir les rangs de cette institution cruciale.

Ne pourrait-on pas préparer dès à présent les textes qui doivent être soumis au CC ?

La Constitution autorise tout à fait l'AD à débattre sur le sujet. Nous pourrions ainsi proposer des textes déjà discutés pour accélérer la ratification au sein du CC.

Il me semble que cela devrait être notre priorité.
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeVen 18 Nov 2011 - 23:03

Il y a 2 membres uniquement, un 3ème qui rencontre les règles et pour lequel le retour de la présidente est attendue... les autres candidatures ne rencontrant pas les critères... il faudrait réussir à trouver 5 personnes qui pourraient former un CC afin de voter un élargissement des critères pour lesquels ni la CDN ni le CD s'entend puis le dissoudre et le reformer... j'ai une modification votée depuis 2 mois qui n'est pas entérinée...
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palogar
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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitimeSam 19 Nov 2011 - 14:16

Très bien si tous les textes sont prêts et n'attendent plus qu'à être votés, je pense qu'il faudrait communiquer plus précisément dans la chambre de la noblesse en indiquant les textes (pas forcément le contenu mais les titres) qui doivent être ratifiés par le CC.
Je pense qu'en indiquant clairement cela, vous devriez trouver très vite les 5 membres pour compléter le CC.

Si en revanche, il reste des textes à présenter au CC qui n'ont pas été suffisamment débattus, eh bien nous pouvons nous y atteler.

Normalement, ne sont à considérer que des textes issus de la Constitution.

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MessageSujet: Re: Que souhaitez-vous travailler? Que souhaitez-vous travailler? - Page 2 Icon_minitime

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