Tout ce que je vais vous dire doit rester entre nous jusqu'a ce que ce soit officiel.

Bon, ça a pris du temps. En effet, l'examen de son dossier ne fait rien apparaitre de probant. Les raisons de son appel ne tiennent pas et ses demandes sont irréalisables (par exemple il voulait l'éradication de Bigmetal). Mais comme il nous avait parlé de piéces à joindre au dossiers, piéces "explosives", nous avons attendu. Aprés que je l'ai eu relancé, il a enfin livré ces nouvelles piéces. Il nous a aussi dit qu'il en avait d'autres en réserve. Or ces fameuses piéces qu'il nous a fourni, ne montrent absolument rien et même, pour la plupart, non rien à voir avec l'affaire. Nous pensons qu'il essaie de jouer la montre afin d'attendre les élections. Nous avons donc dessidé de ne pas attendre d'autres hypothétiques "piéces" et de prendre une décision sur la recevabilité. Le vote n'est pas fini (manque 1 vote) mais je peux des a présent vous annoncer que la CSI va rejeter son dossier. Il n'y aura donc pas de procés devant la CSI. Le verdict du premier procés est donc validé. Ce soir j'enverrais un courrier explicatif à Voyageur, je vous en transmettrais une copie, et tout sera alors officiel. Il ne restera plus qu'a le faire partir.

Cela n'a rien a voir avec Voyageur, mais j'aimerai savoir si Bertrane avait fait appel a la CSI et si oui, quel a été son jugement ?
J'ai recu plusieurs courriers m'indiquant qu'elle était encore présente en Lorraine alors j'aimerai que vous m'éclaircissiez ce point, messire Lub.

Alandaros Von Valendras a écrit:

Une question Lub, il est dit que le comdamné au bannissement a 10 jours après procès pour quitter le duché, surtout qu'il est sous peine de mort. On prend ces 10 jours à partir du moment où l'appel a été rejeté ?

Je pense que oui.

En ce qui concerne Bertrane. Elle n'a pas fait appel. J'ai vérifié. Sa proriété est à Verdun et elle se trouve aujourd'hui à Toul :

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Toul, le 2007-1-31 à 11:59.

Pour Voyageur, c'est à partir du rejet de la CSI

Bon alors envoyez moi des preuves de sa présence et c'est parti...
Par contre on a un probleme: le procureur n'ayant pas mis la date du proces, on ne sait pas a partir de quand les 72heures ont été mises en places.

Pour les preuves, c'est simple : mettez la en procés. Si elle n'est pas en Lorraine, ce sera impossible.

bon une bonne chose de faites, esperont que la fin de se conseil se terminera un peu moins sur ces eclats politiciennes qui n'ont servi à rien sauf à ralentir la lorraine, et a me dégouté de ...

C'est fait.

Citation :

Monsieur, la CSI vient de prendre une décision quand à la recevabilité de votre procédure d'appel.

En ce qui concerne vos motifs :

Citation :

* Proces inequitable
* Violation manifeste de la charte des juges
* Non respect de la procedure judiciaire lorraine

Votre procès nous parait avoir été tout à fait équitable. Tous vos droits ont été respectés. De plus vous n'apportez aucune preuve de cette inéquité.

La charte du juge a été respecté à la lettre. Nous ne voyons aucune violation de celle si. Vous ne nous en apportez pas plus la preuve.

La procédure judiciaire a elle aussi été respecté (il y avait bien un plaignant : le duché). Pas plus de preuve ici.

En ce qui concerne vos demandes :

Citation :

* Annulation de la peine
* Interdiction a vie d'exercer une fonction judiciaire pour le juge Charles IX, ineligibilité pendant 6 mois, excuses publique
* Eradication de Bigmetal
* 100 000 ecus de dommage et interet de la part du duché de Lorraine
(Les motifs seront detaillés pendant l'audience)

Mis à part l'annulation de la peine, elles ne sont pas de notre ressort et de plus sont complètement aberrantes.

Enfin, les preuves supplémentaires que vous nous avez apporté, soit n'apportent rien de nouveau, soit, pour la majorité d'entre elles, ne concernent pas votre affaire.

Aussi, à l'unanimité, la CSI déclare votre appel irrecevable. La condamnation rendu en première instance est, par ce fait, rendu exécutoire.

Merci Lub de votre courrier, qui est digne du titre de Procureur Impérial. Merci à la CSI.

soulagé charles? :face:

Tu peux pas t'imaginer, j'ai fait péter le champagne !

ça ça veut dire qu'on va bientot le voir débarquer en gargotte et que je vais pouvoir lui foutre un bon coup dans la gueule... la vie est trop bonne

sur un ton plus sérieux j'espère que la Lorraine pourra vivre un peu plus en paix suite au départ de cet agitateur.