PROCÉDURE POUR LE JOUR DES HUMBLES

- Pour ceux qui en sont à leur première fois, envoyez courrier 1 : 1er dernier avertissement

- Pour ceux déjà prévenues (voir les noms) envoyez le courrier 2 : 2ème ET dernier avertissement

- Pour ceux avertis 2 fois, à mettre en accusation s'ils ont repris un travail un troisième vendredi

- Pour les récidivistes, donc ceux qui déjà étés mis en accusation 1 fois, rajouter 1 écus par récidive et mettre en procès auprès du maire
dans le bureau "Annonce : Mise en accusation par la Mairie "


d'après l'article 6 :

Citation :

Les personnes en infraction avec cette loi c'est à dire les artisans, les érudits et les notables (les niv 2, 3 et 4) ayant été embauchés ce jour-là seront soumises suite à la demande du maire lors du procès, à une amende de 5 écus pour la première fois.
En cas de récidive, cette amende augmentera de 1 écus par récidive.
Les amendes seront intégralement versées aux bonnes œuvres de la mairie.

1) COURRIER A : avertissement 1

Citation :

Bonjour,

vous êtes en infraction !!

Comme cela a été annoncé et suivant la loi, le VENDREDI est consacré : JOUR DES HUMBLES !

C'est à dire que les offres d'emploi sont réservées UNIQUEMENT aux niv.0 et 1 tous les vendredi.

Donc, c'est un premier avertissement.

Mais svp, faites attention pour un Vendredi prochain car vous encourez d'après l'article 6, un procès et une amende de 5 écus pour la première fois, cette amende augmentera de 1 écus par récidive.

Merci d'en tenir compte et de faire preuve de civisme car je suis certaine que vous n'avez pas volontairement voulu enfreindre le " JOUR DES HUMBLES " qui veut aider les plus faibles d'entre nous et encourager nos autres citoyens à fréquenter les mines.

Cordialement et bonne journée

Cleo92 dite Cléo
Lieutenant de Toul

2) COURRIER B : avertissement 2

Citation :

Bonjour,

vous êtes en infraction !!

Comme cela a été annoncé et suivant la loi, le VENDREDI est consacré : JOUR DES HUMBLES !

C'est à dire que les offres d'emploi sont réservées UNIQUEMENT aux niv. 0 et 1 tous les vendredi.

Déjà vous avez été prévenu, c'est un second et dernier avertissement.

Faites attention pour un Vendredi prochain car vous encourez d'après l'article 6, un procès, une amende de 5 écus pour la première fois et cette amende augmentera de 1 écus par récidive.

Merci d'en tenir compte et de faire preuve de civisme pour un Vendredi prochain car "le jour des Humbles" veut aider les plus faibles d'entre nous et encourager les autres citoyens à fréquenter les mines pour le bien de notre Ville et de notre Duché.

Cordialement et bonne journée

Cleo92 dite Cléo
Lieutenant de Toul

3) COURRIER C : avertissement de la mise en accusation/règlement à l'amiable

- Ce genre d'affaire est traitée par le maire qui estera suivant le principe de la justice déléguée aux maires mais je propose de régler ces affaires :

=> Pour les primaires à l'amiable comme nous le faisons pour les esclavagistes
=> En cas de récidive (soit 1 récidive) le dossier sera traité par le maire
=> En cas de multi-récidives (soit 2 récidives) le dossier sera envoyé au procureur

- Ajuster si nécessaire le montant de l'amende de 5 écus + 1 écu par récidive

Citation :

Bonjour,

Vous êtes en infraction pour la 3éme fois et donc vous devez une amende de 5 écus !!

Comme cela a été annoncé et suivant la loi, le VENDREDI est consacré : JOUR DES HUMBLES !

C'est à dire que les offres d'emploi tous les vendredi sont réservées UNIQUEMENT aux niv. 0 et 1.


Déjà vous avez eu 2 avertissements, donc d'après l'article 6 de nos lois, nous montons un dossier de mise en accusation. Pour clore l'affaire, je vous demande de me donner un rendez-vous en taverne pour que vous puissiez régler votre amende.

Faites preuve de civisme pour un Vendredi prochain car "le jour des Humbles" veut aider les plus faibles d'entre nous et encourager les autres citoyens à fréquenter les mines pour le bien de notre Ville et de notre Duché.

Cordialement et bonne journée

Cleo92 dite Cléo
Lieutenant de Toul