Majoie Grand du Duché
Date d'inscription : 29/11/2009 Nombre de messages : 3219 Nom RR (IG) : Majoie Localisation : Verdun
Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié - :
| Sujet: Lettres diverses pour perception et dossiers en attente Sam 9 Oct 2010 - 1:27 | |
| - Citation :
- Bonjour Dame Clairius....pour vos champs et votre élevage de moouton il suffit de mettre en jachère ainsi vous n'aurez aucun impôts cumulables pour cette partie de votre bien par contre pour l'échopee elle est toujours imposable...Je vous conseille vivement de faire appel à votre maîre si un besoin de faire entente était indispensable...nous sommes ici pour nous entraider et non pas nous nuire!
cordialement fait le 16 juin 1458 Majoie de Saint-Dié - Citation :
- Bonjour Dame Sire...Je suis Majoie JAP de formation et je vous contacte pour vous faire prendre conscience d'un oubli de votre part nous constatons que vos impôts sont impayés.
Votre compte s'élève à 13 écus d'impôts impayés et des pénalités qui ne cessent de s'accumuler je vous demanderait de bien vouloir vous acquittez de cette tâche pénible je le sais mais à laquelle tous doivent participer. J'attends votre réponse moi ou encore à votre maîresse XX
cordialement fait le 14 juin 1458 Majoie - Citation :
- Si nous voulons clore votre dossier j'ai besoin de plus amples explications...vous avez une plainte à formuler...je vous écoute avec attention!
cordialement fait le 17 juin 1458 Majoie - Citation :
- Re-Bonjour Sire *** Je constate que malheureusement vous ne répondez à aucune de mes missives je me voit donc dans l'obligation de faire suivre le dossier en justice pour de nombreux impôts impayés dès lors que ce dernier sera entre les mains de la procureure de Lorraine je ne pourrais malheureusement plus rien faire pour vous.
cordialement
fait le 19 juin 1458 Majoie - Citation :
- Bonjour sire....je vous recontacte afin de vous donner une deuxième chance de vous conformer à vos devoirs envers votre village et votre duché.
Vos impôts s'élèvent maintenant à 21 écus impots impayés et 4.90 écus de pénalité. Si vous éprouvez des difficultés quelconques je vous prie de me contacter dans les plus brefs délais nous désirons vraiment vous aider...vous pouvez aussi voir votre maire.
bien à vous fait le 20 juin 1458 Majoie - Citation :
- Bonjour Sire Phenixo et désolée d'avoir été un peu longue à donner suite à votre missive mais je suis quelque peu débordée ces temps-ci...
Pour l'énoncé de la loi sur le droit fiscal vous le trouverez dans la gargote au niveau des annonces du conseil ducal...si je peux vous aider à comprendre n'hésitez pas à faire appel à moi....
Il y a bien entendu des façons de faire pour éviter ce genre d'ennui que vous pouvez lire dans le même énoncé de la loi mais à ce jour vous devrez prendre entente avec votre maire pour ce qui est des arrièrés d'impôts....
J'espère le tout à votre convenance fait le 13 juillet 1458 Majoie - Citation :
- Bonjour dame..J'ai été suffisamment patiente et vous avez suffisament d'écus je suis certaine pour régulariser votre situation face à votre dette envers le duché et votre village.
Vous êtes sommé d'en faire la paiement intégral à défaut de quoi vous serez poursuivit en justice.
cordialement fait le 25 juillet 1458 Majoie - Citation :
- Bonjour Sire je comprends vos objections mais il est de votre responsabilité de faire ce qui doit être fait dans ce cas(retraite) vous trouverez les informations nécesssaires dans le codex lorrain qui est affiché en gargote...
Quand aux impôts ET les pénalités vous les devez je n'y peux rien à moins que vous ne preniez entente avec votre maire Liz
cordialement fait le 9 août 1458 Majoie - Citation :
- Je vous indique la démarche...
- Payer vos impôts - Rencontrer votre maire et lui en demander le remboursement si celui-ci accepte vos preuves vous serez remboursé par lui-même lors du prochain mandat d'impôts
fait le 22 août 1458 bien à vous Majoie |
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