Loi sur le fer et la pierre

Lavania a écrit:

Citation :: Loi sur le fer et la pierre

Article 1: Le fer et la pierre étant des denrées stratégiques, l'exportation / l'importation ou la vente à des fins d'exportation en dehors des frontières est strictement interdite à compter de ce jour.

Article 2: Toute exportation/ importation de ces marchandises sera passible de poursuites pour Trahison et les contrevenants se verront infliger les peines maxima prévues à cet effet.

Article 3: Seules les transactions validées par le Conseil et/ou le Duc sont autorisées.

Article 4: Le fer ne sera vendu que dans des limites raisonnables par les maires, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

Article 5: Le bois ne sera vendu que dans les limites raisonnables par les maires dans les villes n'ayant pas de forêt, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

Faict à Nancy le 27 septembre de l'an de grasce 1455
Proposé sous le mandat du Duc Kremroat
Voté et approuvé par le Conseil Ducal

Alors... Je n'ai fait aucune modification, parce que je suis trop... Surprise par ce texte. Je ne m'attendais pas du tout à lire ça...

Personnellement je réécrirais presque entièrement... De la façon dont on parle on dirait que le fer est sur le marché en vente livre... Était-ce le cas avant? Parce que là seul le CaC a accès au stock de pierre et de fer.

De plus, pourquoi on parle soudainement du bois dans l'article 4? Ça n'a pas trop lieu d'être là à mon avis, à moins qu'on ajoute : Loi sur le fer la pierre et le bois...

Seriez-vous en accord pour recommencer ce texte? Ou alors j'ai rien compris et ça fonctionne encore...

Tiens je viens de me souvenir des raisons de cette loi, en parlant de la fréquentation des mines. En fait a l'époque les prix du fer et de la pierre en Lorraine était assez bas et certains venait acheter leur fer sur nos marché avant de rentrer chez eux, d'autres en achetait plus que leur usage et allait le vendre plus cher hors lorraine (spéculation inter-duché), a d'autres moments les fer était rare ou cher chez nous et l'inverse ce passait. Je vais d’ailleurs vous citer a ce titre un exemple qui m'as choqué a l'époque. J’étais alors forgeron et le fer était a un prix fort élevé et il fallait pleurer pour en avoir. Lors d'une visite a Luxeuil, comme MA, je discutait avec le maire de l'époque sur le prix du fer chez eux, qui était inférieur de 2.50 écus. Quand il m’appris qu'en plus c’était du fer importé de Lorraine, avec les frais de transport a charge de la Lorraine j'ai cru rêver. Cette loi m’empêchant donc de bénéficier de prix que pratiquait le duché a l'export, alors qu'en interne ce prix était exorbitant.

D’où l’utilité de cette loi, du moins a l'époque et aux yeux de ceux qui l'ont crée.

Oula! Ben c'était la gestion des autorités qui étaient calamiteuses à l'époque en fait, si je comprends bien!

J'aimerais bien qu'on termine ce dossier car j'en ai d'autres que j'aimerais voir traiter.

Sauf que là notre fer, on ne le vend pas sur le marché, mais bien aux maires qui eux bon après le mettent sur le marché, mais à mon sens cette loi n'a plus raison d'être.

En ce moment le fer et la pierre se régulent très bien, voire qu'on arrive pas à s'en débarrasser, alors je ne crois pas qu'il soit nécessaire de remplacer ce texte par quoi que ce soit.

Ce qui nous avantagerais cependant c'est que les maires doivent nous acheter dix kg de fer par semaine jusqu'à ce que nos stock redeviennent normaux!

Supprimons ce texte, il est inutile et nous disposons d'autres outils bien mieux adaptés qui peuvent donner les memes résultats.

Lava, on ne fait pas un texte de loi sur une situation actuelle, il prévoit aussi pour l'avenir et doit donc être le plus souple et général possible.

En ce qui concerne le "trop de fer" actuel, plusieurs politiques peuvent être menées dans l'état actuel de la législation, c'est de la gestion courante qui doit être discutée et réalisée au conseil. Je pense en tout cas qu'il faut veiller a interdire la vente de fer importé (en le déclarant denrée sensible, par exemple).

Je reprends, de l'avis généralement émis, tous se prononcent pour l'abolition de cette loi. Le débat a plutôt porté sur le fait de faire un décret ducal ou non pour déclarer les denrées sensibles. D'un avis général, hormis Kyroper, les intervenants se prononçaient en faveur d'émettre ce décret ducal soit à l'abrogation de la loi, soit plus tard s'il y a lieu. Kyroper ayant invoqué l'ingérence ducale dans les décrets municipaux.

Je crois qu'il faut faire le décret ducal, ce qui ne changera pas la situation actuelle des mairies qui de toute façon étaient liées par cette loi. Mais on peut dès lors passer à un vote sur l'abolition si aucun avis contraire.

Ça coute rien de faire un décret ducal, même si je ne sais pas si ce sera utile.

Ma position n'a pas changé, toujours contre l'ingérence ducale.

Si on abroge pour recréer... pour et contre, mais puisque l'AD n'aurait pas son mot à dire sur le contre, vu que ce sera un décret; ce sera de l’abstention pour ma pomme.

Sincèrment Kyroper, je ne comprend pas ta position car la loi est déjà là et personne ne disait rien. On avait juste à rien toucher et c'est tout. Avant pas d'ingérence et là oui ? je n'arrive pas à comprendre.

Désolée d'arriver un peu comme la grêle après les vendanges.

Je prends la parole en tant que maire. En conservant au fer son qualificatif de *denrée sensible* , c'est un avantage certain pour les mairies qui peuvent en garder le monopole, en contrôler le prix et être assurées de faire un petit bénéfice lors de la vente. Les forgerons sont habitués à adresser une demande à la mairie en cas de besoin.

Liz on ne veut pas dire que le fer ne sera plus une denrée sensible mais peut-être encrer encore plus l'idée en l'écrivant dans un décret ducal au lieu de garder le texte législatif qui est totalement dépassé...

En clair je suis pour la suppression.

Concernant le décret ducal ça ne mange pas de pain et ça peut être revu dans le futur à la demande des maires.

Je vais essayer de m'expliquer, Jade.

Je suis contre l’ingérence du duché dans les politiques municipales; et les maires ont tout le loisir pour déclarer eux mêmes cette denrée sensible. Ca fait parti de leur pouvoir.

La chose que tu ne comprends pas, c'est la raison pour laquelle je ne vais pas dans ton sens quand tu dis que tu veux supprimer cette loi, et que moi aussi. Je le reconnais, c'est un peu tordu, mais je vais essayer de faire du mieux que je puisse pour t'expliquer tout cela.
Tout d'abord, en justice, il y a plein, plein de lois de textes en tout genre qui sont en vigueur mais qui ne sont pas appliqués. Dans l'idéal, il faudrait les supprimer; mais dans les faits, on s'en fou pas mal.

Ce texte de loi sur la fer et la pierre ne me dérangeait donc pas, puisque jamais confronté au soucis, jamais appliqué si on le veut bien. Je suis donc pour une suppression de cette loi.
Sauf que pour le moment, cette loi n'existait qu'à moitié, compte tenu du fait que tout le monde s'en fou. Sauf que toi, tu veux par un décret, la remettre au gout du jour, et il y a en toi la volonté de réguler et d'ingérer les politiques municipales, car tu souhaiterais faire un nouveau décret là dessus.

Dès lors, la question est: supprimer un truc tombé aux oubliettes pour en recréer un tout beau tout propre!
Puisque je suis pour la suppression pure et simple, et si on est un peu tordu, j'aurais même plutôt intérêt à voter COntre la suppression de cette loi, vu que je suis pour sa suppression. Je t'ai éclairé?

c'est particulièrement tordu comme raisonnement... tiens, je vais donc l'oublier... moi aussi je peux avoir des raisonnements tordus

le regarde avec un sourire, depuis quand Jade met-elle sous le tapis ???

Sujet: Re: Loi sur le fer et la pierre Jeu 1 Mar 2012 - 15:45

Aucune évolution du débat depuis ce résumé

Jade a écrit:: Je reprends, de l'avis généralement émis, tous se prononcent pour l'abolition de cette loi. Le débat a plutôt porté sur le fait de faire un décret ducal ou non pour déclarer les denrées sensibles. D'un avis général, hormis Kyroper, les intervenants se prononçaient en faveur d'émettre ce décret ducal soit à l'abrogation de la loi, soit plus tard s'il y a lieu. Kyroper ayant invoqué l'ingérence ducale dans les décrets municipaux.

Je crois qu'il faut faire le décret ducal, ce qui ne changera pas la situation actuelle des mairies qui de toute façon étaient liées par cette loi. Mais on peut dès lors passer à un vote sur l'abolition si aucun avis contraire.

Passage aux urnes pour l'abolition de la loi.

Le débat se poursuit pour la mise en place ou non d'un décret ducal.

Sujet: Re: Loi sur le fer et la pierre Jeu 1 Mar 2012 - 16:02

Pour ceci çà me va pour passer au vote et non je pense qu'il n'y a plus rien à redire

Sujet: Re: Loi sur le fer et la pierre Jeu 1 Mar 2012 - 17:49

Oh.. tu ne l'as pas autant obligé que tu le dis, jolie rousse, mon raisonnement, vu que tu viens de me piéger en spécifiant qu'un autre vote serait fait pour un décret... *se marre*

Sujet: Re: Loi sur le fer et la pierre Jeu 1 Mar 2012 - 20:57

Je clôture et je le met au vote

Sujet: Re: Loi sur le fer et la pierre Lun 5 Mar 2012 - 10:45

Je laisse 1 jour de plus tous ne sont as venu au urne

Merci à ce qui l'ont pas fais de si rendre

Vous remercie d'avance

Sujet: Re: Loi sur le fer et la pierre Mar 6 Mar 2012 - 21:53

Voici les resultat 3 pour la supresion du texte de la lois

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