Hausse un sourcil.

C'est aimable à vous vôtre Grâce, mais c'est on ne peut plus normal.

J'ai préparé ceci que Herodia pourrait remettre au crieur

Citation :

Plusieurs messages d’intérêt public ! Un débat important sur l’avenir des institutions se déroule en gargote, venez discuter ! Tirage de la loterie ducale le 24 mars, encore quelques billets à vendre ! Passez nous voir au centre de recrutement, plusieurs postes à combler au sein du Duché ! Allez à la mine, emplois garantis !

Des suggestions, commentaires ?

C'est bien pour moi

je suis désolée mais il m'est impossible d'être au four et au moulin, je n'arrête pas de remettre à plus tard mon arrivée sur la place publique et je n'y suis toujours pas.
Enfin vous savez déjà tout ce que j'en ai déjà dit. J'espère que vous m'excuserez pour mon absence qui n'est pas du tout un manque d'intérêt.

Projet pour une assemblée conjointe

Citation :

De l’Assemblée Ducale

L'Assemblée Ducale de Lorraine est un organe législatif . De par sa composition, elle représente les Trois États du Duché de Lorraine : la noblesse, le clergé et le tiers état.


1er Alinéa : Des pouvoir, devoirs et prérogatives de l’Assemblée Ducale

Article 3.2.1.1 : L'Assemblée Ducale permet de garantir une stabilité dans la politique Lorraine. Son but n'est pas l'opposition au Conseil Ducal, mais de s'assurer que les textes soient cohérents, respectant la Constitution et applicables concrètement. Les membres du Conseil Ducal participent de facto aux discussions mais n'ont aucun droit de vote.

Article 3.3.1.2 : Les membres du Conseil Ducal, le recteur de l'université et le chancelier bénéficient d'un droit d'accès et de parole au sein de l'assemblée ducale mais, ils n'ont pas le droit de vote.

Article 3.2.1.3 : Idéalement, toute modification législative devrait se faire en collaboration entre les membres de l'Assemblée Ducale et les Conseillers Ducaux suivis d'un vote distinct dans chaque institution.
L'Assemblée Ducale a le devoir d'étudier tout texte voté par le Conseil Ducal dans un délai raisonnable.
L'Assemblée Ducale peut à tout moment envoyer un projet de loi au Conseil Ducal dès qu'il est validé par la majorité des votants. Le Conseil Ducal est alors tenu d'envoyer une réponse motivée à l'Assemblée Ducale sous une semaine, à compter de la date de réception.
Toute modification de la Constitution requiert un vote de l'Assemblée Ducale et du Conseil Ducal pour être valide.

Article 3.3.1.4 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont un devoir de participation dans les sujets traités, selon leurs champs de compétences reconnus.

Article 3.3.1.5 : L'Assemblée Ducale peut constituer une Commission d'étude formée d'elle-même et de personnes reconnues pour leur expertise dans un domaine particulier.

Article 3.3.1.6 : Sur simple proposition d'un membre appuyé par au moins deux autres membres, l'Assemblée Ducale peut décider de faire intervenir en son sein tout expert reconnu, cependant celui ci n'aura pas droit de vote. Une salle d'audience peut être ouverte pour permettre l'audience des experts externe à l'Assemblée Ducale.

Article 3.3.1.7 : Les suggestions et propositions issues du peuple devront être débattues et soumises à un vote, et une réponse devra en être rapportée personnellement à leur auteur.


2ème Alinéa : De l’élection des membres de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.2.1 : L'assemblée Ducale de Lorraine est composée:
1- un maximum de sept nobles résidant de façon permanente en Lorraine
2- un maximum de trois nobles non résidant en Lorraine (sans droit de vote)
2- des maires élus des cités Lorraines,
3- un maximum de deux représentants du peuple par ville,
4- un maximum de deux représentants de l'Église Aristotélicienne.

Article 3.3.2.2 : Les nobles seront choisis au sein de la noblesse lorraine reconnue par l'hérauderie impériale.

Article 3.3.2.3 : Les représentants des villes seront issus de la roture. Ils doivent être résident d'une ville lorraine et être citoyen lorrain.

Article 3.3.2.4 : Les représentants de l'Église Aristotélicienne doivent être citoyens lorrains et exercer une charge en Lorraine. Ils sont choisis par l'autorité ecclésiastique représentant la hiérarchie romaine.

Article 3.3.2.5 : Tout membre de l'assemblée ducale est élu pour une période de deux mois, renouvelable sur demande du membre. Le renouvellement peut être soumis au vote, si un membre de l'Assemblée Ducale en fait la demande.


3ème Alinéa : De l’élection et des devoirs du président de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.3.1 : Trois fois par an, aux dates des 1er mars, 1er juillet et 1er novembre, l'Assemblée Ducale élit un président résidant en Lorraine à la majorité absolue (scrutin en deux tours) dont le rôle est de présider les débats et de lancer les votes. C'est également lui qui tranche en cas d'égalité sur un vote et qui est le lien direct avec le Conseil Ducal de Lorraine. Le Président de l'Assemblée Ducale ne peut pas être le Duc en exercice, ou un membre du Conseil Ducal.

Article 3.3.3.2 :Le président de l'Assemblée Législative peut demander à l'Assemblée Ducale de désigner un vice-président. Le vice président aura pour mission d'assister le président de l'assemblée dans ses fonctions. Le président de l'Assemblée Ducale peut révoquer le vice-président à tout moment.

Article 3.3.3.3 : Le président de l'Assemblée Ducale doit rester présent et actif dans le duché. Pour toute absence de plus de 5 jours, un vice président devra être élu.

Article 3.3.3.4 : Si le président de l'Assemblée Ducale doit quitter ses fonctions, le duc en charge ou le Porte Parole du Conseil Ducal devra lancer des nouvelles élections dans les 3 jours suivants le dépôt de la démission.


4ème Alinéa : Des modalités de vote au sein de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.4.1 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont droit de vote à part égale.

Article 3.3.4.2 : Les votes se font à la majorité simple des membres ayant droit de vote.

Article 3.3.4.3 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont devoir de s'exprimer et de voter selon leur domaine de compétence. L'abstention exprimée est donc reconnue comme un vote du membre.

Pour ma part quelques points soulevé en place publique. Je viens d'y aller, je vous remet ici ce que j'ia dit pour vous éviter le déplacement

Citation :

* Pour ma part j'approuves mais ceci impliquerait donc la dissolution du CC si je ne m'abuses, les membres du CC revenant donc de facto dans la noblesse entres autres siégeant.

* Les 2 mois d'élections...

Un maire ne siégeant déjà qu'un mois çà part à l'eau.. déjà exeption pour eux

Disons que c'est le fait de dire on réelu ou non les membres. Il va de fait qu'on ne peut pas laisser quelqu'un indéfiniment au poste.
Toutefois, cela veut dire une grosse organisation de la part du président de l'AD et qu'on ouvre pour bien faire les candidatures avec grand appel publique à une date fixe. Si c'est 2 mois, cela devrait être le conseil ducal qui autorise ou non à siéger. Pourquoi ? Parce qu'il faut déjà avoir l'assemblée ducale remplie ce que j'en doute, ensuite demandé aux autres membres de voté entre eux... Moui çà veut dire arrivée au compte goutte, hors si on met un délais de deux mois on ne saura plus qui est là depuis quand ...etc bref autant faire quelque chose de global, voir à la moitié du mandat ducal comme çà se sera en chevauchement sur deux conseils ducal.

* Je serait pour faire au niveau de la noblesse parmi les 10 nobles de facto confondus un conseil des sages, des personnes d'expérience ayant servit la lorraine et de leur attribuer un nombres point de vote double. Ca veut dire ici qu'un non résident aurait le droit de vote mais que sa compétence affirmé fait que puisque reconnus comme sage. Et que chaqu'un serait éligible également pour une période de deux mois.

Un préposé à l'économie
Un préposé à la défense/militaire
Un préposé à la justice

Donc 3 personnes formant se conseil et consultable bien sur par le conseil ducal outre la révision des lois également. On peut faire le parallèle ici avec les conseillers spéciaux sauf qu'ici il serait élus pour être désigné sous une autre appellation et disponible à tout moment car engagé pour deux mois.

* Le nombre, c'est beaucoup trop, on ne remplira jamais l'AD avec 8 roturier, 10 noble ( dont 3 sage si çà se fait), 4 maires, deux éclésiastiques. 24 personnes au total !

- Je serais d'avis de diviser de dire 3 personnes du conseil des sage si on prend ceci
- 5 nobles résident ou non en lorraine sachant que les non résident hors conseil des sages n'ont pas le droit de vote.
- 4 membres de la roture toute ville confondues => on est pas dans le municipal donc le choix d'avoir une personne par ville n'a rien à faire ici puisqu'on parle du duché.
- 3 représentants de l'église

=> 15 personnes si siège remplit ce qui est beaucoup plus abordable pour remplir suivant les différentes catégories