Castel de Nancy

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 [Justice/Salaires] TOP car esclave!!!

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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 14:18

oui bien sûr Constance, c'est juste que cela a déclenché un processus de réflexion à la maréchaussée et ce n'est pas dommageable ! Si on peut améliorer nos lois, pourquoi pas ?
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitimeMer 28 Sep 2011 - 19:04

Voila toutes les réponses que j'ai eu pour le sujet

Maxp62 a écrit:
Victime et/ou coupable ?

Pour faire simple, je pense qu'il faut voir cela au cas par cas si on veut vraiment délibérer sur le fait qu'une personne soit d'abord victime et qu'ensuite elle soit coupable.

Je m'explique : si la personne est un nouvel habitant qui découvre la ville, il a déjà pas mal à faire pour trouver un boulot, savoir qu'il y a une grille des salaires etc... (je sais on devrait tous avoir tout lu et être au courant, nul n'est censé ignorer la loi). Mais vous savez tous comme moi que la plupart des villageois ne prennent pas le temps et que certains même ne viennent qu'en coup de vent pour faire leurs travaux quotidiens. Donc pour résumer, ce type de villageois, peut pour moi, à la première embauche qu'il réalise, ne pas savoir qu'il est exploité. Donc il est victime (par son manque d'information)

Par la suite, il aura été averti par le fameux courrier (dont j'apprécie plus la tournure dans la modification de phrase que Jade a apporté en bleu) et donc il aura été prévenu de son erreur et aura normalement du se renseigner sur la grille des prix. Dans ce cas il ne sera plus victime, mais pourra logiquement être considéré comme coupable. Coupable de ne pas avoir suivi l'avertissement qui lui aura été donné.

En ce qui concerne l'employeur, j'estime qu'un habitant qui est en mesure d'engager d'autres n'est plus un novice et que par conséquent il est censé connaitre la grille des prix (qui, tout le monde le sait, varie d'une ville à l'autre). Donc s'il oublie de s'y référer, volontairement ou non, il est en tort, donc coupable aussi et sans excuses.

Maintenant, il est vrai que je trouve la procédure de remboursement fastidieuse, aussi bien pour la maréchaussée, que pour le coupable et la victime. Le Tout-Puissant ne laisse la possibilité que de faire des échanges marché qui durent une éternité pour des transferts de montants ridicules. Souvent les habitants préfèrent laisser tomber que de perdre du temps à cela, et je les comprends aisément car je ne suis pas partisan non plus de cette gymnastique cérébrale qui en plus nous fait perdre un temps précieux à tous.

La question de trouver un coupable et une victime est pour moi assez simple a résoudre, par contre, la procédure pour récupérer et indemniser est beaucoup trop lourde et ne mérite sans doute pas vu son mode de fonctionnement qu'on s'y arrache les cheveux (c'est dommage car l'aspect réaliste s'en trouve amoindri)

Dernier point que je voudrais soumettre : serait il possible aussi de corriger l'orthographe de cette lettre si elle doit être remaniée, car ça fait pas trop sérieux toutes ces fautes

Herodia de Nerville a écrit:
Je suis d'accord avec Jade et aussi Flores:
Je propose:

Citation :

Bonjour,

Je
vous contacte pour vous signaler que vous avez été victime d'une
infraction. En effet, vous avez été embauché pour 20 écus pour 18 points
de caractéristiques. Vous auriez du percevoir un salaire de 21 écus par
rapport aux caractéristiques requises.

Voici la grille des salaires, celle-ci est affichée en mairie je vous invite à la consulter :

0 à 5 pts de caractéristique =15 écus
6 à 15 pts de caractéristique= 18 écus
16 à 19 pts de caractéristique= 21 écus

J'ai
pris contact avec votre employeur qui m'a remis 1 écu. Je vais donc vous le remettre si vous deposez plainte contre cette infraction en vue d'un proces.

A l'avenir, n' acceptez pas ces offres d'emplois illicites afin de ne pas encourager les infractions.

Cordialement

NOM, FONCTION/GRADE de Toul

Au cas ou il n'y aura pas plainte la somme sera versée pour les besoins de la mairaichaussee ou du duché. Cela va decourager ceux qui mettent des emplois a bas prix.

Petite observation du temps ou j'étais sous lieutenant de la maraichasée:
Après avoir contacté les deux, Embaucheur et Embauche devaient regler eux-memes les comptes. Dans la plupart des cas l'embauché renoncait à la somme qui lui revenait et tout etait reglé à l'amiable.


ellebasi40 a écrit:
Je suis d'accord avec ce qui c'est dis il faut modifié la phrase en bleu .

J'ai toujours fais en sortent qu'ils s'arrange à l'aimable aussi

Depuis que je suis à la maréchaussée j'ai jamais eu de se cas de figure avec les courriers à par se qui cherche vraiment les ennuies

Flores a écrit:
Je trouve que voici réponses engageantes, pour ma part, j'ai toujours trouvé fastidieux un tel remboursement...
Et du temps nous n'en n'avons pas beaucoup, bien repris par Maxp eque je rejoins complètement en ces dires.


Je reprendrai un passage.
Nul question d'embêter les nouveaux, nous ne sommes pas là pour enrayer la progression d'un nouveau arrivant mais de l'informer...
Je pense que tout le monde l'a bien compris.

L'esclavagiste :

Je reprends ce que j'avais dit et pour le noter en lettre.
Plus de remboursement à son salarié "victime" mais une obligation d'acheter un pain mis en vente par le bourgmestre de la ville au prix marché plus une taxe (a voir ensemble) de :
1ère infraction : Prix du pain + 3 écus
2ème infraction : Prix du pain + 5 écus
3ème infraction : ¨Prix du pain +10 écus
4ème infraction : bureau du proc avec toutes les preuves !
Il doit être noté qu'au bout de 12 mois (IG) ses fautes s'effacent d'elle même.

La victime : Donc une lettre pour l'informer de son erreur mais pas un remboursement !
Maintenant si la victime prend pluSeurs offres d'embauches non conformes, (nombres à voir) pour ma part, ce n'est plus une victime !

Lettres a refaire si cela passe.
Lettre à l'esclavagiste
Lettre à la victime
Lettre au Bourgmestre à envoyer pour mettre le pain surtaxé sur le marché et lui demander de nous fournir la preuve de cet achat de l'esclavagiste.

A noter que les mairies gardent ces taxes en leurs caisses municipales.

Qu'en pensez vous ?

Maxp62 a écrit:
Oui finalement la solution proposée par Flores résoud le problème assez simplement.

L'employeur en achetant un pain + taxe fait vivre la communauté vu qu'il enrichira la mairie qui pourra utiliser ces fonds pour le bien des villageois. S'il persiste 4x alors bureau du proc qui décidera de la sanction.

Pour les victimes, avertissement mais abandon du remboursement pour cause de procédure trop longue à mettre en oeuvre. A elle de faire attention les prochaines fois, vu qu'elle a été prévenue.

Donc il reste a refaire et reformuler les différentes lettres en veillant à l'orthographe !!

et le sujet semble donc clos, vu que tout le monde adhère. Qu'en penses-tu Bambou ?

shillia a écrit:
Oui!.. la personne qui arrive n'est pas censés connaitre les Lois mais si le tribun l'informe comme cet le cas pour moi quand j'étais Tribun !..

J'informais les futurs Paysan des prix à l'embauche dès qu'ils avaient 90 écus voir 100 écus..

Alors, en sachant que prendre une embauche ou embaucher peut être un délit pour les deux personnes !..

Sinon, je suis d'accords avec le Lieutenant, Flores avec Jade et aussi Herodia....

J'ai toujours fais en sortent qu'ils s'arrange à l'amiable aussi, bien sur !..



Citation :
Bonjour, quel que conseille du Tribun, pour votre premier champ ...

III) Le guide de l'emploi à respecter ...

GRILLE EMBAUCHES
****************************************
Embauche à 0 - 7: 14 écus illégale, Procès pour esclavagiste.
Embauche de 8 à 14 points de caractéristique: 18 écus
Embauche 15 et + points de caractéristique: 21 écus
Salaire des Artisans (mandats): 22 écus
****************************************
- Le non-respect de ces salaires sera jugé comme esclavagisme.
- Vagabonds (niveaux 0) et Paysans (niveaux 1) ayant moins de 6 points de force :
Niveau 0:
http://www.lesroyaumes.com/aide/didacticiel/fr/didacticiel.htm
que veux tu savoir encore je suis a ton écoute en taverne bien sur
si tu veux du pain a 2 écus demande le moi!...

Bonne journée
Shillia De Reaumont_Kado'ch

kyroper a écrit:
Selon moi, une victime ne l'est jamais; en cela je ne suis pas d'accord certains avis exprimés; mais rejoins globalement celui de Flores.

Dite comme cela, ma phrase ne signifie pas grand chose.. Donc je vais clarifier.
Une personne qui accepte une offre illicite; elle l'a accepté d'être complice d'une infraction à la loi. On ne va pas en plus la déclarer victime de complicité d'infraction? Je trouve cela un peu fort.. Si elle prend l'offre, c'est qu'elle estime qu'elle y gagne comparé à un autre travail, donc si en plus on lui refile de l'argent.... Non.. Ca va pas..

Alors, j'ai bien entendu les arguments d'une nouvelle personne, n'étant pas aux faits de nos lois; qui cela est vrai, sont spécifiques à chaque municipalité, mais la solution Flores suffit; et j'insiste: pas de remboursements.
Par contre; là où je me dissocie un peu, c'est sur la suite. Je pense qu'une personne qui prend une offre illicite, et cela, sciemment, doit se voir coller un proces, comme un employeur émettant une offre illégale, sciemment également.

Et là où je me démarque aussi, c'est sur la dureté des peines. Je trouve que Flores est trop gentille.
La 1ere infraction, gros rappel + obligation de remboursement du prix et 5 écus => Etape pédagogique
1ere récidive: remboursement + 10 écus
2e récidive: Procès direct, avec un juge qui tranche une amende dans un intervalle entre 10 et 35 écus (selon la présence du fautif ou non et sa défense).
3e récidive: Procès, tranche d'amende comprise entre 20 écus et 50écus, avec possibilité d'emprisonnement à la place ou en plus.
4e récidive: Proces, tranche d'amende 50 écus à 100 écus + possiblité d'emprisonnement à la place ou en plus.

Dans la 1ere infraction, on fait de la pédagogie.. Bon ok, 5 écus c'est pas énorme. Apres, le gars il récidive, on lui laisse une premiere chance de récidive, mais il faut pas non plus qu'on se foute de nous; il faut agir au bout d'un moment.

Pour la complice de l'infraction (employée):
1ere infraction: Gros rappel
1ere récidive: pénalité de 5 écus
2e récidive: Procès direct, avec un juge qui tranche une amende dans un intervalle entre 5 et 10 écus (selon la présence du fautif ou non et sa défense).
3e récidive: Procès, tranche d'amende comprise entre 10 écus et 20 écus
4e récidive: Proces, tranche d'amende 20 écus à 30 écus
et ainsi de suite.


Flores a écrit:
Flores sourit à Kyroper...

Oui cela peut être une autre façon de voir la chose, mais avec la victime, je serai un peu plus clémente, quand même...
Même si pour moi, après la première infraction la victime ne l'est vraiment plus...

Maintenant en discussion, ce que tu proposes pour l'esclavagiste me parait dur aussi, mais conforme et nous évitera à nous Maréchaux, une tonne de paperasse.
Une infraction et 2 récidives = Procés !

N'oublions pas que nous avons une très bonne justice, ensuite ce que décide le procureur et le juge, tu ne peux l'imposer kyro, ils ont leur propre barème pour se faire, enfin je pense...

kyroper a écrit:
Disons que tu peux inscrire ceci dans le codex; et c'est d'ailleurs la seule solution pour que cela soit légal.

Il est illégal de faire une offre illicite.
Le codex prévoit des peines pour cela.
Mais... Lorsque nous exigeons un remboursement, avons nous vraiment le droit? C'est de la pure logique; mais pouvons nous nous permettre, maréchaux, d'exiger d'une personne qu'elle rembourse? Il ne me semble pas que cela soit écrit; donc en fait, si une personne nous envoyait sur les roses, on ne pourrait remettre cette décision qu'entre les mains d'un juge.

Je pense néanmoins, que si un Conseil Ducal accepte une sorte de grille type; la maréchaussée aurait une base légale sur laquelle se fonder. Donc pendannt qu'on y ait, pourquoi ne pas s'arranger pour encadrer un minimum les sentences des récidivistes?

Je ne voudrais pas faire de polémique, mais des juges compétents... C'est pas forcément chose courante; je ne vise personne en particulier; mais on constatera des écarts énormes entre des jugements pour des memes faits. Ainsi, si je propose d'encadrer un minimum, c'est pour ne pas qu'une personne étant à sa 4e récidive ait une amende de 10 écus avec 1 jours de prison; alors qu'une personne étant à sa 2e récidive ait 40 écus d'amende avec 2 jours de prison. C'est en fait, pour garder un minimum de justice.
Apres Flores, je pense que ca risque de beugler au niveau des juges... Mais en meme temps, quand je vois qu'une affaire d'un esclave étant à sa 3e récidive, ne se présentant pas à un proces écope d'une peine dérisoire... Ben zut, à ce compte là je fais pas mon boulot si ca suis pas derriere. Tu comprends ce que je veux dire? Il y en a marre d'avoir des maréchaux qui bossent durs, pour rien ou quasi rien au final.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Oct 2011 - 14:03

J'aimerais 2 choses svp ;

- La modification à la lettre type semble faire l'unanimité, Kyroper svp nous dire si la prévôté veut modifier ou non.
- Qu'après le débat en cours au sein de la maréchaussée, qu'un résumé soit fait pour évaluer les modifications à apporter à la législation.

Car on pourrait fermer cette pièce après modification de la lettre et en ouvrir une autre pour la législation. Qu'en pensez-vous ?
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kyroper
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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Oct 2011 - 14:05

Une chose est certaine, ce sujet a fait grand débat en maréchaussée. Je continuerai à le mener, et je vous ferai une conclusion de la proposition de la maréchaussée. Pour la lettre, c'est franchement du détail, mais le problème de fond est bien présent. Sur la formalité de la lettre, si vous voulez modifier, on modifie, pour le moment.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Oct 2011 - 14:15

Tant mieux si en mettant le doigt sur cela que nos lois puissent être meilleures ! donc oui stp si tu veux bien modifier pour la lettre et on ouvrira une pièce pour la révision de la législation. J'aime bien quand ça avance !
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Oct 2011 - 17:23

En effet le sens de la phrase ressemblait trop à une menace à mon gout. La justice est quand même la pour fonctionner correctement et dans le bon sens.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Oct 2011 - 0:52

Je verrouille cette pièce puisque la lettre est réglée. Nous ouvrirons une salle de discussion quand la maréchaussée aura terminé son débat.
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MessageSujet: Re: [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! [Justice/Salaires] TOP car esclave!!! - Page 2 Icon_minitime

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