Il faut que tout le monde en parle, taverne, Halle, mairie, le CCL recherche des animateurs, j'aime beaucoup l'idée de Lavania que tous les conseillers y passent de temps à autres donner des idées participer etc...

C'est je pense le coeur du peuplement de la Lorraine si il y a animation il y a vie, joie, bonheur, amis, rigolade, la Lorraine on y reste car on s'y Eclate ^^.

J'ADORE Fee....*ÉCLATa de rire au prononcé de la pub*

Vos remarques ne manquent pas de SEL

ahahah... lui aussi il faisait inutilement de la pub! mais ca amuse alors il rentre dans le délire.

Plus sérieusement, je pense que pour relancer le CCL, il faudrait créer un événement interducal. Qui plaise aux autres comtés.... Je vais réfléchir à un événement, que chaque année, nous pourrions refaire à la même date (je ne parle pas de la fete lorraine).

(dans l'idée, ca serait de faire un peu comme le festival de cannes! ca attire du monde et ca fait le prestige de la ville)

edit: j'ai une petite idée, je l'exposerai quand ca sera plus clair..

Tire la langue à Nico qui lui a volé son slogan publicitaire.

Alors, de un! Si vous venez tous au CCL, il y a pas de politique là bas^^ Et c'est moi le grand Boss!

Sourit ravie.

Ensuite pour ce qui est de l'événement interduché c'est en cours.

Rhalala mais vous lisez même pas les annonces! Je suis ne train de travailler sur des festivités à la demande du Roi en l'honneur de notre Empereur. Enfin feu notre Empereur.

Il s'agira d'une Joute, d'un bal masqué et d'une chasse. J'espère que vous serez présent! Et il faut faire de la pub, de la pub, de la pub! Et à ce que je vois vous êtes extrêmement doués tous! :-D

Alors que ce soit entendu de tous, l'événements interduché est en cours de préparation et j'espère vous y voir!

Voilà!

Nan mais je parle pas de ça! La tu/vous organises ça pour le compte du royaumes..


j'explique ce à quoi je pense toute à l'heure, là un festin m'attend à vittel!

Moi j'adore cette idée !

En Artois on organise ou organisait les Pommes d'Or tous les ans : meilleur troubadour, meilleure poétesse, sale tête, aimé du peuple, aimée du peuple, belle tête, raleur, raleuse... et il y avait aussi les bannières.

En fait on demande des noms dans chaque village et ensuite on fait des votes. Ca me fait penser qu'il y avait aussi meilleur village. On avait même politicien, politicienne...

Si ça intéresse je peux chercher des infos dans mes archives personnelles.

Ce serait les boulettes d'Or en Lorraine (pour les joueurs non lorrains : les Boulettes d'Or existent réellement au 21ème siècle ce sont des fêtes musicales et le symbole c'est des mirabelles en or).

Il faudrait peut-être que je m'auto cite au CCL... mais pas tout de suite.

euh... avant de se lancer dans une animation interducale pensons déjà à notre fête ducale qui aura lieu comme tous les ans le 24 Novembre. Si nous sommes en manque d'effectif il ne faut pas se dispercer. Nous serons bientôt en septembre ensuite le temps va filer!

Suites aux discussions, il était évident, il me semble, que la charte du CCL devait être revue, je propose donc de commencer tout de suite.

J'y ai apporté quelques modifications, en me basant sur ce que j'ai connu depuis 2 ans maintenant en retirant notamment les passages sur le fait que le CCL soit une organisation à but lucratif, ce qui n'est plus vraiment le cas.

Je propose aussi de modifier la somme allouée au CCL, puisqu'elle est énorme, de un. Et de deux, elle est ici, obligatoire d'être utiliser chaque mois.

Ceux qui trouveront autre chose à modifier peuvent proposer des trucs. Si vous n'êtes pas d'accord avec mes modifications vous pouvez me le dire aussi. Ce n'est pas là une version finale et elle est à retravailler. Ce n'est pas parce que j'ai éliminé un passage que nous ne pouvons pas le garder.

J'ai mis en rouge les passages qui me tracassent un peu, je les prendrais séparément à la fin pour qu'il y ait discussion.

Donc voilà!

Citation :

Le Conseil Culturel Lorrain


De Son rôle :


Article 1: Le CCL
Le conseil Culturel Lorrain est un organisme visant à promouvoir la culture et d’organiser la sauvegarde du patrimoine (sous toutes ses formes) dans le duché lorrain. Il aura pour but de fédérer les bureaux festifs de chaque ville lorraine et d'aider les particuliers à organiser des festivités si ceux-ci le demande.


Article 2 Ses rôles
Le CCL aura 3grands rôles :
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publiques du Duché.
* Faire de la culture une activité économique à part entière
* Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

2.1) Le CCL se devra de rechercher avec impartialité les artistes (architectes, poètes, peintre…) pouvant amener à un enrichissement culturel de la Lorraine et de les soutenir financièrement via l’allocation des fonds amenés par le conseil ducal.

2.2) Dans un but récréatif, le CCL se doit de proposer et d’aider et d’encourager toutes les animations proposés aux Lorrains dans les lieux publiques.

2.3) Le CCL aura également pour charge de faire de l’action culturelle une activité économique à part entière, elle disposera pour ceci d’un budget mensuel alloué par le conseil ducal et se devra d’assurer la régularité d’activité culturelle rentable. (mise aux enchères de biens, loteries …)

2.3) Afin de promouvoir le patriotisme Lorrain, une fête ducale est organisé tous les ans, le 24 novembre. Elle a pour but de rassembler les Lorrains autour de diverses activités et de promouvoir les talents de chacun d'eux dans différents concours. Chacune des activités dois être accessible à tous, nobles, roturiers, vagabonds comme paysans.


Des statuts :


Article 3 – Des rapports du Conseil Culturel Lorrain avec le Conseil Ducal

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.

3.2) Le Duc peut sans ambages adresser des directives au CCL qui se doit de les appliquer sans aucune restrictions.


Article 4 – La Présidence


4.1) Le CCL est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCL et les nouvelles aux Lorrains. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.

4.2) Le Président du CCL est nommé par le Duc parmis les membres du CCL.
Le mandat du président du CCL est de 2 mois uniforme avec le mandat du Duc de Lorraine.

4.3) Le Président fait part, au Duc de Lorraine, des choix du CCL en matière de Mécénat, le Duc doit alors impérativement donner son accord à la mise à disposition de fonds sur l’œuvre d’un artiste Lorrain.

4.4) Un Trésorier du CCL est nommé par le Président et aura en charge les finances du CCL via un mandat attribué par le conseil ducal.

Le Trésorier ne pourra en aucun cas dilapider les fonds attribuer au CCL sans en avoir reçu préalablement l’accord du Président.


Article 5- De la Destitution du Président et du Trésorier.


5.1)Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Néanmoins le Duc se devra de publier un décret en gargote annonçant la destitution du Président du CCL..


5.2) Le Président du CCL peut demander la destitution du Trésorier une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.


Article 6- Les animateurs de Lorraine

6.1) Le président gère les animateurs. Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations organisées par le CCL, ainsi que dans la communication. Le nombre d’animateurs est à la discrétion du ou de la président(e).

6.2) Ces représentants sont désignés par le ou la président(e) ou une commission d’adhésion (composée du président et des animateurs) après qu'ils aient proposé leur candidature.
Ils seront révocables par le ou la président(e) du CCL en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du duché.

6.3) Les animateurs peuvent dans le cadre du mécénat imposé au CCL, proposer des artistes à l’ensemble du CCL, qui alors se réunit pour décider du soutient (commandes) à l’artiste.

Les animateurs se doivent d’assurer la pérennisation du patrimoine culturel Lorrain, ainsi ils peuvent proposer toute œuvre réalisée en Lorraine (monument, bannières, œuvres littéraire…) afin que celle-ci entre dans le patrimoine Lorrain.

Le vote se fait alors à la majorité des membres du CCL, dans ces conditions le CCL se devra de sauvegarder la pérennité de cette œuvre au sein du patrimoine Lorrain.


6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.



Article 7 - Conseiller à la Culture

7.1) Rôles du Conseiller

La charge du conseiller ducal à la culture est d’établir le lien entre les directives du conseil et les projets du Conseil Culturel Lorrain. En cas de vacance du poste de conseiller à la culture c’est le Porte-parole du conseil ducal qui viendrait à assumer la charge du conseiller à la culture.

7.2) Nomination

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi les Conseillers ducaux par le Duc, sa nomination sera effective après décret ducal publié en gargote Lorraine.

7.3) Place et autorité

Le Conseiller ducal à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il en découle de ce fait des mêmes statuts que les membres permanent. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Il est également soumis aux règles de la chartre du Conseil Culturel Lorrain.

7.4) Destitution

Sous demande du Président du CCL et après approbation du Duc de Lorraine le Conseiller à la Culture peut être destitué de ses fonctions.



Du Financement


Article 8- Des fonds alloués au CCL



Le CCL pourra alors sur ce budget faire des bénéfices sur les actions culturelles rentables qu’ils pourront mener, ces bénéfices resteront dans le cadre de l’action culturelle en Lorraine.

Le budget mensuel fixé par le conseil ducal ne pourra excéder la somme de 1000 écus en espèce ou en denréeset se devra d’atteindre à minima un montant de 200 écus.

Afin d'accéder aux fonds demandés, le Président du CCL devra faire part de sa requête au Conseil Ducal qui jugera s'il accepte ou non cette requête.

Les dons seront remis par mandat, aux gagnants de divers concours directement ou de tout autre manière qu'auront décidé le conseil Ducal et le Président du CCL afin de satisfaire les besoins de tout un chacun.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 30 Mars 1456

Passage à discuter 1: La place du CCL au CD a écrit:

Premier passage:

Citation :

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.

Oui, Le CCL est sous l'autorité Ducale. Mais attaché au conseil ducale... Je ne sais pas trop puisque le président ne fait pas partie du conseil ducal et que le conseiller à la culture au sein du CCL n'existe plus depuis belle lurette.

Que pensez-vous de laisser que le CCL est une institution Lorraine partiellement-indépendante du Conseil Ducal, puisqu'aucun qu'un membre peu figurer au Cd ou non, mais qu'il reste toutefois sous l'autorité Ducale?

Passage 2 à discuter a écrit:

Citation :

5.1)Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Je sais pas pourquoi j'ai voulu mettre ça sous discussion... Le Président n'est pas un membre du Conseil Ducal, ainsi je ne vois pas l'utilité de mentionner "de par son stature de conseiller ducal". Mais peut-être que je comprend mal le passage.

Passage 3 à discuter: De la ratification de la charte a écrit:

Citation :

6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.

Je n'ai jamais signé la charte personnellement... Je ne vois pas pourquoi on la ferait signer. Je prendrais plus ça pour un document de référence quant au rôle du CCL. Personnellement j'enlèverais cette phrase, je ne sais pas ce que vous en pensez.

Et tant qu'on y est, l'écusson du CCL? Peut-être que quelqu'un l'a déjà vu, moi pas. Alors là on a trois choix, soit on enlève se passage, soit on retrouve l'écusson, soit on en fait faire un nouveau. Je ne sais pas ce que vous en pensez.

Passage 4 à discuter: De la somme allouée au CCL a écrit:

Citation :

Le budget mensuel fixé par le conseil ducal ne pourra excéder la somme de 1000 écus en espèce ou en denréeset se devra d’atteindre à minima un montant de 200 écus.

1000 écus c'est beaucoup. On change le montant? Ou encore on change la phrase en entier pour dire que la somme maximale peut varier selon les moyens du Duché ou un truc comme ça?

On pourrait ajouter que le CCL peut avoir recours à des donateurs parmi la population pour fournir les prix nécessaire. Non? Et que ces donateurs peuvent passer par le Cd pour remettre la somme à qui de droit.

J'ai retiré tous les passages sur le côté lucratif du CCL, mais peut-être qu'on peut laisser un passage comme quoi le Ccl peut entreprendre des animations à but lucratif et que dans ce cas, selon les fond du Duché, le Duché peut faire un prêt au CCL à remettre en dans sa totalité plus les profits engendré.

Bon, je pense qu'on va commencer comme ça. J'attend vos commentaires et compagnies.

Merci.

Passage à discuter 1: La place du CCL au CD a écrit:

Premier passage:

Citation :

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.

Oui, Le CCL est sous l'autorité Ducale. Mais attaché au conseil ducale... Je ne sais pas trop puisque le président ne fait pas partie du conseil ducal et que le conseiller à la culture au sein du CCL n'existe plus depuis belle lurette.

Que pensez-vous de laisser que le CCL est une institution Lorraine partiellement-indépendante du Conseil Ducal, puisqu'aucun qu'un membre peu figurer au Cd ou non, mais qu'il reste toutefois sous l'autorité Ducale?

Citation :

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale autonome tout en étant au service du Duché et de son Conseil Ducal.

Passage 2 à discuter a écrit:

Citation :

5.1)Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Je sais pas pourquoi j'ai voulu mettre ça sous discussion... Le Président n'est pas un membre du Conseil Ducal, ainsi je ne vois pas l'utilité de mentionner "de par son stature de conseiller ducal". Mais peut-être que je comprend mal le passage.

En accord

Passage 3 à discuter: De la ratification de la charte a écrit:

Citation :

6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.

Je n'ai jamais signé la charte personnellement... Je ne vois pas pourquoi on la ferait signer. Je prendrais plus ça pour un document de référence quant au rôle du CCL. Personnellement j'enlèverais cette phrase, je ne sais pas ce que vous en pensez.

Et tant qu'on y est, l'écusson du CCL? Peut-être que quelqu'un l'a déjà vu, moi pas. Alors là on a trois choix, soit on enlève se passage, soit on retrouve l'écusson, soit on en fait faire un nouveau. Je ne sais pas ce que vous en pensez.

En accord pour enlever en totalité l'article

Citation :

Le budget mensuel fixé par le conseil ducal ne pourra excéder la somme de 1000 écus en espèce ou en denréeset se devra d’atteindre à minima un montant de 200 écus.

1000 écus c'est beaucoup. On change le montant? Ou encore on change la phrase en entier pour dire que la somme maximale peut varier selon les moyens du Duché ou un truc comme ça?

On pourrait ajouter que le CCL peut avoir recours à des donateurs parmi la population pour fournir les prix nécessaire. Non? Et que ces donateurs peuvent passer par le Cd pour remettre la somme à qui de droit.[/quote]

On enlève le montant pour en effet mettre que c'est à la demande et selon les moyens du Duché¨

Citation :

Je pense que Lavania est la mieux placé pour donner son avis sur ce sujet, et qu'elle pourra répondre à toutes les questions et les doutes, je donne mon avis sur le sujet.

Passage à discuter 1: La place du CCL au CD a écrit:

Premier passage:

Citation :

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.

Oui, Le CCL est sous l'autorité Ducale. Mais attaché au conseil ducale... Je ne sais pas trop puisque le président ne fait pas partie du conseil ducal et que le conseiller à la culture au sein du CCL n'existe plus depuis belle lurette.

Que pensez-vous de laisser que le CCL est une institution Lorraine partiellement-indépendante du Conseil Ducal, puisqu'aucun qu'un membre peu figurer au Cd ou non, mais qu'il reste toutefois sous l'autorité Ducale?

Citation :

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale autonome tout en étant au service du Duché et de son Conseil Ducal.

C'est bien dommage que le conseiller à la culture n'existe plus finalement, il pourrait justement faire l'echos entre les deux, comme l'avait souligné Lavania en début de sujet, il serait bien motivant si les conseillers pouvaient s'y rendre régulièrement.

Je suis pour cette solution :

Citation :

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale autonome tout en étant au service du Duché et de son Conseil Ducal.

Passage 2 à discuter a écrit:

Citation :

5.1)Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Je sais pas pourquoi j'ai voulu mettre ça sous discussion... Le Président n'est pas un membre du Conseil Ducal, ainsi je ne vois pas l'utilité de mentionner "de par son stature de conseiller ducal". Mais peut-être que je comprend mal le passage.

Oui, mais pour ce mandat la présidente est également membre du CD.

En accord

Passage 3 à discuter: De la ratification de la charte a écrit:

Citation :

6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.

Je n'ai jamais signé la charte personnellement... Je ne vois pas pourquoi on la ferait signer. Je prendrais plus ça pour un document de référence quant au rôle du CCL. Personnellement j'enlèverais cette phrase, je ne sais pas ce que vous en pensez.

Et tant qu'on y est, l'écusson du CCL? Peut-être que quelqu'un l'a déjà vu, moi pas. Alors là on a trois choix, soit on enlève se passage, soit on retrouve l'écusson, soit on en fait faire un nouveau. Je ne sais pas ce que vous en pensez.

En accord pour enlever en totalité l'article

l'écussons je ne l'ai jamais vu non plus, mais pourquoi pas le retrouver ou en faire un autre. Pour la charte il me semble, mais j'ai un doute, que je l'avais signé il y a longtemps. C'est un signe d'engagement formellement écrit sur papier, peut être que cela montre que le CCL une institution sérieuse et qu'on ne peut pas se permettre de partir et venir lorsque l'envie nous viens.

Passage 4 à discuter: De la somme allouée au CCL a écrit:

Citation :

Le budget mensuel fixé par le conseil ducal ne pourra excéder la somme de 1000 écus en espèce ou en denréeset se devra d’atteindre à minima un montant de 200 écus.

1000 écus c'est beaucoup. On change le montant? Ou encore on change la phrase en entier pour dire que la somme maximale peut varier selon les moyens du Duché ou un truc comme ça?

On pourrait ajouter que le CCL peut avoir recours à des donateurs parmi la population pour fournir les prix nécessaire. Non? Et que ces donateurs peuvent passer par le Cd pour remettre la somme à qui de droit.

On enlève le montant pour en effet mettre que c'est à la demande et selon les moyens du Duché¨


1000 écus ^^ oui c'est beauoup, surtout qu'en général le CCL se débrouille toujours avec les donateurs pour les prix. On peut donc dire que le CCL peut faire une demande exceptionnelle auprès du CD pour un petit don et que selon les moyens du Duché la demande serait acceptée ou pas.

Donc la charte avec les nouveaux changements approuvée par vous deux, en rouge ceux (celui) encore sous discussion. Réponse à Fée plus bas.

Citation :

Le Conseil Culturel Lorrain


De Son rôle :


Article 1: Le CCL
Le conseil Culturel Lorrain est un organisme visant à promouvoir la culture et d’organiser la sauvegarde du patrimoine (sous toutes ses formes) dans le duché lorrain. Il aura pour but de fédérer les bureaux festifs de chaque ville lorraine et d'aider les particuliers à organiser des festivités si ceux-ci le demande.


Article 2 Ses rôles
Le CCL aura 3grands rôles :
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publiques du Duché.
* Faire de la culture une activité économique à part entière
* Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

2.1) Le CCL se devra de rechercher avec impartialité les artistes (architectes, poètes, peintre…) pouvant amener à un enrichissement culturel de la Lorraine et de les soutenir financièrement via l’allocation des fonds amenés par le conseil ducal.

2.2) Dans un but récréatif, le CCL se doit de proposer et d’aider et d’encourager toutes les animations proposés aux Lorrains dans les lieux publiques.

2.3) Le CCL aura également pour charge de faire de l’action culturelle une activité économique à part entière, elle disposera pour ceci d’un budget mensuel alloué par le conseil ducal et se devra d’assurer la régularité d’activité culturelle rentable. (mise aux enchères de biens, loteries …)

2.3) Afin de promouvoir le patriotisme Lorrain, une fête ducale est organisé tous les ans, le 24 novembre. Elle a pour but de rassembler les Lorrains autour de diverses activités et de promouvoir les talents de chacun d'eux dans différents concours. Chacune des activités dois être accessible à tous, nobles, roturiers, vagabonds comme paysans.


Des statuts :


Article 3 – Des rapports du Conseil Culturel Lorrain avec le Conseil Ducal

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal,tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.autonome tout en étant au service du Duché et de son Conseil Ducal.

3.2) Le Duc peut sans ambages adresser des directives au CCL qui se doit de les appliquer sans aucune restrictions.


Article 4 – La Présidence


4.1) Le CCL est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCL et les nouvelles aux Lorrains. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.

4.2) Le Président du CCL est nommé par le Duc parmis les membres du CCL.
Le mandat du président du CCL est de 2 mois uniforme avec le mandat du Duc de Lorraine.

4.3) Le Président fait part, au Duc de Lorraine, des choix du CCL en matière de Mécénat, le Duc doit alors impérativement donner son accord à la mise à disposition de fonds sur l’œuvre d’un artiste Lorrain.

4.4) Un Trésorier du CCL est nommé par le Président et aura en charge les finances du CCL via un mandat attribué par le conseil ducal.

Le Trésorier ne pourra en aucun cas dilapider les fonds attribuer au CCL sans en avoir reçu préalablement l’accord du Président.


Article 5- De la Destitution du Président et du Trésorier.


5.1)Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Néanmoins le Duc se devra de publier un décret en gargote annonçant la destitution du Président du CCL..


5.2) Le Président du CCL peut demander la destitution du Trésorier une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.


Article 6- Les animateurs de Lorraine

6.1) Le président gère les animateurs. Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations organisées par le CCL, ainsi que dans la communication. Le nombre d’animateurs est à la discrétion du ou de la président(e).

6.2) Ces représentants sont désignés par le ou la président(e) ou une commission d’adhésion (composée du président et des animateurs) après qu'ils aient proposé leur candidature.
Ils seront révocables par le ou la président(e) du CCL en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du duché.

6.3) Les animateurs peuvent dans le cadre du mécénat imposé au CCL, proposer des artistes à l’ensemble du CCL, qui alors se réunit pour décider du soutient (commandes) à l’artiste.

Les animateurs se doivent d’assurer la pérennisation du patrimoine culturel Lorrain, ainsi ils peuvent proposer toute œuvre réalisée en Lorraine (monument, bannières, œuvres littéraire…) afin que celle-ci entre dans le patrimoine Lorrain.

Le vote se fait alors à la majorité des membres du CCL, dans ces conditions le CCL se devra de sauvegarder la pérennité de cette œuvre au sein du patrimoine Lorrain.


6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.



Article 7 - Conseiller à la Culture

7.1) Rôles du Conseiller

La charge du conseiller ducal à la culture est d’établir le lien entre les directives du conseil et les projets du Conseil Culturel Lorrain. En cas de vacance du poste de conseiller à la culture c’est le Porte-parole du conseil ducal qui viendrait à assumer la charge du conseiller à la culture.

7.2) Nomination

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi les Conseillers ducaux par le Duc, sa nomination sera effective après décret ducal publié en gargote Lorraine.

7.3) Place et autorité

Le Conseiller ducal à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il en découle de ce fait des mêmes statuts que les membres permanent. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Il est également soumis aux règles de la chartre du Conseil Culturel Lorrain.

7.4) Destitution

Sous demande du Président du CCL et après approbation du Duc de Lorraine le Conseiller à la Culture peut être destitué de ses fonctions.



Du Financement


Article 8- Des fonds alloués au CCL



Le CCL pourra alors sur ce budget faire des bénéfices sur les actions culturelles rentables qu’ils pourront mener, ces bénéfices resteront dans le cadre de l’action culturelle en Lorraine.

Le budget mensuel fixé par le conseil ducal ne pourra excéder la somme de 1000 écus en espèce ou en denréeset se devra d’atteindre à minima un montant de 200 écus.

Afin d'accéder aux fonds demandés, le Président du CCL devra faire part de sa requête au Conseil Ducal qui jugera s'il accepte ou non cette requête.

Les dons seront remis par mandat, aux gagnants de divers concours directement ou de tout autre manière qu'auront décidé le conseil Ducal et le Président du CCL afin de satisfaire les besoins de tout un chacun.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 30 Mars 1456

Passage à discuter 1: La place du CCL au CD a écrit:

Citation :

3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale autonome tout en étant au service du Duché et de son Conseil Ducal.

[color=blue]C'est bien dommage que le conseiller à la culture n'existe plus finalement, il pourrait justement faire l'echos entre les deux, comme l'avait souligné Lavania en début de sujet, il serait bien motivant si les conseillers pouvaient s'y rendre régulièrement.

Bah bien franchement, depuis un bon moment l'animation c'est du genre secondaire pour les membres du Cd^^ Et j'en connais plus d'un qui serait très malheureux d'être le conseiller à l'animation. Je crois que c'est mieux ainsi. Et puis on bosse pas toujours au CCL, donc le Conseiller à l'animation bah... Il aurait pas grand boulot.

Passage 2 à discuter a écrit:

Citation :

5.1)Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Je sais pas pourquoi j'ai voulu mettre ça sous discussion... Le Président n'est pas un membre du Conseil Ducal, ainsi je ne vois pas l'utilité de mentionner "de par son stature de conseiller ducal". Mais peut-être que je comprend mal le passage.

Oui, mais pour ce mandat la présidente est également membre du CD.

Oui, mais je suis au CD, mais pas en étant présidente du CCL, mais parce que j'ai été élue avec mon partie et mon boulot ici c'est avant tout CaC.

Citation :

6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.

Je n'ai jamais signé la charte personnellement... Je ne vois pas pourquoi on la ferait signer. Je prendrais plus ça pour un document de référence quant au rôle du CCL. Personnellement j'enlèverais cette phrase, je ne sais pas ce que vous en pensez.

Et tant qu'on y est, l'écusson du CCL? Peut-être que quelqu'un l'a déjà vu, moi pas. Alors là on a trois choix, soit on enlève se passage, soit on retrouve l'écusson, soit on en fait faire un nouveau. Je ne sais pas ce que vous en pensez.[/quote]

En accord pour enlever en totalité l'article

l'écussons je ne l'ai jamais vu non plus, mais pourquoi pas le retrouver ou en faire un autre. Pour la charte il me semble, mais j'ai un doute, que je l'avais signé il y a longtemps. C'est un signe d'engagement formellement écrit sur papier, peut être que cela montre que le CCL une institution sérieuse et qu'on ne peut pas se permettre de partir et venir lorsque l'envie nous viens.

L'écusson, oui mais peut-être prochainement non? Il faudrait d'abord retrouver l'ancien pour voir de quoi il avait l'air. Pour ce qui est de la charte si tu es entrée au Ccl alors que j'étais présidente ou Gnaaz, mais j'était au Ccl, tu n'as jamais signé la charte^^Je ne l'ai jamais fait signé à personne et pour être franche, je viens de la lire en lançant ce débat^^ (Houuu la vilaine présidente! :O)