Je m'excuse mais je n'ai pas eu le temps de me pencher sur ce dossier. A chaque fois quand je voyais la longueur du texte je remettais à plus tard. Et là ben c'est trop tard si j'ai bien compris.

Bon alors, voici ce que la charte donnerais après révision (mouahaha je me suis souvenue du mot cette fois!)

Citation :

Le Conseil Culturel Lorrain


De Son rôle :


Article 1: Le CCL
Le conseil Culturel Lorrain est un organisme visant à promouvoir la culture et d’organiser la sauvegarde du patrimoine (sous toutes ses formes) dans le duché lorrain. Il aura pour but de fédérer les bureaux festifs de chaque ville lorraine et d'aider les particuliers à organiser des festivités si ceux-ci le demande.


Article 2: Ses rôles
Le CCL aura 3 grands rôles :
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publiques du Duché.
* Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

2.1) Le CCL se devra de rechercher avec impartialité les artistes (architectes, poètes, peintre…) pouvant amener à un enrichissement culturel de la Lorraine.

2.2) Dans un but récréatif, le CCL se doit de proposer et d’aider et d’encourager toutes les animations proposés aux Lorrains dans les lieux publiques.

2.3) Afin de promouvoir le patriotisme Lorrain, une fête ducale est organisé tous les ans, le 24 novembre. Elle a pour but de rassembler les Lorrains autour de diverses activités et de promouvoir les talents de chacun d'eux dans différents concours. Chacune des activités dois être accessible à tous, nobles, roturiers, vagabonds comme paysans.


Des statuts :


Article 3 : Des rapports du Conseil Culturel Lorrain avec le Conseil Ducal

3.1) Le CCL est une institution Lorraine autonome tout en étant au service du Duché et de son Conseil Ducal.

3.2) Le Duc peut sans ambages adresser des directives au CCL qui se doit de les appliquer sans aucune restrictions.


Article 4 : La Présidence


4.1) Le CCL est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCL et les nouvelles aux Lorrains. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.

4.2) Le Président du CCL est nommé par le Duc parmis les membres du CCL.
Le mandat du président du CCL est de 2 mois uniforme avec le mandat du Duc de Lorraine.


Article 5: De la Destitution du Président.


5.1)Le Président du CCL peut être destitué par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Néanmoins le Duc se devra de publier un décret en gargote annonçant la destitution du Président du CCL..


Article 6: Les animateurs de Lorraine

6.1) Le président gère les animateurs. Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations organisées par le CCL, ainsi que dans la communication. Le nombre d’animateurs est à la discrétion du ou de la président(e).

6.2) Ces représentants sont désignés par le ou la président(e) ou une commission d’adhésion (composée du président et des animateurs) après qu'ils aient proposé leur candidature.
Ils seront révocables par le ou la président(e) du CCL en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du duché.

Les animateurs se doivent d’assurer la pérennisation du patrimoine culturel Lorrain, ainsi ils peuvent proposer toute œuvre réalisée en Lorraine (monument, bannières, œuvres littéraire…) afin que celle-ci entre dans le patrimoine Lorrain.

Le vote se fait alors à la majorité des membres du CCL, dans ces conditions le CCL se devra de sauvegarder la pérennité de cette œuvre au sein du patrimoine Lorrain.



Du Financement


Article 7: Des fonds alloués au CCL


Afin d'accéder aux fonds demandés, le Président du CCL devra faire part de sa requête au Conseil Ducal qui jugera s'il accepte ou non cette requête.

Les dons seront remis par mandat, aux gagnants de divers concours directement ou de tout autre manière qu'auront décidé le conseil Ducal et le Président du CCL afin de satisfaire les besoins de tout un chacun.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 30 Mars 1456

J'ai enlevé le passage de la charte et aussi celui de l'écusson comme on en a pas. Je peux le remettre si vous voulez.

Mais c'est un peu stupide de dire qu'on peut arborer un truc qui n'existe plus.

Je savais pas trop pour la date... J'ai mis révisé et laissé la date de création à vous de me dire ce qu'il est correct de mettre.

J'ai relu avant de voter et j'y vois des fautes d'orthographe. C'est modifiable après le vote non?

Question idiote le Duc choisit tout seul le président?

Ben ça ira comme ça alors.
Oui je vais me refaire une petite lecture pour les petites corrections et je noterai en rouge

Désolée mais je me suis permisse de corriger certaines fautes et la date avant de posté ceci

Citation :

Le Conseil Culturel Lorrain


De Son rôle :


Article 1: Le CCL
Le conseil Culturel Lorrain est un organisme visant à promouvoir la culture et d’organiser la sauvegarde du patrimoine (sous toutes ses formes) dans le duché lorrain. Il aura pour but de fédérer les bureaux festifs de chaque ville lorraine et d'aider les particuliers à organiser des festivités si ceux-ci le demande.


Article 2: Ses rôles
Le CCL aura 3 grands rôles :
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publics du Duché.
* Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

2.1) Le CCL se devra de rechercher avec impartialité les artistes (architectes, poètes, peintre…) pouvant amener à un enrichissement culturel de la Lorraine.

2.2) Dans un but récréatif, le CCL se doit de proposer et d’aider et d’encourager toutes les animations proposés aux Lorrains dans les lieux publiques.

2.3) Afin de promouvoir le patriotisme Lorrain, une fête ducale est organisé tous les ans, le 24 novembre. Elle a pour but de rassembler les Lorrains autour de diverses activités et de promouvoir les talents de chacun d'eux dans différents concours. Chacune des activités dois être accessible à tous, nobles, roturiers, vagabonds comme paysans.


Des status :


Article 3 : Des rapports du Conseil Culturel Lorrain avec le Conseil Ducal

3.1) Le CCL est une institution Lorraine autonome tout en étant au service du Duché et de son Conseil Ducal.

3.2) Le Duc peut sans ambages adresser des directives au CCL qui se doit de les appliquer sans aucune restrictions.


Article 4 : La Présidence


4.1) Le CCL est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCL et les nouvelles aux Lorrains. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.

4.2) Le Président du CCL est nommé par le Duc parmi les membres du CCL.
Le mandat du président du CCL est de 2 mois uniforme avec le mandat du Duc de Lorraine.


Article 5: De la Destitution du Président.


5.1)Le Président du CCL peut être destitué par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Néanmoins le Duc se devra de publier un décret en gargote annonçant la destitution du Président du CCL..


Article 6: Les animateurs de Lorraine

6.1) Le président gère les animateurs. Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations organisées par le CCL, ainsi que dans la communication. Le nombre d’animateurs est à la discrétion du ou de la président(e).

6.2) Ces représentants sont désignés par le ou la président(e) ou une commission d’adhésion (composée du président et des animateurs) après qu'ils aient proposé leur candidature.
Ils seront révocables par le ou la président(e) du CCL en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du duché.

Les animateurs se doivent d’assurer la pérennisation du patrimoine culturel Lorrain, ainsi ils peuvent proposer toute œuvre réalisée en Lorraine (monument, bannières, œuvres littéraire…) afin que celle-ci entre dans le patrimoine Lorrain.

Le vote se fait alors à la majorité des membres du CCL, dans ces conditions le CCL se devra de sauvegarder la pérennité de cette œuvre au sein du patrimoine Lorrain.



Du financement


Article 7: Des fonds alloués au CCL


Afin d'accéder aux fonds demandés, le Président du CCL devra faire part de sa requête au Conseil Ducal qui jugera s'il accepte ou non cette requête.

Les dons seront remis par mandat, aux gagnants de divers concours directement ou de tout autre manière qu'auront décidé le conseil Ducal et le Président du CCL afin de satisfaire les besoins de tout un chacun.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 11 septembre 1459