| [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables | |
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Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
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| Sujet: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Mer 3 Aoû 2011 - 22:04 | |
| - Citation :
- I.II.15.1.2 Les preuves réfutables
I.II.15.1.2.1 Écrits sous seings privés, et autres preuves par écrit : Sous forme de Screen d’un tableau du jeu RR, un (des) post(s) sur le forum RR, un (des) post(s) sur un forum reconnu par l’autorité judiciaire (Par exemple sur le forum du château Ducal, ou le forum de l’armée, ...) forum annexes aux RR dans la mesure où il est RP, et respecte les même exigences. (il est à préciser que : MSN n'est pas reconnu comme preuve sauf accord des deux parties, et les conversations sont interdites de diffusion par copié/collé ou Screen sous peine de mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas. Néanmoins, dans le cadre d'un témoignage oral, il peut être relaté des éléments [strictement RP] de conversation dites privées [MSN] par un témoin appelé à la barre si celui-ci était présent lors de ladite conversation. C'est au juge d'en estimer la véracité.) I.II.15.1.2.2 Présomptions légales I.II.15.1.2.3 Indices Ce texte présent dans notre codex ne choque personne ? |
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Date d'inscription : 24/06/2010 Nombre de messages : 6833 Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte Localisation : Dans un de mes châteaux
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
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Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
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Majoie Grand du Duché
Date d'inscription : 29/11/2009 Nombre de messages : 3219 Nom RR (IG) : Majoie Localisation : Verdun
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Invité Invité
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Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
Champs et Metier : Boulanger - :
| Sujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Jeu 4 Aoû 2011 - 17:24 | |
| J'ai relu entièrement le codex hier, et il n'y a réellement que ce passage qui m'a choqué.
Et comme Isis je n'est pas tout compris, donc va le réadapter pour qu'il soit accessible à des gens de notre monde ! |
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
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melodie871 figure reconnue
Date d'inscription : 19/12/2007 Nombre de messages : 1196 Nom RR (IG) : Mélodie871 Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges
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Constance de Clèves Grand du Duché
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Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier - :
| Sujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Jeu 11 Aoû 2011 - 10:20 | |
| Oui il faut revoir cela... dès que j'aurais du temps (denrée très rare, si la CAC pouvait m'en trouver à bon prix^^) je tenterai une lecture dans le contexte!! |
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Date d'inscription : 24/06/2010 Nombre de messages : 6833 Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte Localisation : Dans un de mes châteaux
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Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
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Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Dim 4 Sep 2011 - 17:11 | |
| Je propose donc de remplacer ceci : - Citation :
- I.II.15.1.2.1 Écrits sous seings privés, et autres preuves par écrit : Sous forme de Screen d’un tableau du jeu RR, un (des) post(s) sur le forum RR, un (des) post(s) sur un forum reconnu par l’autorité judiciaire (Par exemple sur le forum du château Ducal, ou le forum de l’armée, ...) forum annexes aux RR dans la mesure où il est RP, et respecte les même exigences.
(il est à préciser que : MSN n'est pas reconnu comme preuve sauf accord des deux parties, et les conversations sont interdites de diffusion par copié/collé ou Screen sous peine de mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas. Néanmoins, dans le cadre d'un témoignage oral, il peut être relaté des éléments [strictement RP] de conversation dites privées [MSN] par un témoin appelé à la barre si celui-ci était présent lors de ladite conversation. C'est au juge d'en estimer la véracité.) Par ceci : - Citation :
- I.II.15.1.2.1 Tout écrits provenant d'écrits privés comme la mésange n'est pas exploitable, à moins d'un accord avec les deux parties. Si ces conversations venaient à être dévoilé, une mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas pourrait être envisageable. Toute conversation dans des lieux privés ou publics ne sont exploitable qu'en présence d'un témoin pour confirmer ces dires.
Ce n'est qu'une ébauche pour remplacer ce charabia qui mélange RP et HRP en une loi totalement adapté à notre monde. |
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
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| Sujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Dim 4 Sep 2011 - 19:47 | |
| Bon boulot de simplifiation ! Je ferais les modifications suivantes : - Citation :
- I.II.15.1.2.1 Toute parole provenant d'écrits privés issus de pigeons ou mésanges n'est pas exploitable, à moins d'un accord entre les deux parties. Si ces conversations venaient à être dévoilées, une mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas pourrait être envisageable. Toute conversation dans des lieux privés ou publics n'est exploitable qu'en présence d'un témoin pour confirmer ces dires.
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Invité Invité
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
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Fee Intervenant majeur
Date d'inscription : 07/01/2011 Nombre de messages : 1733 Nom RR (IG) : Feeetelfe Localisation : Toul
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Invité Invité
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Pilliwyggin Crieur
Date d'inscription : 12/09/2009 Nombre de messages : 438 Nom RR (IG) : Pilliwyggin Localisation : Toul
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| Sujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Dim 11 Sep 2011 - 23:17 | |
| Oui il est vrai que là au moins tous peuvent comprend ce qui a voulu être dit et on ne mélange pas (rp et hrp) puisque l'on garde des termes que tous nous comprennons.
Bien je lance le vote dès accord. |
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
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Pilliwyggin Crieur
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
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| Sujet: Re: [Legislatif] Codex : Les preuves Réfutables Sam 17 Sep 2011 - 13:04 | |
| Le temps imparti étant écoulé, le vote est clos
À la question, Acceptez vous la réécriture de la partie du Codex sur les preuves réfutables ? Le décompte des urnes indique Pour 8, Contre 1, Abstention 0
À mettre en Grande Galerie et à annoncer publiquement svp
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
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