[Législatif] Tableaux récapitulatifs du droit pénal

Dans la continuité de l'optimalisation de la justice et des lois lorraines et de réforme de tout ce système, je continue sur ma lancée de suppression, modification ou maintien en l'état des chartes lorraines.

Les tableaux récapitulatifs du droit pénal me semblent caducs, donc à supprimer officiellement de la législation lorraine.

Pas d'avis ?

L'AD avait-elle rendu un avis sur cette loi ?
C'est soit à supprimer, soit à regrouper avec le Codex de mon point de vue.

Je ne trouve que ce soit vraiment une loi. En plus ce n'est plus à jour, et je trouve cela inutile personnellement. Je ne sais pas si l'Assemblée Ducale s'est penchée sur le sujet mais je suis pour la suppression de ce texte.

L'AD ne s'est pas penchée dessus.

D'accord, et bien moi comme je l'ai dit je propose la suppression de ce texte.

Bon, puisqu'il n'y a eu aucun commentaire, un vote peut être lancé sur la suppression éventuel de ce texte, non ?

Je relance, je pense que ça peut être voté avant la fin du mandat.

Je partage votre avis sur ce point!

Merci d'avoir lancé le vote sur le sujet Dame Elisette.

Mais de rien.

vote en cours depuis le mercredi 30 mars

Dossier sorti des archives puisqu'il n'y a eu que 2 votants.

Le débat est ouvert.

Ce tableau avait été fait pour aider les juges à donner les peines sans sortir des lois de Lorraine et Impériales.

Il est sans doute caduque... mais ne serait-ce pas bien de le refaire comme pense bête pour les juges ?

je sais, pour ma part ne pas l'avoir utilisé quand je l'étais je préférais me référer aux textes, mais cela pourrait tout de même être utile comme le rappel des mentions indispensables pour rendre un verdict inattaquable.

Alienor et Fee pourraient s'y coller et je suis d'accord de les aider si elles le veulent.

Je préfère aussi les textes mais ça peut toujours être utile, je vais les retravailler avec Fée si elle veut bien.

Merci Alienor. les penses bêtes ne sont jamais inutiles.

Je ne sais pas trop où le dire alors voilà :

je vais faire un appel à candidature en gargote aujourd'hui ou demain pour le poste de JAP car j'ai écrit à deux anciens, Ellesabi et l'autre c'est gregorovik ou quelque chose comme ça, et aucun ne m'a répondu. Donc je ne vois plus d'autre solutions. A part reprendre la liste de tous les anciens juges ou prévôts des maréchaux et leur écrire.

Notre juge étant absente encore jusqu'au 28 de ce mois, je doute que cela soit terminé d'ici les prochains jours. Il faudrait mieux le conserver pour le prochain mandat si cela convient à Sa Grâce et aux Conseillers Ducaux.

Fee et Niconoss, pourriez-vous svp reprendre ce dossier svp ?

Bien entendu, je tiens à m'excuser car je n'avais pas vu qu'il y avait ce débat ouvert ... Depuis le temps ^^ La honte.
C'est vrai que je travaille plutôt avec les textes, mais ce tableau je l'ai également utilisé à mes débuts, j'avoue l'avoir trouvé un peu vieillot ... sieur le Procureur, comment souhaitez vous que l'on procède ? je pense qu'il serait bien de prendre ce dossier au palais de justice pourquoi pas dans votre bureau, de le reprendre et ensuite de le montrer aux Conseillers ?

Fée attendait la réponse.

J'ai besoin de relire en détail le Codex avant de pouvoir me prononcer sur ce genre de texte qui semble être un gros récapitulatif un peu complexe.

Je suis aussi d'avis, une fois que j'aurais les clés pour accéder à mon bureau, d'en parler au calme pour créer quelque chose de cohérant.

Fort bien Niconoss, alors je vous attends pour discuter de cela des que vous aurez vos clés du palais de Justice, vous verrez c'est fort agréable nous avons la chance d'avoir la vue sur la place de Nancy ^^.

Fee et Nico avez-vous avancé sur ce dossier ?

Pour une réflexion individuel, je le trouve en effet loin d'être au gout du jour, il n'a pas du supporter les changements de constitution et de codex.

L'intérêt pour moi d'en faire une loi est nul car cela reviendrais à être obligé pour le Juge de tirer ces jugements de la ! Alors qu'il faut savoir adapté.

Par contre comme pense bête pour le juge et comme fiche d'aide, c'est très intéressant. Mais je pense que cela n'a rien à faire dans nos lois.

je partage également cette opinion, nous voulions l'abolir des lois en mars.

Qu'en pense notre juge ?

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