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 [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST

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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMar 2 Aoû 2011 - 16:44

Dans ce cas la, il faudrait voir quels sont les ordres reconnu par le ministère de la Guerre ou directement par l'empereur. Ce qui limiterait un peu et ce qui permettrait d'être sur d'avoir des ordres digne de confiance !
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Majoie
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 8:42

Vous voyez? Nous n'en sommes qu'au crépuscule d'une idée de consentement et maintenant que de petites lumières éclairent certaines données nous devenons susceptibles ...et à juste titre...L'ODL quoiqu'un ordre respecté ne sera pas toujours gérée par un lorrain...la solde de ses soldats qu'est-elle?

Je suis d'avis qu'il faut faire avec eux comme avec la notre c'est-à-dire paiement des arriérés sur les paiements des impôts si preuves faites des missions et ce journalièrement...Je sais combien il est difficile d'être au loin sans ses moyens de subsistances mais déjà de leur permettre de ne pas avoir de pénalités à payer est de mon avis équitable c'est qu'à leur retour sur leur terre ils auront engrangés pas mal de denrées et deviendront subito-presto très riche...ou alors lors de très longue mission nous demandons aux soldats de mettre leur champs en jachère et nous nous engageons à payer le coût d'un réinstallation...50 écus ça vaut bien quelques arriérés...mais je suis certaine que cette solution ne trouvera pas preneur auprès de nos valeureux guerriers...et qui leur en voudrait? Ils doivent vivre eux aussi...
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Fee
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 11:54

La question est, est ce que le duché peut se permettre d'exonérer toutes ces personnes, si la réponse est oui, alors je trouve logique qu'ils le soient.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 12:15

Pour répondre à la question de Majoie sur les soldes de l'ODL, ceux-ci sont payés par la province qu'ils défendent, parfois ce n'est qu'un pain par jour...

Pour les impôts, tout dépend de ce qu'ils ont, quelqu'un qui n'a qu'un champ et va en mission 2 semaines ne coûtera que 7 écus à la Lorraine. En fait, certains n'ont pas les moyens de supporter l'embauche pendant leur absence et n'auront pas une grosse récolte à vendre à leur retour.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 13:07

Majoie je ne suis pas d'accord avec ce que tu dis!
Ces gens pour la plupart parte en mission et ne sont pas rémunérés comme ils le seraient s'ils restaient dans leur duché, mais ils le font pour certaines causes.

Tu voudrais qu'ils mettent leur champs en jachère, et qu'ensuite le duché sorte 50 écus par champs... Sachant que le duché n'aura pas perçu d'impôt sur ces champs, ni même sur les échoppes, il perdrait 50 à 150 écus par tête!

Ca me laisse bien perplexe comme raisonnement..

Il vaut mieux les exonérer d'impôts ca reviendrait moins cher ^^
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Majoie
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 18:20

Mon cher Flavien encore faut-il comprendre avant de critiquer je parle de longues missions et pas de sorties occasionnelles d'un mois...qui aurait à réinstaller trois champs??? 150 écus d'où vous tenez ce chiffre??? Je parlais en particulier de l'ODL qui a souvent des missions très longues et qui demande souvent à ses soldats d'être loin de leur patrie et même d'être prêt à la quitter si besoin est...
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 19:55

L'ODL agit en Lotharaingie et à souvent les mêmes missions que les ost. Ayant une commanderie dans chaque duché, parfois il n'y a qu'une commanderie qui réagit. Donc les missions de l'ODL ne sont pas plus longue que peuvent l'être celle de l'ost. Par contre l'ODL n'a aucune mesure financière pour les soutenir comme l'ost. Ils se font nourrir ( car on ne peut pas parler de payement ) comme c'est possible par le duché qui se fait attaqué.

Donc il est logique que les lorrains membres d'ordres impériaux reconnus et j'insiste bien sur le "reconnu" puisse profiter de cela si les membres de l'ost qui sont sur d'être payer par le duché en revenant l'ont également.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 20:38

Si je reviens sur des points soulevés :

- il faut des preuves, tout le monde est en accord avec cela
- le type d'ordres, doit avoir une reconnaissance royale ou impériale
- exonération des soldats en mission ; je n'entends rien contre parmi les commentaires
- exonération des soldats des ordres ; devraient-ils avoir de même ? les avis sont partagés
- exonération ou arriérés de paiement ; les deux hypothèses sont émises, l'éxonération paraissant émerger

on devrait se concentrer sur les points à régler pour faire avancer le débat
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeJeu 4 Aoû 2011 - 11:48

Je suis pour l'exonération des impôts pour les soldats.

Les patrouilles ne se font pas toujours par les mêmes soldats.
Ni les missions d'ailleurs, donc les exonérations ne sont pas si importantes que ça.

Puis, lorsqu'ils sont chez eux, ils peuvent travailler, cultiver, vendre leur production.
Quand aux membres des Ordres, leur mission n'est pas tout à fait la même que l'Ost.
Ils vont là ou ils sont appelés et peuvent partir pendant des semaines, voir des mois.

Exemple: L'ordre Teutonique.

Pour la G.E. il me semble qu'il y a déjà un accord de fait à ce sujet.
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Jade
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeVen 12 Aoû 2011 - 10:14

J'avais résumé les points d'intervention et ceux que nous devions discuter. Considérant qu'il n'y a eu qu'un seul commentaire depuis, je laisse la journée pour intervenir, demain nous lancerons un vote.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Aoû 2011 - 22:02

Dites moi j'aimerais comprendre le pourquoi de cette exonération. Les soldats ont bien une solde non en cas de mission ? D'autre part ils peuvent toujours faire travailler quelqu'un dans leur champs en leur absence. Il est vrai que dans ce cas là la solde, surtout si la mission est longue, doit permettre de pouvoir payer les salaires pour les champs.

Pour ce qui est de l'atelier je vous l'accorde. Là ils ne peuvent rien faire donc pour celui là je dis pourquoi pas. Je peux difficilement parler des soldats de l'ordre. Mais peut-on faire une différence ? Je ne penses pas mais cela reste à voir.
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Aoû 2011 - 22:30

Tout simplement car les soldes ne sont reçu qu'a la fin de la mission, donc qu'il est impossible pour un soldat de tenir éternellement en faisant fonctionner ces champs, surtout si la mission dure ...
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Jade
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 22:19

J'aimerais clore ce dossier svp, nous avons donc le texte suivant :


Citation :
Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires.

D'autres modifications à apporter avant de lancer le vote ? Pilli, j'aimerais lancer le vote au plus tard dans 48 heures.
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 5:26

Moi ça me va très bien. J'attends juste le vote.

_________________

[Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Item343[Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Sans_t18[Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Item343
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 8:17

Idem pour moi ^^.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 16:27

même chose pour moi


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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Aoû 2011 - 9:10

Pilli, vous pouvez lancer le vote svp
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 21:56

Le vote a été lancer et le courrier envoyé à tous les membres du conseil ducal.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeSam 27 Aoû 2011 - 22:54

le vote est clos et en voici les résultats.

Citation :

Le délai de vote concernant une exemption d'impôt pour l'ODL et l'OST étant révolu je clos le vote avec accord de la duchesse.

Il en résultat les votes suivant après recomptage :

Pour : 9, Contre :0, JNYCR : 0

Le changement est donc voté à la majorité des votes.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeDim 28 Aoû 2011 - 22:39

Voilà le texte mis en gargotte et à la grande galerie


Citation :

Exemption d'impôts pour les militaires

Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires.

Fait à Nancy en ce jour du 28 août en l'an de grace MCDLIX
sur vote du conseil ducal

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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeDim 28 Aoû 2011 - 23:08

Le texte a été mis en gargotte et à la grande galerie.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeDim 28 Aoû 2011 - 23:45

Capitaine, vous affichez à l'Ost ?

Et il faudrait aussi aviser Balsamo de l'ODL puisque celui-ci nous avait fait la demande.

Ensuite, je demanderai à un clerc de tout ranger.
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Niconoss
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 10:21

Je transmet à l'ODL
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 13:22

Je transmet à l'Ost.
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 17:29

Merci à vous deux !

Je verrouille la pièce !
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MessageSujet: Re: [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST [Économie] Exemption d'impôts pour l'ODL et l'OST - Page 2 Icon_minitime

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