Nori de Ventoux de Rosslyn m'a remis cette missive au nom de l'ODL

Citation :

Aux administrations civiles de Savoie ,de Lorraine ,de Franche Comté
Aux personnes concernées par ce qui suit

Nous Balsamo du Clos d'Epinal Grand Maitre de l'Ordre des Lames exposons notre requete .
En effet lors de nos missions au service de l'Empire ,nos lames souffrent d'une situation économique précaire ,ne pouvant cultiver leurs terres et ne pouvant travailler a leur échoppe et pour les plus érudits ne pouvant enseigner ... n'ayant que peu d'aide externe pour se nourrir. Ce qui nuit gravement au moral et a la motivation lors de missions relativement longues et éloignées de leur domicile.

Demandons d'étudier avec notre Chancelier la possibilité d'exemption de l'impot Municipal qui alourdit encore leur situation.
Bien entendu toute demande d'exemption devra etre accompagnée d'un justificatif de l'Ordre précisant les dates de mobilisation





Fait à Aachen le 12 juillet 1459



Balsamo du Clos d'Epinal
Grand Maistre de l'Ordre des lames.

Je suis pour ma part ouverte à une exemption pendant une période de mission mais si nous accordons cela, il faudrait le faire pour nos soldats également. Je crois que, un soldat en mission loin de chez lui, ne peut pas travailler à une échoppe et peut mais pas toujours, avoir les écus à embaucher un travailleur. Je crois que ceci serait un geste de reconnaissance envers nos gens d'armes.

Je suis assez d'accord pour l'Ost et ODL tant qu'ils sont en mission. Mais autant il est facile de vérifier quand les soldats sont en mission autant il nous faudra faire confiance quand à l'ODL. Est-ce possible ?

D'autre part nous avons parmi les Lorrains d'autres personnes qui auraient pu être exempté d'impôt pendant les 6 mois passé à Genève pour la croisade. Je parle des membre de la GE qui ont écrit il y a peu... Jewak13, Domi et ... oups j'ai oublié son nom mais trois habitants de Toul a qui nous pourrions peut être rembourser les impôts que de loin tout en se battant, ils se sont efforcé de payer.

Il ne faut pas faire d'exception si on décide cela pour l'ODL on le fait pour tous.

Je suis du même avis que vous tous, les soldats méritent ce geste gratifiant.

entierement d accord qu on exempt tous. moi qui suis partie la bas pendant deux mois à geneve je sais les dificultés qu on a si on a pas de reserve pour payer ses impots.

Ébauche de texte court pouvant être mis comme décret vu que l'idée semble plaire à tous ceux qui se sont prononcés. Il faudrait toutefois étayer le mécanisme de remboursement, j'ai mis une suggestion pour discussion...

Citation :

Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli.

oui mais surtout il faudra des preuves .....

les preuves qu ils sont bien en mission . date nom des personnes screen de leur départ.
je ne veux pas payer si certains sont restés sur place ou bosse s il reste une journée dans un village ce qui je pense est logique.


HRP censuré par {R}
(et un screen, ça se trafique comme on veut. Mieux vaut une attestation du maire prouvant le départ. M'enfin ça c'est pas mes oignons. c'est votre RP)

entierement d accord au moins on evite les histoires .

(merci lJD R)

Je suis pour cette exemption des impôts également.
A titre informatif le Grand Maitre de l'ODL n'est plus Henri (qui a démissionné) mais mon ami Balsamo.
Je pourrai voir avec lui pour régler les modalités à mon titre de Perceptrice des Impôts.

J'attends vos avis et surtout celui de la Duchesse avant toute entreprise.

Nous aurions donc ceci :

Citation :

Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès des maires et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires.

Est-ce que cela conviendrait ? d'autres modifications à apporter avant de lancer un vote ?

Pour moi c'est tout bon Jade.

J'aimerai qu'on remplace le "auprès des maires" par "auprès du Percepteur des Impôts".

Je ne sais pas si la vérification auprès des douanes est nécessaire. Est-ce que cela ne fait pas un peu trop, si un responsable atteste que telle ou telle personne est en mission faut-il que nous vérifions par derrière?

Je ne vois pas en quoi il serait ingérable de demander les preuves au Grand Maitre de l'Ordre des Lames, surtout que c'est encore un Lorrain!!

Pour les autres corps d'armes je pense que c'est la même chose : il suffit que les chefs peuvent nous communiquer les dates et les noms des soldats mobilisés.

Pour les soldats lorrains on arrive bien à connaître ces informations pour payer les soldes par mandat par exemple.

Par contre il faut voir quelles sont les paies des soldats en question. Si le salaire est faible alors on rembourse impôts et pénalités mais si le salaire est viable alors je suis pour un remboursement des pénalités uniquement!

Ben moi je suis pour...

si on me donne les preuves je suis poour

Pour les soldats quand ils sont en mission d'accord.. (meme quand ils ne le sont pas, ça pourrait peut être attirer du mondeà l'ost)

Quant aux ordres je suis plus réticent, cela voudrait dire qu'il faudrait enlever les impots de toutes les personnes qui s'engagent dans un ordre? Autant qu'il s'engage dans l'ost, il serait plus utile à la lorraine...