Flores
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Nom RR (IG) : Flores
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 |  Sujet: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459  Mar 24 Mai 2011 - 17:12 | |
| AFFAIRE GABDA73 Esclavagisme, le 27 mai 1459 - Citation :
- Accusé : GABDA73
Délit : Esclavagisme
Plaignant : Le Duché
Personne chargée du dossier : Flores, Maréchal de Vaudémont
Témoins : Flores
Les faits :
Le dénommé Gabda73 est connu de notre service d'infractions au marché et son dossier ne cesse de s'alourdir.
Le 27 mars 1459, il prend une embauche à 12 écus, nous l'informons, dossier classé, 1 ère infraction de l'employeur
Le 30 mars, il prend une embauche à 12 écus, affaire classée, nous l'informons, 1 ère infraction de son employeur
le 8 avril, il prend un salarié à 12 écus, nous l'informons, dossier qui traine, en ma qualité de Maréchal, je classe l'affaire sans suite, estimant que le dénommé Gabda73 a bien été pénalisé dans les premiers dossiers.
Le 24 mai 1459, il prend un salarié à 15 écus, je décide de ressortir l'imposant dossier et de le compléter avec les nouvelles lettres envoyées, ce jour. En temps normal, nous informons, par courrier, lorsque le salaire demandé est de 15 écus les citoyens de Vaudémont, afin de leur indiquer le fronton de la mairie et le rappel de la grille des salaires.
Le 25 mai 1459, le dénommé Gabda73 réitère, le lendemain et propose une embauche à 12 écus a un dénommé Bohemondetarente, nouvel arrivant, pas au courant des pratiques et des lois encelieu.
Le 26 mai 1459, le dénommé Gabda réitère, dès le lendemain et propose une embauche à 12 écus, prise par un dénommé Anthony78730, résident de Vaudémont, n'ayant pas de terres mais pas un nouveau, je l'informe de ses droits et devoirs en l'envoyant sur le fronton de l'église, y copier la grille des salaires autorisées sur Vaudémont, et je décide de mettre ce dossier entre les mains du procureur.
*Les preuves :
26/05 12:03 : Gabda73 embauche Anthony78730 pour 12,00 écus
25/05 20:23 : Gabda73 embauche Bohemondetarente pour 12,00 écus
24/05 18:23 : Gabda73 embauche Coloquinte pour 15,00 écus
8 avril 1459 :- Spoiler:
30 mars 1459 :- Spoiler:
27 mars 1459 :- Spoiler:
*Mes courriers :
Mon courrier à l'employeur Gabda73, l'employeur, le 27 mai 1459, l'avertissant que je mets son dossier à la procure et sans attendre le délai annonçé précedement :
- Spoiler:
Mon courrier à l'employeur Gabda73, le 25 mai :
- Spoiler:
2ème courrier envoyé, de suite, suite erreur de date sur le délai(pas 28 juin, mais 28 mai !!!) :
- Spoiler:
Mon courrier à l'employeur Gabda73, le 24 mai :[spoiler]  
Courrier envoyé à l'employeur Gabda73 le 8 avril :
- Spoiler:
lettre envoyée à Gabda73(la victime) par le Maréchal Shillia, le 30 mars 1459 :
- Spoiler:
Lettre envoyée à Gabda73 (la victime) par le Maréchal Flores , le 27 Mars 1459 :
- Spoiler:
Affaire rangée sans suite, 1ère infraction de Imhotep
* Fiche accusé :
- Spoiler:
* lien vers le codex
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm
*Les arrétés municipaux violés avec lien :
- Citation :
- Rappel de la GRILLE DES SALAIRES:
***************************************
affichée en fronton de mairie
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
*circonstances aggravantes :
Oui.
Le dénommé Gabda73 est un multi récidiviste, je me suis demandée si ce dernier ne joue pas avec nos nerfs.
Je me suis aussi demandée si ce dernier comprenait le Françoy, ce que je ne peux répondre, car le dénommé Gabda73 n'a jamais répondu à un seul de mes courriers, contrairement à certaines de ses victimes.
*Conclusions :
Je décide de remettre de suite ce dossier à la procure, le 27 mai 1459.
Rappel des affaires :
Affaire du 26 mai 1459 :
Les faits : - Citation :
26/05 12:03 : Gabda73 embauche Anthony78730 pour 12,00 écus
Mon courrier à l'employé Anthony :
- Spoiler:
Sieur Anthony78730, bonjour.
Je vous contacte, car vous avez pris un emploi a 12 écus ! :
26/05 12:03 : Gabda73 embauche Anthony78730 pour 12,00 écus
Pour information, affiché sur les informations de la mairie, en fronton :
Le 24 Mai 1459
Rappel de la GRILLE DES SALAIRES:
***************************************
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Le sieur Gabda73, votre employeur vous doit 4 écus, et il a 24 heures pour vous vendre sur le marché, un pain, a bas prix, pour vous rendre cette somme.
Si au 28 mai, vous n'avez pas la preuve de cet achat à nous fournir, le sieur Gabda73 sera présenté au juge de notre Duché.
Je vous informe, également, que vous pouvez vous rendre à la mine ou le salaire est plus élevé que le travail que vous venez de prendre.
Flores
Maréchaussée de Vaudémont.
Les faits du 25 mai :
- Citation :
- 25/05 20:23 : Gabda73 embauche Bohemondetarente pour 12,00 écus
Mon courrier à l'employeur Gabda73, le 25 mai :- Spoiler:
2ème courrier envoyé, de suite, suite erreur de date (pas 28 juin, mais 28 mai !!!) :
- Spoiler:
Mon courrier à L'employé Bohemondetarente , le 25 mai:
- Spoiler:
Sieur Bohemondetarente, bonjour.
Je vous contacte, car vous avez pris un emploi a 12 écus ! :
25/05 20:23 : Gabda73 embauche Bohemondetarente pour 12,00 écus .
Pour information, affiché sur les informations de la mairie, en fronton :
Le 24 Mai 1459
Rappel de la GRILLE DES SALAIRES:
***************************************
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Le sieur Gabda73, votre employeur vous doit 4 écus, et il a 48 heures pour vous vendre sur le marché, un pain, a bas prix, pour vous rendre cette somme.
Si au 28 mai, vous n'avez pas la preuve de cet achat à nous fournir, le sieur Gabda73 sera présenté au juge de notre Duché.
Je vous informe, également, qu'en tant que nouveau, vous pouvez vous rendre à la mine ou le salaire est plus élevé que le travail que vous venez de prendre.
Si vous voulez des conseils pour progresser icelieu, n'hésitez pas, écrivez moi.
Flores
Maréchaussée de Vaudémont.
Si non réponse, Affaire à porter au bureau du procureur le 28 mai, avec accord de notre prévôt.
Les Anciens Dossiers :Affaire GABDA 73, Esclavagiste le 24 mai 1459 - Spoiler:
Les Faits du jour - Citation :
- 24/05 18:23 : Gabda73 embauche Coloquinte pour 15,00 écus
Les courriers :Lettre envoyée a Gabda73, l'employeur, le 24 mai- Spoiler:
Lettre envoyée a Coloquinte, l'employée le 24 mai- Spoiler:
Lettre reçue de Dame Coloquinte, l'employée le 24 mai au soir, elle quitte Vaudémont.- Spoiler:
Expéditeur : Coloquinte
Date d'envoi : 25/05/2011 - 13:24:19
Titre : Re: Maréchaussée
Bonjour Flores ! Le problème, c'est que je voulais rentrer à Nancy aujourd'hui...Pour reforger...On me réclame des seaux ! Tant pis, je pars!
Paix et force!
Coloquinte
Affaire en cours, le 25 mai, mais déclarée sans suite, a cause du départ de dame Coloquinte le 24 mai 1459
Affaire GABDA 73, Esclavagiste le 8 avril 1459 - Spoiler:
Vaudemont : le 8/04/1459type de dossier : Esclavagiste Maréchaux en charge du dossier : Flores Accusé :  L'accusé a Embauché un Employé à 12écus, alors que le premier prix à l'embauche et de 16 écus  - Citation :
- L'accusé, victime de deux embauches à 12 écus, avait déjà été averti par deux récents courriers (voir ci-dessous)
Il est a rappelé que nous avons signifié l'embauche dans ces deux courriers au prix affichés en mairie, c'est à dire 0 de qualification=15 écus.
Entre temps, nous avons averti le maire de Vaudémont de l'erreur de son annonce qui est donc passé à 0 de qualifications=16 écus.
RAPPEL des COURRIERS déjà ENVOYES :
Embauche prise le dimanche 27 mars 1459 :
- Spoiler:
Lettre envoyée à Gabda73 (la victime) par le Maréchal Flores :
- Spoiler:
Affaire rangée sans suite, 1ère infraction de Imhotep
Embauche prise le mercredi 30 mars 1459 :
- Spoiler:
lettre envoyée à Gabda73 par le Maréchal Shillia :
- Spoiler:
Affaire rangée sans suite, 1ère infraction de Sulanoen
EMBAUCHE NON CONFORME le 8 avril 1459 :Courrier envoyé à Gabda73 le 8 avril : - Spoiler:
Courrier envoyé à Arthanagor le 8 avril : - Spoiler:
Courrier envoyé à Gabda73, le jeudi 14 Avril 1459 :- Spoiler:
Affaire classée sans suite sans suite le 14 avril, j'ai estimé qu'avec 2 prises d'embauche à 12 écus, le dénommé Gabda73 avait été bine pénalisé.
Affaire Gabda73, le 30 mars 1459, salarié à 12 écus- Spoiler:
Vaudemont, cas d'esclavagisme, embauche a 12 écus, embauche prise..Mon message a l'employeur - Citation :
- Bonjour,
Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction. En effet, vous proposez un emploi à "12" écus pour "0" points de
caractéristiques, hors le salaire en vigueur pour "0" de
caractéristiques est de "15"écus.
Comment retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi, mais là cet trop tard elle a été prise :
- Allez dans "chez moi",
- puis dans "votre propriété",
- Vous verrez "vos offres d'emploi",
- vous y êtes, il n'y a plus qu'à annuler.
Voici la grille des salaires en vigueur :
0 à 10 pts de caractéristique =16 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 21 écus
- Citation :
- Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.
Article I.II.2 : Tout fait causé par un sujet lorrain entrainant dommage à autrui mérite réparation.
Tout Lorrain a le droit de saisir la justice lorraine pour lui demander de régler un conflit qui lui est directement affilié.
Aucune plainte montée sur demande de réparation indirecte, c’est à dire lorsque le plaignant n’est pas victime, n’est recevable en dehors des exceptions fixées par la loi.
Article I.II.11 : Une conciliation est possible si les deux parties tombent d’accord sur un arrangement. Dès lors que l’arrangement aura été effectué le procès n’aura pas lieu.
J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.
Cordialement,
Shillia
Douanier de Vaudemont.
 Mon message a l'employeur   Mon message a l'employé Gabda73  Affaire Gabda73, le 27 mars 1459, Salarié à 12 écus- Spoiler:
Affaire Imhotep le Dimanche 27 mars 1459 : - Citation :
- Imhotep cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Consulter,  Lettre envoyée ce jour :  Embauche prise :  Lettre renvoyée à Himhotep (sur la base des 15 écus sans caracs, comme nôté en annonces de la mairie de Vaudémont):  Lettre envoyée à Gabda73 (la victime) :  Affaire classée sans suite, 1ère infraction de l'employeur Imhotep
Embauche prise le dimanche 27 mars 1459 :- Spoiler:
Lettre envoyée à Gabda73 (la victime) par le Maréchal Flores : - Spoiler:
Affaire rangée sans suite, 1ère infraction de Imhotep
Dernière édition par Flores le Mer 8 Juin 2011 - 5:46, édité 3 fois |
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| | Sujet: Re: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Ven 27 Mai 2011 - 12:49 | |
| Je l'ai remonté ainsi, il est parti sur le bureau du proc, ce matin, merci Kyro
Quel dossier pffffffffffttttttt
(D'après Shillia, en effet c'est un étranger IRL des terres lointaines, qui ne comprend pas tout^^, tant pis, il n'avait qu'à me répondre en Anglais...) |
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| | Sujet: Re: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Mer 8 Juin 2011 - 5:45 | |
| JUGEMENT RENDU LE 4 JUIN 1459 - Citation :
- Procès ayant opposé Gabda73 au Duché de Lorraine
Gabda73 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Au vu de la grille des salaires affichées à la mairie de Vaudémont, précisant les prix suivants :
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Au vu du texte de l'opus 2 portant sur l'esclavagisme et des lois flamandes relatives à la récidive,
Au vu des preuves présentées, et considérant que vous ne vous êtes pas présenté devant Nous, ce qui équivaut à un aveu de culpabilité selon les lois lorraines ,
Au vu du temps que vous avez fait perdre au maréchal des logis Flores, et à votre indifférence manifeste envers Nous et la Loy Lorraine,
Nous vous condamnons à une pein de 20 écus d'amende et à 3 jours de prison.
Vous pouvez faire appel de cette décision auprès de la Cours d�Appel Impériale CAI à cette adresse
Forum - La Cour d'Appel Impériale � Salle de dépôt des dossiers en appel.
Fait à Nancy,
Le 4 Juin de l'an de grâce 1459, |
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