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 Arrêtés municipaux de Nancy

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Floche
Grand du Duché
Floche

Date d'inscription : 08/07/2008
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Champs et Metier : champs de blé
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Arrêtés municipaux de Nancy Empty
MessageSujet: Arrêtés municipaux de Nancy Arrêtés municipaux de Nancy Icon_minitimeMar 26 Avr 2011 - 8:03

Nouvelle version ajouté par Lavania, le 29 janvier 1460.

L'ancienne version se trouve désormais ici


Citation :
Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article 1 : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.

Article 2 : Seuls les forgerons nancéens peuvent acquérir du minerai de fer.

Article 3 : Seuls les boulangers et charpentiers peuvent acquérir des stères de bois

Article 4 : Le non respect des restrictions et des prix est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.

Article 5 : Le marché est considéré comme inondé lorsqu'un vendeur dépose plus de 30 articles d'une même denrée( sauf autorisation de la mairie).
Ce vendeur est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.


Arrêté municipal sur la libéralisation du marché Nancéen

Article 1 : Les prix sont libres, tout citoyen peut vendre les denrées qu’il désire au prix qui lui chante à l'exception des denrées sensibles.

Article 2 : La spéculation (fait d'acheter pour revendre plus cher) est interdite sur le marché Nancéen.
Tout contrevenant s'expose à des poursuite pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 3 : Toute personne n’étant pas résidente à Nancy, possède également le droit d’acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché de Nancy (en dehors des denrées dites ‘sensibles’), du moment qu’elle respecte la législation municipale et ducale (décret municipal régissant le marché Nancéen et Titre IV du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)




Arrêté municipal concernant la grille des salaires minimums

Tout Nancéens désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

16 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
21 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.



Fait à Nancy, le vingtième jour du mois de Avril mil quatre cent cinquante neuf
Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Nancy
Réformé le treizième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante
Pour la Municipalité de Nancy,
Kyroper

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