[Contrats] Frais de bouche

Sujet: [Contrats] Frais de bouche Mar 30 Oct 2012 - 16:20

Citation :: Meuniers

Épinal :

- Ersinn ==> {Inactif} cause armée
- Eudes_von_strass ==> {Actif}

Nancy :

Vaudemont :

Toul :

- Templiarmaster ==> {Actif}

Citation :: Boulangers

Épinal :

- Cassandre_louna ==> {Actif}
- Clootaire ==> {Actif}

Nancy :

Vaudemont :

Toul :

Sujet: Re: [Contrats] Frais de bouche Ven 2 Nov 2012 - 9:38

Citation :: Le 30 octobre 1460

ENTRE

Le Duché de Lorraine
Représenté par Clootaire,
Commissaire au Commerce de Lorraine

D'une part,
ET le Baron Eudes von Strass & d'Acoma
Baron de Coussey & Seigneur de Gensac
Échanson Impérial
Ministre Royal de la Justice
Chancelier de Lorraine

D'autre part,
Il a été convenu ce qui suit.

ART. 1 - Engagement

Eudes Von Strass s'engage à travailler 5 jours par semaine en tant que Meunier ducal, pour cela le duché s'engage à lui fournir 10 sacs de blé et les écus des taxes par jour de travail.

Tous les 11 jours, le Duché s'engage à acheter la production personnelle du Baron au prix unitaire de 11 écus.

ART. 2 - Rémunération
Il recevra une rémunération de 17 écus par journée de travail.

ART. 3 - Lieu de travail
Le lieu de travail est actuellement fixé au Moulin de Coussey.

ART. 4 - Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il prendra fin dès que l'une des parties l'aura formulée à l'autre partie.

ART. 5 - Dispositions diverses
Pour remercier, le Duché s'engage à offrir 1 sac de blé tous les 10 jours afin de compléter la fabrication lors de l'achat de la production personnelle.

Qu'il soit su de tous, et qu'une fois scellé ce document ne puisse être contredit,

Eudes von Strass & d'Acoma

Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine

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