Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-55%
Le deal à ne pas rater :
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer HD9200/90 Série 3000
49.99 € 109.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 [vote] De la révision du traité avec la FC

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la révision du traité avec la FC Empty
MessageSujet: [vote] De la révision du traité avec la FC [vote] De la révision du traité avec la FC Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 17:18

La discussion se trouvant dans cette salle.
Seuls les conseillers élus ont le droit de voter.


Citation :
Dans le traité qui nous lie à la Franche-Comté, l'article sur la coopération judiciaire a été supprimé lors de la signature du traité Maathys. Or, depuis le retrait de la FC de ce dernier traité, il faut rajouter une clause. Nous avons donc ajouter l'article IV sur la coopération judiciaire qui a été supprimé à l'époque pour rajouter une clause. Voici la version que j'aimerais que vous revisiez, seul l'article IV est modifié.

Spoiler:

A propos donc de la modification, pour en arriver au nouveau texte ci-dessus :

Pour (0) :
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

[vote] De la révision du traité avec la FC Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la révision du traité avec la FC [vote] De la révision du traité avec la FC Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 17:19

Pour (1) : Elisette
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

[vote] De la révision du traité avec la FC Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la révision du traité avec la FC [vote] De la révision du traité avec la FC Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 17:30

Citation :
Pour (2) : Elisette ; Amaël von Ried
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
zahra.2
Grand du Duché
zahra.2

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

[vote] De la révision du traité avec la FC Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la révision du traité avec la FC [vote] De la révision du traité avec la FC Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 5:45

Pour (3) : Elisette ; Amaël von Ried, Z.
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Fee
Intervenant majeur
Fee

Date d'inscription : 07/01/2011
Nombre de messages : 1733
Nom RR (IG) : Feeetelfe
Localisation : Toul

- :

[vote] De la révision du traité avec la FC Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la révision du traité avec la FC [vote] De la révision du traité avec la FC Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 11:50

zahra.2 a écrit:
Pour (4) : Elisette ; Amaël von Ried, Z., Fée,
Contre (0) :
NSPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[vote] De la révision du traité avec la FC Empty
MessageSujet: Re: [vote] De la révision du traité avec la FC [vote] De la révision du traité avec la FC Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[vote] De la révision du traité avec la FC

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diplomatiques-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser