Gnééééé! *tel fut le bruit émis par le prévôt quand il lut un rapport de douane qu'il n'avait pas recu. Gnné?*

Euh les amis? Spagyricus est à Epinal!
Pour les nouveaux, ou les vieux qui perdent la boule, ce gars est un "aristotélicien" qui a estimé que par charité pour sa maison et ses écus, il pillerait la mairie de Vaudemont une foi arrivé maire!
Comprenez mon étonnement... la justice avait elle été faite sur cette affaire? Je vous rappel d'ailleurs que c'est la question que je vous avais adressé il y a quelques temps, au proc/juge, car j'étais alors avec le prévôt du BA pour cette même histoire!

Vous en avez parlé à Angele dans son bureau elle vient rarement par ici.

Citation :

demandez lui aussi d'avancer sur l'affaie vanneau, ca va faire longtemps qu'on attend le réquisitoire de l'accusation, alors je voudrais pas que ca fasse prescription comme les autres affaires...

Alors deja, j avance comme je peux OK, je ne suis pas toujours dispo et désolé j ai aussi une vie a coté...pour vanneau je ferais le réquisitoire dans la journée si cela peu satisfaire vos petits soucis...
Je rappelle que des requisitoire je viens dans faire une volée dans la semaine, et jusqu a preuves du contraire il ne m en reste que 2 a faire. Les 2 plus important, ne dit on pas le meilleur pour la fin.

Comme les autres affaires??? vous m explisquez la, j ai jamais laisser passer d affaires...j adore ca tiens les gens qui causent et qui ne savent que peu de quoi ils parlent

*hausse les épaules*

Quant au fait que je ne passe pas ici, c est faux, je passe, mais ne parle pas, c est totalement different...n est ce pas...
A vrai dire...que dire quant on entend certaines choses...

*reprends son souffle*

Pour Spacy...je vais regarder...
Ah oui, j'ai encore des choses a dire mais je laisse ca pour ma demission qui arrivera surement la semaine prochaine...
J'avais promis au duc de rester un peu...ma foi...je vais revoir mes promesses moi...sur ce si vous me chercher voussavez ou me trouver

Lorad

Citation :

En ce jour du XXIV février de l'hiver de l'an de grâce MCDLIX de notre Seigneur, nous, Amaël von Ried, juge du duché de Lorraine, allons rendre notre verdict pour cette affaire.

Aux vues des faits apportés et de la Loi, nous déclarons l'accusé non-coupable de trouble à l'ordre public, du fait du délai de prescription dépassé, et lui rendons dès à présent sa liberté totale.
Mais à l'avenir, il devra veiller à respecter la Loi du duché de Lorraine sous peine d'être gravement puni pour récidive.

L'affaire est close.

Franceska

Citation :

En ce jour du XXIV février de l'hiver de l'an de grâce MCDLIX de notre Seigneur, nous, Amaël von Ried, juge du duché de Lorraine, allons rendre notre verdict pour cette affaire.

Aux vues des faits apportés et de la Loi, nous déclarons l'accusé non-coupable de trouble à l'ordre public, du fait du délai de prescription dépassé, et lui rendons dès à présent sa liberté totale.
Mais à l'avenir, il devra veiller à respecter la Loi du duché de Lorraine sous peine d'être gravement puni pour récidive.

L'affaire est close.

Heimdall01, Kekeradoc, Thylia, Lefier, Solid, Sol_ahn, Rgmax, Angel. sont dans le meme cas. C'est à cela que je faisais référence en parlant de la prescription.

Je n'ai jamais dis que c'était VOTRE faute, cessez de prendre toujours tout contre vous ma chère... L'affaire Vanneau, je l'ai initié en vous donnant le dossier à instruire, vous l'avez magnifiquement instruit, je n'ai absolument rien à redire sur votre travail remarquable, mais je constate que ca fait plusieurs jours, peut etre meme semaines, qu'on attend le réquisitoire. Moi, temps que cette affaire va à terme, cela m'est égal, mais quand je vois 10 affaires qui ne peuvent etre jugé à cause du délai de prescription, je tiens à ce que ce Vanneau qui a tenté 3 fois de se révolter contre Epinal puisse être jugé.
Je ne dis pas que c'est à cause de vous qu'il y a eu prescription sur les autres affaires!
Mes petits soucis, pour reprendre vos mots acerbes, seront satisfaits quand justice sera faite, qu'importe la durée, temps qu'elle le sera.

Citation :

Comme les autres affaires??? vous m explisquez la, j ai jamais laisser passer d affaires...j adore ca tiens les gens qui causent et qui ne savent que peu de quoi ils parlent

J'adore ca, tiens... les gens m'agressent quand je demande juste à ce qu'un dossier ne tombe pas dans l'oubli, comme pourrait l'être une missive d'un étranger me demandant un LP!

Citation :

ca va je ne vous ai pas aggressez

Ma foi... je n'ai pas la meme notion de l'agression que vous alors...

Que ma Dame veuille bien excuser le pauvre prévôt incompétent d'avoir demander à ce qu'un dossier au point mort depuis 3 semaines (posé le 9 février) avance. Il ne voulait aucunement faire croire qu'il connaissait la loi, mais voulait juste qu'une personne s'étant moqué du duché, de la mairesse d'époque et de la maréchaussée, à 3 reprises, soit punie vite et bien.
Mais je m'en excuse Dame, vous avez 4 mois!!! Suis-je bête... attendez encore 2 mois et demi!! pis il vous restera 2 semaines, vous aurez le loisir de vous en occuper! Enfin, ce n'est pas mes affaires à près tout! C'est pas comme si le condamné avait tenté de se révolter 3 fois, mettant la sécurité de la ville d'Epinal en danger!

Oh c est bon là...

Vous avez le droit a vos petite reflexion mais les autres non, hein...comme un bon nombre...

Si vous aviez ecouter juste avant, pour vous satisfaire je posterais le requisitoire ce soir ou en toute fin d apres midi...excusez moi de regler d autre chose plus importante pour moi avant...promis je vais logé au tribunal pour vous faire plaisir et faire les requisditoire des 2 pauvres affaires qu il me reste ...

Vu que quand je fais une erreur je le reconnais contrairement a d autre et je vise personne hein...surement que je suis peut etre aussi moins énervée qu'hier...
Je voudrais m excusez aupres de Vous Kyroper, j ai fais une erreur un gros melange dans ma tete de caboche, concernant le nombre de jours qui nous reste avant qu il y est prescription pour l affaire de Spagy, en fait je ne sais pourquoi j ai pensé a la date d aujourd hui enfin de ce mois ci alors que c est la date ou a eu lieu l affaire...

Je vous prie donc de m excusez

Citation :

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs

Je porte à votre attention une affaire de haute trahison, à l’encontre du Sieur Spagyricus.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Spagyricus

Les faits :

Le 08 Octobre 2010 au soir , PM306 faisait les douanes et remarquait le départ du maire Spagyricus.
Après quelques courriers, cela étais confirmé. Messire Spagyricus n'était plus à Vaudemont.
La maréchaussée et quelques villageois de Vaudemont décidèrent de reprendre la mairie.
Pendant cette nuit de révolte, Pm306 pris place en tant que maire de Vaudemont.
Celui-ci ne put que constater que les coffres étais en partis vide (écus et marchandises).
Nous pouvons ajouter à cette liste, une circonstance aggravante qui est le délit de fuite.

Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison:

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm


Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article II.V.1 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre Honneur :

Courriers
https://i.servimg.com/u/f26/13/26/11/72/lettre10.jpg

https://i.servimg.com/u/f26/13/26/11/72/lettre11.jpg

Inventaire des marchandises de la mairie en date du 10 Octobre 2010:
https://i.servimg.com/u/f26/13/26/11/72/invent10.jpg

Recommandation
https://i.servimg.com/u/f26/13/26/11/72/recomm10.jpg

Tableau de bord achat de la mairie en date du 10 Octobre 2010
https://i.servimg.com/u/f26/13/26/11/72/tablea10.jpg

Tableau de bord vente de la mairie en date du 10 Octobre 2010
https://i.servimg.com/u/f26/13/26/11/72/tablea11.jpg

Sieur Spagyricus par les faits qui vous sont reprochés et selon l' Article II.V.4 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.

Sieur Spagyricus, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 05 Mars 1459
Angel.demona
Procureur de Lorraine

J ai encore trois petits jours je la poste ce soir si cela vous conviens...

Cependant, j aimerais bien vous parler en privé Kyrop.

Gros soucis, il n est point visible aujourd hui.

Euh, me parler en privé? Bien sur bien sur! Je suis toujours disponible! *sourit* enfin, sauf quand je dors, sauf quand je mange, sauf quand je bois sauf...

Comme je l'ai dit, le traité n'a été rompu que pour l'histoire des brigands de Nancy.
Pour qu'ils le rompent sans notre accord, il faudrait que nous soyons en guerre.
Il est donc applicable.