Ici le texte original ayant subi des modifications qui sont mentionnées.
Il est bien entendu que le texte sera "épuré" de ses ratures avant d'être affiché en Grande Galerie.

Citation :

Charte de la Maréchaussée Lorraine



Préambule

Article 1: La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement de la Maréchaussée.

Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.

Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage ou qu'ils n'aient pas été reconnus coupables dans quatre procès.

Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée.

Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Tout membre de la maréchaussée devra avoir réussi ou être en train de suivre la formation de l'école de la prévôté.

Des fonctions de la Maréchaussée

Article 3: La Maréchaussée assure le maintien de l’ordre en réalisant les tâches suivantes :

- Douane: Le douanier veillera à l'application des lois en ce qui concerne les déplacements et la surveillance des étrangers. Le douanier doit être vigilant et doit aviser son supérieur de toute personne suspecte arrivant sur son territoire:

- Contrôle des embauches: Vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.

- Contrôle du marché: Vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.

- Contrôle des transactions foncières: vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.

- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs: Recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.

Article 4: En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure. Si un Maréchal montrait une absence dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.

De l’organisation et du commandement

Article 5: La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine.

Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

Article 6: Le Duc : chef suprême de la Maréchaussée de Lorraine. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

Article 7: Le Prévôt des Maréchaux : nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Article 8 : Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.
Celui-ci est nommé par le duc si celui-ci estime que la situation l'exige.

Article 9: Le Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Maréchaussée de sa ville.

C’est un homme (ou femme) qui a suivi et réussi la formation de tous les grades à l’Ecole de la prévôté.

Article 10: Le Sous Lieutenant de Police : Il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il est le second du Lieutenant de la Maréchaussée et aspirant au commandement de la Maréchaussée de son village. Il prend temporairement le commandement de la Maréchaussée de son village en cas d’absence du Lieutenant.

C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire, de brigadier et de sergent. Il (elle) peut assurer la douane, le contrôle du marché ou le contrôle des emplois.

Article 11: Sergent de Police : C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire et de brigadier. Il (elle) peut assurer la douane, le contrôle du marché ou le contrôle des emplois.

Article 12: Brigadier :.C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire. Il (elle) peut assurer la douane.

Article 13 : Stagiaire : C’est un homme (ou femme) qui n’a aucune formation dans la maréchaussée.Il suit la formation de base à l’école de la prévôté.

Article 14 : Pour chaque grade, à l’exception du stagiaire, le prétendant devra avoir suivi les cours donné par l’école de la prévôté et réussi l’examen relatif à son grade avant d’avoir le droit de porter l’insigne.

Du cumul des postes de la prévôté et de l’Ost.

Article 15: Par décision du conseil ducale lorrain, tout cumule de postes de la prévôté et de l’Ost est désormais autorisé aux conditions suivantes :



* Les maréchaux qui choisissent de cumuler ces deux postes doivent la priorité absolue à la prévôté. Par conséquent les ordres du prévôt des maréchaux prime sur les ordres du capitaine et du connétable.
* Les maréchaux font parti de l’armée en tant que réserviste. A ce titre, ils participent aux manœuvres locales, mais ne doivent en aucun cas quitter leur village car ils sont charger d’en assurer la protection.
* Le sous-lieutenant ou le lieutenant de maréchaussée d’un village ne peut en aucun cas cumuler son poste et un grade à responsabilités dans l’Ost. C’est le seul agent de la prévôté qui n’est pas autorisé au cumule, car l'un des officiers supérieur doit dépendre entièrement du prévôt des maréchaux.


Du fonctionnement de la Maréchaussée

Article 16: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment.
Article 17: Chaque membre de la Maréchaussée s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’être déconsidéré.

Article 18: Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Maréchaussée se doit de se conformer à la Procédure.

Article 19: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attribué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la Maréchaussée de Lorraine.

Article 20: Le Prévôt des Maréchaux ne délivrera pas d’insigne avant de s’être assuré auprès du directeur de l’école de la prévôté que l’examen a été réussi par le prétendant au poste.

Article 21: Les membres de la Maréchaussée peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle.

Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant.

De la prestation de serment

Article 22: A son entrée au sein de la Maréchaussée, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

Citation:
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »


Des sanctions

Article 23: Un membre de la Maréchaussée qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

Article 24: Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.


Fait à Nancy le 3 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal
Correction votée et approuvée par le conseil le 17 décembre de le présente année.
Réformée le 4 mars 1457
Réformée le 10 juillet 1457

Je rappelle que seuls les conseillers élus ont le droit de vote - pour le peu qu'il reste,
que les commentaires se font dans la salle du débat plutôt qu'ici.

Merci !

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Pour (1) : Amaël von Ried ;
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Pour (2) : Amaël von Ried ; Elisette
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Pour (3) : Amaël von Ried ; Elisette,Feeetelfe
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Pour (4) : Amaël von Ried ; Elisette,Feeetelfe,Majoie
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Pour (5) : Amaël von Ried ; Elisette,Feeetelfe,Majoie, Angel
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Pour (6) : Amaël von Ried ; Elisette,Feeetelfe,Majoie, Angel, Z
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La majorité étant atteinte en faveur de la modification, je clos le vote afin de faire avancer les choses au plus vite !

Merci à vous.