Castel de Nancy

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 Révision des textes législatifs par l'AD

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Feue Elisette
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Feue Elisette

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MessageSujet: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeVen 28 Jan 2011 - 18:13

Voici les premiers résultats que m'a transmis Palogar, en tant que Président de l'AD :

1) Suppression de la loi religieuse ( https://casteldenancy.forumpro.fr/t395-loi-religieuse )

2) Suppression de la loi sur les frais de justice ( https://casteldenancy.forumpro.fr/t5666-loi-sur-les-frais-de-justice )

3) Modification de la loi sur la récidive ( https://casteldenancy.forumpro.fr/t4311-grille-des-peines-contre-les-recidivistes ) comme ceci :

Citation :

Grille des peines contre les récidivistes


Afin de lutter efficacement contre les récidivistes et autres brigands de toute sorte, cette grille des peines laissée à la discrétion des juges, devra néanmoins tenir compte de la progressivité des dites sanctions applicables.


->Pour ce qui a trait aux "affaires courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à l'ordre public) pourra être appliqué aux récidivistes la grille indicative qui suit:


_Pour les paysans, vagabonds (niv 0, 1)

1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2ème: + 20
3: + 40
etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec possibilité de requalification du procès en trahison.

_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv 2, 3 et 4)
1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2: + 80
3: + 160
etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité de requalification du procès en trahison ou haute trahison.



->Affaires "criminelles":


* Trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: peine maximale des 3 jours de prison applicable de fait, + 25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines
prévues dans le jugement.
2: requalification en Haute trahison, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison applicable de fait, bannissement de 3 mois maximum à la suite de la peine purgée, pendaison.

_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv 2, 3 et 4)
1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues
dans le jugement.
2: requalification en haute trahison, peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser, bannissement de 3 mois maximum après l'emprisonnement, pendaison par le cou jusqu'à ce que mort s'en suive pour les roturiers, décapitation pour les nobles.


* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, objets, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (précédemment indiqué), bannissement d'une durée maximum de 3 mois, pendaison.

_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv 2, 3 et 4)
Dès la 1ère récidive: saisie de la valeur de l'ensemble de l'argent, objets, nourriture... du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement d'une durée maximum de 3 mois, et éventuellement, selon la gravité des actes, la peine de mort, pendaison par le cou jusqu'à ce que mort s'en suive pour les roturiers, décapitation pour les nobles. Un procès héraldique peut également s'ajouter pour ces derniers si le Duc en fait la démarche.

Il faut que nous donnions notre approbation.
De mon côté, aucun problème.
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Ludwig von frayner
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeVen 28 Jan 2011 - 20:12

Eh bien... S'il n'y a pas de remarques en particulier, nous pourrons passer tout cela au vote.
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeVen 28 Jan 2011 - 21:49

Aucune.
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 31 Jan 2011 - 9:21

A faire voter par le nouveau conseil.

_________________

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Feue Elisette
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 13:44

Je mets aux votes les trois propositions de l'AD, faute de l'avoir fait plus tôt.
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Amaël
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeJeu 10 Mar 2011 - 9:39

Où en est l'Assemblée ducale concernant ces textes ? Rien de nouveau depuis les trois révisions soumises au Conseil ?
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 14 Mar 2011 - 9:50

En totalité, voilà où ils en sont :

Citation :
Annonce: Codex Judiciaire de Lorraine (1458) Ne pas toucher pour le moment
Annonce: Grille des peines contre les récidivistes Terminé
Post-it: Loi sur la Justice Accelerée Maintenu comme Loi, sans modification
Loi cadre sur la légitimité des révoltes En cours
Loi cadre sur le Cumul de mandats En cours
Loi Martiale En cours
Loi relative au brigandage A supprimer
Loi sur l'accès des archives Maintenu comme Loi, sans modification
Loi sur l'Accession des Charges Maintenu comme Loi, sans modification
Loi sur l'Éligibilité Lorraine En cours
Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires A faire
Loi sur la fermeture des frontières A faire
Loi sur la neutralité des Maires A faire
Loi sur la Régence A faire
Loi sur le droit de succession nobiliaire A faire
Loi sur le fer et la pierre A faire
Loi sur les armées [IG] A faire
Loi sur les déplacements en Lorraine A faire
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine A faire
Loi sur les devoirs Municipaux A faire

Constitution de La Lorraine, décembre 1457 En cours
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Feue Elisette
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 14 Mar 2011 - 10:17

Par ailleurs, la présidente de l'AD me fait dire que les clefs nous ont été attribuées pour le bureau privé pour les modifications de la Constitution.
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Amaël
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 14 Mar 2011 - 16:19

D'accord, très bien, merci bien, par contre je ne suis pas encore avec certaines décision de l'Assemblée ducale mais je vais développer cela après.
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeMer 23 Mar 2011 - 13:36

J'ai pas lu... je reviens de l'AD et je suis drôlement remontée ! Qu'ils se mêlent de faire leur boulot et qu'ils cessent de tenter de vouloir gérer l'exécutif ! J'ai fait une sortie, les mines ça ne les regarde pas ! Qu'ils bossent sur leur champ de compétence ! Que ça vienne en plus de la présidente de l'AD qui est supposé contenir les débats... qu'elle revoit son champ de responsabilités ! Elle accuse le Duché de ruiner le peuple parce qu'on a fait du profit sur les mines et qu'on tient la mine de Nancy fermée !!! Franchement, elle outrepasse ses prérogatives !!!

se tait, peinant à se contenir, retenant les mots qui lui brûlent les lèvres
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 19:37

Dame Elisette, je n'ai pas l'accès à la grande galerie. Il sera d'ailleurs peut-être bien que le juge puisse également y avoir accès et puisse y faire des changements au niveau des textes qu'elle contient. Quoi qu'il en soit, pourrez-vous mettre dans l'allée de la législation caduque ce qui a été supprimé de la législation lorraine ce mandat et effectué les changements éventuels des textes s'il vous plaît ?
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Feue Elisette
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 21:14

J'ai du retard dans la publication des textes en GG, je sais. Et en effet, seuls le PP et le Duc sont autorisé à y toucher.
Il me reste sauf erreur deux ou trois textes à arranger.
Je le ferai demain si je trouve le temps, mais je suis débordée.
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 21:40

Je comprends bien, ne vous inquietez pas, je relançais juste pour que cela ne soit pas oublié, cela sera fait au prochain mandat au pire.
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 18:21

peut-on intervenir à l'AD ? je suis un peu surprise d'entendre proposer une suppression des textes plutôt qu'une adaptation...
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 19:05

C'est pas une suppression! C'est une adaptation je crois!
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 20:02

oui, d'où mon étonnement
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 21:15

Je sais ! Je viens d'avoir une discussion avec la Présidente.
Elle trouve que nous sommes stupides de demander qu'ils se penchent sur des chartes plutôt que sur le travail de la constitution...

Arrêtez-moiiiii...
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 22:20

de mieux en mieux... nous sommes stupides maintenant... et rien à faire aussi...

Citation :
Bien je me répéte, mais comme le CD n'a pas l'air d'avoir grand chose d'autre à faire... Je redis ce que j'ai déjà dit concernant l'autre charte.

Tait le reste des paroles qui lui viennent en tête mais n'en pense pas moins
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Amaël
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 6:26

Bon, une visite à l'Assemblée Ducale s'impose, je me fais le porte-parole du Conseil pour ce coup-ci étant à l'origine du changement. Ce sera ma dernière mission en tant que conseiller ducal.
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 13:17

Bien comme je suis la Porte Parole je suis passée à la salle des votes et je vois que le sujet sur le Patriotisme n'a eu que 2 votants. Je suis désolée mais je trouve que ça ne pèse vraiment pas lourd.
Du coup je suis venue consulter le sujet concerner et là quelle désolation : ça insulte à tout va.

Jade vous venez vous plaindre de l'attitude de certaines personnes au sujet des mines mais c'est hors sujet.
Kyroper vous dites que les membres de l'Assemblée Ducale ne font que la moitié du travail mais est-ce que vous avez pris le temps de passer? NON alors je vais faire un résumé : j'ai proposé une révision de ce texte car je trouve ça bien que nous écrivions notre histoire, que les touristes connaissent la Lorraine avec un petit texte. Le sujet a été débattu puis soumis au vote. Il a ainsi été approuvé et donc envoyé au Conseil Ducal pour débat et vote. Puis un nouveau membre de l'Assemblée Ducale qui n'était pas là lors du débat a posé une question. Cette question vous a été transmise car c'était déjà débattu. Donc si vous faire montez une interrogation qui est arrivée après coup par un nouveau membre c'est mal travailler alors oui nous sommes tous archi nuls!!

Je m'insurge quand certains demandent si les Conseillers Ducaux ont le droit d'intervenir. C'est bien beau d'insulter mais poser vous les bonnes questions aussi : vous avez les clés pourquoi? pour faire joli? Pour simplement écouter? Ben non vous pouvez venir parler directement!! Ca évite des navettes inutiles parfois, ça peut même faire gagner du temps.

Je suis désolée mais pour moi ce sujet n'est pas clos et j'aimerai bien un peu plus de respect pour cette institution.

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Jade
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 13:33

Pour ma part, j'en aurai lorsque certains membres de l'AD auront le même respect pour le CD.

Vos remontrances sont mal venues.
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 13:36

Je peux vous comprendre mais quand je lis que je suis une idiote je suis désolée mais moi aussi je le prends mal et je trouve cela mal venue. Cette remarque ne vient pas de vous mais de Kyroper. Je ne pense pas vous avoir manqué de respect à l'AD il me semble... c'est après une autre personne que j'en avais... une personne qui n'avait rien à faire à l'AD au sujet des mines mais soit on dirait que ça rentre enfin dans l'ordre.

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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 13:40

Non, vous ne m'avez pas manqué de respect à l'AD mais lorsque la présidente de l'AD vient dire au CD comment gérer les mines en nous reprochant de faire des profits sur le dos des Nancéens, que nous avons rien à faire au CD et j'en passe, cela n'a pas sa place, pas plus que d'être sommée de faire des rapports.

Une collaboration certes, je suis en accord, mais l'AD n'est pas l'auditeur du CD.
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MessageSujet: Re: Révision des textes législatifs par l'AD Révision des textes législatifs par l'AD Icon_minitimeLun 4 Avr 2011 - 17:48

Vous en avez après moi, vraiment?
Soit... J'ai toujours combattu les idées, et non les personnes, mais chacun son truc!
*sourit*

Je maintiens ce que je dis, la loi sur le cumul des charges est mauvaise, sinon, Duchesse Floche, destituez moi donc tout de suite de ma fonction! Car.. je suis de la maréchaussée; et selon ce texte, un membre de la maréchaussée peut pas être prévôt..
Le texte sur le patriotisme, ca n'a pas à avoir une valeur officielle. Rien ne vous empêche d'en faire des petites histoires dans les rues, des petites soirées pour les touristes.. Mais je ne comprends pas cette envie de fixer du juridique sur ce genre de texte.. Ça n'a pas à être une lois, ca ne régule pas la société à ce que je saches!

Après, je suis vraiment profondément navré de ne pas avoir eu la chance d'être né diplomate, ou de ne pas avoir suivi des cours de diplomaties pour ne pas que Ma Dame se mette dans tous ses états!
Vous parliez de hors sujets à Jade ma chère, mais laissez moi juste vous montrer que vos remarques personnelles à notre encontre le sont tout autant que les nôtres; m'enfin bref, je suis comme cela ma chère, que ca vous plaise ou non.

Pour revenir dans le vif du sujet, je vous invite plutôt à défendre ces textes, car moi au moins, lorsque j'ai été peu diplomate, j'ai motivé mes dires, et cela est néanmoins constructif.
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