( Jd Elisette: A toi de voir si tu préfères archiver ce qui précède pour repartir avec ton propre bureau du porte parole)

Bonjour Elisette,

Pourrais tu annoncer en gargote la composition du conseil. Mais ça m'embête un peu. Sa grasce Sybille m'avait fait part de son intention de tenir un discours de fin de mandat durant lequel elle nous passerait le flambeau en quelques sortes....

Si vous la croisez, je vous laisse confirmer son intention... sinon, vous pouvez procéder aux annonces de la composition et afficher la suivante:

Citation :

De nous, Sabifax de Beauregard, Duc de Lorraine,

A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !

Devant la menace qui pèse sur notre bien aimé duché, nous sommes tenus de prendre la plume ce jour.

Compte tenu du rassemblement de troupes brigandes à quelques lieux de notre territoire mais également des informations collectées ou envoyées par nos services ainsi que ceux des Duchés/Comtés limitrophes, nous décidons de faire appel en tout état de cause, à tous les feudataires qui de par leur serment ont promis assistance à notre Duché, la préservation de ses frontières et la protection de sa population civile. Qu'il soit donc su que la levée de ban est décrétée !

Nous pouvons d'ors et déjà vous communiquer que de la nourriture ainsi que des bouteilles de mirabelles seront fournit et cela dans la mesure du possible à tout noble qui en fera la demande.

Des informations complémentaires vous seront communiquées sous peu.

Pour faire valoir ce que de droit, nous apposons le scel ducal

Fait le Sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit, sous le règne de Sa Majesté, l'Empereur Long John Silver.

Sabifax de Beauregard,
Duc de Lorraine

Pour affichage en gargote, à titre d'information.

Citation :

Le Duc de Savoie en son Conseil,
A la Noblesse, au Clergé et au Peuple de Savoie,



• Mesures de sécurité
  
  Braves savoyards !
  
  La menace plane au dessus de la fière Savoie, réelle ou supposée, nous n'en savons rien pour le moment, mais en mesure de sécurité et pour le bien de tous, Nous, Duc de Savoie décrétons ce qui suit sur tout le territoire ducal :
  
  
  - Tout rassemblement en lance, groupe, corps d'arme et armée est prohibé pour les étrangers sans avoir reçu l'agrément des autorités Ducales,
  - Le port d'arme défensive et d'attaque est prohibé pour tout étranger,
  - L'Ost et la Prévôté sont mis en état d'alerte,
  - Des patrouilles seront effectuées sur nos routes, et les gardes renforcées,
  
  
  Nous laissons à chacun le temps de se mettre en conformité avec le présent décret qui prendra effet le 23ème jour d'octobre de l'an 1458. Passé ce délai, les contrevenants s'exposent à séjourner 2 jours en prison et à une amende laissé au bon jugement de nos magistrats. La récidive sera puni plus gravement.
  
  Nous nous réservons le droit de lever le Ban de Savoie et de prendre toute décision utile si la menace devait se confirmer.
  
  Qu'il en soit ainsi et heureusement.
  
  Donné au Château Ducal de Chambéry,
  Le 22ème jour d'octobre de l'an de grasce 1458.
  
  Charles.Marie de Talleyrand,
  Duc de Savoie, Vicomte de Gex
  
  

Bonjour Elisette,

Pour diffusion en gargotte et auprès des mairesses.

Citation :

Communiqué du conseil ducal de Lorraine.

Ce lundi 8 Novembre sur la route entre Vaudémont et Nancy se déroulera un duel autorisé par le conseil ducal.
Nous conseillons donc à tous lorrains comme étrangers de ne pas emprunter cette route cette journée là.
Si par mégarde ou par ignorance, un voyageur égaré venait à s'y aventurer, ni le duché ni les duellistes ne sauraient être tenu responsable des dommages résultants.

Fait par Sabifax de Beauregard,
Duc de Lorraine

Bonjour Elisette,

Pourriez vous quand vous ouvrez un vote nous dire quand il sera clos?

Par avance merci.

Ben en général, quand tout le monde s'est exprimé.
Je ne vais pas imposer un créneau horaire...
Le plus tôt est toujours le mieux, mais il ne faut pas non plus se précipiter dans sa décision.

Après, j'estime que vous n'avez pas besoin que je précise qu'un vote soit urgent ou non, ça va d'habitude plutôt de soi, mais si vous voulez je peux le faire.

Test des annonces IG.

Citation :

Le 23 décembre - Le Nancython, organisé par Frère Uriel.
Nancy a des difficultés financières et bien peu de ressources. Que représentent 10 ou 20 écus pour la plupart d'entre nous? Pas grand chose. C'est ainsi que Frère Uriel a décidé de se rendre dans chaque ville lorraine pour prêcher la bonne parole et récolter des dons pour notre Capitale. Pour ce faire, il mettra en vente des pains à 12.90 , du maïs à 5.90 et du vin à 200.00. Il fera des annonces

Aucune autre annonce possible sous 7 jours.

Je pense mettre les annonces pour les impôts de cette façon également quand je serai PP.

Clotilde une fois de retour au chateau, se dirige au bureau de Porte Parole.

L'annonce des changements de poste c'est fait.

Voici les deux textes préparés par la Vicomtesse pour les autres annonces.

Citation :

A tous ceux qui liront ou qui se feront lire le présent édit,
Salutations.

Nous, Ludwig von Frayner, Duc de Lorraine, sous le regard du Très-Haut et de Sainct Etienne,

Faisons savoir que la Loi Martiale a été modifiée et approuvée par le Conseil Ducal.

Citation :

Loi Martiale

Préambule :

La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est encadrée strictement par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la lorraine contre les dangers menaçant son intégrité. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le duc en exercice de Lorraine, après acceptation par la majorité des membres Du Conseil Ducal. Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale reste valable tant qu'un décret ducal n’a pas annoncé son abrogation.
La loi martiale est automatiquement proclamée en temps de guerre.

Articles :


Article 1 : Lors de la loi martiale, toutes les frontières du territoire lorrain sont déclarés fermées.

Art. 1-1 : Tout résident lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain.

Art. 1-2 : Tout non résidant lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux lorrain. Pour entrer en territoire lorrain il devra obtenir l’accord du prévôt.

Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisée seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort. De plus le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuel accident survenant à ces frontières en cas de franchissement non autorisé.


Article 2 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au duc en exercice dans le cadre définit par la constitution.

Art. 2-1 : Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". Il peut, après procès où il officiera en tant que Juge dit "extraordinaire", ordonner les sanctions les plus sévères possibles; ou au choix la traduction en justice dite régulière pour haute trahison de quiconque sera confondu par les services de police, de collusion avec l’ennemi.

Art. 2-2 : En parallèle au conseil ducal, un conseil de guerre administratif pourra être établi, selon les modalités choisies par le Duc de Lorraine.

Art. 2-3 : Le Duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis, dès lors que cette décision est justifiée et motivée à partir des intérêts vitaux et supérieurs de la Lorraine.


Article 3 : La Loi Martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.

Art. 3-1 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Art. 3-2 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle au terme de la loi martiale.


Art. 4 : Tout soldat ou membre de la maréchaussée devra faire acte de présence dans les 24 heures suivant la mise en place de la loi martiale sous peine d’être limogé.

Art. 4-1 : Le capitaine ou un de ses colonels sera autorisé à crée une armée. Tout soldat aura obligé de rejoindre cette armée. Cette armée sera la seule autorisée à fouler le sol lorrain.

Art. 4-2 : Les membres de la maréchaussée doivent avoir l’accord du prévôt des maréchaux avant de rejoindre l’armée. Le prévôt s’assurera que les rapports de douane et la sécurité des villes puisse être maintenue avant d’autoriser le départ d’un maréchal.


Art. 4-3 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.


Article 5 : En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du duc, le Conseil aura prérogative de nommer en priorité un régent d'expérience dans la maîtrise et la connaissance approfondie de la diplomatie et du "domaine militaire" pour assurer la continuité de l'autorité ducale en temps de crise.


Article 6 : Toute révolte contre le château de Nancy sera déclarée illégitime et acte de guerre contre la Lorraine. Les insurgés seront passibles de peines découlant de procès pour trahison et de haute trahison en fonction de chaque cas.

Afin que nul ne puisse contester ce document, nous y apposons notre scellé et notre signature.







Faict à Nancy le Vingt septième jour du mois de Décembre de l'an d'Horace MCDLVIII.

Citation :

A tous ceux qui liront ou qui se feront lire le présent édit,
Salutations.

Nous, Ludwig von Frayner, Duc de Lorraine, sous le regard du Très-Haut et de Sainct Etienne,

Faisons savoir que le Décret sur l'exonération d'impôts des mineurs datant du Vingt deuxième jour du mois de Septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457 est abrogé à partir de ce jour et ce par décision du Conseil Ducal.

Citation :

Lorraines, lorrains,

Oyez, oyez,

Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :


Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.

Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes :
· Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
· Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine

Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.

Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.


La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.


Fait à Nancy,
Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457,
Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.

Ce texte n’étant pas avantageux pour les Lorrains et étant délaissés par ces derniers il n’avait plus lieu d’être.

Afin que nul ne puisse contester ce document, nous y apposons notre scellé et notre signature.






Faict à Nancy le Vingt septième jour du mois de Décembre de l'an d'Horace MCDLVIII.

Elle souhaite ajouter qu'il n'est pas simple d'écrire de la sorte, elle a plus l'habitude de parler en son nom propre et espère que ce n'est pas trop décalé.

Vous pouvez annoter et signer.

Elle précise aussi qu'il faudra s'occuper du rangement des 2 textes puisque vous ne lui avez pas fourni la clé des archives. [Les droits de modérations de la Grande Galerie]

_________________

Les affiches sont rendues publiques.

J'ai oublié de vous poser une question de la part de Dame Constance : pourquoi "sous le regard de Sainct Etienne" et non de Sainct Nicolas, Sainct Patron de la Lorraine? Qui est ce Sainct Etienne?

_________________

Dame Constance ? Merci d'annoncer la signature de ce nouveau Concordat.

Citation :

Concordat de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Lorraine


Préambule : l'Ordre des Lames a pour seul Maître et Seigneur l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige. Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait. Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Lorraine.

Article 1

Compte tenu de la nécessité d'une défense solide, l’Ordre des Lames dit « Garde Impériale » affirme et réaffirme s’investir comme force armée légale au service de l’Empire, de son peuple et de chacune de ses provinces. Ses membres ne seront donc poursuivis pour le port légitime de leurs armes ainsi que le droit de se déplacer en lance, dans les conditions du respect de la Charte de l’ODL.

Article 2

Alinéa 1

L’Ordre des Lames entrera au service de la Lorraine, province appartenant au Cercle Francophone ; pour l'Empire.

Alinéa 2

Les membres de l’Ordre des Lames ne peuvent être ni soldats de l'armée Lorraine ni employés à la Prévôté.

Alinéa 3

Le Commandeur de la Province pour l’Ordre des Lames sera un premier interlocuteur des forces armées pour traiter et répondre des questions de sécurité. A titre exceptionnel ou pour des raisons plus particulières, le Chambellan de l’Ordre des Lames pourra être reçu par le Conseil Ducal.

Droits et devoirs de l’Ordre des Lames

Article 3

L’Ordre des Lames fait foi de ne jamais concurrencer l'armée provinciale. A cet effet, s'engage le présent ordre militaire à ne jamais recruter dans leurs rangs et à ne pas faire de prosélytisme auprès des militaires.

Article 4

En contre partie, le Conseil Ducal et l'armée de Lorraine s'engagent à respecter sa plus grande plage de manœuvre. Le Grand-Maître de ce présent Ordre militaire et Duc Élu s'en porteront garants.

Article 5

Les membres de l’Ordre des Lames renouvellent leurs serments de toujours défendre la Lorraine et l'Empire contre toute menace extérieure. S’étant dès lors déclaré sans ambition politique d’aucune sorte, qu’il soit consigné que l’Ordre des Lames ne sera pas une muraille à un soulèvement intérieur à la province.

L’Ordre des Lames ne saurait prendre légitimement les armes contre le pouvoir issu des urnes.

Article 6

L’Ordre des Lames restera libre d'agir selon sa volonté propre et ses priorités. Il apportera son aide aux provinces du Cercle Francophone jugées prioritaires et se réserve le droit de se retirer d’autres opérations sans conditions.

L'Ordre des Lames devra notifier par missive son retrait dans un délai de 2 jours pour permettre à la Lorraine de palier ce dit retrait.

Article 7

L’Ordre des Lames ne sera jamais une menace directe ou imminente à la Lorraine, ni ne nuira à sa sécurité. A noter toutefois que le présent Ordre se dressera et fera taire toute action militaire conduite contre une province sœur.

Article 8

En cas de menace pour la sécurité de la province, le Duc de Lorraine en viendra à saisir l’Ordre des Lames. La missive indiquera clairement la nature de la mission, un lieu d'affectation, une durée approximative et toute information qui pourra précipiter son intervention.

Article 9

L'Ordre des Lames s'engageant pour une mission pour le compte de la Lorraine. Celle-ci s'engage à subvenir pleinement aux besoins des Lames engagées sur son territoire suivant les modalités logistiques fixées entre le Duc de Lorraine et le Grand Maître ou le Commandeur de Lorraine de l'Ordre des Lames.

Le cas échéant, si la Duc de Lorraine contrevient à subvenir aux besoins des Lames, l'Ordre des lames ne sera plus liée à la mission confiée et pourra se retirer.

Si par contre, l'Ordre des lames ne suit pas la mission confiée, la Lorraine ne sera plus liée aux paiements futurs des besoins logistiques des Lames.

Article 10

L’Ordre des Lames fait foi de se mobiliser immédiatement pour rejoindre son lieu d'affectation après validation du contenu de la missive. L’ODL s’engage à s'acquitter de sa mission dans la mesure où celle-ci dépend de sa juridiction. Qu’il convienne de dire qu’il fera son possible du fait de l’étendue de sa dite juridiction ; disponibilité, priorité.

Article 11

L’Ordre des Lames ne saura prévaloir sur l’emploi des premières forces armées de la province.

Article 12

Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à une mission pour la Lorraine fera état de ses troupes aux autorités compétentes de la province.

Article 13

Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission collaborera au bon déroulement des opérations. Il recevra ses ordres de la part des autorités compétentes et créera un réseau d’informations avec son Chapitre. Un manquement aux égards de l’ODL entraînant sa frustration le conduira à son retrait immédiat. En toutes bonnes personnes intelligentes, aucun supérieur ne saurait lui être imposé ; Le Grand-Maître de l’Ordre et le Duc de Lorraine s’en portent garants.

Exécution et rupture du concordat

Article 14

Le Duc de Lorraine associé au Grand-Maitre de l’Ordre des Lames seront les seuls interlocuteurs en cas de litiges entre l'armée régulière et l’ODL. Il appartiendra à eux seuls de faire le nécessaire pour la sauvegarde de ce présent document.

Article 15

Le Grand-Maître de l’Ordre des Lames a possibilité de déléguer ses fonctions à son second le Sénéchal. Si pour des raisons quelconques ce dernier ne peut s’acquitter de ses fonctions, il est écrit qu’un Grand Intendant est nommé parmi les chevaliers de l’Ordre. Sommes d’accords que ces deux derniers personnages seront compétents pour répondre du Grand-Maître de L’Ordre des Lames.

Article 16

Si la rupture du présent document est à envisager, alors le doute et la méfiance se seront installés entre les deux parties signataires. Dans le bénéfice du doute, l’Ordre des Lames du fait de son serment prendra acte de l’opinion des Instances Supérieures avant d’entreprendre toutes actions répréhensibles ou non, quelles qu’elles soient.

Article 17

Si l'une des deux parties signataires désirait faire annuler le présent concordat, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre. Le concordat serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.


Signé et scellé à Aachen le 15ème jour du mois de Décembre 1458

Par Sa Grasce Ludwig von Frayner
Duc de Lorraine




Par Leonoria d'Arcy Di Césarini
Grand-Maître de l'Ordre des Lames

J'avais de toute façon décidé d'attendre le délai de 4 jours : nous sommes d'accord donc c'est parfait.
Je prépare tout de même l'annonce.

Citation :

A tous ceux qui liront ou qui se feront lire le présent édit,
Salutations.

Nous, Ludwig von Frayner, Duc de Lorraine, sous le regard du Très-Haut et de Sainct Etienne,

Faisons savoir qu'en raison de l'appaisement de la situation lorraine vis-à-vis des mouvements de brigands et des mouvements de révolte, la Loi Martiale est levée.

La situation n'en revient pas encore à la normale, nous faisons savoir que nous passons en alerte de niveau 3.

Afin que nul ne puisse contester ce document, nous y apposons notre scellé et notre signature.






Faict à Nancy le quatrième jour du mois de Janvier de l'an d'Horace MCDLIX.

Est-ce qu'il faut donner de plus amples explications? Je n'ai pas votre style...

Ce niveau d'alerte 3 on peut le lire dans quel texte legislatif? Est-ce qu'il faut le citer? Expliquer ce que cela implique?

Ce n'est qu'un premier jet : à vous de corriger

Voilà mon premier jet également. Il est possible que cette annonce subisse quelques modifications ou corrections prochainement.

Citation :

A tous ceux qui liront ou qui se feront lire le présent édit,
Salutations.

Nous, Ludwig von Frayner, Duc de Lorraine, sous le regard du Très-Haut et de Sainct Etienne,

Faisons savoir qu'en raison de l'apaisement de la situation lorraine vis-à-vis des mouvements de brigands et des mouvements de révolte, la Loi Martiale est levée.

Toutefois, nous vous rappelons qu’en raison du conflit actuel entre la Savoie et Genève, et de la menace qui plane sur notre Duché, notre état d’alerte demeure de niveau 3.
Nos frontières restent donc fermées. En d'autres termes, le déplacement de personnes étrangères en Lorraine nécessite toujours l’obtention d’un laissez-passer, délivré uniquement par notre Prévôt
Il en est de même de l‘accès à notre capitale Nancy, qui reste toujours soumis à l’obtention d’un laissez-passer spécifique, et ce, pour les étrangers comme pour les Lorrains.


Afin que nul ne puisse contester ce document, nous y apposons notre scellé et notre signature.






Faict à Nancy le sixième jour du mois de Janvier de l'an d'Horace MCDLIX.

Edit Constance : modification de la date 4ème => 6ème

Et bien Votre Grasce il s'en est fallu de peu, je suis passée juste avant vous ce matin.

Je modifie la date : 6 janvier. Idem j'attendrais confirmation le 6 pour afficher